Documents  Droits civils et politiques | enregistrements trouvés : 5

Né à Bugeaud en 1885, Louis Milliot prépare ses études de droit à Paris.

Il est mobilisé au Maroc durant la guerre de 1914-1918. Lyautey fait alors appel à lui au Maroc pour remplir la fonction de commissaire du gouvernement auprès du haut tribunal chérifien et comme adjoint au directeur des affaires civiles. Il lui confie la tâche de retranscrire les traditions jusqu'alors orale, de la jurisprudence marocaine. Ce travail abouti notamment à deux ouvrages : Démembrements Habous (1918) et La Jurisprudence chérifienne (trois volumes, 1920-1924).

En 1920, il obtient une chaire dédiée aux droits particuliers de l'Algérie, de la Tunisie et du Maroc, et à partir de 1933 au droit musulman en général à la faculté d'Alger.
A partir de 1930, il dirige avec Georges Rectenwald la refonte du Répertoire Tilloy. Répertoire alphabétique de jurisprudence, de doctrine et de législation algérienne, tunisienne et musulmane. Il collabore à la Revue des Etudes Islamiques pour laquelle il donne une synthèse sur « Les institutions kabyles » (1932) et, avec Augustin Bernard, une étude sur « Les qanouns kabyles dans l'ouvrage de Hanoteau-Letourneux » (1933).?
En 1934, il succède à Mirante à la direction des Affaires indigènes au gouvernement général de l'Algérie jusqu'à la refonte du service en 1940, époque à laquelle il retrouve son poste de professeur à la Faculté d'Alger. Philanthrope, il accepte en 1945, devant l'insistance de son ami René Cassin de coordonner les Croix-Rouge françaises de tous les territoires libérés, ce qui le ramène définitivement en métropole, à Paris. Il accepte également une chaire, déjà proposé en 1937 qu'il avait refusé alors pour continuer sa tâche de Directeur général des Affaires Indigène au Gouvernement général de l'Algérie.

Le professeur Milliot a consacré sa vie au droit musulman et il a été considéré comme l'un des plus grands spécialistes en cette matière. Ses publications sont nombreuses et remarquables : deux thèses sur la Femme musulmane au Maghreb (1910) et sur l'Association agricole chez les musulmans au Maghreb (1912), Démembrements Habous (1918), La Jurisprudence chérifienne (trois volumes, 1920-1924), Introduction à l'étude du droit musulman (1953). Il dirigeait également la Revue algérienne et les jurisclasseurs marocains et algérien, recueil de textes de droit privé et de droit public (Éditions techniques, 1955, 2 vol.).

[Fonds d'archives accompagné de plusieurs exemplaires du fascicule « Hommage à Louis Milliot : 1885-1961 » par René Cassin,... A. François-Poncet,... Gabriel Le Bras [et al.], Choisy-le-Roi, 1962.]

