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Documents  Actes | enregistrements trouvés : 132

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Archives Arnal - Tron - Actes notariés relatifs à la Société Immobilière Desfontaines à Alger Ferrand, M. | 07/10/1955 - 25/11/1955

Archives

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Cote : 232 ARC 01

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.
Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement ...

Archives Arnal - Tron ; Alger, commune ; Société ; Propriété foncière ; Immobilier ; Actes ; Archives notariales

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Archives Torrès - Acquisition Ouazzane | 1951

Archives

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Cote : 342 ARC 56

Dossier contenant l'acte d'échange entre les époux Torrès et les consorts Ouazzane, 28 juin et 3 juillet 1951.

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Archives Charrut - Documents relatifs aux biens de Louis Charrut | 1951 - 1962

Archives

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Cote : 215 ARC 04

Documents relatifs à la propriété de Louis Charrut (parcelles de terre) à Maginot : attestation délivrée par le maire de Maginot et bail de Louis Charrut par M. Boyer (métayage).

Archives Charrut ; Propriété rurale ; Propriété ; Exploitation agricole ; Actes ; Bail ; Maginot, commune

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Archives Torrès - Acquisition Manseur | 26/11/1949

Archives

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Cote : 342 ARC 48

Dossier contenant l'acte de vente par Manseur, Zohra à Gassier, Alfred, 26 novembre 1949.

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Archives Marty - Origine de propriété des immeubles appartenant aux consorts Marty | 28/06/1947 - 17/06/1948

Archives

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Cote : 192 ARC 01

Est joint à ce document l'acte de donation et partage par les époux Marty Antoine à leurs enfants. Ces études de Me M. Defillon concernent le partage anticipé de parcelles de terrains, de propriétés (rurales et foncières) de lots urbains, immeubles pour la majorité situés à Martinprey et Frenda, entre les différents membres de la famille Marty.

Archives Marty ; Archives personnelles/familiales ; Actes ; Vente ; Famille ; Propriété ; Propriété rurale ; Propriété foncière

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Archives Torrès - Acquisition Madaoui | 21/04/1947

Archives

V


Cote : 342 ARC 46

Dossier contenant l'acte de vente par Madaoui, Mohammed à Torrès, Joseph, 21 avril 1947.

Pour connaitre la liste des noms apparaissant dans chaque dossier de ce fonds d'archives, se reporter à l'index joint au répertoire numérique (342 ARC 00 - accès direct via le lien dans le champ "voir aussi" de cette notice)

Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Répertoire numérique du fonds Marty | 1947 - 1955

Archives

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Cote : 192 ARC 00

Actes notariés de la Famille Marty

192 ARC 01
Origine de propriété des immeubles appartenant aux consorts Marty
1947 - 1948

Actes notariés de Gaston Marty

192 ARC 03
Actes de ventes
1920 – 1955

Archives Marty ; Archives personnelles/familiales ; Actes ; Vente ; Famille ; Propriété ; Propriété rurale ; Propriété foncière

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Archives Torrès - Acquisition Hassine | 08/11/1946

Archives

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Cote : 342 ARC 39

Dossier contenant l'acte de vente par Hassine, Kheïra à Torrès, Joseph, 8 novembre 1946.

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Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Archives Torrès - Acquisition Zerrouk | 1939

Archives

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Cote : 342 ARC 68

Dossier contenant l'acte de projet de vente par les consorts Zerrouk à Torrès, Joseph, 1939.

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Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Archives Torrès - Dossier parcelle Smaïdia : Acquisition Birem | 26/11/1935

Archives

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Cote : 342 ARC 98

Dossier contenant l'acte de vente par les consorts Birem à Torrès, Joseph, 26 novembre 1935.

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Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Type

Archives [122]

Monographie [7]

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1884 [2]

1881 [1]

1878 [1]

1875 [1]

1874 [1]

1868 [1]

1857 [2]

1855 [1]

1849 [6]

1870 [2]

(sans) [11]

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Descripteurs

Actes [132]

Propriété foncière [114]

Propriété rurale [109]

Archives notariales [103]

Exploitation agricole [103]

Propriété [103]

Viticulture [101]

Archives Gassier [99]

Archives Torrès [99]

Le Fondouk [99]

Vin [99]

notaires [10]

Vente [9]

Archives personnelles/familiales [6]

Immobilier [6]

Biens [5]

Famille [5]

Alger, commune [4]

Droit [4]

Histoire [4]

Succession [4]

Algérie [3]

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Archives Euriat-Martinez [3]

Archives Marty [3]

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Archives [2]

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