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Documents  Archives Roy - Gibergues | enregistrements trouvés : 12

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Cote : 18 ARC 05

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.
Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces ...

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Sidi-Bel-Abbès, arrondissement ; Concessions ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Elevage ; Vente

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Cote : 18 ARC 10

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés de vente en réméré, rétrocession entre les Consorts Legros et Benhamou (terrains sis à Descartes, canton de Lamoricière). On trouve également un acte de mainlevée de transcriptions de saisies par la Compagnie Algérienne au profit des consort Legros (22 avril 1943) ainsi que l’acte de partage amiable entre les héritiers Legros (13 décembre 1935, 10 et 17 janvier 1936).

Archives Roy - Gibergues ; Lamoricière, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Vente ; Succession

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Cote : 18 ARC 12

Dossier composé de formulaires de sortie nominatifs, complètés et signés, concernant des soldats de l'infanterie de ligne. On trouve également dans ce dossier, deux billets d'évacuation vers l'hôpital militaire de Toulon et un formulaire de décès.

Archives Roy - Gibergues ; Hôpital ; Militaire ; Archives militaires ; Armée d'Afrique ; Bône, commune ; Médecine

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Cote : 18 ARC 08

Ce dossier contient :
- la liste des établissements viticoles admis au contrôle phytosanitaire, par le Service de la Protection des végétaux, campagne 1949 - 1950, Imprimerie Moderne, Alger.
- le Rapport de la délégation chargée de l'étude des conditions économiques et techniques de la production algérienne des bois et plants de vigne, par M. Alazard.
- Rapport d'activité de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de l'Oranie, avril 1958 (cf sommaire).
- La Tribune agricole, 15 décembre 1946.
Ce dossier contient :
- la liste des établissements viticoles admis au contrôle phytosanitaire, par le Service de la Protection des végétaux, campagne 1949 - 1950, Imprimerie Moderne, Alger.
- le Rapport de la délégation chargée de l'étude des conditions économiques et techniques de la production algérienne des bois et plants de vigne, par M. Alazard.
- Rapport d'activité de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de ...

Archives Roy - Gibergues ; Agricole ; Maison des Agriculteurs français d'Algérie ; Agriculture ; Oranie ; Viticulture ; Viniculture ; Vigne ; Culture agricole

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Cote : 18 ARC 07

Ce dossier contient le dossier intégral de demande d'indemnisation de Mme Emilienne Gonthier née Chapuis, exploitante agricole sur la commune de Tassin (Assi Zehana) :
- Correspondance entre Fernand Gonthier (époux) et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1977 - 1978.
- Déclarations d'impôt d'Emilienne Chapuis, 1958 - 1961.
- Formulaires de déclaration des biens possèdés en Algérie.
- Attestations (police d'assurances, attestations de récoltes) et actes notariés.
- Plan, inventaires et recensements des biens de l'exploitation agricoles d'Emilienne Chapuis.
- Tableaux des récoltes de céréales et vin, 1959 - 1963.
Ce dossier contient le dossier intégral de demande d'indemnisation de Mme Emilienne Gonthier née Chapuis, exploitante agricole sur la commune de Tassin (Assi Zehana) :
- Correspondance entre Fernand Gonthier (époux) et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1977 - 1978.
- Déclarations d'impôt d'Emilienne Chapuis, 1958 - 1961.
- Formulaires de déclaration des biens possèdés en Algérie.
- Attestations (police d'...

Archives Roy - Gibergues ; Agricole ; Exploitation agricole ; Oranie ; Viticulture ; Vigne ; Culture agricole ; Indemnisation ; Impôts ; Comptabilité ; Assurance agricole ; Production agricole ; Céréaliculture

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Cote : 18 ARC 09

Ce dossier contient un ensemble document émis par la Maison des Agriculteurs Français d'Algérie : bulletins et lettres d'information, comptes-rendus d'assemblées générales ou de réunion. On trouve dans ce dossier la retranscription dactylographiée du discours du premier ministre à l'occasion de la réception des rapatriés à l'hôtel de ville, le 26 janvier 1988.

