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Documents  Assurance | enregistrements trouvés : 29

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Cote : 149 ARC 09

Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 décembre pour les rapatriés venant des Comores, avec élèments de réponse.
- Circulaire sur les musulmans d'Algérie demandeurs de la qualité de rapatrié, Paris, 29/05/1964.
- Textes règlementaires, champs d'application et tableaux des dépenses effectuées par années pour : les prestations de retour (allocation de départ, frais de transport de personnes et indemnité forfaitaire de déménagement) prestations de subsistance, aide au logement, subvention d'installation, prestation de reclassement aux actifs, subventions pour rachat de cotisations d'assurance vieillesse, indemnités particulières, capitale de reconversion, inscription sur les listes professionnelles, prêts et subventions complémentaires de reclassement (non agriculteur et agriculteur).
- Note relative aux prêts de reclassement dans l'agriculture métropolitaine accordés par le commission économique centrale agricole, 04/1974.
Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement

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Cote : 149 ARC 08

Dossier constitué par Pierre Baillet sur la situation des fonctionnaires français en Algérie.
On trouve dans ce dossier :
- Circulaire du Service des affaires générales et du personnel sur les demandes d'affectation en métropole, Alger, 21/05/1962, 7 p. dactylo. Cette notea pour objet de préciser les modalités suivant lesquelles les demandes seront présentées et intstruite par les administrations en Algérie.
- Communiqué du haut commissariat de la république sur la situation des fonctionnaires français en Algérie, 8/05/1962, 4 p. dactylo (reproduction). Rapport sur le statut des fonctionnaires dans l'éventualité de l'indépendance.
Dossier constitué par Pierre Baillet sur la situation des fonctionnaires français en Algérie.
On trouve dans ce dossier :
- Circulaire du Service des affaires générales et du personnel sur les demandes d'affectation en métropole, Alger, 21/05/1962, 7 p. dactylo. Cette notea pour objet de préciser les modalités suivant lesquelles les demandes seront présentées et intstruite par les administrations en Algérie.
- Communiqué du haut commissariat de ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale

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Cote : 03 ARC 42

-1 lettre de Ain Temouchent Assurances ( agence régionale d'assurance mutuelles agricoles, incendie grêle bétail, accident) à MM Viruega et Amat, Ain Témouchent. Demande de règlement de quittance d'assurances

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance ; Aïn-Témouchent, commune ; Mutuelle

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V


Cote : 03 ARC 37

-2 Cotisation de Joseph Viruega à la société L'Etoile Commerciale, société anonyme de cautionnement, pour un entrepôt rue François Arcacil à Rio Salado, Alger, 2p. dactylo. petit format.
-1 avenant au contrat de cautionnement entre l'Etoile commerciale et Joseph Viruega pour un entrepôt rue François Arcacil à Rio Salado, Alger, 01/01/1960, 1 p. dactylo.
-1 lettre de la Société Générale Nord Africaine « assurance terrestres et maritimes de toute nature a Joseph Viruega, Alger, 14/04/1961, 1p. mss. Demande de montant pour cotisation à Létoile commerciale et à la Société Générale Nord Africaine.
-2 factures Pralong et Mattei (l'étoile commerciale cautionnement assurances transport terre mer air) à Joseph Viruega, Alger, le 02/03/1960 et le 16/06/1960,2p. dactylo.
-2 Cotisation de Joseph Viruega à la société L'Etoile Commerciale, société anonyme de cautionnement, pour un entrepôt rue François Arcacil à Rio Salado, Alger, 2p. dactylo. petit format.
-1 avenant au contrat de cautionnement entre l'Etoile commerciale et Joseph Viruega pour un entrepôt rue François Arcacil à Rio Salado, Alger, 01/01/1960, 1 p. dactylo.
-1 lettre de la Société Générale Nord Africaine « assurance terrestres et maritimes de toute ...

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance ; Assurance agricole

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Cote : 03 ARC 40

-5 Quittances de prime de la société d'assurance [immobilière] « La providence, compagnie d'assurance contre l'incendie » àJoseph Viruega, Oran , 5p. dactylo. Petit format. Présence de timbres fiscaux sur la quittance 1 et 20 francs. Quittance tamponnée : « P. Régina et Ch. Laffitte, Oran ».

