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Documents  Ferrand, M. | enregistrements trouvés : 2

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Notaire. 4 rue Mac-Mahon, Alger.


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Cote : 232 ARC 01

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.
Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement ...

Archives Arnal - Tron ; Alger, commune ; Société ; Propriété foncière ; Immobilier ; Actes ; Archives notariales

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- 48/B4-C23
Cote : CAR - 551 ZIA

(la note explicative est une photocopie allant avec la carte)

Ziama ; Géologie ; Constantine, département ; Carte géologique

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