Documents  Maire | enregistrements trouvés : 59

Les documents de ce fonds concernent essentiellement M. Ange Bisgambiglia, grand-père du donateur. Originaire de Corse, il est né le 20 novembre 1888. Il s’établit à Orléansville pour la première fois en 1905 à 17 ans. Élu maire lors des élections du 04 mai 1953. Il devient vice président de l’Assemblée algérienne. Il était le maire en activité lors du tremblement de terre du 09 septembre 1954. Il était également copropriétaire d’une exploitation agricole à Orléansville.

Ange Bisgambiglia

Papiers personnel

187 ARC 01
Correspondances personnelles
1943 – 1949

Documents relatifs à son activité professionnelle

187 ARC 02
Documents relatifs à son exploitation agricole
1951 -1958

Documents relatifs à ses fonctions de maire d'Orléanville et membre de l’Assemblée Régionales

187 ARC 03
Correspondances professionnelles
1944 – 1957

187 ARC 04
Dossier sur diverses élections
1929 – 1958

187 ARC 05
Dossier sur la scolarisation
1951 – 1954

Iconographie

187 ARC 06
Diverses photographies
1901 – 1957

Autre

187 ARC 07
Documents divers
1955 - 1963

Jacques Benoît

Papiers personnel

187 ARC 08
J. BENOIT, Témoignage sur la vie au collège Notre Dame d'Afrique et l'enseignement des pères jésuites
[n.d]

Né le 20 mars 1899 à Souk-Ahras (Algérie)
Décédé le 26 juin 1975 à Trouy (Cher)
Sénateur de Bône de 1959 à 1962
Après des études au lycée de Constantine et à l'école vétérinaire d'Alfort où il obtient le diplôme de docteur vétérinaire, Gabriel Burgat s'installe comme agriculteur en Algérie en 1920, près de Gambetta, commune mixte de Souk-Ahras. Membre influent de la confédération générale d'agriculture, de la chambre de commerce et de la chambre d'agriculture de Bône, il est élu maire de Souk-Ahras de 1947 à 1953, et conseiller général de Bône de 1949 à 1962. Membre de l'Assemblée algérienne de 1954 à 1956, il exerce également les fonctions de président de la fédération des maires de son département. Le 31 mai 1959, il est élu au Sénat et s'inscrit au groupe de l'Union pour la nouvelle République.
Nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan, il intervient dans la discussion du projet de loi portant fixation des crédits des services civils en Algérie pour 1960, et prend la parole sur le budget de l'Algérie pour 1961. Le 3 février 1960, il s'abstient sur le projet de loi autorisant le gouvernement à prendre certaines mesures relatives au maintien de l'ordre, à la sauvegarde de l'Etat, à la pacification et à l'administration de l'Algérie. Il est élu membre du conseil supérieur de la promotion sociale en Algérie, et de la commission chargée d'étudier la modernisation de l'agriculture. Il intervient, lors de la discussion du projet de loi de finances pour 1962, sur les services civils en Algérie. Son mandat s'achève le 4 juillet 1962, en application de l'ordonnance n°62-737 du 3 juillet 1962 consécutive à l'indépendance de l'Algérie.
En 1963, Gabriel Burgat s'installe comme agriculteur à Trouy (Cher). Il y décède douze ans plus tard. Il était chevalier de la Légion d'honneur et commandeur du Mérite agricole.
[Sources : https://www.senat.fr/senateur/burgat_gabriel000010.html#Ve République, consulté le 28/09/2017]

Documents relatifs aux biens de la famille Burgat

255 ARC 01
Patrimoine de la famille Burgat : titres de propriété pour des parcelles de terrains et immeubles de propriété collective sur les communes mixtes de Souk-Ahras (douar Ouled Soukies ) et d’Oum-el-Bouaghi (douars Ouessah, Ain-Babouch Gourn) ; bail ; actes notariés divers avec plans (enquêtes partielles)
1911 - 1951

