m

Documents  Concessions | enregistrements trouvés : 14

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 53 ARC 07

Dossier contenant :
- un arrêté de concession de la voirie urbaine de la ville d'Oran, 1956, 1p. imp. ; 21*27 cm.
- un réglement au cimetière de Tamashouet, émis par la ville d'Oran, 1945, 1p. imp. ; 21*27 cm.

Archives Euriat-Martinez ; Cimetière ; Concessions ; Propriété

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 227 ARC 04

Dossier contenant un ensemble de reçu des pompes funèbres Maison Lamy-Trouvain à Oran, 1937 - 1950.
On trouve également dans ce dossier :
- un certificat délivré par le commissariat de police de la ville d'Oran, Oran, 09/12/1961.
- un arrêté de concession délivré par la voirie urbaine de la ville d'Oran, Oran, 09/12/1958.

Archives A. Garcia ; Oran, commune ; Famille ; Cimetière ; Concessions ; Funérailles ; Art funéraire

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 1000 ARC 01

Règlement adressé à Albert Camusard. Document accompagné d'une lettre du donateur et descendant.

Concessions ; Oran, département ; Archives personnelles/familiales ; Archives Houdas

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 126 ARC 01

Jean Faure semble être l'arrière grand-père de Fleuryse Martinelli. Dossier contenant essentiellement la correspondance de Jean Faure et le bureau civil d'Oran, pour l'obtention d'une concession à Zemmora, 1872 - 1881. Présence d'un inventaire des pièces constitutives du dossier.
Contient en particulier :
- Lettre de Jean Faure au général commandant la Division d'Oran, concernant une demande d'installation en Algérie, 05/05/1872, 2p. mss (photocopies) ; 21*29,7 cm.
Jean Faure semble être l'arrière grand-père de Fleuryse Martinelli. Dossier contenant essentiellement la correspondance de Jean Faure et le bureau civil d'Oran, pour l'obtention d'une concession à Zemmora, 1872 - 1881. Présence d'un inventaire des pièces constitutives du dossier.
Contient en particulier :
- Lettre de Jean Faure au général commandant la Division d'Oran, concernant une demande d'installation en Algérie, 05/05/1872, 2p. mss ...

Archives Martinelli ; Carrière ; Militaire ; Concessions ; Propriété ; Zemmorah, commune ; Oran, département

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 18 ARC 05

Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces documents sont établis entre les membres des familles Chapuis-Gontier et les personnes suivantes : M. et Mme Vuillermet, M. et Mme Pellisier, M. et Mme Munera, les Consort Aguilar, M. et Mme Lanie, M. et Mme Girin-Giraud, M. et Mme Renaud, Consorts Souyris, M. et Mme Kraus-Bellat, M. et Mme Berenguer, Bastide. On trouve des plans, des attestations d’assurance, et des certificats de dépôt de titre dans certains actes.
Ce dossier contient un ensemble d’actes notariés d’achat et de location de lots de parcelles de terre de culture (avec bâtiment d’élevage), lots de jardins, propriétés rurales mais également de lots urbains (maisons d’habitation, immeubles) situés sur les communes suivantes : Commune de Tassin, Tlemcen, Sidi-Bel-Abbès, Tabia, canton de Lamoricière. On trouve également des actes notariés de bail, de quittance et mainlevée partielles. Ces ...

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Tlemcen, arrondissement ; Sidi-Bel-Abbès, arrondissement ; Concessions ; Propriété rurale ; Propriété foncière ; Actes ; Culture agricole ; Elevage ; Vente

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Archives Roy - Gibergues - Comptabilité de Fernand Gontier | 1965 – 1966
1880 – 1891

Archives

V


Cote : 18 ARC 06

Ce dossier contient les relevés de comptes de Fernand Gontier, émanant de la société générale de Carpentras (années 1965 et 1966) ainsi qu'un livre des recettes et dépenses (1965).

