Documents  Fiscalité | enregistrements trouvés : 76

-8 bulletins d'avis de la direction générale des impôts, contribution indirecte, service viticulture , filiation des vins du quantum impropres à la consommation ouvrant droit a transfert des compensation dont le destinataire est Joseph Viruega, Bordeaux, Gers (Condom), Montauban, 8p. dactylo. En plus de la mention « cave coopérative » , le nom viticulteurs suivants apparaissent dans les bulletins :
Maurique Vidal
Janneau files et Cie
A&R Barrière Frères
Soulignac Georges
Craissac Louis
Darne Jean
Pailhas Oscar
Lafage Marcel
Marty Alfred
Viguier Arthur
Boude Yvan
Bousquet Julien
Comino Vincent
Paschetta Pierre
Olivier Marisu
Couranjou Roger
Manenc Elie
Thomas Gilbert
Gaillard René
Luc René
Pouzergues Fernand
Alaux Omer
Donnadieu Veuve
Bisme Raymond
Dubourdieu Fernand
Faggion Antoine
C
Fonds Joseph Viruega
Archives d'entreprise
Agriculture
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Commerce du vin
Analyse du vin
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Impositions
Taxes
Fiscalité
Direction générale des impôts
Taxes viticoles
Quantum.

-1 avertissement pour l'Impôt sur les Transports Routiers, fait à Ain Témouchent, le 20/05/1958, 1p. dactylo.
-7 Relevés d'imposition du service de la perception (Taxe professionnelle, taxe sur bénéfice agricole, bétail, sécuité sociale agricole..?) , Ain Témouchent Aout 1958 à Juin 1961, 14 p. dactylo. Avec annotations : excédent d'eau, concession d'eau,loyers et fermages. Le nom de Jean Amat apparait également au coté de celui de Joseph Viruega. Mention « Hôtel des finances ».
-1 lettre de Joseph Viruega au Receveur des contributions diverses [règlement d'opposition bancaire], Rio – Salado, 18/09/1959. Sont cités : Boukabrine, El Moubarek Mktar et Bakar Ali, 1p. dactylo.
-1 avertissement de l'administration des contributions diverses, service de la perception (foncier, bénéfices agricoles), Ain Temouchent, 13/10/1959, 1p. dactylo.
-2 relevé de compte de la recette cendrale des contributions diverses d'Ain Temouchent Banlieu adressé à Joseph Viruega, Octobre 1959 et Avril 1960, Rio Salado, 2p. Sur le relevé d'octobre 1959 le nom d'Amat apparaît.
-1 lettre du Receveur Centrale de l'Administration des contributions diverses à Joseph Viruega [souscription au bon d'équipement 6% de l'Algérie], Ain – Témouchent, 02/01/1960, 1p. dactylo.
-1 avertissement du « Service des Impôts Indirects et des Taxes sur le Chiffre d'affaire » à Joseph Viruega, Ain – Témouchent, 23/02/1960, 1p. dactylo.
-12 déclarations de versement pour impôts divers faite à Ain Témouchent ,29 Aout 1960, 12 p. Petit format. Sont citées les personnes suivantes :
Rahmoun Messaoud O.Mostefa
Maatallah Med O. Yahela
Maatallah Menaoud O. Yahla
Belhehi Amar
Benderdour AbdelKhader O Abdellah
Maatallah Hamed O. Aissa
Belhebri Messaoud
Bencharef Aïssa les Héritiers
Assaïaoui Habib O. Lakhdar
Benachir Bouziane
Assaïaoui Yamine
-1 impôt sur les prestations d'alcool vinique, de l'administration des contributions diverses, service viticulture distillation obligatoire, Récolte 1961/1962, adressé à Joseph Viruega, Rio Salado, 03/02/1962, 1p. dactylo.
-3 attestations libératoires de l'administration des contributions diverses, contrôle d'Er – Rahel, distillation obligatoire, Récolte de 1958 et récolte de 1961 adressé à Joseph Viruega, Er Rahel, 3p.dactylo.

-2 tickets de comptes, s.n., Rio Salado, n.d., 2p. petit format.
1 lettre de Joseph Viruega au directeur du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, 19/10/1956, 1p dactylo. Concernant divers mouvements bancaires. Les noms suivants apparaissent : Sala, Amat Jean, Sanchez Jean, Anton Sébastien.
-6 bons d'acquisition (warrant) de Joseph Viruega au Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, de Août à Novembre 1956, 10 p. Les bons sont timbrées (timbres de 2, 3 et 5 francs).
-17 Récépissés du Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie de divers envoie bancaire de Joseph Viruega, Rio – Salado,de Septembre 1956 à Juillet 1957, 17p. mss petit format. Deux de ces reçus sont au nom de Mr Amat Jean.
-2 relevés du calcul des intérêts du compte courant de Joseph Viruega au Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie : 3e trimestre 1956 et 2e trimestre 1957, 4 p. grand format (A3)
-1 contrat pour emprunt : Warrant agricole du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisieà Joseph Viruega, Rio Salado, 10/11/1959, 4 p.
-4 Accusés de réception pour remise de chèques du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie à Joseph Viruega, Rio Salado, de Septembre 1956 à Juin 1961, 4p.

