Documents  ANFANOMA | enregistrements trouvés : 18

Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de l'Agence Nationale pour l'Indemnisation des Français d'Outre-Mer, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment arrêté de modification de la loi de la contribution nationale du 15 juillet 1970, notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
On trouve également dans ce dossier l'acte de notoriété après le décès de Madame Coen née Berheim (mère de Claude Coen), par Me Plantelin, 30/10/1981.

Ce fonds a été légué aux CDHA par les responsables de la section La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis).

Papier de l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

156 ARC 01
Correspondances l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

1980 – 1998

Documentation

156 ARC 02
Coupures de presse sur l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA
1986 - 1999

156 ARC 03
Coupures de presses diverses
1980 - 2002

156 ARC 04
Bulletins et lettres d’informations de diverses associations
1971 - 2002

Ce dossier est composé de documents concernant l'indemnisation de Robert Soler relative à un emplacement à bâtir (maison et jardin) aux Trois-Marabouts : courriers de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, formulaires de déclarations de bien,demandes e renseignements diverses, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...

Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.

Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés réinstallés a été créé le 19 juillet 1994 par arrêté ministériel. Il se voit confier une mission de suivi et d'évaluation du dispositif d'aide aux rapatriés réinstallés.

258 ARC 01
Correspondance, comptes rendus de réunions.
1994 - 1996

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer

L'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM) a été créée par la loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France. Elle était un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'économie et des finances. Elle a procédé à la mise en œuvre des lois successives d'indemnisation des biens spoliés des rapatriés des territoires anciennement placés sous la souveraineté française. Elle a été supprimée par la loi de finances pour 2014 n° 2013-1278 du 29 décembre 2013.

Conseil d'administration

258 ARC 02
Nominations au conseil d'administration : Nominations de M. Poli au conseil d'administration et documentation sur l'ANIFOM (1996-1999, 2007).
1996 - 2007

Dossiers des conseils d'administrations

258 ARC 03
3 décembre 1996.
10 juin 1897.
9 décembre 1997.
9 juin 1998.
8 décembre 1998.
15 juin 1999.
7 décembre 1999.
20 juin 2000.
12 décembre 2000.
12 juin 2001.
11 décembre 2001.
11 juin 2002.
10 décembre 2002.
1996 - 2002

258 ARC 04
10 juin 2003.
2 décembre 2003.
8 juin 2004.
9 décembre 2004.
7 juin 2005.
6 décembre 2005.
23 mai 2006.
9 novembre 2006.
22 mai 2007.
22 novembre 2007.
21 mai 2008.
25 novembre 2008.
25 mai 2009.
17 novembre 2009.
20 avril 2010.
18 mai 2011.
6 mars 2012.
2003 - 2012

258 ARC 05
Activités diverses : Compte rendu d'activité du 1er décembre 2000 au 1er juin 2002 : Invitation à l'inauguration de l'exposition "Représenter le territoire" aux Archives nationales à Fontainebleau le 17 septembre 2010 (évocation à cette occasion du projet de transfert des archives de l'ANIFOM aux Archives nationales.)
2002 - 2010

258 ARC 06
Commission “AD HOC” (commission créée pour régler les dossiers les plus urgents et préparer la commission nationale de désendettement des rapatriés) : Correspondance (1998-1999) ; Procès-verbaux des réunions des 27 avril, 1 et 26 mai 1998 et 29 mars 1999.
1998 - 1999

Commission nationale de désendettement des rapatriés

La Commission nationale de désendettement des rapatriés a été instituée par décret nº 99-469 du 4 juin 1999. Elle a pour mission de statuer sur l’éligibilité des demandes de suspension des poursuites des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée tout en préservant l’outil de travail et le toit familial, d’examiner le plan d’apurement du bénéficiaire et de se prononcer sur l’octroi éventuel d’une aide financière de l’Etat.

