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Documents  ANFANOMA | enregistrements trouvés : 14

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Cote : 207 ARC 07

Dossier composé de correspondances, cartes de voeux, communiqué de presse, comptes-rendus et proposition, rapports d'activités abordant le fonctionnement et les démarches administratives et mémorielles entreprises par l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis (ANIFOM / ANFANOMA) en faveur des rapatriés. On trouve également dans ce dossier des extraits de loi, décrets, et circulaire relatifs aux finances en faveur des rapatriés.

Contient en particulier :
- Les statuts de l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis. Document accompagné du compte-rendu de réunion du conseil national du 03 juillet 2014
- un dossier relaltif aux indemnités complémentaires (loi du 16 juillet 1987) attribué à Jean Louis Jourdan en qualité d'ayant droit de ses parents et grand-parents, 1988.
- ensemble de documents sur la Loi de Reconnaissances nationale et de contribution de la Nation en faveur de Français Rapatriés, 10/02/2005.
- ANFANOMA, Plate-Forme de revendications des Français Rapatriés, Dossier 2007-2008, 20 p. dactylo. [sommaire ci-dessous]
Dossier composé de correspondances, cartes de voeux, communiqué de presse, comptes-rendus et proposition, rapports d'activités abordant le fonctionnement et les démarches administratives et mémorielles entreprises par l'Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis (ANIFOM / ANFANOMA) en faveur des rapatriés. On trouve également dans ce dossier des extraits de loi, décrets, et circulaire relatifs aux finances ...

Archives Jourdan ; Association ; ANFANOMA ; Pieds-noirs ; Indemnisation ; Indémnités ; Mémoire ; Finance ; Politique sociale

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Cote : 196 ARC 05

Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de l'Agence Nationale pour l'Indemnisation des Français d'Outre-Mer, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment arrêté de modification de la loi de la contribution nationale du 15 juillet 1970, notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
On trouve également dans ce dossier l'acte de notoriété après le décès de Madame Coen née Berheim (mère de Claude Coen), par Me Plantelin, 30/10/1981.
Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de ...

Archives Coen ; Succession ; Biens ; Immobilier ; Propriété foncière ; Indémnités ; Indemnisation ; ANFANOMA

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Répertoire numérique du fonds Richard | 1971 - 2002

Archives

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Cote : 156 ARC 00

Ce fonds a été légué aux CDHA par les responsables de la section La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis).

Papier de l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

156 ARC 01
Correspondances l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

1980 – 1998

Documentation

156 ARC 02
Coupures de presse sur l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA
1986 - 1999

156 ARC 03
Coupures de presses diverses
1980 - 2002

156 ARC 04
Bulletins et lettres d’informations de diverses associations
1971 - 2002
Ce fonds a été légué aux CDHA par les responsables de la section La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-Mer et de leurs Amis).

Papier de l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

156 ARC 01
Correspondances l'antenne La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA

1980 – 1998

Documentation

156 ARC 02
Coupure...

Archives Richard ; ANFANOMA ; Association ; Pieds-noirs ; Presse écrite

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Cote : 272 ARC 09

Ce dossier est composé de documents concernant l'indemnisation de Robert Soler relative à un emplacement à bâtir (maison et jardin) aux Trois-Marabouts : courriers de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, formulaires de déclarations de bien,demandes e renseignements diverses, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
Ce dossier est composé de documents concernant l'indemnisation de Robert Soler relative à un emplacement à bâtir (maison et jardin) aux Trois-Marabouts : courriers de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, formulaires de déclarations de bien,demandes e renseignements diverses, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de ...