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance

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Cote : 07 ARC 41

Dossier contenant des documents relatifs à la carrière d'Yves Amizet en tant qu'expert agricole : correspondances administratives pour son inscription au tribunal du commerce d'Alger, son agrément auprès de la compagnie d'assurance L'Aigle à Alger, lettre de démarchage pour expertise de domaine agricole. On trouve également dans ce dossier, des documents liés à l'abonnement d'élctricité d'Yves Amizet : Contrat pour fourniture en basse tension de l'Energie Electrique pour l'éclairage, quittance de paiement, avis pour une visite technique pour une installation de gaz....
Contient en particulier :
- Tarif officiel de l'prdre des géomètre-experts au 1er janvier 1960.
- Arrêté du Gouvernement Général de l'Algérie, pour l'estimation et d'indemnisation concernant les dommages subis par les plantations de vignes et arbres fruitiers, Alger, 09/11/1959. [manuscrit]
Dossier contenant des documents relatifs à la carrière d'Yves Amizet en tant qu'expert agricole : correspondances administratives pour son inscription au tribunal du commerce d'Alger, son agrément auprès de la compagnie d'assurance L'Aigle à Alger, lettre de démarchage pour expertise de domaine agricole. On trouve également dans ce dossier, des documents liés à l'abonnement d'élctricité d'Yves Amizet : Contrat pour fourniture en basse tension ...

Archives Amizet ; Expertise ; Agriculture ; Arboriculture ; Plantation ; Exploitation agricole ; Viticulture ; tribunal de commerce ; Assurance ; Administratif ; Electricité et Gaz d'Algérie ; Facture

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Cote : 03 ARC 41

-1 relevé de quittance du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, n.d. 1p. dactylo.
-1 quittance de prime au comptant, catégorie incendie du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 15/12/1959, 1p. dactylo petit format.
-1 quittance de prime au comptant, catégorie incendie du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 14/03/1960, 1p. dactylo petit format.
-1 quittance de prime au comptant, catégorie accident du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 12/08/1960, 1p. dactylo petit format.
-1 avenant de déclaration et d'augmentation temporaire de l'agence d'Ain Temouchent de l'Union à Joseph Viruega, Oran, 12/08/1960, 2 p. dactylo. Pour assurance automobile (camion renault à usage agricole).
-1 quittance de prime au comptant, branche accidents et risques divers, du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 26/08/1960, 1p. dactylo petit format.
-1 quittance de prime au comptant, branche accidents et risques divers, du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 26/02/1961, 1p. dactylo petit format.
-1 relevé de quittance du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, n.d. 1p. dactylo.
-1 quittance de prime au comptant, catégorie incendie du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, assurances tous risques, direction d'Oran à Joseph Viruega, Oran, 15/12/1959, 1p. dactylo petit format.
-1 quittance de prime au comptant, catégorie incendie du cabinet Soria Beneito et Derasse l'Union, ...

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance

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Cote : 03 ARC 39

-18 Quittances de prime de la société d'assurance [catégorie agricole] Winterthur « Accident Incendie, Dégats des Eaux », à Joseph Viruega, 36 p. dactylo petit format. Les quittances sont tamponnées « Rieubon , Assurances, Ain Témouchent. Est joint à ces quittances une attestation d'assurance de la société Winterthur pour une Simca du 16/05/1960 au 16/05/1961, 2p. dactylo. Petit format.

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance

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Cote : 03 ARC 38

6 Quittances d'assurance automobile La Préservatrice à Alger à Joseph Viruega. Présence de timbres fiscaux sur les quittances : 10 francs, 8 francs et 120 francs. Quittances tamponnées : « Raoul Coignard Assurances, Oran ». et annotation au crayon à papier « Renault 6 chevaux Break ». Avec un billet manuscrit « Automobile, Assurance préservatrice,ch[èque] CFAT » et un billet manuscrits « Assurance automobile pour 1 c[amion] Beck 6CV Renault ».

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Assurance

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Répertoire numérique du fonds Viruega | 1956 - 1973

Archives

V


Cote : 03 ARC 00

Fonds Joseph Viruega - Répertoire numérique


Les archives de ce fonds ont été léguées en 2001 par M. Amat, descendant de la famille de Joseph Viruega, négociant en vins à Rio Salado, Oran.
Les documents pourraient être utilisés dans l'histoire de la production et du commerce vinicole en Oranie, à Rio Salado. Les documents s'étalent sur la période 1958-1961.
A noter les nombreux noms privés et d'entreprises formant le marché du vin à Oran et ses environs.


