Documents  Archives notariales | enregistrements trouvés : 215

Dossier contenant un ensemble de documents relatifs à la construction d'une villa par Jachim Martinez. Cette maison ne verra jamais le jour (réalisation uniquement du tout à l'égout) du fait du départ de M. Martinez et sa famille en 1962.
Dossier composé de documents d'état-civil, d'actes de vente et de propriété, de plans, d'unarrêté municipal (autorisation de construire), d'un registre d'inscriptions des frais ainsi que d'une correspondance avec le Service de l'urbanisme et de la construction du département d'Oran concernant une avance administrative. On trouve également dans ce dossier un ensemble de devis, factures et reçu divers : prêt du Crédit immobilier d'Oranie, factures de travaux, devis d'un projet de construction d'un groupe de villas par l'architecte René Bousser de Sidi-Bel-Abbès...

Contient en particulier :
- Etude de Me PLAT, Vente par M. Abdelkader Ould Mohammed à M. Martinez (Lot n°23 du lotissement Bel Air), Oran, 3/09/1961.

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.

[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales récoltées.