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Teulioù  Logement | enrolladenn kavet : 47

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Cote : 01 ARC 29

10 quittances de loyer au nom de Mme Florence Williams pour un logement rue Auber à Alger, de septembre 1961 à juin 1962

Archives personnelles/familiales ; Archives Williams-Campa ; Alger, département ; Logement ; Immobilier ; Loyer

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Cote : 01 ARC 30

4 factures EGA (Électricité et Gaz d'Algérie) au nom de Mme Florence Williams pour un logement rue Auber à Alger, décembre 1959, octobre et décembre 1961 et février 1962, 8p. 10*31cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Williams-Campa ; Alger, département ; Electricité ; Gaz naturel ; Logement ; Comptabilité ; Facture

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Cote : 89 ARC 24

Document sur les besoins en logement de la ville d'Alger.
Editorial de Jacques Chevallier, Maire d'Alger.

Archives Bodeur ; Archives personnelles/familiales ; Alger plage ; Logement ; Urbanisme ; Politique sociale

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Cote : 112 ARC 03

Dossier composé de 2 formulaires quittance de loyer remplis, affranchis et signés :
- Quittance de loyer de RIERA Robinson par NAVARRO Antoine, Février 1950.
- Quittance de loyer de RIERA Robinson par NAVARRO Antoine, Decembre -Janvier 1953.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 5 Mars 1958.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 25 Septembre 1958.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 3 Avril 1959.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 1 Juin 1959.

Dossier composé de 2 formulaires quittance de loyer remplis, affranchis et signés :
- Quittance de loyer de RIERA Robinson par NAVARRO Antoine, Février 1950.
- Quittance de loyer de RIERA Robinson par NAVARRO Antoine, Decembre -Janvier 1953.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 5 Mars 1958.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison GONZALVES, 25 Septembre 1958.
- Quittance de loyer de AREN Rene par la maison ...

Archives Riera ; Archives personnelles/familiales ; Administratif ; Rio Salado, commune ; Logement ; Loyer ; Immobilier

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Cote : 129 ARC 03

Dossier contenant diverses quittances et reçu pour les assurances suivantes :
- Marchina et cie (1959-1960)
- La Flandre (1941 - 1948)
- La providence (1943 - 1944)

Dossier contenant également diverses factures ("la maison du Caoutchouc, Comptoir Franco-Belge" et servie des redevance d'Alger pour la radiodiffusion française).

Archives Trolet-Fédélich ; Logement ; Facture ; Comptabilité ; Propriété ; Téléphone ; Assurance

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Cote : 149 ARC 09

Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 décembre pour les rapatriés venant des Comores, avec élèments de réponse.
- Circulaire sur les musulmans d'Algérie demandeurs de la qualité de rapatrié, Paris, 29/05/1964.
- Textes règlementaires, champs d'application et tableaux des dépenses effectuées par années pour : les prestations de retour (allocation de départ, frais de transport de personnes et indemnité forfaitaire de déménagement) prestations de subsistance, aide au logement, subvention d'installation, prestation de reclassement aux actifs, subventions pour rachat de cotisations d'assurance vieillesse, indemnités particulières, capitale de reconversion, inscription sur les listes professionnelles, prêts et subventions complémentaires de reclassement (non agriculteur et agriculteur).
- Note relative aux prêts de reclassement dans l'agriculture métropolitaine accordés par le commission économique centrale agricole, 04/1974.
Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement

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Cote : 149 ARC 10

Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, 21/10/1982.
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel portant amélioration des retraites des rapatriés, 02/10/1985, 07/10/1985.

On trouve également dans ce dossier les projets de loi de finances (rapport budgétaire consacré aux rapatriés) pour les années 1982, 1983, 1984, 1985.
Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement ; Rapatriés

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Cote : 149 ARC 12

On trouve dans ce dossier un ensemble de correspondances officielles, de notes, d'articles de presse, d'extraits de loi (15 juillet 1970), de journaux officiels, de circulaires, de rapports financiers, calcul et tableaux de données portant sur l'indemnisation, les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés et plus spécifiquement sur les sujets suivants :
- Mise en place de la commission consultative permanente sur les rapatriés
- Aide au logement en 1984
- Prêts de réinstallation et indemnisation des rapatriés
- Avantages financiers prévus en faveur des agriculteurs rapatriés pour leur reclassement
- Note sur le calcul de la valeur des patrimoines
- Indemnisation des conjoints survivants
- Aménagement des conditions de remboursements.
On trouve dans ce dossier un ensemble de correspondances officielles, de notes, d'articles de presse, d'extraits de loi (15 juillet 1970), de journaux officiels, de circulaires, de rapports financiers, calcul et tableaux de données portant sur l'indemnisation, les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés et plus spécifiquement sur les sujets suivants :
- Mise en place de la commission consultative permanente sur les rapatriés
- Aide ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Politique économique ; Structure sociale ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Finance

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Cote : 149 ARC 22

On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais égalemeny sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le rapatriement des archives algériennes
- Relations franco-algériennes
- Elections législatives de 1978
- Election de François Mitterand et ses engagements vis à vis des rapatriés.

Contient en particulier :
- P. Dimech, L'émigration Maltaise en Algérie, in Bulletin de l'Association France - Malte n° 24, Septembre 1978, Paris, 12 p. imp.
- Associations Nationales de rapatriés, Mémoire sur la situation actuelle et pour le règlement juste et définitf des problèmes des rapatriés et spoliés, Mai 1980, 35 p. imp.
- P. Baillet, Parfums d'Orient dans le faubourgs Montmartre, in Le Monde n° 9585, 15/11/1975, Paris.
On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais égalemeny sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le r...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement

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Cote : 149 ARC 23

On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (articles, numéro de l'Unité, hebdomadaire du parti socialiste, notes, correspondances, procès-verbaux de session de l'Assemblée Nationale) concernant la proposition de loi sur les rapatriés émise par le groupe parlementaire P.S. - M.R.G, et plus largement les mesures prises par François Mitterand.

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement ; Parti socialiste ; Législation

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