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Documents  Viard, Paul-Emile | enregistrements trouvés : 205

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Professeur de législation algérienne, tunisienne et marocaine à la Faculté de Droit d'Alger


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Cote : B00488

Extrait des "Annales juridiques politiques de Droit, et des Sciences Economiques d'Alger 1960

Annales ; Economie ; Juridique ; Sociale ; Politique ; Alger, commune ; Municipalité ; Organisation administrative

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Cote : 340 VIA

Première partie : Les caractères politiques de l'Algérie.
Volume XXXVII, fascicule n°1.

Traité ; Politique ; Droit public ; Droit privé

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Cote : 340 VIA-b

Extrait de la revue algérienne n°3 1959

Droit ; Administration

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Cote : B00932

Politique

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Cote : B00720

Droit ; Mariage ; Université

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1939-1940 et table des concordances des suppléments 1939-1940.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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