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Monographie

H 0 Les douanes françaises: Régime générale-Organisation-Fonctionnement Tome I

Pallain, G.

P. Dupont

1897

382 PAL

Douanes ; France

Numéro d'inventaire : 658

Niveau d'autorisation : Public

Tables des Matières : Titre I : Régime des douanes

Chap. I : Régime général
Chap. II : Régimes spéciaux
Chap. III : Droits accessoires
Chap. IV : Transit et emprunt du territoire étranger
Chap. V : Entrepôt
Chap. VI : Admissions temporaires
Chap. VII : Primes et drawbacks
Chap. VIII : Navigation
Chap. IX : Sels et pêches
Chap. X : Statistique commerciale

Langue : Français

Lieu d'édition : Paris

Description matérielle : in-8, 778 p. avec dédicace de l'auteur

Origine : Don

Localisation : Silo 4

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