V
Cote : 07 ARC 34
Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, juin 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au recteur de l’Académie d’Alger, service de l’Equipement Scolaire et Universitaire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation et conclusions de l’expertise de la propriété de Mme Lecal.
« Etat des honoraires » de Yves Amizet pour l’expertise des propriétes de Mme Vve Lecal, 27/06/1961, 1p. dactylo. Avec avis de virement ( chèques postaux).
Rapport d’estimation de la propriété de Mme Vve Leca à Guyotille, Alger, n.d, 6p. dactylo. Etude juridique (origine de propriété) description et nature des biens ( nature, situation et accès, Relief, nature des terres) Améliorations foncière existante (clôtures, vignoble, possibilité d’irrigation, bâtiments) estimation foncière. Avec un croquis : schéma des bâtiments
Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, juin 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au recteur de l’Académie d’Alger, service de l’Equipement Scolaire et Universitaire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation et conclusions de l’expertise de la propriété de Mme Lecal.
« Etat des honoraires » de Yves Amizet pour l’expertise des ...
Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Guyotville, commune
... Lire [+]