Généalogie ; Constantine, commune ; Histoire familiale ; Archives ; Rouached ; Concessions

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 18 ARC 03

Ce dossier contient un ensemble de pièces d'archives (reproductions) rassemblées par les donateur pour établir la généalogie de la famille Gibergues, originaire de Vailhourles (Aveyron) et Rouached (Constantine) :
- Photographie de Maurice Gibergues (1880-1925)
- Plans de la Concession à Rouached, 2 p.
- Procès Verbal de mise en possession et de constation de l'état des terres composant les lots, Bouached, 20/04/1882, 1 p.
- Etat de propriété d'immeubles domaniaux sur le territoire de Rouached, Constantine, 04/09/1883, 1 p.
- Demande de secours formée par Jean Guillaume Gibergues, 20/10/1882, 1 p.
- Arrêt préfectoral accordant à Mr Gibergues une somme de 100 francs.
- Requète pour un titre définitif de propriété, 10/06/1885, 1 p.
- Reconnaissance d'un accord pour une concession à Rouached par M. Gibergues, Rieupeyraux, 29/01/1992, 2 p. mms.
- Liste des colons de Rouached habitant réellement et qui acceptent la vente de gré à gré, Constantine, 21/11/1888, 1 p. mss.
- Acte provisoire de concession gratuite attributif de propriété, Rieupeyroux, 24/03/1882, 2 p.
- Titre de concession gratuite attributif de propriété fait par le préfet de Constantine, 1 p.
- Demande d'obtention du titre provisoire de propriété fait par M. Gibergues, Fedj-Mezala, 10/07/1883, 1 p.
- Acte de soumission à résider sur la possession, 1 p.
- Feuille de renseignements pour être mise à l'appui d'une demande en concession de terres formée par M Gibergues, 15/10/1880.
- Lettre manuscrite accompagnant la feuille de renseignements, Rieupeyraux, 26/10/1880, 1 p.
- Lettre du préfet de l'Aveyron au préfet de Constantine accompagnant la demande de concession, 21/10/1880, p. 1.
- Feuille de renseignements pour être mise à l'appui d'une demande en concession de terres formée par Philippe Astier, 15/10/1880, 1 p.
- Acte de soumission à résider sur la possession de Philippe Astier, 1 p.
- Demande de secours formée par Jean Guillaume Gibergues, 3/02/1891, 2 p.
- Lettre accompagnant la demande d'aide, 21/01/1891, 2 p. mss.
- Arrêt préfectoral accordant à Mr Gibergues une somme de 100 francs, 7/11/1882, 1.p.
- Demande de secours formée par Sieur Gibergues, 20/10/82, 1 p.
- Liste du peuplement du Centre de Rouached.
Ce dossier contient un ensemble de pièces d'archives (reproductions) rassemblées par les donateur pour établir la généalogie de la famille Gibergues, originaire de Vailhourles (Aveyron) et Rouached (Constantine) :
- Photographie de Maurice Gibergues (1880-1925)
- Plans de la Concession à Rouached, 2 p.
- Procès Verbal de mise en possession et de constation de l'état des terres composant les lots, Bouached, 20/04/1882, 1 p.
- Etat de propriété ...

Généalogie ; Constantine, commune ; Histoire familiale ; Archives ; Rouached ; Concessions