Vie juridique


01 ARC VIR
Correspondance de Joseph Viruega pour diverses affaires juridiques
1959 - 1962


Mission et activités


Production de vins


02 ARC VIR
Factures de marcs et de lies distillés, distillerie d’Er-Rahel
Janvier 1957 – Aout 1962

03 ARC VIR
Divers bulletins d’analyses sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
1958-1961

04 ARC VIR
Bulletins d’analyses de Georges Carlin sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Novembre 1958 - Mai 1961

05 ARC VIR
Bulletins d’analyses de Léon Nahon sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Octobre 1958 – Mai 1961

06 ARC VIR
Bulletins d’analyses de René Cahuzac sur le degré d’alcool (degré ébulliométrique) du vin de la propriété de Mr Joseph Viruega
Décembre 1958 – Août 1962


Vente


07 ARC VIR
Contrats-types d’achats de vins à la propriété entre Joseph Viruega et diverses entreprises
1958-1961

08 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par diverses entreprises
1958-1961

09 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Société de vins d’Oranie
Octobre 1959 – Mai 1960

10 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Société Schenk Algérie
Septembre 1959 – Mai 1960

11 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la société Candéla Frères
Novembre 1958 – Mai 1961

12 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la Compagnie Bresset - Debrasse
Janvier 1960

13 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par la société Duret-Jones et Ci
Mars – Juin 1960

14 ARC VIR
Factures / Achat du Vin de Joseph Viruega par les Etablissements Campillo
Février – Mai 1961


Comptabilité


Bilan financier


15 ARC VIR
Bilan financier de l’exercice 1958 – 1959 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1958 – 1959

16 ARC VIR
Bilan financier d’exercice Août 1959- Juin 1960 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1959-1960

17 ARC VIR
Bilan financier d’exercice Août 1960- Juillet 1961 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1960-1961


Livres de compte


18 ARC VIR
Livre de compte/facture intitulé "Clients" 1959-1960 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1959-1960

19 ARC VIR
Livre de compte/facture intitulé 1960-1961 de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1960-1961

20 ARC VIR
Livre de compte 1958-1959 intitulé « Achat de raisins, frais généraux, ventes de vins » de Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado
1958-1959

21 ARC VIR
1 "Livre de paie (journalier)" au nom de M. Joseph Viruega, négociant en vin à Rio-Salado


Dépenses diverses


22 ARC VIR
Factures de Joseph Viruega, négociant en vin, pour droit d’enlèvement de sable de mer
1958

23 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures des honoraires de divers huissiers
1959-1962

24ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega négociant en vin : Factures pour annonce déposée dans l’Echo d’Oran
1959-1960

25 ARC VIR
Diverses factures adressé par / pour Joseph Viruega.
1953-1962


Impôt/taxe


26 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures du Syndicat Agricole et viticole de Rio Salado
1958-1960

27 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Factures de la compagnie Electricité et gaz d’Algérie
1958-1960

28 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : taxes téléphonique et télégraphiques
Septembre 1958 – Juin 1961

29 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers documents de l’Administration des contributions diverses, Ain – Temouchent
Mai 1958 - Mars 1962

30 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : taxe de prestation et taxe mobilière
Juin 1959 – Mai 1961

31 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : bulletin d’avis de la direction générale des impôts, service viticulture.
Décembre 1959 – Mars 1961

32ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers


Banque


Crédit foncier d’Algérie et de Tunisie


33 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Relevé de compte et relevé de mouvements bancaires du Crédit foncier d’Algérie et de Tunisie
Septembre 1956 – Juillet 1961

34 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers du Crédit Foncier d’Algérie et de Tunisie
Août 1956 – Juin 1961


Crédit Lyonnais


35 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers du Crédit Lyonnais
Octobre 1956 – Octobre 1959


Société générale


36 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : documents divers de la Société Générale.
1956 – 1959


Divers Banques/ Finances


37 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Société de cautionnement l’Etoile Commerciale
Octobre 1959 – Janvier 1960


Assurance


38ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Assurance automobile La Préservatrice
1958 - Janvier 1961