258 ARC 07
Correspondance et documentation.
1999 - 2007

258 ARC 08
Dossiers individuels nominatifs
1970 - 2007

Commission pour l'érection d'un mémorial de la guerre d'Algérie

258 ARC 09
Réunion du 9 mars 1999.
1999

Commission consultative des rapatriés

La commission consultative des rapatriés est créée par arrêté ministériel du 6 février 2001. Elle a pour objet de formuler au ministre chargé des rapatriés, à la demande de ce ministre ou de sa propre initiative, toutes propositions ou avis sur les mesures qui concernent les rapatriés.

258 ARC 10
Réunions plénières des 8 janvier et 7 février 2002 ; rapport (février 2002).
2002

Haut conseil des rapatriés (HCR)

Le Haut Conseil des rapatriés est créé par décret du Premier ministre le 20 décembre 2002 et installé en mars 2003. Il remplace à la fois la Commission consultative des rapatriés et le Comité national de suivi du plan d'action en faveur de harkis. Il formule, en liaison avec la Mission interministérielle aux rapatriés tout avis ou proposition sur les mesures qui concernent les rapatriés et les harkis, notamment dans le domaine de la mémoire de l’œuvre de la France d’outre-mer et des questions liées à l’insertion de ces populations. C’est aussi une instance permanente de débats, de suivi des mesures et des dispositions prises en faveur de la communauté rapatriée.

258 ARC 11
Mise en place et activités : correspondance et documentation (2002-2004) ; rapports d'activité pour les périodes avril 2003-mars 2005, 2006, 2007 et 2008-2009.
2002 - 2009

258 ARC 12
Dossiers des réunions
2003 - 2010

Dossiers thématiques

Mémorial de l'outre-mer à Marseille

L'Association du centre culturel pour la conservation et le développement du patrimoine culturel de la mémoire des Français d'outre-mer, devenue le 24 juin 1991 L'Association du mémorial de l'outre-mer, a pour objet de définir le projet de centre culturel qui doit être implanté au Fort Saint-Jean à Marseille. Ce projet, porté par différentes associations, connaîtra plusieurs variantes et sera définitivement abandonné par la municipalité de Marseille en 2006.

258 ARC 13
Projet du Fort Saint-Jean : Statuts de l'association « Mémorial de l'Outre-mer - L'œuvre française » (1991) et modifications (1992) ; Projet et rapport de synthèse sur le projet d'implantation au Fort Saint-Jean (1991) ; Compte-rendu de la conférence donnée le 19 novembre 1992 par M. Jacques Ribs, président de l'association (1992) ; Étude diagnostic (6 août 1996) ; Compte-rendu de la réunion du 16 janvier 1997 ; Correspondance diverse (1996-1998)
1991 - 1998

258 ARC 14
Projet du silo à grains du quai d'Arenc : Visite du nouveau site envisagé : le silo à grains du quai d'Arenc au port autonome de Marseille (1999) ; Correspondance (1999-2000).
1999 - 2000

258 ARC 15
Projet Boulevard Rabatau : Projet : correspondance et comptes rendus de réunions (2003-2005) ; Convention de partenariat Etat-Ville de Marseille (2004) ; Dossier technique (2004) ; Participation du Haut conseil des rapatriés (HCR) : correspondance, comptes rendus de réunion, conseil scientifique (2004).
2003 - 2005

Cimetières

258 ARC 16
Association pour la sauvegarde des cimetières d'Algérie (ASCA) : Dossier constitué par l'ASCA : assemblées générales (2003-2005), comptes rendus de visites (1990-2005), articles de presse (1988-2005).
1988 - 2005

258 ARC 17
Projet de regroupement de cimetières chrétiens et israélites : Réunion du 12 février 1993 au Secrétariat d’État à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés.
1993

258 ARC 18
Plan d'action gouvernemental pour les sépultures civiles en Algérie (plan d'action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie, annoncé par la Président de la République à Alger le 3 mars 2003, ayant reçu l'accord des autorités algériennes le 8 septembre 2004) : Correspondance, comptes rendus de réunions (2004-2007) ; Missions d'évaluation (juillet 2003) ; Photographies (sans date).
2003 - 2007

258 ARC 19
État des cimetières chrétiens et juifs en Algérie : Correspondance et dossier « Nos cimetières » par le Comité de liaison des associations nationales de rapatriés (CLAN-R).
2009 - 2010

Loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

258 ARC 20
Suivi de l'élaboration du projet de loi.
2004 - 2005

Documentation et documents sans lien avec le fonds

258 ARC 21
Correspondance diverse et documentation : Correspondance de Pierre Hug, préfet honoraire [1991] ;Dossier sur le problème de l'indemnisation des rapatriés (1992-1993) ; Rapport de synthèse du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés présidé par M. Loïc Rossignol, Conseiller Maître à la Cour des comptes [1994] ; Rapport à l'Assemblée nationale fait au nom de la commission des finances, annexe n° 21 « Emploi et solidarité Rapatriés » par M. Marc Laffineur, député (2001) ; Rapport au parlement sur la situation sociale des enfants d'anciens supplétifs (février 2006). A noter :Bulletin de liaison de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française, n° 35 de décembre 1990.
[1991] - 2006

258 ARC 22
Documents relatifs au domaine agricole de Saoula appartenant à Pierre Lubet : factures.
1946 - 1959

Archives, documentation et iconographie réunies par Pierre Courbis

Pierre Courbis est né le 8 janvier 1951 à Bône. Fils de Lucien Antoine Courbis et de Simone Evêque son épouse. Le 22 juin 1962 toute la famille gagne la France et s’installe à Romans dans la Drôme. Pierre Courbis embrasse une carrière d’avocat, essentielle à Saint-Pierre (île de la Réunion) puis à Cannes dans les Alpes-Maritimes. Dès 1973, il s’engage dans diverses associations pieds-noires.


ARCHIVES


Dossiers d'affaires de Me Pierre Courbis

Mohamed Toualbia, Ahmed Chaïbi et Amar Boumaraf contre Noël Bergeroux, Philippe de Gaulle et la SA "Midi Libre"
Plainte pour diffamation envers les Harkis. Tribunal correctionnel puis Cour d'appel de Montpellier. Cour de cassation. Cour européenne des droits de l'homme.

456 ARC 01
Dossier 1
2001-2011

456 ARC 02
Dossier 2
2001-2006

456 ARC 03
Dossier 3
2001-2008

456 ARC 04
Dossier 4
2004-2008

456 ARC 05
Dossier 5
2005-2011

Nicole Mathilde Guiraud contre France 3, BFC Productions et Faouzia Fekiri
Plainte pour atteinte à la dignité de la personne humaine. Tribunal de grande instance puis Cour d'appel de Paris.

456 ARC 06
Dossier 1
2008-2011

456 ARC 07
Dossier 2. A noter : 1 dvd du film "Les porteuses de feu".
2008-2012

Archives personnelles de Pierre Courbis

456 ARC 08
Correspondance :
- Lettre reçue de P. Desforges, mai 2006.
- Correspondance échangée avec Georges Bailly, 2006-2007.
- Lettre reçue d'Eveline Caduc, 20 septembre 2019.
Articles :
- Photocopie de l'article « Le destin brisé d'un peuple de pionniers » in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n° 125, décembre 2004.
- Texte avec corrections « Les Pieds-Noirs en 2004 : bilan et perspectives », n.d.
- Texte de l'intervention au congrès Veritas du 27 juin 2009 « Le point des procédures judiciaires en cours sous l'égide de Veritas », 23 juin 2009.
2004-2019

Archives de Lucien Courbis
Né le 28 juin 1916 à Randon. Époux de Simone Évêque. Président de l'Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage.

456 ARC 09
Mandat donné à l'Agence de défense des biens et intérêts des rapatriés pour le représenter, 10 juin 1963.
Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de son épouse, 1969.
Récépissé de déclaration ANIFOM, 14 avril 1971.
Décisions d'indemnisation, 1980-1981.
Correspondance reçue, 1993-1999.
Carte d'adhésion au Cercle algérianiste Drôme-Ardèche, 1998.
Ultime annuaire de l'Amicale des Anciens Instituteurs en Algérie française exilés en 1962, 2000.
Cahier de préparation de cours de son épouse, n.d.
1963-2000

