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Documents  Cours d'Appel d'Alger | enregistrements trouvés : 4

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Cours d'Appel d'Alger

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Audience solennelle de Rentrée du 3 octobre 1960, Histoire de la Légion III Augusta Cours d'Appel d'Alger | 10/1960

Monographie

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Cote : 347 COU-b

Rétranscription des discours pronomcés à la rentrée du 3 octobre 1960, qui prélude à la remise des travaux judiciaires

Archives Serna ; Justice - Procédure civile ; Avocat ; Cours d'Appel ; Alger, commune

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Audience solennelle du 11 octobre 1958, Installation de M. André Rocca Procureur Général Cours d'Appel d'Alger | Imprimerie Minerva 10/1958

Monographie

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Cote : 347 COU-b

Compte rendue de l'intronisation de Rocca André en tant que procureur général à Alger

Archives Serna ; Avocat ; Justice - Procédure civile ; Alger, commune ; Cours d'Appel

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Audience solennelle de Rentrée du 2 octobre 1958, Regards sur l'Evolution du Droit Pénal à travers les âges Cours d'Appel d'Alger | Imprimerie Minerva 10/1958

Monographie

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Cote : 347 COU-b

Rétranscription des discours pronomcés à la rentrée du 2 octobre 1958, qui prélude à la remise des travaux judiciaires

Archives Serna ; Avocat ; Justice - Procédure civile ; Cours d'Appel ; Alger, commune

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Procès-verbal de l’installation de M. Pompei, procureur général, audience solennelle du 4 décembre 1879, discours prononcés par l’avocat général Piette, premier président Bazot, procureur général Pompéi Cours d'Appel d'Alger | A. Jourdan 1879

Monographie

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Cote : 347 POM-b

Avocat ; Justice - Procédure civile ; Alger, commune ; Cours d'Appel

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