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Documents  Emprunt | enregistrements trouvés : 32

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Cote : 10 ARC 19

En 1938, Georges Domenech a emprunté de l’argent à charles Préfaut, son beau-père pour financer la construction de son usine à Maison Carrée (teinturerie – blanchisserie Reigg. Ce dossier est composé de documents comptables et de décomptes de remboursement.

Archives Domenech ; Comptabilité ; Emprunt

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/12/1901 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint :
- un certificat négatif, Service de Conservation des hypothèques, 23/12/1901, 1p. mss, 18*25 cm.
- un bordereau, inscription d'hypothèque conventionnelle, Service de Conservation des hypothèques, 16/01/1901, 2p. mss, 18*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 28/12/1899 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint :
- un certificat de radiation, Service de Conservation des hypothèques, 16/01/1901, 1p. mss, 18*25 cm.
- un état partiel sur transcription, Service de Conservation des hypothèques, 16/01/1901, 4p. mss, 18*25 cm.
- un extrait de l'étude de Me Serment, 30/12/1899, 2p. mss, 18*25cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 30/10/1884 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint :
- un état d'inscriptions, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 07/11/1884, 7p. mss, 18*25 cm.
- un certificat de non transcription, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 07/11/1884, 1p. mss, 18*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 18/10/1884 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint à cette étude :
- un état d'inscriptions, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 25/10/1884, 16p. mss; 18*25 cm.
- un certificat de non transcription, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 25/10/1884, 1p. mss; 18*25 cm.
- un bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle, Bureau des hypothèques, Sétif, n.d, 2p. mss; 18*25 cm.
- un extrait du registre des inscriptions de privilèges et d'hypothèques, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 13/12/1884, 5p. mss; 18*25 cm.
Acte notarié fait le 18/10/1884 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint à cette étude :
- un état d'inscriptions, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 25/10/1884, 16p. mss; 18*25 cm.
- un certificat de non transcription, Service de Conservation des hypothèques, Sétif, 25/10/1884, 1p. mss; 18*25 cm.
- un bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle, Bureau des hypothèques, Sétif, n.d, 2p. mss; 18*25 cm.
- un ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Actes notariés fait les 09/08/1882 et 23/08/1882.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil ; Crédit

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 14/10/1880 concernant le remboursement d'un emprunt.
Est joint :
- un état d'inscription, Service de Conservation des hypothèques, 19/10/1880, 8p. mss, 18*25 cm.
- un certificat de non inscription, Service de Conservation des hypothèques, 19/10/1880, 1p. mss, 18*25 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Emprunt ; Hypothèque ; Droit civil

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 01/04/1878 : quittance

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Propriété foncière ; Droit civil ; Emprunt

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 01/09/1847 concernant le remboursement d'un emprunt.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Propriété foncière ; Droit civil ; Emprunt

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 26/07/1847 concernant le remboursement d'un emprunt.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Propriété foncière ; Droit civil ; Emprunt

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