Documents&nbsp; notaires | enregistrements trouvés : 33

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Archives Bernard - Etude de Benaioun : Echange entre M. et Mme Lucien Erdinger et Mme Veuve Edouard Richier et Mme Lucien Severac | 29/03/1962 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Benaioun : Vente par M. et Mme Eugène Cathala à M. et Mme. Lucien Erdinger | 29/03/1962 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Benaioun : Notoriété après le décès de M. Marc Emile | 29/03/1962 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 06

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Panzani : Quittance et mainlevée des biens des consorts Perez (Emilio) en faveur de M. Erdinger | 29/04/1953 - 22/07/1953 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 04

Bien en vente : un lots de jardins situé sur la commune des Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent.

Se trouve également dans ce dossier une note de frais concernant l'adjudication au profit de L. Erdinger, n.d.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré et Lucien | 06/12/1950 - 26/12/1950 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala-Arnaud à M. Lucien Erdinger | 1941 - 1952 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 02

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour honoraires, adressé à Me Henri Félix Lévi-Provençal, notaire à Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Bernard - Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala | 13/06/1934 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 01

Bien mis en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un document imprimés sur le déroulement de la séance de vente aux enchères publiques du bien,13/06/1934, à l'audience des criées du Tribunal civil d'Oran.
- un livret sur les clauses et conditions général de la vente, reliées à l'intérieur des minutes du greffe.

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Archives Darbeda - Giraud - Dossier concernant des biens sis à Aïn Beïda (ancien Suffren), commune d’Aïn-Taya appartenant à la famille Darbeda | 1934 - 1997 Nouveau

Archives

Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

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Répertoire numérique du fonds Bernard | 1930 - 1962 Nouveau

Archives

Cote : 65 ARC 00

Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala – Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré et Lucien
1950

65 ARC 04
Etude de Me Panzani : Quittance et mainlevée des biens des consorts Perez (Emilio) en faveur de M. Erdinger, Oran
1953

65 ARC 05
Etude de M.e Defillon, Donation à titre de partage anticipé par M. et Mme Bernard Julien à leurs trois enfants, Ain-Temouchent
1957

65 ARC 06
Etude de Me Benaioun : Notoriété après le décès de M. Marc Emile, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 07
Etude de Me Benaioun : Vente par M. et Mme Eugène Cathala à M. et Mme. Lucien Erdinger, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 08
Etude de Benaioun : Echange entre M. et Mme Lucien Erdinger et Mme Veuve Edouard Richier et Mme Lucien Severac, Ain-Temouchent
1962

Pièces isolées

65 ARC 09
Diplôme de brevet d’enseignement primaire supérieur attribué à Lucien Erdinger par l’Académie d’Alger
1930

65 ARC 10
Autorisations de détention d’armes à feu et de munitions, Sous-préfecture d’Ain-Temouchent
1955 – 1961

65 ARC 11
Certificat d'aide Médico-sociale de la Croix-rouge française décerné à Mlle Marcelle Argence
1941

Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala – Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Diplômes ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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