Familles diverses

456 ARC 10
Blanc : Testament de Caroline Rassier épouse Jacques Blanc, 11 mai 1917.
Dubois : Faire-part de mariage de Claire Olivères et Raymond Dubois, 22 juillet 1939.
Pochon :
- 3 cartes postales adressées aux époux Pochon, 1904, 1945, n.d.
- Factures de N. Camilleri, chirurgien-dentiste à Bône, pour madame Pochon, 1939.
Postigo : Livret de famille de Enrique Bienvenido Postigo et Marguerite Tinturé, 16 septembre 1961.
Siret : 3 cartes de visite de madame E. Siret à Philippeville.
Tindené :
- 1 plainte de mademoiselle Tindené au chef de la brigade de gendarmerie de Mondovi, 24 septembre 1949.
Vallée :
- Livret de famille de Jules Léon Vallée et Lucie Blanche Gillet, n.d.
- Carte d'identité de Lucie Blanche Gillet épouse Vallée, 12 avril 1954.
- Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de mademoiselle Vallée, 1969.
Vernède : Carte de vœux de madame Vernède, 31 décembre 1959.
1904-1969

Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage
Lucien Courbis en est le président.

456 ARC 11
Registre des procès-verbaux des assemblées générales et des réunions, 1968-1976.
Répertoire alphabétique des membres de l'amicale, n.d..
1968-1976

Archives diverses

456 ARC 12
Plan de « Jemmapes 1920-1940 » avec noms des rues et des habitants de chaque immeuble,n.d.
Interview d'Hélie Denoix de Saint Marc par Christian Felter, n.d.
Texte de J. Deyme « Réminiscence », n.d. : Évocation de la vie de sa grand-mère, née le 28 septembre 1873 à Constantine et décédée en 1972.
Manifeste « Pont symbolique » d'Eric Wagner et Marie Claude San Juan, avec lettre d'envoi de Nicole Guiraud, 2006.
Cartons d'invitation au vernissage de l'exposition « artiste-plasticiens Pieds-Noirs » à la villa Aurélienne à Fréjus, n.d.
Power Point sur CD-ROM de la chanson « » par Claude Barzotti, [2010].
2006-2010


DOCUMENTATION ET ICONOGRAPHIE


Mouvements Pieds-Noirs

Mouvement "Pieds-Noirs pour l'Algérie" (PNPA)
Association créée en 1983.

456 ARC 13
- Manifeste, 1982.
- Plaquette « P.N.P.A. Mouvement Pieds-Noirs pour l'Algérie », n.d.
- Dossier de presse, 1983-1990.
1982-1990

Mouvement "Pied-Noir 2e génération" (PN2G)
Mouvement constitué en 1983 sur le concept identité, culture, racines. Le président en est Christian Schembré.

456 ARC 14
- Coupures de presse et photocopies, 1987-1997.
- Statuts, 2 mai 1990.
- Plaquette « Plate-forme du mouvement Pied-Noir 2e génération », n.d.
- Rapport adressé au gouvernement algérien, 30 avril 1992.
- Dossier de presse « Référendum de Maastricht », 1992.
- Projets et actions pour 1994.
- Communiqués et coupures de presse, 1994-1995.
- Ateliers de réflexion sur l'identité, 1995.
- Plaquette « Plate-forme Programme de la communauté Pied-Noire », 2 exemplaires, [1997].
1987-[1997]

Comité Pied-Noir pour les Européennes (CPNPE)
Comité constitué le 13 novembre 1998 à Marseille de cinq membres actifs : Christian Schembré, Pierre Courbis, Robert Boineau, Jacques Villard et Jean Yves Clément. Son objectif est la constitution d'une liste pied-noire et harkie pour les élections européennes du 13 juin 1999.

456 ARC 15
Bons de soutien, affiche "La parole du sud", programme synthétique des revendications de la communauté pied-noire présenté par le Comité Pied-Noir pour les Européennes, 1999.
Dossier de presse, 2 exemplaires, 1998-1999.
1998-1999

Parti Pied-Noir
Parti créé le 15 septembre 1999 à Marseille. Déclaré à la préfecture de police de Paris le 5 novembre 1999. Parution au Journal Officiel n° 2008 le 11 décembre 1999. Le président est Christian Schembré et le secrétaire général Pierre Courbis. Il a pour objet « d'organiser la participation des Européens d'Afrique du Nord de toutes origines à la vie politique française et européenne sous toutes ses formes, y compris électorales, dans la défense de l'existence, des intérêts et de la place de cette communauté et dans le respect des institutions et des lois en vigueur. »

456 ARC 16
Dossier de presse et documentation :
- Dossier de presse, 1999-2000.
- Coupures de presse et documentation, 1999-2002.
1999-2002

456 ARC 17
Communication :
- Texte « Pour la communauté Pied-Noir, communauté sans territoire », n.d.
- Plaquette de présentation « En quelques mots... », 2000.
- Héritage et création du parti Pied-Noir, 2001.
- Plaquette « Convictions et propositions », 2001.
- Analyses, réflexions et propositions, 2001-2009.
- Appel à adhésion et abonnement, 2003, 2009.
- Tribune libre « 42 ans après l'exode, les Pieds-Noirs toujours bafoués » de Christian Schembré, président du parti in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n°126, janvier 2005.
- Tribune libre « Un monde de minorités et de communautés » de Pierre Courbis, secrétaire général du parti, n.d.
2000-2009

456 ARC 18
Élections cantonales de 2001 :
- Tracts, 2001.
- Canton Cannes-Est [Candidat Pierre Courbis.] : affiches, tracts, coupure de presse, 2001.
- Canton Cagnes-sur-Mer Ouest [Candidate Maryse Sayag-Peiffer.] : projet d'affiche.
- Analyse des résultats et commentaires, 13 mars 2001.
2001

456 ARC 19
Élections législatives des 9 et 16 juin 2002 [Candidat Pierre Courbis.] : Bulletins de vote.
2002

Rassemblement des Rapatriés d'Afrique du Nord en Hexagone (RRANH)

456 ARC 20
Photocopies de correspondance et de coupures de presse.
2001-2002

D'Algérie-Djezaïr

456 ARC 21
Texte fondateur et historique du mouvement.
2011, n.d.

Peuple Pied-Noir
Tous droits déposés à l'INPI le 9 août 2016 sous le n° 4292606. Fondateurs officiels : Pierre Courbis et Christian Schembré.

456 ARC 22
Dossier de presse.
[2016]

Organisation des émigrés algériens (CAR)

456 ARC 23
Plaquette « Avant-projet de charte – Algérie ».
[n.d.]

Associations diverses

456 ARC 24
Association du Mémorial de Notre-Dame d'Afrique : compte rendu de l'assemblée générale et programme du pèlerinage, 2005.
Programme du colloque « Disparus en Algérie (1954/1963) » à Nice, 12 juin 2009.
Association « Fidèles de Saint-Augustin » : programme 2010-2011 et appel à cotisation, 2010.
2005-2010

Bône

456 ARC 25
Photocopies (2 exemplaires) d'une plaquette sur l'historique de l'ASB.
Photocopies d'extraits d'une lettre de Michel Sébastiani à son père Albin sur l'ASB.
Photocopies (2 exemplaires) d'un hommage à Saint-Augustin.
Annuaire des enfants de Bône réalisé et édité par Pierre Borg.
[n.d.]

Sports

456 ARC 26
Coupures de presse, photocopies, etc.
1961-1998

Poèmes et chansons

456 ARC 27
Poèmes et chansons
1960-1988

Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier

456 ARC 28
Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier
1962-2011

Coupures de presse et photocopies

456 ARC 29
Coupures de presse et photocopies
1948-2011

Iconographie

456 ARC 30
Photographies diverses et souvenirs de première communion.
1909-1961

Ouvrages dédicacés

456 ARC 31
Ouvrages dédicacés à Pierre Courbis
Dates diverses

Jean Boivin, avocat à Grenoble, a été président de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-mer et de leurs Amis) de l’Isère. Ce fonds est ainsi essentiellement composé des documents reçus, émis et réunis dans le cadre de sa présidence à la tête de cette association.