255 ARC 02
Patrimoine de la famille Burgat : Enquêtes partielles et relevés topographiques de parcelles de terrain sises sur les communes mixtes de Souk-Ahras (douar Ouled Soukies ) et d’Oum-el-Bouaghi (douars Ouessah, Ain-Babouch Gourn) ; croquis ; notes manuscrites (calculs de surface). A noter : Arrêté de mise sous protection de l’état de l’exploitation agricole de M. Burgat, sise sur le territoire de la Commune de Jean-rigal (Aïn-Beïda), Aïn-Beïda, 17/10/1963, n.p. dactylo. Avec inventaire générale.
1913 - 1963

255 ARC 03
Exploitations de la famille Burgat : Rapports hebdomadaire, critique, annuel ; dossier sur la nationalisation de l’exploitation après l’indépendance ; courriers administratifs ; extrait des J.O. ; articles de presse.
1949 - 1966

255 ARC 04
Exploitations de la famille Burgat : journaux ; livres, registres et relevés de paies pièces ; bilan et situation comptable annuelle ; comptes d’exploitation ; décomptes d’achats ; relevés de récoltes ; pièces comptables diverses ; état descriptifs des cultures et des plantations de la mise en autogestion. A noter : Plans et dessins techniques de silo et systèmes agricoles.
1937 - 1963

Papier personnel de Gabriel Burgat

255 ARC 05
Papiers de fonction de Gabriel Burgat : retranscription d’article de presse ; correspondances entre institutions et courriers administratifs ; rapport de l’assemblée de l’union française ; retranscription de discours de Gabriel Burgat et de diverses allocutions ; rapports dactylographiés sur la situation en Algérie ; copie de tracts circulant en Algérie ; note préparatoire, avant-projets et projets de lois ; témoignages et rapports dactylographiés de faits divers ; états chiffrés et relevés des attentats terroristes, synthèses thématiques ( et notamment sur la réforme des institutions algériennes)… A noter : Courriers et questionnaire du Comité d’Action des Intellectuels contre la poursuite de la guerre en Afrique du Nord, 1955 ; Dossier sur les élections municipales de Souk-Ahras en 1959.
1954 - 1960

255 ARC 06
Papiers de fonction de Gabriel Burgat liés à ses activités au sein du monde agricole : rapport de l’assemblée de l’union française ; communication du congrès de la fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles ; retranscriptions de discours divers ; bulletin d’information et courriers de la MAFA ; arrêtés de la préfecture de Bône. A noter : Relevé d’augmentation du coût des pièces de rechanges et fourniture de mai-juin 1959 à mai-juin 1960, 1 p. dactylo. R. DUMONT, La réforme agraire en Algérie indépendante, 1961, 8 p. dactylo.
1948 - 1987

Documentation

255 ARC 07
Coupures de presse diverses.
1913 - 1987

Georges Siegwald a été maire des Attafs. Il a également été :
- Président du Conseil Général du département d'Orléansville,
- Président du Conseil d'Administration de la Caisse de Solidarité des départements et communes d'Algérie,
- Conseiller régional / Membre des Commissions d'Elus,
- Président de l'Association des Maires du département d'Orléansville,
- Président de la Chambre Régionale d'Agriculture d'Alger,
- Président de la Chambre Régionale d'Agriculture du département d'Orléansville,
- Administrateur de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel d'Alger
- Administrateur de la Caisse Mutuelle Agricole d'Assurance d'Alger.
Les documents composant ce fonds témoignent de la situation agricole dans le département d’Alger, et son évolution (mesures sociales, financières et fiscales, projets, indemnisation des sinistres agricoles...)

Agriculture

Généralités

La réforme agraire dans le département d’Orléansville

330 ARC 03
Centre de Formation professionnelle Agricole des Attafs (procès-verbaux, objectifs et programme), bilan du développement économique d’Orléansville, composition du groupe de travail, rapports et procès-verbaux de réunions. Commission d’Études pour la Réforme Agraire (procès-verbaux).
Comité consultatif d’action et de vulgarisation agricole (correspondances, arrêtés, rapport).
Commission du plan - actions culturelles et sociales (rapport, avant-projet, bilan du développement agricole)
Commission régionale des constructions scolaires (séance du 24/10/1958), contient en particulier : Commission du plan de développement agricole, Rapport quinquennal relatif au problème de l’habitat dans le département d’Orléansville, [1959], 6 p. dactylo.
Direction générale de l’éducation nationale, procédure d’établissement des programmes de constructions scolaires du 1er degré réalisées par les communes, Alger, 1958, 8 p. imp.
1934-1959

Commission d'élus chargée de l'étude sur la Rénovation rurale en Algérie
Georges Siegwald est vice-président de la 1ère commission chargée de la rénovation rurale.

