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Documents  Bail | enregistrements trouvés : 4

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Cote : 45 ARC 02

Dossier contenant les reproductions d'une cession de bail, de la publication au du bulletin officel du registre du commerce du 19/07/1958, ainsi que la copie de la parution de l'entreprise dans les annonces légales et judiciaires d'Oran.

Archives Amar ; Société ; Bail ; Administratif ; Entreprise

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" entre M.M. Mira, De Coucy et Attard (concernant les transactions pour le paiement du bail essentiellement)
- Dossier "Paiement des locations de 1945 à 1953" (Propriété Charon)
Ce dossier (dans un trieur à l'origine) contient plusieurs fichier :
- Dossier de description de la propriété
- Dossier contenant l'ancien bail de la propriété (Administration de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, Bureau de Sétif, 10p. imp., 22*28 cm.
- Dossier "Réparations Assurances"
- Dossier "Renseignements divers" (mémos, articles de journaux, composition de la propriété de Georges Charon...)
- Dossier "Correspondances Anciennes" ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Correspondance ; Bail ; Fermage ; Exploitation agricole ; Structure agricole

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Cote : 215 ARC 04

Documents relatifs à la propriété de Louis Charrut (parcelles de terre) à Maginot : attestation délivrée par le maire de Maginot et bail de Louis Charrut par M. Boyer (métayage).

Archives Charrut ; Propriété rurale ; Propriété ; Exploitation agricole ; Actes ; Bail ; Maginot, commune

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