39 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Société d’assurance Winterthur (catégorie agricole)
Janvier 1958 – Mai 1961

40 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Sociéte d’assurance immobilière La providence
Novembre 1958 – Janvier 1961

41 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Compagnie d’assurance L’ta
Février 1960 – Février 1961

42 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Divers assurances agricoles
Novembre 1959


Factures entretien du matériel et produits agricoles


Matériels d’exploitation


43 ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : Facture Matériels/ outils agricoles
Août 1958- Septembre 1960


Approvisionnement et matériel/ service de fonctionnement


44ARC VIR
Comptabilité de Joseph Viruega, négociant en vin : factures Matériaux et entretien courant (fonctionnement)
Octobre 1953 – Décembre 1960


45 ARC VIR
Fonds Joseph Viruega : Pièces Isolées
Octobre 1958 – Mars 1973
Fonds Joseph Viruega - Répertoire numérique

Les archives de ce fonds ont été léguées en 2001 par M. Amat, descendant de la famille de Joseph Viruega, négociant en vins à Rio Salado, Oran.
Les documents pourraient être utilisés dans l'histoire de la production et du commerce vinicole en Oranie, à Rio Salado. Les documents s'étalent sur la période 1958-1961.
A noter les nombreux noms privés et d'entreprises formant le marché du vin à Oran et ses...

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, arrondissement ; Rio Salado, commune ; Aïn-Témouchent, commune ; Assurance ; Facture ; Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie ; Crédit Lyonnais ; Sociéte Génerale ; Vinification ; Vins d'Algérie ; Vente ; Banque ; Situation financière ; Situation agricole ; Téléphone ; Télégraphe ; Electricité et Gaz d'Algérie ; Electricité ; Fiscalité ; Finance ; Crédit ; Impôts ; Moyen de production agricole ; Technique agricole ; Mécanique ; Réparation

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Type
Date de parution
Descripteurs

Assurance [29]

Comptabilité [13]

Facture [13]

Commerce [11]

Agriculture [9]

Oran, commune [8]

Archives d'entreprise [7]

Archives Viruega [7]

Economie [7]

Indemnisation [7]

Production agricole [7]

Rio Salado, commune [7]

Vinification [7]

Vins d'Algérie [7]

Archives Trolet-Fédélich [6]

Indémnités [6]

Viniculture [6]

Archives Baillet [5]

Archives personnelles/familiales [5]

Caisse nationale des retraites [5]

Structure sociale [5]

Logement [4]

Loi [4]

Politique économique [4]

Retraité [4]

Installation [3]

Rapatriés [3]

Administration [2]

Aïn-Témouchent, commune [2]

Archives A. Garcia [2]

Archives Granier [2]

Assurance agricole [2]

Assurance sociale [2]

Décoration [2]

Electricité et Gaz d'Algérie [2]

Entreprise [2]

Impôts [2]

Industrie [2]

Métallurgie [2]

Militaire [2]

Propriété [2]

Téléphone [2]

Transport [2]

Travail [2]

Administratif [1]

Afrique du Nord [1]

Aide [1]

Alger, commune [1]

Alger, département [1]

Allocations Familiales [1]

Allumette [1]

Arboriculture [1]

Archives Amizet [1]

Archives Attard [1]

Archives D. Brun [1]

Archives militaires [1]

Archives Williams-Campa [1]

Automobile [1]

Banque [1]

Birkadem, commune [1]

Cimetière [1]

Crédit [1]

Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie [1]

Crédit Lyonnais [1]

Electricité [1]

Emploi [1]

Exode [1]

Expertise [1]

Exploitation agricole [1]

Finance [1]

Fiscalité [1]

Fonctionnaire [1]

Grande Guerre 1914-1918 [1]

Guerre [1]

Guerre d'Algérie [1]

Hôpital [1]

Mécanique [1]

Médecine [1]

Menus [1]

Moyen de production agricole [1]

Mutuelle [1]

Objets [1]

Oran, arrondissement [1]

Organisation administrative [1]

Plantation [1]

Propriété rurale [1]

Réparation [1]

Service de santé [1]

Situation agricole [1]

Situation financière [1]

Sociéte Génerale [1]

Technique agricole [1]

Télégraphe [1]

Travaux publics [1]

tribunal de commerce [1]

Vente [1]

Viticulture [1]

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