330 ARC 04
Documentation :
Extrait du Journal officiel, procès-verbaux de séances concernant les années (1959-1962).
Arrêtés et décision du commissariat au Paysannat et aux SAP, arrêté sur la réforme des Sociétés Indigènes de Prévoyance, textes et rapports divers concernant la réforme foncière (1959).
Rapport du conseil d’administration de la caisse d’accession à la propriété et à l’exploitation rurale, rapports concernant la réforme agraire dans le monde, tableau concernant la Commission d’Élus… Contient en particulier : SCAPCO, Note sur les Sections Coopératives Agricoles du plan de Constantine, [1960], 9 p. dactylo. Rapport sur le marché des céréales en Algérie, [1960], 46 p. dactylo.
1952 -1962

Divers

330 ARC 15
1960-1962

Commission supérieur Algérienne des Conventions Collectives

330 ARC 06
Procès-verbaux, rapport sur la fixation du salaire minimum interprofessionnel garanti, rapport de la sous-commission chargée de suivre l’évolution du coût de la vie en liaison avec le service de statistique générale de l’Algérie, procès-verbaux de la commission départementale des salaires agricoles, coupures de presse…
1950-1953

Association générale des producteurs de céréales de l’Algérie

330 ARC 06
Procès-verbaux et comptes-rendus de sessions (1949-1953).
Rapports de la Fédération Nationale des syndicats d’Exploitants Agricoles (1947-1949).
Divers documents et rapports concernant les céréales (1949-1957).
1949-1957

Association des producteurs de céréales du département d'Alger

330 ARC 16
Activités et documentation.
1949-1962

Confédération générale de l'Agriculture

330 ARC 17
Rapports et coupures de presse (1946-1959).
Syndicat local des producteurs agricoles des Attafs (1946-1953). Création du syndicat le 17 février 1946.
1946-1959

Fédération des syndicats agricoles du département d’Alger

330 ARC 06
Procès-verbaux et comptes-rendus de sessions, coupures de presse. Contient en particulier : Compte-rendu de réunion du 13 mai 1955 de l’Assemblée interdépartementale des Chambres d’Agriculture d’Algérie, Situation de l’agrumiculture algérienne [1955], 5 p. dactylo.
1949 - 1957

330 ARC 18
Procès-verbaux, rapports, documentation :
Procès-verbaux de la commission consultative d'agrément des coopératives agricoles du département d'Alger (20 juin 1956, 13 et 20 février 1959).
Rapports à l'assemblée générale du 24 mai 1957.
Formules de statuts-types pour une coopérative agricole (1949-1955).
1949-1959

Comité départemental d'Alger de l'Office national interprofessionnel des céréales

330 ARC 19
Rapports et procès-verbaux.
1953-1962

Sociétés agricoles de prévoyance

330 ARC 20
Correspondance.
1959

Société civile des docks coopératifs des Attafs-Carnot

330 ARC 21
Statuts (1920, 1926, 1935).
Assemblée générale (1951).
Documentation (1949-1962).
1920-1962

Irrigation

330 ARC 22
Projet de mise en valeur du périmètre irrigable du Chéliff (1953).
Prix de vente de l'eau et taxation (1936-1953).
Coupures de presse et divers : barrages de Sidi-Yacoub et Oued-Fodda, "Le Chéliff sera dans dix ans peut-être une nouvelle Mitidja", l'exposition agricole de 1848, étude sur la production des graines de ricin en Afrique du Nord (1948-1957).
1936-1957

Affaires diverses et documentation

330 ARC 23
Correspondance, pièces diverses, documentation (1951-1959).
Coupures de presse : inauguration de la maison des associations agricoles mutuelles de la région des Attafs-Carnot (5 octobre 1950).
Articles de Georges Siegwald "Pour que l'Algérie puisse vivre..." et "Pourquoi mangeons-nous du mauvais pain ?" (1951).
Inauguration de la Maison de l'agriculture de Blida (1952).
Documentation : Le déverdissage des agrumes (1952-1953), "La culture des agrumes en Algérie" par Louis Blonel (1959), "Le Poncirus trifoliata comme porte-greffe des citrus" par Louis Blondel (1960), "La station expérimentale de Boufarik" par Louis Blondel (1960).
1950-1960

Chambres d’agriculture
Georges Siegwald élu président de la Chambre d’Agriculture d’Orléansville le 14 juin 1959.
Il est élu vice-président de la Chambre régionale d'agriculture d’Alger le 15 février 1961, puis président le 14 février 1962.

