Documents : Lettres patentes, portant confirmation du Règlement du 21 novembre 1543 pour la recette des deniers provenans des profits des Galères, Navires et Vaisseaux, et autres casuels du Pays de Provence, entre le Trésorier de la Marine du Levant, et le Receveur général des finances du Comté de Provence du premier avril 1543, signé Le Maistre

m

A
- Identifiant
  
  Mot de passe
- Mot de passe oublié
- Historique des recherches

Editeur : s.n.

Date de parution : n.d.

Cote : 961 ROI

Descripteurs : Histoire diplomatique ; 1830 <- périodes précédentes ; Afrique -- Relations -- Europe ; Transport maritime ; Bassin méditerranéen ; Régence d'Alger ; 16e siècle

Voir aussi : Dispositions de l’Ordonnance du 3 mars 1781, qui doivent être particulièrement observées par les Commandans des Bâtiments de l’Etat, employés dans les Echelles du Levant et sur les côtes de Barbarie;Extrait de l’Ordonnances concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des français dans les échelles du Levant et de la Barbarie du 3 mars 1781 - Titre IV De la relâche des Bâtiments de Guerre dans les Echelles du Levant et de Barbarie;Déclaration portant que l’Office de Trésorier de la Marine du Levant sera exercé alternativement nonobstant l’édit de Septembre 1559 portant suppression des Comptables alternatifs du 19 janvier 1559, signé François;Edit portant d’un Payeur triennal des gages d’Officiers du Grand Conseil, et d’un trésorier, Commissaire, et Controleur Triennal de la Marine du Levant, réparation, Fortification et mortes payes du Pays du Provence, du mois d’avril 1598, signé Dane’s du mois d'avril 1598;Arrest du conseil d’état du Roi, au sujet des formalités à observer par rapport aux Capitaines, Maitres ou Patrons, qui reviennent de leurs voyages ou caravanes dans le Levant, après le temps porté par leurs congés, du 21 février 1772

Numéro d'inventaire : 51576

Niveau d'autorisation : Public

Langue : Français

Description matérielle : 4 p.: 27 cm.

Origine : Don

Localisation : Silo 4 bis Livres précieux

Exemplaires

Nbre d'exemplaires : 1

N°	Cote	Code barre	Commentaire
1			[non empruntable]

0

Z