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 18 ARC 02

Ce dossier contient un ensemble de pièces d'archives (reproductions) rassemblées par les donateur pour établir la généalogie de la famille Roy, dont les aieux sont originaires des communes d'Aïn-M'lila et d'Aïn-Kercha :
- Peuplement d'Aïn-Kercha.
- Consigne de sécurité, salubrité, propriétés, situations faites aux indigène dépossédés.
- Rejet d'une demande de subvention pour réparation de l'Eglise d'Aïn-M'lila, 11/03/1897.
- Extrait du registre des délibérations de la Commune Mixte d'Aïn-M'lila concernant la refection de la toiture de l'Eglise, 10/11/1896.
- Note du Gouvernement Général concernant l'agrandissement d'Aïn-M'lila, 12/1874.
- Note du Gouvernement Général au chef du 2e bureau des finances au sujet de l'acquisition des périmètres des centres de Sila et Kercha, 09/07/1880.
- Rapport de l'Inspection de la commune mixte d'Aïn-M'lila concernant le centre de Kercha, [1880]
- Extrait du procès-verbal du Conseil consultatif du Gouverneur Général concernant l'allotissement partiel projeté à Aïn-M'lilah, 26/11/1862.
- Dossier de demande de concessions de M. Taïeb ben Dehimi, 1862 - 1865.
- Demande collective de concession effectuée par le Général commandant la division du 3e régiment de Zouaves pour 5 militaires.

On trouve également dans ce dossier des dossiers familiaux concernant Claude Dudragne et Magloire Rousset, arrières arrières grands-pères maternels de Mme Gibergues, née Roy :
- Motif de l'émigration de Claude Dudragne en Algérie.
- Engagement de Claude Dudragne à se conformer strictement aux conditions attachées à l'attribution d'une concessions, 16/05/1882.
- Demandes de concession, 1883 - 1888.
- Correspondance de l'Administrateur au Préfet de Constantine l'informant de la renonciation, sur un lot de la commune d'Aïn-M'lila de M. Magloire Rousset, pour la construction de la Justice de Paix, 07/1878.
- Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, attribution d'un lot suite à sa renonciation, 08/06/1878.
- Lettre de l'admnistrateur de la commune mixte d'Aïn-M'lila au préfet concernant une demande d'attribution de concession de Magloire Rousset, 23/03/1891.
Ce dossier contient un ensemble de pièces d'archives (reproductions) rassemblées par les donateur pour établir la généalogie de la famille Roy, dont les aieux sont originaires des communes d'Aïn-M'lila et d'Aïn-Kercha :
- Peuplement d'Aïn-Kercha.
- Consigne de sécurité, salubrité, propriétés, situations faites aux indigène dépossédés.
- Rejet d'une demande de subvention pour réparation de l'Eglise d'Aïn-M'lila, 11/03/1897.
- Extrait du registre ...

Généalogie ; Aïn M'Lila, commune ; Histoire familiale ; Archives ; Concessions ; Propriété foncière

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 18 ARC 11

Acte notarié du cinéma Olympia à Sidi-Bel-Abbès par les consorts Charnois à la S.R.L. "Société de Gestion et d'eploitations Cineges".

Archives Roy - Gibergues ; Sidi-bel-Abbès, commune ; Archives ; Commerce ; Concessions

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 126 ARC 00

Documents personnels

126 ARC 01
Correspondance de Jean Faure
1872 - 1894

126 ARC 02
Répère généalogique de la famille MARTINELLI - DENINGER

Témoignages oraux

CAS - 313 MAR
Entretien de Michel MARTINELLI par Nicole Domenech Lenzini fait à la Maison du Maréchal Juin
2013

CAS - 313 MAR
Entretien de Fleuryse MARTINELLI par Nicole Domenech Lenzini fait à la Maison du Maréchal Juin
2013
Documents personnels

126 ARC 01
Correspondance de Jean Faure
1872 - 1894

126 ARC 02
Répère généalogique de la famille MARTINELLI - DENINGER

Témoignages oraux

CAS - 313 MAR
Entretien de Michel MARTINELLI par Nicole Domenech Lenzini fait à la Maison du Maréchal Juin
2013

CAS - 313 MAR
Entretien de Fleuryse MARTINELLI par Nicole Domenech Lenzini fait à la Maison du Maréchal Juin
2013

Archives Martinelli ; Généalogie ; Famille ; Militaire ; Concessions ; Zemmorah, commune ; Oran, département ; Propriété foncière

... Lire [+]

0
Z