Documents  Archives Roy - Gibergues | enregistrements trouvés : 17

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.

Ce dossier contient le dossier intégral de demande d'indemnisation de Mme Emilienne Gonthier née Chapuis, exploitante agricole sur la commune de Tassin (Assi Zehana) :
- Correspondance entre Fernand Gonthier (époux) et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1977 - 1978.
- Déclarations d'impôt d'Emilienne Chapuis, 1958 - 1961.
- Formulaires de déclaration des biens possèdés en Algérie.
- Attestations (police d'assurances, attestations de récoltes) et actes notariés.
- Plan, inventaires et recensements des biens de l'exploitation agricoles d'Emilienne Chapuis.
- Tableaux des récoltes de céréales et vin, 1959 - 1963.

Ce dossier contient :
- la liste des établissements viticoles admis au contrôle phytosanitaire, par le Service de la Protection des végétaux, campagne 1949 - 1950, Imprimerie Moderne, Alger.
- le Rapport de la délégation chargée de l'étude des conditions économiques et techniques de la production algérienne des bois et plants de vigne, par M. Alazard.
- Rapport d'activité de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Oranie, avril 1958 (cf sommaire).
- La Tribune agricole, 15 décembre 1946.

Divers papier à entête vierge, provenant de commerces et administration de Philippeville :
- Henry Roy assurances "La préservatrice".
- Coopérative générale agricole d'Approvisionnement.
- La Cerecoop, Coopérative Générale Agricole.
- Roger Grima et Cie : Pâtes alimentaires, couscous, produits de régime.
- Marie Roger : Produits de régime, spécialistés alimentaire.
- Electricité Générale, François Fabri.
- Etablissements K.O.B.O., Koczian et Bonavero 5rep^rensentant commercials gros / demi-gros.
- Pasco, Société commerciale franco-africaine de produits alimentaires.
- Jean Refalo, Moto-cycles, réparations, vente, cycle et moto "motoconfort".

Famille Roy

18 ARC 02
Éléments de généalogie
1862 – 1897

Famille Gibergues

18 ARC 03
Éléments de généalogie
1880 – 1891

18 ARC 13
Médaille militaire attribuée à la mémoire de Henri Colin Bernard
1920

Documentation

18 ARC 01
Lot de papiers à entête
[n.d.]

18 ARC 04
Manuel de dactylographie de l’école Pigier de Sidi-Bel-Abbes
[n.d.]

Collection

Sous- fonds composé de documents collectés par les donateurs (brocantes, vide-greniers…).

Famille Chapuis - Gontier

18 ARC 05
Actes notariés des consorts Chapuis - Gontier
1930 - 1961

18 ARC 06
Comptabilité de Fernand GONTIER
1965 - 1966

18 ARC 07
Dossier d’indemnisation d’Emilienne Gontier, née Chapuis
1960 - 1963

18 ARC 08
Documents sur l’agriculture et la viticulture en Oranie
1946 – 1958

18 ARC 09
Dossier de la MAFA sur l’indemnisation des rapatriés
1987 - 1989

18 ARC 10
Actes notariés des consorts Legros
1929 – 1943

18 ARC 11
Vente de fonds de Commerce de cinéma
1960

Autres

18 ARC 12
Billets de sortie de l'hôpital militaire de Bône
1842