Chambre d'agriculture d'Alger

330 ARC 01
Correspondance et documentation :
Document concernant la culture des Betteraves : relevés de comptes, contrats, factures, correspondances… (1950-1951).
Chambre régionale d’agriculture d’Alger : correspondances de l’Assemblée permanente des présidents des chambres d’agricultures, délibérations, projets, compte-rendu de réunion, coupure de presse concernant la Chambre d’agriculture d’Alger (1952-1962).
Chambre d’Agriculture d’Alger (Création d'une chambre d’agriculture en Algérie le 31 mars 1902) : correspondances administratives, documents comptables, comptes-rendus de réunions, arrêtés, coupures de presse (et notamment sur la réforme de la loi de succession) (1952-1959).
1950-1962

330 ARC 10
Correspondances, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions :
Assurances sociales agricoles, la viticulture, les agrumes algériens, la sécurité dans les campagnes, exploitations agricoles, mesures sociales en Algérie, céréaliculture, alimentation en viandes des population, imposition, exportations des fruits et légumes d’Algérie, développement de la riziculture, élevage du cheval, marché de laine, transport maritime France-Algérie..., projets de budget primitif 1952 - 1958.
1951-1957

330 ARC 24
Élection d'un membre indigène.
19 février 1939

Chambre d'agriculture d'Orléansville

330 ARC 01
Création, correspondance et documentation :
Dossier sur la création de la chambre d’Agriculture d’Orléanville : correspondances administratives, comptes-rendus de réunions, décrets et arrêtés, listes électorales (1959-1962).
Chambre d’Agriculture d’Orléansville (17 Octobre 1959 : séance inaugurale, salle des conférences de la SAP du Cheliff sous présidence du général de Division Du Passage) : correspondances administratives , procès-verbaux et comptes-rendus de réunions, circulaires, arrêtés et actes administratifs, retranscriptions dactylographiées de discours de Georges Siegwald, dossier concernant les élections du 14 juin 1959 à la chambre départementale d’Agriculture d’Orléansville, rapports divers (sur l’organisation des coopératives agricoles, sur l’agriculture traditionnelle, campagne d’irrigation du moyen Cheliff…), documents comptables (1959-1962).
Divers (concerne aussi la chambre d’agriculture d’Alger) : correspondances administratives, circulaires et arrêtés, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions, coupures de presse. Contient en particulier : Note sur l’aide apportée par le Trésor Public à l’Agriculture traditionnelle dans le département d’Orléansville, [1961], 5 p. dactylo. Note sur les chambres d’Agriculture en Algérie : création, composition, mission… n.d., 3 p. dactylo.
1959-1962

330 ARC 25
Procès-verbaux et documentation :
Procès-verbaux (séances du 3 mars 1960 et 12 janvier 1961).
Dossier d'enquête sur la concession d'alimentation générale en énergie électrique (1961).
1960-1961

Sessions diverses de Chambres d'Agriculture

330 ARC 02
Chambre d’Agriculture du département d’Alger (sessions des 20/11/1956, 16/04/1958, 19/06/1958, 04/06/1959, 29/03/1961).
Chambre d’Agriculture d’Orléansville (Assemblées générales des 12-13/01/1961 et 09/01/1962).
Réunion des Présidents de Chambres d'Agriculture Algérie (session du 12/04/1960).
Chambre Régionale d'Alger (réunion constitutive du 15/02/1961).
Chambre départementale d'Alger, Médéa, Orléansville, Tizi-Ouzou (réunion 14/02/1962).
Union Algérienne de la Confédération Générale de l'Agriculture (rapport d'activité du 13/06/1961).
Centre d’Études Techniques Agricole d'Orléansville (session du 24/02/1957 au 03/03/1957).
1956-1962