Archives R. Soler ; Indemnisation ; Indémnités ; Trois-Marabouts, commune ; ANFANOMA ; Anfanom ; Biens ; Propriété foncière

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Cote : 238 ARC 04

Ce dossier contient le dossier de demande d'indemnisation de Mme Marie-Madeleine Brigol épouse Le Moine, propriétaire à Alger :
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1972 - 1991.
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et la préfecture des Bouches-du-Rhone, 1962 - 1966.
- Titre d'indemnisation prioritaire, 01/01/1979.
- Certificat d'indemnisation, Paris, 1989 - 1991.
- F. STEPHANY, Dossier d'évaluation de biens immobiliers, Marseille, 25/06/1964.
- Formulaires de demande d'indemnisationdéclaration des biens possèdés en Algérie.
- Plans d'immeuble en copropriété en bordure des rues E. Cawell et E. De Girardin, Alger.
Ce dossier contient le dossier de demande d'indemnisation de Mme Marie-Madeleine Brigol épouse Le Moine, propriétaire à Alger :
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1972 - 1991.
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et la préfecture des Bouches-du-Rhone, 1962 - 1966.
- Titre d'indemnisation prioritaire, 01/01/1979.
- Certificat d'indemnisation, Paris, 1989 - ...

Archives Brigol ; Indemnisation ; Indémnités ; Anfanom ; ANFANOMA ; Alger, commune ; Propriété foncière ; Propriété

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Répertoire numérique du fonds C. Poli | 1946 - 2010

Archives

V


Cote : 258 ARC 00

Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.


Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés réinstallés a été créé le 19 juillet 1994 par arrêté ministériel. Il se voit confier une mission de suivi et d'évaluation du dispositif d'aide aux rapatriés réinstallés.

258 ARC 01
Correspondance, comptes rendus de réunions.
1994 - 1996

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer

L'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM) a été créée par la loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France. Elle était un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'économie et des finances. Elle a procédé à la mise en œuvre des lois successives d'indemnisation des biens spoliés des rapatriés des territoires anciennement placés sous la souveraineté française. Elle a été supprimée par la loi de finances pour 2014 n° 2013-1278 du 29 décembre 2013.

Conseil d'administration

258 ARC 02
Nominations au conseil d'administration : Nominations de M. Poli au conseil d'administration et documentation sur l'ANIFOM (1996-1999, 2007).
1996 - 2007

Dossiers des conseils d'administrations

258 ARC 03
3 décembre 1996.
10 juin 1897.
9 décembre 1997.
9 juin 1998.
8 décembre 1998.
15 juin 1999.
7 décembre 1999.
20 juin 2000.
12 décembre 2000.
12 juin 2001.
11 décembre 2001.
11 juin 2002.
10 décembre 2002.
1996 - 2002

258 ARC 04
10 juin 2003.
2 décembre 2003.
8 juin 2004.
9 décembre 2004.
7 juin 2005.
6 décembre 2005.
23 mai 2006.
9 novembre 2006.
22 mai 2007.
22 novembre 2007.
21 mai 2008.
25 novembre 2008.
25 mai 2009.
17 novembre 2009.
20 avril 2010.
18 mai 2011.
6 mars 2012.
2003 - 2012

258 ARC 05
Activités diverses : Compte rendu d'activité du 1er décembre 2000 au 1er juin 2002 : Invitation à l'inauguration de l'exposition "Représenter le territoire" aux Archives nationales à Fontainebleau le 17 septembre 2010 (évocation à cette occasion du projet de transfert des archives de l'ANIFOM aux Archives nationales.)
2002 - 2010

258 ARC 06
Commission “AD HOC” (commission créée pour régler les dossiers les plus urgents et préparer la commission nationale de désendettement des rapatriés) : Correspondance (1998-1999) ; Procès-verbaux des réunions des 27 avril, 1 et 26 mai 1998 et 29 mars 1999.
1998 - 1999

Commission nationale de désendettement des rapatriés

La Commission nationale de désendettement des rapatriés a été instituée par décret nº 99-469 du 4 juin 1999. Elle a pour mission de statuer sur l’éligibilité des demandes de suspension des poursuites des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée tout en préservant l’outil de travail et le toit familial, d’examiner le plan d’apurement du bénéficiaire et de se prononcer sur l’octroi éventuel d’une aide financière de l’Etat.