186 ARC 09 = COTE VACANTE

Papiers personnels de Louis Milliot

186 ARC 27
Correspondances personnelles diverses
1934 - 1947

186 ARC 28
Documents relatifs aux biens de L. Milliot
1922 - 1934

186 ARC 54
Diplôme de secouriste d'honneur de Louis Milliot
[n.d.]

Documents relatifs à la carrière de Louis Milliot

186 ARC 01
Dossier de consultations de droit musulman auprès du gouvernement marocain
1907 – 1932

186 ARC 02
Dossier de consultations de droit musulman auprès du gouvernement algérien et marocain
1911 – 1930

186 ARC 15
Dossier de consultations diverses de droit musulman 1
1907 - 1934

186 ARC 16
Dossier de consultations diverses de droit musulman 2
1928 - 1934

186 ARC 03
Archives de la Commission Interministérielle des Affaires Musulmanes
1935 - 1936

186 ARC 04
Archives du Haut Comité Méditerranéen et de l'Afrique du Nord
1935 - 1938

186 ARC 06
Direction des affaires indigènes et des territoires du sud : création et fonctionnement
1928 - 1940

186 ARC 07
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 1
1935 - 1936

186 ARC 08
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 2
1914 - 1940

186 ARC 10
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 3
1933 - 1940

186 ARC 11
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 4
1938 - 1942

186 ARC 12
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 5
1928 - 1940

186 ARC 13
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 6
1935 - 1940

186 ARC 14
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 7
1936 - 1944

186 ARC 15
Dossier de consultations diverses de droit musulman 1
1907 - 1934

186 ARC 16
Dossier de consultations diverses de droit musulman 2
1928 - 1934

186 ARC 17
Réinstallation de la Croix-Rouge française à Paris après la guerre 1
1941 - 1947

186 ARC 18
Réinstallation de la Croix-Rouge française à Paris après la guerre 2
1945 - 1946

Cours de droit dispensés par Louis Milliot

186 ARC 20
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome I
[n.d.]

186 ARC 21
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome III
[n.d.]

186 ARC 22
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome II
[n.d.]

186 ARC 23
Préparation des cours de Droit Musulman dispensés par M. Milliot
[n.d.]

186 ARC 25
Législation Algérienne, Tunisienne et Marocaine par Giraut revue par Louis Milliot
[n.d.]

186 ARC 26
Cours de droit divers dispensés par Louis Milliot
1928 - 1960

186 ARC 33
Dossier relatif à la refonte du Répertoire Tilloy
1929 - 1939

186 ARC 34
Résumé de législation de l'Afrique du Nord
n.d.

186 ARC 36
Notes manuscrites et dactylographiés diverses
1932 - 1943

Travaux et recherches de Louis Milliot

186 ARC 19
Dossier sur les Kanouns kabyles
1924 - 1937

186 ARC 24
Consultation pour l'encyclopédie aux Editions Techniques Jurisprudence
1925 - 1942

186 ARC 29
Discours prononcés par Louis Milliot
1935 - 1951

186 ARC 30
Dossier sur la création d'un Ministère de l'Afrique du Nord
1931 - 1934

186 ARC 31
Dossier sur l'école de préapprentissage d'Alger
1936

186 ARC 32
Dossier sur les délibérations des Djemâa du Mzâb
1929 - 1930

186 ARC 35
Dossier sur le Statut Algérien
1933 - 1947

186 ARC 38
Dossier sur la création des Conseils de Préfectures interdépartementaux
1929 - 1932

Documentation

186 ARC 05
Documents sur le Maroc
1918 - 1925

186 ARC 37
Rapports et documents divers sur l'Algérie
1924 - 1940

186 ARC 39
Documentation diverse
1921 - 1948

Iconographie

186 ARC 40
Photographies de Marrakech
[n.d.]

186 ARC 41
2 Photographies de la réception d'avril 1939 en l'honneur des dirigeants du Congrès des Savants Religieux et Chefs de Zaouias
[n.d.]

186 ARC 42
Photographie du monument du Bastion de France à la Calle
1931

186 ARC 43
2 photographies de l'orphelinat indigène de Sidi-Mabrouk
1937

186 ARC 44
Portraits de Louis Milliot
1952 - 1957

186 ARC 45
Photographie des membres du Haut Comité Méditerranéen
1939

186 ARC 46
2 photographies de la remise au Bachaga Smati de la plaque du Grand officier de la Légion d'Honneur
1938

186 ARC 47
2 photographies du retour de pèlerinage de Ben Ali Cherif Allaoua à l'Azil, Akbou
1939

186 ARC 48
Portrait de Khalifa Si Djelloul ben Lakhdar Ferhat
[n.d.]

186 ARC 49
Portrait du Docteur Bendjelloul
[n.d.]

186 ARC 50
8 épreuves éditées à l'occasion de l'émission de timbres-poste algériens
1932

186 ARC 51
Album photo du pèlerinage à La Mecque en 1935 au sein du paquebot Sinaïa
1935

186 ARC 52
Cartes postales diverses
[n.d.]

186 ARC 53
Photographies diverses
[n.d.]

186 ARC 55
Portrait de M. Delahay
1960

Archives, documentation et iconographie réunies par Pierre Courbis

Pierre Courbis est né le 8 janvier 1951 à Bône. Fils de Lucien Antoine Courbis et de Simone Evêque son épouse. Le 22 juin 1962 toute la famille gagne la France et s’installe à Romans dans la Drôme. Pierre Courbis embrasse une carrière d’avocat, essentielle à Saint-Pierre (île de la Réunion) puis à Cannes dans les Alpes-Maritimes. Dès 1973, il s’engage dans diverses associations pieds-noires.