Élections et fonctions électives

330 ARC 26
Élections à l'Assemblée algérienne des 4 et 11 avril 1948 (Georges Siegwald est candidat de l'Union algérienne et du RPF) : campagne et documentation (1947-1948).
Élections législatives du 17 juin 1951 Georges Siegwald est candidat en 5e position (non élu) de la liste d'Union des Indépendants et du RPF) : campagne et documentation (1951).
Élections cantonales du département d'Alger du 17 avril 1955 (Georges Siegwald est élu de la circonscription d'Oued Fodda au premier tour le 17 avril 1955) : élection et documentation (1948-1955).
1947-1955

Fonctions électives

Département d'Alger

330 ARC 05
Conseil Régional d'Alger :
Règlement intérieur, procès-verbaux et comptes-rendus de sessions de juin à octobre 1961, vœux et demandes, programmes de travaux, coupures de presse.
1961

330 ARC 27
Commission départementale : Procès-verbal de séance.
30 janvier 1957

Département d'Orléansville

6 décembre 1956 : Installation du Préfet d'Orléansville, M. Chevrier.
28 juin1956 : Création du département d'Orléansville.
13 mai 1957 : Élection de Georges Siegwald à la présidence du Conseil général d'Orléansville.
20 mai 1957 : Décret portant modification des limites du département d'Orléansville.

330 ARC 05
Conseil du département d’Orléansville : Correspondances, arrêtés, procès-verbaux et comptes-rendus de sessions 1956-1962, listes des membres, retranscriptions dactylographiées de discours de Georges Siegwald, vœux et demandes, coupures de presse.
1956 - 1962

330 ARC 28
Commission départementale du plan et commission d'étude pour la réforme agraire dans le département d'Orléansville : procès-verbaux et documentation.
1956-1961

Documents comptables communs aux deux départements

330 ARC 11
Note sur le partage de 1'actif et du passif de l’ex-département d'Alger (avec règlement intérieur du Conseil général d’Alger daté de 1875), budget primitif des recettes et des dépenses du département d’Orléansville pour l’exercice 1959, budget des services civils en Algérie en 1962.
1959-1962

Mairie des Attafs

330 ARC 29
Correspondance, discours officiels, documentation.
1932-1962

330 ARC 30
Fédération des maires du département d'Alger :
Procès-verbal de l'assemblée générale (6 novembre 1954).
Projets sur le statut politique et social de l'Algérie (1957).
1954-1957

330 ARC 31
Comité de gestion des biens vacants.
1962-1963

330 ARC 32
Dossier "Le paludisme aux Attafs" : documentation diverse.
1922-1949

Caisse de solidarité des départements et communes d'Algérie
Georges Siegwald est élu à l'unanimité à la présidence de la Caisse de solidarité le 20 décembre 1960.

330 ARC 07
Divers :
Liste des membres du Comité directeur et des membres administratifs désignés par arrêté du 28/09/1957.
Comptes-rendus de réunions du Conseil d'Administration (1956-1962).
Recensements de 1954 et 1959.
Rapport sur l’aménagement de la fiscalité en Algérie (mesures concernant les entreprises et taxes sur le chiffre d’affaires en 1960). Élections des Administrateurs et du Président de la Caisse de Solidarité (actes de candidatures, liste de candidats, statuts, coupures de presse), décisions, divers documents concernant la Caisse de Solidarité (statut des fonctionnaires, documents comptables dont Budget primitif de la Caisse en 1950, conseils d’administration, prêts et subventions accordés aux Communes).
Documents concernant le service général allocations familiales. Contient en particulier : subvention de voirie aux départements pour l’exercice 1960, Longueurs des chemins départementaux, état comparatif 1959 - 1960, n.d., 6 p. dactylo.
1956-1962

330 ARC 08
Réunions et rapport concernant l’année 1960 :
Correspondances, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions du conseil d’administration (budgets, recensements de la population, subventions de voirie, prêts aux syndicats intercommunaux, prime de recrutement et d’installation aux agents des syndicats intercommunaux, gestion du personnel de la Caisse, aménagement de la salle des délibérations, formations des secrétaires de mairie…), documents comptables (budgets, bilans et rapports financiers, états prévisionnels des dépenses) listes des membres du conseil d’administration.
1960