258 ARC 07
Correspondance et documentation.
1999 - 2007

258 ARC 08
Dossiers individuels nominatifs
1970 - 2007

Commission pour l'érection d'un mémorial de la guerre d'Algérie

258 ARC 09
Réunion du 9 mars 1999.
1999

Commission consultative des rapatriés

La commission consultative des rapatriés est créée par arrêté ministériel du 6 février 2001. Elle a pour objet de formuler au ministre chargé des rapatriés, à la demande de ce ministre ou de sa propre initiative, toutes propositions ou avis sur les mesures qui concernent les rapatriés.

258 ARC 10
Réunions plénières des 8 janvier et 7 février 2002 ; rapport (février 2002).
2002

Haut conseil des rapatriés (HCR)

Le Haut Conseil des rapatriés est créé par décret du Premier ministre le 20 décembre 2002 et installé en mars 2003. Il remplace à la fois la Commission consultative des rapatriés et le Comité national de suivi du plan d'action en faveur de harkis. Il formule, en liaison avec la Mission interministérielle aux rapatriés tout avis ou proposition sur les mesures qui concernent les rapatriés et les harkis, notamment dans le domaine de la mémoire de l’œuvre de la France d’outre-mer et des questions liées à l’insertion de ces populations. C’est aussi une instance permanente de débats, de suivi des mesures et des dispositions prises en faveur de la communauté rapatriée.

258 ARC 11
Mise en place et activités : correspondance et documentation (2002-2004) ; rapports d'activité pour les périodes avril 2003-mars 2005, 2006, 2007 et 2008-2009.
2002 - 2009

258 ARC 12
Dossiers des réunions
2003 - 2010

Dossiers thématiques

Mémorial de l'outre-mer à Marseille

L'Association du centre culturel pour la conservation et le développement du patrimoine culturel de la mémoire des Français d'outre-mer, devenue le 24 juin 1991 L'Association du mémorial de l'outre-mer, a pour objet de définir le projet de centre culturel qui doit être implanté au Fort Saint-Jean à Marseille. Ce projet, porté par différentes associations, connaîtra plusieurs variantes et sera définitivement abandonné par la municipalité de Marseille en 2006.

258 ARC13
Projet du Fort Saint-Jean : Statuts de l'association « Mémorial de l'Outre-mer - L'œuvre française » (1991) et modifications (1992) ; Projet et rapport de synthèse sur le projet d'implantation au Fort Saint-Jean (1991) ; Compte-rendu de la conférence donnée le 19 novembre 1992 par M. Jacques Ribs, président de l'association (1992) ; Étude diagnostic (6 août 1996) ; Compte-rendu de la réunion du 16 janvier 1997 ; Correspondance diverse (1996-1998)
1991 - 1998

258 ARC14
Projet du silo à grains du quai d'Arenc : Visite du nouveau site envisagé : le silo à grains du quai d'Arenc au port autonome de Marseille (1999) ; Correspondance (1999-2000).
1999 - 2000

258 ARC15
Projet Boulevard Rabatau : Projet : correspondance et comptes rendus de réunions (2003-2005) ; Convention de partenariat Etat-Ville de Marseille (2004) ; Dossier technique (2004) ; Participation du Haut conseil des rapatriés (HCR) : correspondance, comptes rendus de réunion, conseil scientifique (2004).
2003 - 2005

Cimetières

258 ARC 16
Association pour la sauvegarde des cimetières d'Algérie (ASCA) : Dossier constitué par l'ASCA : assemblées générales (2003-2005), comptes rendus de visites (1990-2005), articles de presse (1988-2005).
1988 - 2005

258 ARC 17
Projet de regroupement de cimetières chrétiens et israélites : Réunion du 12 février 1993 au Secrétariat d’État à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés.
1993

258 ARC 18
Plan d'action gouvernemental pour les sépultures civiles en Algérie (plan d'action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie, annoncé par la Président de la République à Alger le 3 mars 2003, ayant reçu l'accord des autorités algériennes le 8 septembre 2004) : Correspondance, comptes rendus de réunions (2004-2007) ; Missions d'évaluation (juillet 2003) ; Photographies (sans date).
2003 - 2007