ARCHIVES


Dossiers d'affaires de Me Pierre Courbis

Mohamed Toualbia, Ahmed Chaïbi et Amar Boumaraf contre Noël Bergeroux, Philippe de Gaulle et la SA "Midi Libre"
Plainte pour diffamation envers les Harkis. Tribunal correctionnel puis Cour d'appel de Montpellier. Cour de cassation. Cour européenne des droits de l'homme.

456 ARC 01
Dossier 1
2001-2011

456 ARC 02
Dossier 2
2001-2006

456 ARC 03
Dossier 3
2001-2008

456 ARC 04
Dossier 4
2004-2008

456 ARC 05
Dossier 5
2005-2011

Nicole Mathilde Guiraud contre France 3, BFC Productions et Faouzia Fekiri
Plainte pour atteinte à la dignité de la personne humaine. Tribunal de grande instance puis Cour d'appel de Paris.

456 ARC 06
Dossier 1
2008-2011

456 ARC 07
Dossier 2. A noter : 1 dvd du film "Les porteuses de feu".
2008-2012

Archives personnelles de Pierre Courbis

456 ARC 08
Correspondance :
- Lettre reçue de P. Desforges, mai 2006.
- Correspondance échangée avec Georges Bailly, 2006-2007.
- Lettre reçue d'Eveline Caduc, 20 septembre 2019.
Articles :
- Photocopie de l'article « Le destin brisé d'un peuple de pionniers » in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n° 125, décembre 2004.
- Texte avec corrections « Les Pieds-Noirs en 2004 : bilan et perspectives », n.d.
- Texte de l'intervention au congrès Veritas du 27 juin 2009 « Le point des procédures judiciaires en cours sous l'égide de Veritas », 23 juin 2009.
2004-2019

Archives de Lucien Courbis
Né le 28 juin 1916 à Randon. Époux de Simone Évêque. Président de l'Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage.

456 ARC 09
Mandat donné à l'Agence de défense des biens et intérêts des rapatriés pour le représenter, 10 juin 1963.
Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de son épouse, 1969.
Récépissé de déclaration ANIFOM, 14 avril 1971.
Décisions d'indemnisation, 1980-1981.
Correspondance reçue, 1993-1999.
Carte d'adhésion au Cercle algérianiste Drôme-Ardèche, 1998.
Ultime annuaire de l'Amicale des Anciens Instituteurs en Algérie française exilés en 1962, 2000.
Cahier de préparation de cours de son épouse, n.d.
1963-2000

Familles diverses

456 ARC 10
Blanc : Testament de Caroline Rassier épouse Jacques Blanc, 11 mai 1917.
Dubois : Faire-part de mariage de Claire Olivères et Raymond Dubois, 22 juillet 1939.
Pochon :
- 3 cartes postales adressées aux époux Pochon, 1904, 1945, n.d.
- Factures de N. Camilleri, chirurgien-dentiste à Bône, pour madame Pochon, 1939.
Postigo : Livret de famille de Enrique Bienvenido Postigo et Marguerite Tinturé, 16 septembre 1961.
Siret : 3 cartes de visite de madame E. Siret à Philippeville.
Tindené :
- 1 plainte de mademoiselle Tindené au chef de la brigade de gendarmerie de Mondovi, 24 septembre 1949.
Vallée :
- Livret de famille de Jules Léon Vallée et Lucie Blanche Gillet, n.d.
- Carte d'identité de Lucie Blanche Gillet épouse Vallée, 12 avril 1954.
- Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de mademoiselle Vallée, 1969.
Vernède : Carte de vœux de madame Vernède, 31 décembre 1959.
1904-1969

Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage
Lucien Courbis en est le président.

