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Exposé de la Situation générale de, l'Algérie :en 1950

TABLE DES MATIERES

AVANT-PROPOS 1

I SITUATION FINANCIÈRE

CHAPITRÉ I - SITUATION FINANCIERE DE L'ALGÉRIE

A. Circulation fiduciaire 5
13. Dépôts dans les "Banques et Caisses publiques 5
C. Trésor algérien 5
D. Engagements de l'Algérie
g Tableau comparatif des situations financières 1948 et 1949 1

CHAPITRE II - IMPOTS ET REVENUS

A. Impôts directs 11
I. — Législation 11
II. -Produits 13
a) Impôts sur les revenus 14
b) Autres produits et taxes perçus au profit de l'Algérie 20
c) Impôts spéciaux aux Territoires du, Sud 21
d) Impositions et taxes perçues au profit de certains établissements publics et des collectivités locales 22

B. — Enregistrement, Domaines e Timbre
I. Législation 25
a) D. du 31 janvier 1949, homologuant les décisions n" 49-014 et 40-015 et arrêté du 11 mars 1949 25
b) D. du 31 janvier 1949, homologuant la décision n° 49-019 26
c) D. du 29 avril 1949,homologuant la décision n° 49-042 26
d) D. du 2 août, 1949, homologuant la décision no 49-059 27

II. — Produits 28

III. Gestion domaniale 32
Domaine de l'État 32
b) Domaine de l'Algérie 33
c) Plan d'extension et d'investissement des centres financiers 33

C. — Taxes sur le chiffre, d'affaires et Impôts indirects 34
I. — Législation 34
II. — Résultats généraux 35
a) Taxes sur le chiffre d'affaires 35
b) Impôts indirects

III. — Renseignements d'ordre • économique 43
a) Vins , 43
b) Alcool 44
o) Mistelles 46
d) Moûts concentrés 46
e) Tabacs 47

D — Douanes . 51
I. — Législation . 51
II. — Produits . 53
a) Répression de la contrebande 53
b) Recouvrements de l'année 1949 63

E. Tableau comparatif des recouvrements 54

F, Agence Judiciaire du Trésor 56

CHAPITRE. III - SERVICES TECHNIQUES

A. — Service de la Topographie et de l'Organisation foncière 59
I — Opérations topographiques 59
II — Opérations de délimitation et de répartition des groupes de propriétés prévues par le S.C. du 22 avril 1863 60
III— Opérations de constatation ou de constitution de la propriété individuelle , 61
a) Enquêtes partielles . 61
b) Enquêtes d'ensemble 61
c) Situation des enquêtes partielles et d'ensemble en 1949 63
IV. — Transactions immobilières 67
a) Immeubles ruraux 67
b) Immeubles urbains 68

B. — Laboratoires des Finances 76

C. — Service de Statistique générale de l'Algérie 78
I. — Activités Statistiques , 79
a) Publications Statistiques 79
b) Exploitation du recensement de la population 79
II. — Contrôles administratifs • 87

CHAPITRE IV - FINANCES LOCALES

À. — Réforme des Finances locales 91

B. — Caisse générale de solidarité des départements nt communes d'Algérie 92

C. — Finances départementales 93

D. — Finances communales 95


Il - SITUATION ECONOMIQUE

CHAPITRE I - AGRICULTURE

AVANT-PROPOS 101

A. — Les facteurs de la production - 104
I. — La Climatologie . 104
a) Résumé climatologique 104
b) Bilan de la pluviométrie 105
II. — Les moyens de production 108
a) Main-d'œuvre 108
b) Machinisme agricole et moyens de liage 108
c) Carburants et lubrifiants 114
d) Engrais et produits antiparasitaires • 114
— Le crédit et la coopération agricoles 116
a) Le crédit, agricole mutuel 117
b) Le Ponds commun des Sociétés indigènes de prévoyance 124
c) La Caisse de Prêts agricoles 127
d) La coopération agricole 127
e) Equipement de l'Algérie en docks-silos et magasins à ,céréales 130

