Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.

Numéro d'inventaire : 39267

Niveau d'autorisation : Public

Communicabilité : immédiate

Langue : Français

Description matérielle : 23 dossiers imp. et mss. reliés ; 22*32 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 2