456 ARC 11
Registre des procès-verbaux des assemblées générales et des réunions, 1968-1976.
Répertoire alphabétique des membres de l'amicale, n.d..
1968-1976

Archives diverses

456 ARC 12
Plan de « Jemmapes 1920-1940 » avec noms des rues et des habitants de chaque immeuble,n.d.
Interview d'Hélie Denoix de Saint Marc par Christian Felter, n.d.
Texte de J. Deyme « Réminiscence », n.d. : Évocation de la vie de sa grand-mère, née le 28 septembre 1873 à Constantine et décédée en 1972.
Manifeste « Pont symbolique » d'Eric Wagner et Marie Claude San Juan, avec lettre d'envoi de Nicole Guiraud, 2006.
Cartons d'invitation au vernissage de l'exposition « artiste-plasticiens Pieds-Noirs » à la villa Aurélienne à Fréjus, n.d.
Power Point sur CD-ROM de la chanson « » par Claude Barzotti, [2010].
2006-2010


DOCUMENTATION ET ICONOGRAPHIE


Mouvements Pieds-Noirs

Mouvement "Pieds-Noirs pour l'Algérie" (PNPA)
Association créée en 1983.

456 ARC 13
- Manifeste, 1982.
- Plaquette « P.N.P.A. Mouvement Pieds-Noirs pour l'Algérie », n.d.
- Dossier de presse, 1983-1990.
1982-1990

Mouvement "Pied-Noir 2e génération" (PN2G)
Mouvement constitué en 1983 sur le concept identité, culture, racines. Le président en est Christian Schembré.

456 ARC 14
- Coupures de presse et photocopies, 1987-1997.
- Statuts, 2 mai 1990.
- Plaquette « Plate-forme du mouvement Pied-Noir 2e génération », n.d.
- Rapport adressé au gouvernement algérien, 30 avril 1992.
- Dossier de presse « Référendum de Maastricht », 1992.
- Projets et actions pour 1994.
- Communiqués et coupures de presse, 1994-1995.
- Ateliers de réflexion sur l'identité, 1995.
- Plaquette « Plate-forme Programme de la communauté Pied-Noire », 2 exemplaires, [1997].
1987-[1997]

Comité Pied-Noir pour les Européennes (CPNPE)
Comité constitué le 13 novembre 1998 à Marseille de cinq membres actifs : Christian Schembré, Pierre Courbis, Robert Boineau, Jacques Villard et Jean Yves Clément. Son objectif est la constitution d'une liste pied-noire et harkie pour les élections européennes du 13 juin 1999.

456 ARC 15
Bons de soutien, affiche "La parole du sud", programme synthétique des revendications de la communauté pied-noire présenté par le Comité Pied-Noir pour les Européennes, 1999.
Dossier de presse, 2 exemplaires, 1998-1999.
1998-1999

Parti Pied-Noir
Parti créé le 15 septembre 1999 à Marseille. Déclaré à la préfecture de police de Paris le 5 novembre 1999. Parution au Journal Officiel n° 2008 le 11 décembre 1999. Le président est Christian Schembré et le secrétaire général Pierre Courbis. Il a pour objet « d'organiser la participation des Européens d'Afrique du Nord de toutes origines à la vie politique française et européenne sous toutes ses formes, y compris électorales, dans la défense de l'existence, des intérêts et de la place de cette communauté et dans le respect des institutions et des lois en vigueur. »

456 ARC 16
Dossier de presse et documentation :
- Dossier de presse, 1999-2000.
- Coupures de presse et documentation, 1999-2002.
1999-2002

456 ARC 17
Communication :
- Texte « Pour la communauté Pied-Noir, communauté sans territoire », n.d.
- Plaquette de présentation « En quelques mots... », 2000.
- Héritage et création du parti Pied-Noir, 2001.
- Plaquette « Convictions et propositions », 2001.
- Analyses, réflexions et propositions, 2001-2009.
- Appel à adhésion et abonnement, 2003, 2009.
- Tribune libre « 42 ans après l'exode, les Pieds-Noirs toujours bafoués » de Christian Schembré, président du parti in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n°126, janvier 2005.
- Tribune libre « Un monde de minorités et de communautés » de Pierre Courbis, secrétaire général du parti, n.d.
2000-2009

456 ARC 18
Élections cantonales de 2001 :
- Tracts, 2001.
- Canton Cannes-Est [Candidat Pierre Courbis.] : affiches, tracts, coupure de presse, 2001.
- Canton Cagnes-sur-Mer Ouest [Candidate Maryse Sayag-Peiffer.] : projet d'affiche.
- Analyse des résultats et commentaires, 13 mars 2001.
2001

456 ARC 19
Élections législatives des 9 et 16 juin 2002 [Candidat Pierre Courbis.] : Bulletins de vote.
2002

Rassemblement des Rapatriés d'Afrique du Nord en Hexagone (RRANH)

456 ARC 20
Photocopies de correspondance et de coupures de presse.
2001-2002

D'Algérie-Djezaïr

456 ARC 21
Texte fondateur et historique du mouvement.
2011, n.d.

Peuple Pied-Noir
Tous droits déposés à l'INPI le 9 août 2016 sous le n° 4292606. Fondateurs officiels : Pierre Courbis et Christian Schembré.