Archives Roy - Gibergues ; Indemnisation ; Association ; Maison des Agriculteurs français d'Algérie

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Cote : 18 ARC 01

Divers papier à entête vierge, provenant de commerces et administration de Philippeville :
- Henry Roy assurances "La préservatrice".
- Coopérative générale agricole d'Approvisionnement.
- La Cerecoop, Coopérative Générale Agricole.
- Roger Grima et Cie : Pâtes alimentaires, couscous, produits de régime.
- Marie Roger : Produits de régime, spécialistés alimentaire.
- Electricité Générale, François Fabri.
- Etablissements K.O.B.O., Koczian et Bonavero 5rep^rensentant commercials gros / demi-gros.
- Pasco, Société commerciale franco-africaine de produits alimentaires.
- Jean Refalo, Moto-cycles, réparations, vente, cycle et moto "motoconfort".
Divers papier à entête vierge, provenant de commerces et administration de Philippeville :
- Henry Roy assurances "La préservatrice".
- Coopérative générale agricole d'Approvisionnement.
- La Cerecoop, Coopérative Générale Agricole.
- Roger Grima et Cie : Pâtes alimentaires, couscous, produits de régime.
- Marie Roger : Produits de régime, spécialistés alimentaire.
- Electricité Générale, François Fabri.
- Etablissements K.O.B.O., Koczian et ...

Archives Roy - Gibergues ; Papier ; Commerce

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Cote : 18 ARC 11

Acte notarié du cinéma Olympia à Sidi-Bel-Abbès par les consorts Charnois à la S.R.L. "Société de Gestion et d'eploitations Cineges".

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Archives ; Commerce ; Concessions

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Cote : 18 ARC 00

Famille Roy

18 ARC 02
Éléments de généalogie
1862 - 1897

Famille Gibergues

18 ARC 03
Éléments de généalogie
1880 - 1891

18 ARC 13
Médaille militaire attribuée à la mémoire de Henri Colin Bernard
1920

Documentation

18 ARC 01
Lot de papiers à entête
[n.d.]

18 ARC 04
Manuel de dactylographie de l’école Pigier de Sidi-Bel-Abbes
[n.d.]

Collection

Sous- fonds composé de documents collectés par les donateurs (brocantes, vide-greniers…).

Famille Chapuis - Gontier

18 ARC 05
Actes notariés des consorts Chapuis - Gontier
1930 - 1961

18 ARC 06
Comptabilité de Fernand GONTIER
1965 - 1966

18 ARC 07
Dossier d’indemnisation d’Emilienne Gontier, née Chapuis
1960 - 1963

18 ARC 08
Documents sur l’agriculture et la viticulture en Oranie
1946 - 1958

18 ARC 09
Dossier de la MAFA sur l’indemnisation des rapatriés
1987 - 1989

18 ARC 10
Actes notariés des consorts Legros
1929 - 1943

18 ARC 11
Vente de fonds de Commerce de cinéma
1960

Autres

18 ARC 12
Billets de sortie de l'hôpital militaire de Bône
1842
Famille Roy

18 ARC 02
Éléments de généalogie
1862 - 1897

Famille Gibergues

18 ARC 03
Éléments de généalogie
1880 - 1891

18 ARC 13
Médaille militaire attribuée à la mémoire de Henri Colin Bernard
1920

Documentation

18 ARC 01
Lot de papiers à entête
[n.d.]

18 ARC 04
Manuel de dactylographie de l’école Pigier de Sidi-Bel-Abbes
[n.d.]

Collection

Sous- fonds composé de documents collectés par les donateurs (brocantes, vide-greniers…).

Fa...

Archives Roy - Gibergues ; Généalogie ; Actes ; Archives notariales ; Propriété rurale ; Comptabilité ; Histoire familiale

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Cote : 18 ARC 04

Se trouve dans ce document huit tableaux d'exercices de la méthode Pigier, ainsi qu'une feuille dactylographié (exercice réalisé)

Archives Roy - Gibergues ; Papier ; Commerce

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