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Monographie

H 0 Les douanes françaises: Régime générale-Organisation-Fonctionnement Tome II Organisation et fonctionnement du service

Pallain, G.

P. Dupont

1897

382 PAL

Douanes ; France

Numéro d'inventaire : 659

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Titre II : Organisation et fonctionnemt du service

Chap. I : Organisation de l'administration centrale
Chap. II : Organisation du service départemental
Chap. III : Congés, retraites et cautionnements
Chap. IV : Fonctionnement du service
Chap. V : Concours à d'autres services publics
Chap. VI : Comptabilité
Chap. VII : Masses des Brigades
Chap. VIII : Matériel

Titre III : Contentieux

Chap. I : Affaires purement civiles
Chap. II : Délits et contraventions

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : in-8, 786 p. avec dédicace de l'auteur

Origine : Don

Localisation : Silo 4

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