330 ARC 09
Réunions et rapport concernant l’année 1961 :
Correspondances, procès-verbaux et comptes-rendus de réunions du conseil d’administration (fonds de compensation des allocations familiales, fonds mutuels de prévoyances, demandes de prêts et conditions fiscales, gestion du personnel de la Caisse), documents comptables (budgets, bilans et rapports financiers, états prévisionnels des dépenses).
1961

330 ARC 33
Documentation
1950-1963

Iconographie

330 ARC 13
3 photographies du château Caylus appartenant à la Caisse de solidarité des départements et communes d’Algérie (colonie de vacances). Photographies de Georges Siegwald.
[n.d.]

330 ARC 34
Négatifs et tirages photographiques.
Thèmes : Pères blancs, Sœurs blanches, églises et mosquées, familles, divers.
[n.d.]

330 ARC 35
Tirages photographiques et coupures de presse
[1924-1965]

Documentation

Front pour l'Algérie française (FAF) et Organisation de l'armée secrète (OAS)

330 ARC 36
Tracts, communiqués, coupures de presse.
1960-1962

Armée de libération nationale (ALN) et Front de libération national (FLN)

330 ARC 14
Documents de l'ALN
Ensemble de tracts manuscrits (reproductions) émanant de l'A.L.N., probablement réalisés à l'approche du référendum de 1962. Contient en particulier : lettre de l'ALN adressée Georges Siegwald, Maire des Attafs, n.d. Carte de visite, retraçant la carrière et les titres successifs attribués à Georges Siegwald.
1958 - 1962

330 ARC 37
Tracts, communiqués, coupures de presse
1957-1962

Comité de défense des sinistrés d'Orléansville

330 ARC 38
Appel à la population [1955].
Bulletin des sinistrés n° 19 (1956).
[1955]-1956

Journaux et coupures de presse

330 ARC 39 - 1932-1962

330 ARC 40 - 1958-1960

330 ARC 41 - 1958, 1960-1961

330 ARC 42 - 1961-1963

Photocopies et coupures de presse

330 ARC 43 - 1922-1958

Imprimés divers

330 ARC 44
Menu pour l'inauguration de l'hôtel des postes de la commune des Attafs (sans date).
Le statut de l'Algérie, projet élaboré par le parti communiste algérien et déposé par ses députés le 13 mars 1947.
Programme du séjour des maires de France en Algérie du 6 au 14 mai 1951.
Répertoire des communes d'Algérie mis à jour au 1er Juin 1957 (1957).
Rapport sur l'activité de la Croix-Rouge française en Algérie au cours de l'année 1958.
Les grandes lignes de l'activité économique, sociale et culturelle dans le département d'Orléansville et leurs perspectives de développement (avril 1959).
Aménagement du territoire et construction en Algérie (avril 1960).
Qui est Salan ? (sans date).
L'Algérie de demain. Voici ce que vous devez savoir dès le cessez-le-feu (1962).
1947-1962

Archives personnelles

330 ARC 45
Henri Siegwald : Photocopies de divers reçus.
1899-1913

330 ARC 46
Georges Siegwald (Georges Siegwald a été correspondant local du quotidien "L’Écho d'Alger".)
Correspondance avec "L’Écho d'Alger" (1932-1936).
Travaux de défense et restauration des sols dans sa propriété au douar Fodda, 1 plan (1953).
1932-1953

Jean-Pierre Siegwald

330 ARC 12
Lettre de Suzanne Delanoé adressée à Jean-Pierre Siegwald, Affreville
1962

330 ARC 47
Documentation après l'indépendance
1976-2015

Ce dossier se compose de courriers envoyés et reçus par Ange Bisgambiglia en tant que maire et membre de l'assemblée algérienne. Contient en particulier :
- ensemble de lettres adressées aux différents gouverneurs sur la situation politique et sociales de l'Algérie
- les discours prononcés par M. Bisgambiglia (et notamment suite aux tremblements de terres de 1954)
- une lettre de nomination en qualité de membre suppléant au sein du Comité Technique Régional des Transports, 30/10/1957.
- une retranscription dactylographiée d'une séance de l'Assemblée Algérienne sur la création du département d'Orléansville ou du Cheliff, 17/11/1955.
- des bons d'essence (10L), 1949.