Fonds Joseph Viruega - Répertoire numérique


Les archives de ce fonds ont été léguées en 2001 par M. Amat, descendant de la famille de Joseph Viruega, négociant en vins à Rio Salado, Oran.
Les documents pourraient être utilisés dans l'histoire de la production et du commerce vinicole en Oranie, à Rio Salado. Les documents s'étalent sur la période 1958-1961.
A noter les nombreux noms privés et d'entreprises formant le marché du vin à Oran et ses environs.


Vie juridique


01 ARC VIR
Correspondance de Joseph Viruega pour diverses affaires juridiques
1959 - 1962


Mission et activités


Production de vins


02 ARC VIR
Factures de marcs et de lies distillés, distillerie d’Er-Rahel
Janvier 1957 – Aout 1962

03 ARC VIR
Divers bulletins d’analyses sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
1958-1961

04 ARC VIR
Bulletins d’analyses de Georges Carlin sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Novembre 1958 - Mai 1961

05 ARC VIR
Bulletins d’analyses de Léon Nahon sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Octobre 1958 – Mai 1961

06 ARC VIR
Bulletins d’analyses de René Cahuzac sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Décembre 1958 – Août 1962


Vente


07 ARC VIR
Contrats-types d’achats de vins à la propriété entre Joseph Viruega et diverses entreprises
1958-1961

08 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par diverses entreprises
1958-1961

09 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Société de vins d’Oranie
Octobre 1959 – Mai 1960

10 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Société Schenk Algérie
Septembre 1959 – Mai 1960

11 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la société Candéla Frères
Novembre 1958 – Mai 1961

12 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Compagnie Bresset - Debrasse
Janvier 1960

13 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la société Duret-Jones et Ci
Mars – Juin 1960

14 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par les Etablissements Campillo
Février – Mai 1961


Comptabilité


Bilan financier


15 ARC VIR
Bilan financier de l’exercice 1958 – 1959 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1958 – 1959

16 ARC VIR
Bilan financier d’exercice Août 1959- Juin 1960 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1959-1960

17 ARC VIR
Bilan financier d’exercice Août 1960- Juillet 1961 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1960-1961


Livres de compte


18 ARC VIR
Livre de compte/facture intitulé "Clients" 1959-1960 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1959-1960

19 ARC VIR
Livre de compte/facture intitulé 1960-1961 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1960-1961

20 ARC VIR
Livre de compte 1958-1959 intitulé « Achat de raisins, frais généraux, ventes de vins » de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1958-1959

21 ARC VIR
1 "Livre de paie (journalier)" au nom de M. Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado


Dépenses diverses


22 ARC VIR
Factures de Joseph Viruega, négociant en vin, pour droit d’enlèvement de sable de mer
1958

23 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures des honoraires de divers huissiers
1959-1962

24ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega négociant en vin : Factures pour annonce déposée dans l’Echo d’Oran
1959-1960

25 ARC VIR
Diverses factures adressé par / pour Joseph Viruega.
1953-1962


Impôt/taxe


26 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures du Syndicat Agricole et viticole de Rio Salado
1958-1960

27 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures de la compagnie Electricité et gaz d’Algérie
1958-1960

28 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : taxes téléphonique et télégraphiques
Septembre 1958 – Juin 1961

29 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers documents de l’Administration des contributions diverses, Ain – Temouchent
Mai 1958 - Mars 1962

30 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : taxe de prestation et taxe mobilière
Juin 1959 – Mai 1961

31 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : bulletin d’avis de la direction générale des impôts, service viticulture.
Décembre 1959 – Mars 1961

32ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers


Banque


Crédit foncier d’Algérie et de Tunisie


33 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Relevé de compte et relevé de mouvements bancaires du Crédit foncier d’Algérie et de Tunisie
Septembre 1956 – Juillet 1961

34 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers du Crédit Foncier d’Algérie et de Tunisie
Août 1956 – Juin 1961


Crédit Lyonnais


35 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers du Crédit Lyonnais
Octobre 1956 – Octobre 1959


Société générale


36 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers de la Société Générale.
1956 – 1959


Divers Banques/ Finances


37 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Société de cautionnement l’Etoile Commerciale
Octobre 1959 – Janvier 1960


Assurance


38ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Assurance automobile La Préservatrice
1958 - Janvier 1961

39 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Société d’assurance Winterthur (catégorie agricole)
Janvier 1958 – Mai 1961

40 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Sociéte d’assurance immobilière La providence
Novembre 1958 – Janvier 1961

41 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Compagnie d’assurance L’ta
Février 1960 – Février 1961

42 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers assurances agricoles
Novembre 1959


Factures entretien du matériel et produits agricoles


Matériels d’exploitation


43 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Facture Matériels/ outils agricoles
Août 1958- Septembre 1960


Approvisionnement et matériel/ service de fonctionnement


44ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : factures Matériaux et entretien courant (fonctionnement)
Octobre 1953 – Décembre 1960


45 ARC VIR
Fonds Joseph Viruega : Pièces Isolées
Octobre 1958 – Mars 1973