V
Cote : 238 ARC 04
Ce dossier contient le dossier de demande d'indemnisation de Mme Marie-Madeleine Brigol épouse Le Moine, propriétaire à Alger :
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1972 - 1991.
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et la préfecture des Bouches-du-Rhone, 1962 - 1966.
- Titre d'indemnisation prioritaire, 01/01/1979.
- Certificat d'indemnisation, Paris, 1989 - 1991.
- F. STEPHANY, Dossier d'évaluation de biens immobiliers, Marseille, 25/06/1964.
- Formulaires de demande d'indemnisationdéclaration des biens possèdés en Algérie.
- Plans d'immeuble en copropriété en bordure des rues E. Cawell et E. De Girardin, Alger.
Ce dossier contient le dossier de demande d'indemnisation de Mme Marie-Madeleine Brigol épouse Le Moine, propriétaire à Alger :
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'Outre-Mer, 1972 - 1991.
- Correspondance entre Marie-Madeleine Brigol et la préfecture des Bouches-du-Rhone, 1962 - 1966.
- Titre d'indemnisation prioritaire, 01/01/1979.
- Certificat d'indemnisation, Paris, 1989 - ...
Archives Brigol ; Indemnisation ; Indémnités ; Anfanom ; ANFANOMA ; Alger, commune ; Propriété foncière ; Propriété
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