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Documents  Archives Torrès | enregistrements trouvés : 104

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Cote : 342 ARC 56

Dossier contenant l'acte d'échange entre les époux Torrès et les consorts Ouazzane, 28 juin et 3 juillet 1951.

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Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Archives Torrès - Acquisition Manseur | 26/11/1949

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Cote : 342 ARC 48

Dossier contenant l'acte de vente par Manseur, Zohra à Gassier, Alfred, 26 novembre 1949.

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Archives Torrès - Acquisition Madaoui | 21/04/1947

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Cote : 342 ARC 46

Dossier contenant l'acte de vente par Madaoui, Mohammed à Torrès, Joseph, 21 avril 1947.

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Archives Torrès - Acquisition Hassine | 08/11/1946

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Cote : 342 ARC 39

Dossier contenant l'acte de vente par Hassine, Kheïra à Torrès, Joseph, 8 novembre 1946.

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Cote : 342 ARC 68

Dossier contenant l'acte de projet de vente par les consorts Zerrouk à Torrès, Joseph, 1939.

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Cote : 342 ARC 98

Dossier contenant l'acte de vente par les consorts Birem à Torrès, Joseph, 26 novembre 1935.

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Cote : 342 ARC 96

Dossier contenant l'acte d'échange entre mesdames Aklil et les époux Torrès,18 juin et 17 juillet 1935.

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Cote : 342 ARC 58

Dossier contenant l'acte d'échange entre Saïdoun, Meriem et les époux Torrès, 24 janvier et 1er février 1935.

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Archives Torrès - Acquisitions Bennafla | 1935-1951

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Cote : 342 ARC 102

Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (6 octobre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (13 novembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (28 décembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (14 janvier 1944).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette (28 novembre 1944).
Vente par Bagur, Jeanne Georgette à Torrès, Joseph (28 novembre 1944).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (7 décembre 1944).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (25 janvier 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (30 juin 1945).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (4 juillet 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (27 octobre 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Hamza, Brahim (2 novembre 1945).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bennafla Mohamed ben Saïd (22 février 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (16 mars 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (13 janvier 1947).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (11 mars 1947).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jacques, avec déclaration de command au profit de Torrès, Joseph (22 décembre 1942).
Vente par Bagur, Jeanne Georgette et Pons, Catherine à Torrès, Joseph (28 novembre et 22 décembre 1944).
Vente par Bennafla, Mohammed à Haouchine, Rabah (16 janvier 1946).
Vente par Bennafla, Mohammed à Haouchine, Rabah (19 et 21 juin 1946).
Échange entre les époux Torrès et Gassier et les consorts Bennafla (16 décembre 1947 et 5 mai 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (13 janvier 1947).
Vente par Bennafla, Ali à Hamza, Brahim (18 février 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (27 février 1948).
Vente par Bennafla, Ali à Torrès, Joseph (15 novembre 1949).
Échange entre Hachlifi, Houria et Bennafla, Ali (20 octobre 1950).
Échange entre les époux Torrès et Hachlafi, Houria et Bennafla, Ali (26 septembre 1951).
Contentieux (1935-1939).

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Dossier contenant les titres de propriété suivants :
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (6 octobre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (13 novembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Torrès, Joseph (28 décembre 1943).
Vente par Bennafla, Abdelkader à Hamza, Brahim (14 janvier 1944).
Vente par Bennafla, Mohammed à Bagur, Jeanne Georgette (28 novembre 1944).
Vente par Bagur, Jeanne Georgette à Torrès, Joseph (...

Archives Torrès ; Le Fondouk ; Exploitation agricole ; Viticulture ; Vin ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Propriété ; Archives Gassier

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Cote : 342 ARC 97

Dossier contenant l'acte de vente par les consorts Amimer à Torrès, Joseph, 24 avril 1934.

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