Papiers personnels de Jean Boivin

237 ARC 01
Cartes d’électeur d’Algérie de Jean Boivin
1959

237 ARC 02
Dossiers sur les actions mémorielles menées par l’ANFANOMA en relations avec d’autres associations de rapatriés : Amnistie ; Reconnaissance de la responsabilité de la France ; Projet de loi portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des français rapatriés ; Indemnisation et aide à la réinstallation des rapatriés ; Retraites ; commémoration du 19 mars / Cimetière européen d’Algérie / Création d’association (Harkis, Front pour la création de notre nation) / Accord franco-algérien du 23 avril 1987 relatif à la ventre des biens immobiliers et fonds de commerce situé en Algérie et appartenant à des ressortissants français …
On trouve dans ces dossiers des coupures de presse, des extraits de JO et textes de lois, des circulaires, des lettres ouvertes, ainsi que les correspondances entres diverses associations de rapatriés, les comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d’assemblées générales, allocutions, communiqué de l’ANFANOMA et d’associations/amicales pieds-noirs diverses…
1965 - 2017

237 ARC 03
Coupures de presses de journaux anciens et récents abordant les sujets suivants : commémorations pieds-noirs diverses et notamment celle du 19 mars et l’anniversaire de l’exode ; la reconnaissance de la responsabilité de la France ; les activités de la maison des rapatriés de Grenoble ; le 13 mai 1958 (rubrique Mon 13 mai par Léon Delbecque et Notre révolte par le général Challe parues dans le journal l’Aurore, avril/mai 1968).
1968 - 2011

Pièces isolées

237 ARC 04
Carte de l’Entr’aide familiale et sociale de l’Ouest, association repliée d’Algérie
1972

237 ARC 05
Plan parcellaire de Guelma [Localisation grand format : BLOC F / Tiroir 4]
1883

237 ARC 06
Récit manuscrit d'un poilu durant la guerre 1914 - 1918
[n.d.]

Ce dossier contient le dossier de demande d'indemnisation de Mme Marie-Madeleine Brigol épouse Le Moine, propriétaire à Alger :
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1972 - 1991.
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et la préfecture des Bouches-du-Rhone, 1962 - 1966.
- Titre d'indemnisation prioritaire, 01/01/1979.
- Certificat d'indemnisation, Paris, 1989 - 1991.
- F. STEPHANY, Dossier d'évaluation de biens immobiliers, Marseille, 25/06/1964.
- Formulaires de demande d'indemnisationdéclaration des biens possèdés en Algérie.
- Plans d'immeuble en copropriété en bordure des rues E. Cawell et E. De Girardin, Alger.

Dossier contenant un ensemble de lettres émises par Henriette Rougeul, déléguée de l'antenne de l'Anfanoma sur des sujets variés : création de l'association "Souvenir des Franaçsi Disparu" (antenne ASFED) ; inauguration de la plaque commémorant le 150e anniversaire de l'embarquement du corps expéditionnaire pour Alger (digue de la plage du Mourillon), cérémonie du 14 juin à Toulon pour les martyrs de l'Algérie Française (destruction de la stèle commémorative)...
On trouve également dans ce dossier la liste des donateurs de la Seyne, Six-Fours et Sanary pour le monuments aux martyrs de l'Algérie Française à Toulon (avec lettre d'accompagnement d'Henriette Rougeul) ainsi qu'une liste des personnes ayant assisté à la messe de Paul Emile Viard, Président Général de l'association.

Maurice Aziza est le fils de Joseph Aziza et Marie Albertine Raphanel et le frère de Jeanne (épouse Piochaud). Ce dossier contient les documents d'état civil (cartes d'identité, permis de conduire), la carte de combattant et le livret militaire du service de Maurice Aziza durant la première guerre mondiale de décembre 1914 à septembre 1919. On trouve également dans ce dossier la carte de membre de l'ANFANOMA (association nationales des Français d'Afrique du nord, d'Outre-Mer et de leurs amis) de Maurice Aziza.

Contient en particulier :
- correspondance administrative entre le consulat de France à Relizane et M. Aziza pour son attestation de nationalité française, 08/07/1963. Avec certificat de nationalité délivré par le tribunal d'instance de Nice.