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Teulioù  Contrat | enrolladenn kavet : 11

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Cote : 89 ARC 30

Dans ce document, la retranscription manuscrite et chiffrée du rapport réalisé suite à une étude de la mine de fer.
Il s'agit probablement du document préparatoire à la demande officielle.

Mines ; Bône, arrondissement ; Propriété foncière ; Exploitation minière ; Contrat ; Kabylie de Collo, la

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Cote : 553 SAB-b

Dossier composé de :
- Station de pompage du Forage "B" Plan d'ensemble, Tunis, 10/12/1958
- Contrat de marché de gré à gré fait entre l'entrepose SABAG et la mairie de Philippeville (12 p.)

Philippeville, arrondissement ; Hydrologie ; Contrat

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Cote : 03 ARC 07

-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et la Compagnie Générale des Vins du Midi et d'Algérie (CVMA) par l'entremise de Mr Malek, 4/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissement Léon et Louis Mical par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 18/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Schenk S.A. Algérie par l'entremise de Mr Rico Joseph, 18/09/1958, Oran, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Mr Albert Castellan par l'entrmeise de Mr Albert Garcia, 24/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissements Taillan Bernard par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 30/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissements Savignon par l'entremise de Mr Pierre Croinger, 30/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissements Taillan Bernard par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 08/10/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Candela Frères, novembre 1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Schenk S.A. Algérie par l'entremise de Mr Rico Joseph, 15/11/1958, Oran, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Candela Frères, 12/12/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Candela Frères, 17/12/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Schenk S.A. Algérie par l'entremise de Mr Rico Joseph, 21/02/1959, Oran, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et la Société Oranaise d'Approvisionnements Vinicoles ( SAPVIN) par l'entremise de Mr Malex-Heuman, 29/04/1959, rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Candela Frères, 25/08/1960, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Bresset, Debrasse et Cie par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 28/09/1960, Oran, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et la Compagnie Générale des Vins du Midi et d'Algérie (CVMA) par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 02/09/1960, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et C.R.V.O. (Compagnie de réfrigération vinicole oranaise), par l'entremise de Mr E. Carrasco et Victor Heuman, 02/09/1960, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et la société C.O.V.I.O.R (Compagnie Vinicole Oranaise) par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 12/01/1961, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les établissements Auzean (pour le compte des établissements Campillo) par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 12/01/1961, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les établissements Auzean (pour le compte des établissements Campillo) par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 10/03/1961, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et Candéla Frères, 14/01/1961, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissements Pierre Martinez par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 02/05/1961, Oran, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et C.R.V.O. (Compagnie de réfrigération vinicole oranaise), par l'entremise de Mr E. Carrasco et Victor Heuman, 11/10/1961, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et la Compagnie Générale des Vins du Midi et d'Algérie (CVMA) par l'entremise de Mr Malek, 4/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la propriété passé entre Mr Joseph Viruega et les Etablissement Léon et Louis Mical par l'entremise de MM. Cuaz Frères, 18/09/1958, Rio Salado, 2p. dactylo.
-Contrat type pour les achats de vins à la ...

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Vins d'Algérie ; Contrat

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Cote : 45 ARC 03

Dossier contenant :
- un exemplaire de la police d'abonnement à Electricitéé et Gaz d'Algérie, Oran , 4/058/1954.
- deux ordres de recouvrements adressés à M. Benhadada, Aïn-El-Arba, 29/01/1934. Avec timbres fiscaux.
- un ordre de paiement de Alfred Noushi, huissier à M. Benhadada, Aïn-El-Arba, 17/05/1935.
- un contrat de condition de vente de marchandise entre MM. Ghoussard, Cornery et [Jovin] (document difficilement lisible), 1845.
Dossier contenant :
- un exemplaire de la police d'abonnement à Electricitéé et Gaz d'Algérie, Oran , 4/058/1954.
- deux ordres de recouvrements adressés à M. Benhadada, Aïn-El-Arba, 29/01/1934. Avec timbres fiscaux.
- un ordre de paiement de Alfred Noushi, huissier à M. Benhadada, Aïn-El-Arba, 17/05/1935.
- un contrat de condition de vente de marchandise entre MM. Ghoussard, Cornery et [Jovin] (document difficilement lisible), 1845.

Archives Amar ; Electricité et Gaz d'Algérie ; Entreprise ; Contrat ; Comptabilité

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Cote : 196 ARC 09

Hugues Coen, entrepreneur de travaux publics à Oran, est le père (branche paternelle) de Claude Coen. Ce dossier contient des documents d'état civil (trois passeports avec photographies de son épouse et de lui, actes de naissances), des actes notariés (contrat de mariage et actes de donation de l'usufruit de l'universalité des biens et droits moibiliers et immobiliers par M. Coen à son époux) ainsi que des documents liés au versement d'une pension militaire de retrait à titre de blessures ou d'infirmités (blessure par balle au cours d'une opération militaire de la Première Guerre mondiale).

Contient en particulier :
- Lettre adressée à M. Cohen par Elie Canom, de la 8e compagnie du 9e régiment de zouaves, 16/11/1916, 4 p. mss. Témoignage manuscrit des faits militaires de son régiment en Champagne.
-Certificat de paiement pour travaux effectué au port d'Oran, Oran, 16/05/1921.
Hugues Coen, entrepreneur de travaux publics à Oran, est le père (branche paternelle) de Claude Coen. Ce dossier contient des documents d'état civil (trois passeports avec photographies de son épouse et de lui, actes de naissances), des actes notariés (contrat de mariage et actes de donation de l'usufruit de l'universalité des biens et droits moibiliers et immobiliers par M. Coen à son époux) ainsi que des documents liés au versement d'une ...

Archives Coen ; Etat civil ; Passeport ; Archives notariales ; Mariage ; Contrat ; pensions militaires d'invalidité ; Armée

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Cote : 301 YAC-b

Extrait de la "Revue Africaine" Tome XCIV, n° 422-423 (1er et 2e trimestres 1950).

Colonisation ; Second Empire ; Contrat ; Algérie

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Cote : 340 ZEY

Spécialement rédigé sur le cours oral fait à l'école de droit d'Alger à l'usage des candidats au certificat inférieur de législation algérienne et de coutumes indigènes.

Droit musulman ; Traité ; Mariage ; Contrat ; Interdiction

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