258 ARC 19
État des cimetières chrétiens et juifs en Algérie : Correspondance et dossier « Nos cimetières » par le Comité de liaison des associations nationales de rapatriés (CLAN-R).
2009 - 2010

Loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

258 ARC 20
Suivi de l'élaboration du projet de loi.
2004 - 2005

Documentation et documents sans lien avec le fonds

258 ARC 21
Correspondance diverse et documentation : Correspondance de Pierre Hug, préfet honoraire [1991] ;Dossier sur le problème de l'indemnisation des rapatriés (1992-1993) ; Rapport de synthèse du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés présidé par M. Loïc Rossignol, Conseiller Maître à la Cour des comptes [1994] ; Rapport à l'Assemblée nationale fait au nom de la commission des finances, annexe n° 21 « Emploi et solidarité Rapatriés » par M. Marc Laffineur, député (2001) ; Rapport au parlement sur la situation sociale des enfants d'anciens supplétifs (février 2006). A noter :Bulletin de liaison de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française, n° 35 de décembre 1990.
[1991] - 2006

258 ARC 22
Documents relatifs au domaine agricole de Saoula appartenant à Pierre Lubet : factures.
1946 - 1959
Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.

Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés r...

Archives C. Poli ; Commémoration ; Mémoire ; Commission consultative des Rapatriés ; Indemnisation ; ANFANOMA ; Situation administrative ; Administration ; Situation sociale ; Situation financière ; Aide ; Haut Conseil des rapatriés ; Harki ; Archives Association du Mémorial de l'Outre-Mer ; Cimetière ; Exploitation agricole ; Comptabilité ; Saoula, commune

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Répertoire numérique du fonds Boivin | 1883 - 2011

Archives

V


Cote : 237 ARC 00

Jean Boivin, avocat à Grenoble, a été président de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-mer et de leurs Amis) de l’Isère. Ce fonds est ainsi essentiellement composé des documents reçus, émis et réunis dans le cadre de sa présidence à la tête de cette association.

Papiers personnels de Jean Boivin

237 ARC 01
Cartes d’électeur d’Algérie de Jean Boivin
1959

237 ARC 02
Dossiers sur les actions mémorielles menées par l’ANFANOMA en relations avec d’autres associations de rapatriés : Amnistie ; Reconnaissance de la responsabilité de la France ; Projet de loi portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des français rapatriés ; Indemnisation et aide à la réinstallation des rapatriés ; Retraites ; commémoration du 19 mars / Cimetière européen d’Algérie / Création d’association (Harkis, Front pour la création de notre nation) / Accord franco-algérien du 23 avril 1987 relatif à la ventre des biens immobiliers et fonds de commerce situé en Algérie et appartenant à des ressortissants français …
On trouve dans ces dossiers des coupures de presse, des extraits de JO et textes de lois, des circulaires, des lettres ouvertes, ainsi que les correspondances entres diverses associations de rapatriés, les comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d’assemblées générales, allocutions, communiqué de l’ANFANOMA et d’associations/amicales pieds-noirs diverses…
1965 - 2017

237 ARC 03
Coupures de presses de journaux anciens et récents abordant les sujets suivants : commémorations pieds-noirs diverses et notamment celle du 19 mars et l’anniversaire de l’exode ; la reconnaissance de la responsabilité de la France ; les activités de la maison des rapatriés de Grenoble ; le 13 mai 1958 (rubrique Mon 13 mai par Léon Delbecque et Notre révolte par le général Challe parues dans le journal l’Aurore, avril/mai 1968).
1968 - 2011

Pièces isolées

237 ARC 04
Carte de l’Entr’aide familiale et sociale de l’Ouest, association repliée d’Algérie
1972

237 ARC 05
Plan parcellaire de Guelma [Localisation grand format : BLOC F / Tiroir 4]
1883

237 ARC 06
Récit manuscrit d'un poilu durant la guerre 1914 - 1918
[n.d.]
Jean Boivin, avocat à Grenoble, a été président de l’ANFANOMA (Association Nationale des Français d'Afrique du Nord, d'Outre-mer et de leurs Amis) de l’Isère. Ce fonds est ainsi essentiellement composé des documents reçus, émis et réunis dans le cadre de sa présidence à la tête de cette association.

