Numéro d'inventaire : 23505

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Introduction
Lettre de S. M. l'Empereur au maréchal Pelissier, duc de Malakoff, gouverneur général de l'Algérie. 7
Rapport du ministre de la guerre à S. M. l'Empereur sur le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie 13
Projet de sénatus-consulte proposé par le ministre de la guerre. 23
Exposé des motifs du projet présenté au Sénat. 25
Projet de ce sénatus-consulte.

DISCUSSIONS RELATIVES A L'ALGÉRIE.
SÉNAT.
Rapport des pétitions :
Discours de M. Dupin 51
" du général Charon. 84
Rapport sur le sénatus-consulte relatif à la propriété arabe :
Discours de M. le comte de Casabianca, rapporteur 109
" de M. Ferdinand. Barrot. 136
" du général comte de la Ruë 172
" de M. Barbaroux 186
" du général Montauban , comte de Palikao c 197
" de M. Michel Chevalier 224
Discours de M. Baroche, Ministre président du Conseil d'État. 246
" du général Charon 271
" de M. Barbaroux 289
Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie dans les territoires occupés par les Arabes 302
Décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution du sénatus-consulte précité 305

CORPS LÉGISLATIF.
Chemins de fer algériens :
Projet de loi 325
Exposé des motifs de ce projet de loi 327
Discussion sur les chemins de fer algériens 343
Droit de tonnage :
Exposé des motifs d'un projet de loi ayant pour objet de modifier le mode de perception du droit de tonnage dans les ports de l'Algérie 353
Projet de loi 356
Discussion de ce projet de loi 358

ENQUÊTE SUR LE COMMERCE ET LA NAVIGATION DE L'ALGÉRIE.
Conseil supérieur d'enquête. 386
Rapport de M. le Sénateur de Forcade la Roquette 394

ÉTAT ACTUEL DE L'ALGÉRIE.
ADMINISTRATION CIVILE.
Population, et état civil. 437
Administration municipale. 439
Budgets 440
Impôts. 445
Octroi de mer 449
Hôpitaux et infirmeries 450
Aliénés 450
Milices. 450
Sociétés de secours mutuels 451
Bureaux de bienfaisance. 452
Orphelinats 453
Prisons 454
Caisses d'épargne 454.
Banque de l'Algérie 455
Crédit foncier 463
Mont-de-piété d'Alger. 464
Instruction publique 465
Cultes... 469
Justice. 470
Tribunaux indigènes 474
Centres créés, concessions, déchéances. 476
Ensemencements et récoltes, céréales 478
Tabacs. 478
Coton 483
Soies 484
Lin 484
Vignes 484
Population rurale 485
Matériel agricole et bestiaux. 486
Chevaux 486
Commerce. 488
Importations 493
Exportations 494
Industrie 496
Salaires industriels. 497
Travaux publics. — Chemins de fer 499
Boulevard de l'Impératrice 506
Ponts et chaussées 508
Bâtiments civils 509
Mines 510
Bois et forêts 511
Enregistrement et domaines 513
Postes 516
Télégraphie 517
Communications entre la France et l'Algérie 518
Mercuriales 520

ARMÉE ET MARINE,
Effectif de l'armée 521
Hôpitaux et ambulances. 523
Justice militaire. 524
Fortifications, pontonniers. 525
Travaux exécutés clans les tribus 527
Marine impériale. 528
Inscription maritime 533
Marine indigène'. — École des mousses 539

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : 544 p.; 24 cm

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux