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Documents  Droit civil | enregistrements trouvés : 69

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à chaque ayant droit, et observation).
Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 28/03/1933 : décharge d'un legs de cinq mille francs suite à la mort de M. Clément Camezuli.
Est joint à cette étude, la correspondance entre Mme Lassus (née Mangani) à la Veuve de Jean Attard, septembre 1932 - avril 1933, 6p. mss. 2 p. dactylo.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Succession ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 26/11/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre , commune mixte de Rirhas.
Contient un état sur transcription du service de Conservation des hypothèques de Sétif, 17/12/1924, 8p. mss et dactylo. ; 18*25 cm.

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Cote : ARC 24 ATT

Dossier contenant diverses correpondances entre Albert Scognamiglio et Jean Attard ainsi que des notes de frais.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Propriété ; Agriculture ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient en annexe, un extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Sétif, 10/03/1921, 10p. mss ; 22*31 cm.

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 03/03/1924 concernant la vente d'une parcelle de terre nommée "Akrich", commune mixte de Rirhas.
Contient un titre de propriété d'immeubles provenant de la Répartition de Biens Collectifs du service de conservation des hypothèques de Sétif, 27/03/1923, 4p., 21*30 cm.
Contient un état sur transcription du service de conservation des hypothèques de Sétif, 11/04/1924, 7p. mss, 19*25 cm.

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait les 12/03/1921 et 14/03/1921 concernant les conditions de vente d'une propriété située à Ampère, commune mixte des Rirhas.

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 12/03/1921 concernant les conditions et les détails de la vente d'un terre en nature de labours.
Avec un certificat négatif du service des conservation des hypothèques de Sétif, 19/03/1921, 1p. ; 18*28 cm.

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 18/01/1921 concernant les conditions d'un contrat de vente sous sous seing privé.

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 04/01/1921 concernant les conditions et détail de la vente de sept parcelles, commune mixte des Rirhas.
Contient un certificat négatif du service des hypothèques de Sétif, , 03/02/1921, 1p.; 19*27 cm.

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