B. — La Production Végétale 132
L — Plantes annuelles , 132
a) Céréales d'hiver 132
b) Céréales d'été 135
c) Légumes secs 135
d) Production fourragère 136
e) Production maraîchère 137
f) Cultures industrielles 139
II. — Plantes pérennes 141
a) Vignes 141
b) Production fruitière 143
III. — Les parasites des cultures 147
a) Parasites à caractère migrant 147
b) Parasites spécifiques des cultures 149

C. — La production animale 152
I. Importance et état sanitaire du cheptel 152
II. Les productions animales 155
a) Production équine 155
b) Production bovine 156
C) Production ovine 157
d) Production porcine 158
III. Industries animales 159

D.— L'Action professionnelle et sociale 160
L L'action professionnelle 160
a) L'Union algérienne de la 'CG A 160
b) La Mutualité agricole, — La Caisse centrale de Réassurance des Mutuelles agricoles de l'Afrique du Nord 161
e) Les Chambres d'Agriculture 162
II. — L'action sociale 163
a) Sécurité sociale agricole 163
b) La Caisse mutuelle agricole d'action sociale de l'Afrique, du Nord 164
c) Contrôle de l'application de la réglementation du travail agricole 165
d) Les foyers ruraux 166
e) Les Centres professionnels ruraux 167

E. — La S.A.O.N.I.C, et le marché des céréales 108
I. — période. — Ravitaillement de l'Algérie en céréales du 1er janvier à fin mai 1949 169
a) Marché du blé 171
b) Marché de l'orge 172
'IL — 2° période, — Ravitaillement de l'Algérie en céréales du 1er juin au 31 décembre 1949 173
a) Commercialisation de la récolte 1949 173
b) Besoins en céréales 174
c) Exportations 177
d) Bilan de la situation du marché de céréales en fin 1919 178

F. — Les S.I.P. et le Paysanat 179
I, Activité des Sociétés Indigènes de Prévoyance 179'
a) Les Sections Crédit » 179
b) Les Sections « Céréales 180
c) Autres Sections . 181
d) Les Sections Exploitation agricole » 182
II Le Paysanat 183
a) La doctrine du paysanat 183
b) Les réalisations au 31 décembre 1949 184
c) Perspectives d'avenir . . 187

G. - L'enseignement, la Recherche et l'Expérimentation agricoles 186
I. — L'enseignement 188
a) Enseignement Supérieur (E,N.A.A.) 1E18
b) Enseignement de degré moyen et apprentissage agricole 190
II. — Les Recherches et l'Expérimentation agricoles 193
a) Sol et climat 194
b) La plante 195
c) L'animal 199
d) Parasitologie végétale 200
e) Génie rural et Machinisme agricole 201
f) Industries agricoles 202
g) Economie rurale 202
h) Station d'aquiculture et de pêche de Castiglione, 203
H. La. Répression des Fraudes 209

CHAPITRE II - FORETS

AVANT-PROPOS 215

A. — Forêts 216
a) Domaine forestier , 216
b) Production forestière 216
c) Incendies de forêts 225

B.— Défense et restauration des Sois 22;7
a) Etudes dans les périmètres de restauration 227
b) Travaux 227
c) Pépinières 231

CHAPITRE III - COLONISATION ET HYDRAULIQUE

AVANT-PROPOS 235

A. — Travaux neufs réalisés en 1949 239
a) Barrages 239
b) Irrigations 240
c) Assainissement, drainage, mise en valeur des terres 242
d) Défense des terres 242
e) Alimentation en eau potable 243
f) Aménagements de points d'eau 244

B. — Travaux d'entretien et d'aménagements 246
a) Barrages . 24G
b) Irrigations 247
c) Assainissement et drainage 247
d) Défense des terres 248
e) Alimentation en eau potable 248
f) Points d'eau 248
g) Syndicats gérés 248

C. — Etudes effectuées en 1949 249
I, — Services techniques 249
a) Service central des Etudes générales et des Grands travaux 249
b) Circonscriptions hydrauliques . 250
II, Bureau des Etudes scientifiques 254
a) Section géologie 254
b) Section hydrologie 257
0) Section chimie 258
d) Section spéléologie 258
e) Section pédologie 258
f) Laboratoire des sols 259
g) Agrologie 259

D. — Colonisation 260