Papiers personnels de Jean Boivin

237 ARC 01
Cartes d’électeur d’Algérie de Jean Boivin
1959

237 ARC 02
Dossiers sur les actions mémorielles men...

Archives Boivin ; ANFANOMA ; Isère ; Commémoration ; Mémoire ; Pieds-noirs ; Indemnisation ; Journée nationale du 19 mars ; Cimetière ; 13 mai 1958 ; Guelma, commune ; Grande Guerre 1914-1918 ; Verdun ; Récits personnels ; Témoignage

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V


Cote : 156 ARC 01

Dossier contenant un ensemble de lettres émises par Henriette Rougeul, déléguée de l'antenne de l'Anfanoma sur des sujets variés : création de l'association "Souvenir des Franaçsi Disparu" (antenne ASFED) ; inauguration de la plaque commémorant le 150e anniversaire de l'embarquement du corps expéditionnaire pour Alger (digue de la plage du Mourillon), cérémonie du 14 juin à Toulon pour les martyrs de l'Algérie Française (destruction de la stèle commémorative)...
On trouve également dans ce dossier la liste des donateurs de la Seyne, Six-Fours et Sanary pour le monuments aux martyrs de l'Algérie Française à Toulon (avec lettre d'accompagnement d'Henriette Rougeul) ainsi qu'une liste des personnes ayant assisté à la messe de Paul Emile Viard, Président Général de l'association.
Dossier contenant un ensemble de lettres émises par Henriette Rougeul, déléguée de l'antenne de l'Anfanoma sur des sujets variés : création de l'association "Souvenir des Franaçsi Disparu" (antenne ASFED) ; inauguration de la plaque commémorant le 150e anniversaire de l'embarquement du corps expéditionnaire pour Alger (digue de la plage du Mourillon), cérémonie du 14 juin à Toulon pour les martyrs de l'Algérie Française (destruction de la stèle ...

Archives Richard ; ANFANOMA ; Association ; Commémoration ; Monument aux Morts ; Monument

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V


Cote : 193 ARC 04

Maurice Aziza est le fils de Joseph Aziza et Marie Albertine Raphanel et le frère de Jeanne (épouse Piochaud). Ce dossier contient les documents d'état civil (cartes d'identité, permis de conduire), la carte de combattant et le livret militaire du service de Maurice Aziza durant la première guerre mondiale de décembre 1914 à septembre 1919. On trouve également dans ce dossier la carte de membre de l'ANFANOMA (association nationales des Français d'Afrique du nord, d'Outre-Mer et de leurs amis) de Maurice Aziza.

Contient en particulier :
- correspondance administrative entre le consulat de France à Relizane et M. Aziza pour son attestation de nationalité française, 08/07/1963. Avec certificat de nationalité délivré par le tribunal d'instance de Nice.
Maurice Aziza est le fils de Joseph Aziza et Marie Albertine Raphanel et le frère de Jeanne (épouse Piochaud). Ce dossier contient les documents d'état civil (cartes d'identité, permis de conduire), la carte de combattant et le livret militaire du service de Maurice Aziza durant la première guerre mondiale de décembre 1914 à septembre 1919. On trouve également dans ce dossier la carte de membre de l'ANFANOMA (association nationales des Français ...

Archives Trillaud ; Archives personnelles/familiales ; Etat civil ; Archives militaires ; ANFANOMA ; Militaire

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Cote : 156 ARC 02

Dossier contenant des articles de presses sur les cérémonies, les assemblées générales et plus largement les évènements organisés par la section La Seyne - Six fours – Saint Mandrier – Sanary de l’ANFANOMA. On trouve également de ce dossier un article sur l'association "Souvenir des Français disparus en Algérie".

Archives Richard ; ANFANOMA ; Association ; Commémoration ; Monument ; Souvenir ; Presse écrite

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