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Documents  Archives Bernard | enregistrements trouvés : 13

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Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 06


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 10

Autorisation au nom de Lucien Erdinger, sous-préfecture d'Aïn-Temouchent

Archives Bernard ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune

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Cote : 65 ARC 04

Bien en vente : un lots de jardins situé sur la commune des Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent.

Se trouve également dans ce dossier une note de frais concernant l'adjudication au profit de L. Erdinger, n.d.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 11

Duplica du certificat fait à l'école d'Oran, avec signatures des directeurs de l'enseignement et le président de la C.R.F.
Mme Marcelle Argence est une artiste oranaise.

La Croix-rouge ; Certificat ; Oran, commune ; Archives ; Archives Bernard

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Cote : 65 ARC 02

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour honoraires, adressé à Me Henri Félix Lévi-Provençal, notaire à Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour h...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 01

Bien mis en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un document imprimés sur le déroulement de la séance de vente aux enchères publiques du bien,13/06/1934, à l'audience des criées du Tribunal civil d'Oran.
- un livret sur les clauses et conditions général de la vente, reliées à l'intérieur des minutes du greffe.

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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