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Documents  Archives notariales | enregistrements trouvés : 106

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Cote : 45 ARC 05

Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune d'Oran à M. Guilhaume, 1896, avec plan,
- un contrat de livraison d'eau pour la propriété, 13/03/1914.
Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune ...

Archives Amar ; Propriété foncière ; Vente ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Biens

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Cote : ARC 24 ATT

[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales récoltées.
[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Production agricole ; Exploitation agricole ; Structure agricole ; Sociétés Agricoles de prévoyance ; Assurance agricole

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V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient essentiellement des comptes manuscrits de livraisons, d'achats ou de ventes pour du bois, blés, orges, des moutons et des porcs de l'exploitation agricole d'André Attard.
Contient également un registre des Meuniers à façon, Attard André, 10/1941 - 12/1944, 80p. mss. ; 21*30 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Vente ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Elevage ; Mouton ; Porc ; Pépinières ; Exploitation agricole

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V


Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" entre M.M. Mira, De Coucy et Attard (concernant les transactions pour le paiement du bail essentiellement)
- Dossier "Paiement des locations de 1945 à 1953" (Propriété Charon)
Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Correspondance ; Bail ; Fermage ; Exploitation agricole ; Structure agricole

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Cote : 232 ARC 01

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.
Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement ...

Archives Arnal - Tron ; Alger, commune ; Société ; Propriété foncière ; Immobilier ; Actes ; Archives notariales

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Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 06


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 05

Biens en vente :
- une parcelle de terre située sur le terrain de la commune de Sidi Ben Adda au lieu dit "Plage de Camérata" avec un cabanon,
- une propriété rurale située sur le territoire de Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent (avec vignes) tout le matériel et équipement nécessaire à la viticulture
- une propriété rurale située sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de Turgot avec vigne et terres de culture.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un plan en quatre exemplaire d'une parcelle à planter en vigne, propriété de Lucien Erdinger, commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/09/1961.
- un plan de divers lots du douar de Sidi-Bakhti, µService topographique du département d'Oran, Oran, 12/05/1923.
- un plan de partage des lots n°1098 et 1101, douar de Sidi Bakti, Ain-Temouchent, 27/12/1928.
- un plan d'échange des propriétés Severac et Erdinger, douar de Sidi Bakti,commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/05/1960
- cinq formulaire de déclaration de plantation (dont quatre, vierges), Ain-Temouchent, 09/01/1957.
- un reçu pour honoraires, adressé à la chambre des notaires de la Cour d'Appel d'Oran, 31/12/1957.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Biens en vente :
- une parcelle de terre située sur le terrain de la commune de Sidi Ben Adda au lieu dit "Plage de Camérata" avec un cabanon,
- une propriété rurale située sur le territoire de Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent (avec vignes) tout le matériel et équipement nécessaire à la viticulture
- une propriété rurale située sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de Turgot avec vigne et terres de culture.

Se trouvent également ...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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