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Documents  Fermage | enregistrements trouvés : 43

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier ( qui était à l'origine dans un trieur) est composé de plusieurs fichiers :
- un dossier contenant les factures pour les légumes et le grain (1960 - 1961
- un dossier contenant diverses factures de garagiste (réparations tracteurs, et autres véhicules agricoles) et factures d'essense
- un dossier intitulé "ventes de chaque jardinerie, rapports de chaque légumes, fermage et paille"

Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Production agricole ; Exploitation agricole ; Comptabilité ; Fermage

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" entre M.M. Mira, De Coucy et Attard (concernant les transactions pour le paiement du bail essentiellement)
- Dossier "Paiement des locations de 1945 à 1953" (Propriété Charon)
Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Correspondance ; Bail ; Fermage ; Exploitation agricole ; Structure agricole

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Cote : 07 ARC 05

Correspondance Yves Amizet et le directeur d’Electricité et gaz d’Algérie [Mr Roland], Avril 1962 - Juin 1962, 4p. dactylo. 1P. petit format mss. Avec un " Etat des honoraires et débours consécutifs à l’expertise Laharotte et Giraud. Avec avis de virement, chèques postaux.

Rapport de Emile Caumel (Ingénieur E.N.A.A., délégué agronomique, société des produits chimique Pechiney-Saint-Gobain) : " Bases pour le calcul des indemnités dues par l’ E.G.A. pour la passage du gazoduc au travers de la propriété de M. Laharotte, Alger, 01/06/1962, 3p. dactylo. Avec carte de visite d’Emile Caumel annotée, 1p. petit format.
Correspondance Yves Amizet et le directeur d’Electricité et gaz d’Algérie [Mr Roland], Avril 1962 - Juin 1962, 4p. dactylo. 1P. petit format mss. Avec un " Etat des honoraires et débours consécutifs à l’expertise Laharotte et Giraud. Avec avis de virement, chèques postaux.

Rapport de Emile Caumel (Ingénieur E.N.A.A., délégué agronomique, société des produits chimique Pechiney-Saint-Gobain) : " Bases pour le calcul des indemnités dues par l’ ...

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Electricité et Gaz d'Algérie ; Gaz naturel ; Electricité ; Viticulture ; Mise en valeure agricole ; Birkadem, commune

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Cote : 07 ARC 35

Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, février 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Président - Directeur général de la caisse algérienne d’aménagement du territoire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation de la propriété de Mme Lecal.

" Etat des honoraires " d’Yves Amizet pour l’expertise des propriétés Melia-Tadéi, 23/02/1961, 1p. dactylo. Avec avis de virement ( chèques postaux).

Rapport d’estimation de la propriété Melia-Tadei, Alger, 16/02/1961, 7p. dactylo. Etude juridique (origine de propriété) description et nature des biens ( nature, situation et accès, Relief, vignoble, rendements) Améliorations foncière existante (clôtures, vignoble, possibilité d’irrigation, bâtiments) estimation foncière. Avec un croquis : schéma des bâtiments
Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, février 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Président - Directeur général de la caisse algérienne d’aménagement du territoire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation de la propriété de Mme Lecal.

" Etat des honoraires " d’Yves Amizet pour l’expertise des propriétés Melia-Tadéi, 23/02/1961, ...

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Rouïba, commune

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Cote : 07 ARC 34

Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, juin 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au recteur de l’Académie d’Alger, service de l’Equipement Scolaire et Universitaire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation et conclusions de l’expertise de la propriété de Mme Lecal.

" Etat des honoraires " de Yves Amizet pour l’expertise des propriétes de Mme Vve Lecal, 27/06/1961, 1p. dactylo. Avec avis de virement ( chèques postaux).

Rapport d’estimation de la propriété de Mme Vve Leca à Guyotille, Alger, n.d, 6p. dactylo. Etude juridique (origine de propriété) description et nature des biens ( nature, situation et accès, Relief, nature des terres) Améliorations foncière existante (clôtures, vignoble, possibilité d’irrigation, bâtiments) estimation foncière. Avec un croquis : schéma des bâtiments
Correspondance entre Yves Amizet et le directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre, juin 1961, 3p. dactylo. Copie d’une Lettre du directeur de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre au recteur de l’Académie d’Alger, service de l’Equipement Scolaire et Universitaire, Alger, 26/06/1961, 2p. Estimation et conclusions de l’expertise de la propriété de Mme Lecal.

" Etat des honoraires " de Yves Amizet pour l’expertise des ...

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Guyotville, commune

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Cote : 07 ARC 07

Lettre d’Yves Amizet à Mr Paul Casanova, 23/07/1962, 1p. dactylo. Avec un " Etat des honoraires" Y. Amizet, Alger, 28/07/1962, 1p. dactylo.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de Paul Casanova à Dély - Ibrahim (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 27/07/1962, 7p. dactylo.

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Dély-Ibrahim, commune

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Cote : 07 ARC 30

- Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété d’Henri Guardiola à Kouba (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 15/09/1962, 3p. dactylo. Avec 2 dessins : 1 plan des bâtiments et un plan de situation , 2p.

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Kouba

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Cote : 07 ARC 25

" Mémoire de frais et honoraires" d’Y. Amizet adressé à André Revol, 10/09/1962, 1p. dactylo.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de André Revol à Courbet Marine (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 10/09/1962, 2p. dactylo.

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Courbet, commune

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Cote : 07 ARC 23

Deux " Mémoire de frais et honoraires" d’Y. Amizet adressés à la société civile de l’Oued Ojer (Attatba) et la Société civile Franco Algérienne (Boufarik), 04/09/1962 et 08/09/1962, 4p. dactylo.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de la Société civile Franco Algérienne (Boufarik) (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 08/09/1962, 6p.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de la société civile de l’Oued Ojer (Attatba) (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 04/09/1962, 5p.
Deux " Mémoire de frais et honoraires" d’Y. Amizet adressés à la société civile de l’Oued Ojer (Attatba) et la Société civile Franco Algérienne (Boufarik), 04/09/1962 et 08/09/1962, 4p. dactylo.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de la Société civile Franco Algérienne (Boufarik) (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 08/09/1962, 6p.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude ...

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Matériel agricole ; Mise en valeure agricole ; Attatba, commune ; Bouffarik

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Cote : 07 ARC 11

Lettre d’Yves Amizet à Melle Ch. Piat, 06/08/1962, 1p. dactylo. Avec un " Etat des honoraires" Y. Amizet, Alger, 06/08/1962, 1p. dactylo.

Rapport d’expertise d’Yves Amizet : étude estimative de la propriété de Melle Charlotte Piat à Dély - Ibrahim (étude juridique, étude physique, Estimation foncière), Alger, 06/08/1962, 3p. dactylo.

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Récolte ; Structure agricole ; Justice ; Fermage ; Exploitation agricole ; Hydraulique agricole ; Irrigation ; Equipement ; Propriété foncière ; Viticulture ; Mise en valeure agricole ; Dély-Ibrahim, commune

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