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Monographie

H 1 Maison de l’agriculture de l'Oranie – session extraordinaire – 29 mars 1961

Numéro d'inventaire : 52908

Niveau d'autorisation : Public

Sommaire : - Allocution du Président SICARD I
- Réponse de Monsieur GEY, Inspecteur Général Régional
- Désignation des Délégués au Conseil Régional d'Oran 2

vote 5
- Maison de l'Agriculture - Dévolution des biens - 5
- Les Expropriations pour cause d'Utilité Publique ( M. AUPY ) 6
- Discussion sur certains aspects du rapport des élus Algériens (M. NOUEN) 19 - Trop perçu de la taxe de résorption des Céréales : ( M. RAOUX 23
- Réparation du Sous-sol de l'Immeuble Maison de l'Agriculture " 26
- Assurances des Membres de la Chambre d'agriculture (M. PERRIN ) 26
VOEUX
- Les expropriations pour cause d'utilité publique 27
- Taxes de résorption 28

Langue : Français

Description matérielle : 30 p.: couv. ill. en coul.; 26 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4


Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1
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[non empruntable]
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