456 ARC 22
Dossier de presse.
[2016]

Organisation des émigrés algériens (CAR)

456 ARC 23
Plaquette « Avant-projet de charte – Algérie ».
[n.d.]

Associations diverses

456 ARC 24
Association du Mémorial de Notre-Dame d'Afrique : compte rendu de l'assemblée générale et programme du pèlerinage, 2005.
Programme du colloque « Disparus en Algérie (1954/1963) » à Nice, 12 juin 2009.
Association « Fidèles de Saint-Augustin » : programme 2010-2011 et appel à cotisation, 2010.
2005-2010

Bône

456 ARC 25
Photocopies (2 exemplaires) d'une plaquette sur l'historique de l'ASB.
Photocopies d'extraits d'une lettre de Michel Sébastiani à son père Albin sur l'ASB.
Photocopies (2 exemplaires) d'un hommage à Saint-Augustin.
Annuaire des enfants de Bône réalisé et édité par Pierre Borg.
[n.d.]

Sports

456 ARC 26
Coupures de presse, photocopies, etc.
1961-1998

Poèmes et chansons

456 ARC 27
Poèmes et chansons
1960-1988

Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier

456 ARC 28
Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier
1962-2011

Coupures de presse et photocopies

456 ARC 29
Coupures de presse et photocopies
1948-2011

Iconographie

456 ARC 30
Photographies diverses et souvenirs de première communion.
1909-1961

Ouvrages dédicacés

456 ARC 31
Ouvrages dédicacés à Pierre Courbis
Dates diverses

"Entre 100 000 et 200 000 morts depuis 1992, des milliers de disparus, des
dizaines de milliers de personnes torturées lors d'arrestations ou de détentions au secret : cette réalité, c'est celle de l'Algérie d'aujourd'hui, que cachent les célébrations officielles de l' « Année de l'Algérie». C'est celle que donnent à voir les rapports récents de différentes organisations de défense des droits de l'homme, réunis dans ce livre à l'initiative de Reporters sans frontières.
Si les violences ont diminué, les violations des droits de l'homme demeurent toujours d'actualité, comme en témoignent, depuis 2001, la répression sanglante des
émeutes en Kabylie, le harcèlement constant des défenseurs des droits de l'homme ou encore les centaines de morts recensés depuis le début de l'année 2003.
Et surtout, comme le révèlent ces textes, ces onze années d'état d'urgence et de violations massives des droits de l'homme restent marquées du sceau de l'impunité: le pouvoir continue à ignorer le combat des familles de victimes qui exigent la vérité et la justice. Nombre de criminels, membres des groupes armés islamistes ou des services de sécurité, ont été... amnistiés, Tout cela, ainsi que le montrent plusieurs rapports, dans une situation de déréliction complète de la société: misère toujours plus étendue, retour de maladies d'un autre âge (peste, typhoïde, etc.), violations permanentes des libertés syndicales et d'expression, effondrement de l'État et corruption généralisée....
Un livre indispensable pour découvrir la réalité d'une Algérie meurtrie." (4ème couverture)

"L'identité nationale n'a plus la cote. Ceux qui s' en réclament développeraient un culte ringard de la France, une obsession des origines, voire un racisme honteux. La création du ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Codéveloppement a suscité un tollé de protestations. Il n'est plus question aujourd'hui que d'« identité fantasmée », d'« intolérance culturelle », de «xénophobie d'État».
Faudrait-il renoncer à ce qui fait la France? Et sacrifier un héritage qui a enfanté la Révolution, l'héroïsme des tranchées et les sacrifices de la Résistance. En somme, faut-il avoir honte d'être français?"