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Documents  Archives notariales | enregistrements trouvés : 114

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à chaque ayant droit, et observation).
Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 06


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 53 ARC 12

Dossier contenant un ensemble de documents relatifs à la construction d'une villa par Jachim Martinez. Cette maison ne verra jamais le jour (réalisation uniquement du tout à l'égout) du fait du départ de M. Martinez et sa famille en 1962.
Dossier composé de documents d'état-civil, d'actes de vente et de propriété, de plans, d'unarrêté municipal (autorisation de construire), d'un registre d'inscriptions des frais ainsi que d'une correspondance avec le Service de l'urbanisme et de la construction du département d'Oran concernant une avance administrative. On trouve également dans ce dossier un ensemble de devis, factures et reçu divers : prêt du Crédit immobilier d'Oranie, factures de travaux, devis d'un projet de construction d'un groupe de villas par l'architecte René Bousser de Sidi-Bel-Abbès...

Contient en particulier :
- Etude de Me PLAT, Vente par M. Abdelkader Ould Mohammed à M. Martinez (Lot n°23 du lotissement Bel Air), Oran, 3/09/1961.
Dossier contenant un ensemble de documents relatifs à la construction d'une villa par Jachim Martinez. Cette maison ne verra jamais le jour (réalisation uniquement du tout à l'égout) du fait du départ de M. Martinez et sa famille en 1962.
Dossier composé de documents d'état-civil, d'actes de vente et de propriété, de plans, d'unarrêté municipal (autorisation de construire), d'un registre d'inscriptions des frais ainsi que d'une correspondance ...

Archives Euriat-Martinez ; Propriété foncière ; Correspondance ; Propriété ; Emprunt ; Construction ; Architecture ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Archives notariales

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Cote : 232 ARC 01

Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement des frais notariés.
Dossier contenant deux actes notariés concernant la Société Immobilière Desfontaines, société civil particulière dont le siège est au 2 rue Guillaumet à Alger :
- Etude de Me Ferrand, Société Immobilière Desfontaines, Retraite d'Associé par M. Arnal, Partage Partiel, Réduction de Capital, 25/11/1955.
- Etude de Me Ferrand, Cession de parts de la Société Immobilière Desfontaines par M. Louis Regeste à M. Arnal, 07/10/1955. Avec reçu de paiement ...

Archives Arnal - Tron ; Alger, commune ; Société ; Propriété foncière ; Immobilier ; Actes ; Archives notariales

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Cote : 65 ARC 04

Bien en vente : un lots de jardins situé sur la commune des Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent.

Se trouve également dans ce dossier une note de frais concernant l'adjudication au profit de L. Erdinger, n.d.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : ARC 24 ATT

[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales récoltées.
[Ce dossier se trouvait à l'origine dans un trieur intitulé " archives à trier"]
Plusieurs thèmes sont abordées dans les fichiers annuels (année agricoles 1957 - 1958, 1958 - 1959, 1959- 1960, 1960 - 1961) composant le dossier : répartition des céréales à la SAP , demande de prêt de semences de céréales, demande de prêt d'exportation (en argent), demande de prêt pour travaux de moissons, prêts et avances de la SAP; livraisons de céréales ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Production agricole ; Exploitation agricole ; Structure agricole ; Sociétés Agricoles de prévoyance ; Assurance agricole

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Type
Date de parution
Descripteurs

Archives notariales [114]

Propriété foncière [87]

Archives personnelles/familiales [70]

Archives Attard [68]

Vente [65]

Droit civil [63]

Propriété [61]

Succession [54]

Agriculture [50]

Exploitation agricole [18]

Propriété rurale [16]

notaires [14]

Histoire familiale [13]

Immobilier [12]

Aïn-Témouchent, commune [10]

Emprunt [10]

Oran, commune [10]

Archives Bernard [9]

Archives Thirion - Decaillet [8]

Inkermann, commune [8]

Ammi-Moussa, commune [7]

Constantine, commune [7]

Alger, commune [6]

Comptabilité [6]

Hypothèque [6]

Archives Hovelacque [5]

Bougie, commune [5]

El Esnam, commune [5]

Patrimoine [5]

Actes [4]

Archives d'entreprise [4]

Constantine, département [4]

Correspondance [4]

Etat civil [4]

Généalogie [4]

Mariage [4]

Mitidja [4]

Biens [3]

Indemnisation [3]

Plan [3]

Architecture [2]

Archives Arnal - Tron [2]

Archives Bourlier [2]

Archives Coen [2]

Archives Roux [2]

Armée [2]

Bou-Zigza [2]

Diplômes [2]

Elevage [2]

Entreprise [2]

Exploitation [2]

Grande Guerre 1914-1918 [2]

Kroubs, commune [2]

Matériel agricole [2]

Partage des terres [2]

Récolte [2]

Souvenir [2]

Structure agricole [2]

Vie quotidienne [2]

19e siècle [1]

Administrateur des services civils [1]

Aïn-Abessa, commune [1]

Aïn-Beïda, commune [1]

Aïn-Roua, commune [1]

Aïn-Tagrout, commune [1]

Alimentation [1]

ANFANOMA [1]

Archives Amar [1]

Archives Brigol [1]

Archives Burgat [1]

Archives Clauzier [1]

Archives Cullet [1]

Archives Darbéda [1]

Archives Euriat-Martinez [1]

Archives Giraud [1]

Archives Jourdan [1]

Archives L. Baylé [1]

Archives Maréchal - Pons - Rognon [1]

Archives militaires [1]

Archives R. Soler [1]

Archives Roy - Gibergues [1]

Archives Scotto di Vettimo [1]

Archives Tragin-Raucaz [1]

Assemblée algérienne [1]

Assurance agricole [1]

Bail [1]

Blé [1]

Bône, commune [1]

Bordj Bou Arreridj, commune [1]

Bordj-Ménaïel, arrondissement [1]

Bouzaréa, commune [1]

Burdeau, commune [1]

Carrière [1]

Carte postale [1]

Carte topographique [1]

Cellule familiale [1]

Céréales [1]

Céréaliculture [1]

Cherchell, commune [1]

Collo, commune [1]

Colonialisme [1]

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