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Documents  Justice | enregistrements trouvés : 133

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Cote : 11 ARC 37

-Lettre de G. Schenck adressée à Monsieur le Président du comité départementale de la L.F.C. d'Alger, Alger, 23/12/1941, est joint à cette lettre une lettre du 20/12/41 adressée au Général François à propos de la révocation de M Gadal de ses fonctions municipales, 7p. Dactylog.

-Lettre de Georges Schenck adressée à Monsieur le Capitaine de réserve : A propos d'un certificat de campagne pour François Mirailles, Alger, 26/09/1942, 1p. Dactylog.

-Lettre de G. Schenck adressée à Monsieur le Maire de la ville d'Alger : A propos de dénomination de rues (place du 9e zouaves à l'actuelle place d'Isly), Alger, 29/05/1942, 1p. Dactylographiée

-Lettre de G. Schenck adressé à Monsieur le directeur du crédit foncier d'Algérie et de Tunisie : Opération bancaire, Alger, n.d, 1p. Dactylog.

-Note de G. Schenck pour M. le colonel MORETTE : Affaire Ortiz ( avec pages manuscrite "dons en espèces" et une Lettre datée du 12/12/41 de Monsieur Brigaut, avocat à la Cour), Alger, 13/12/1941, 4p. Dactylog. + 1p. mss.
-Lettre de G. Schenck adressée à Monsieur le Président du comité départementale de la L.F.C. d'Alger, Alger, 23/12/1941, est joint à cette lettre une lettre du 20/12/41 adressée au Général François à propos de la révocation de M Gadal de ses fonctions municipales, 7p. Dactylog.

-Lettre de Georges Schenck adressée à Monsieur le Capitaine de réserve : A propos d'un certificat de campagne pour François Mirailles, Alger, 26/09/1942, 1p. ...

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Association ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Zouave ; Correspondance ; Banque ; Propriété foncière ; Justice

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Cote : 61 ARC 10

Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador :
- Acte officiel pour maintien provisoire dans les lieux de Monsieur Moulin Germain, occupant de terrain dans la commune mixte de Djebel Nador, 16 avril 1903, 2 p. mss. Avec brouillon, 2 p. mss.
- Département d'Oran, Dénombrement de 1906, Bulletin individuel des indigènes vivant dans les agglomérations européennes ou des agglomération de plus de 1000 habitants exclusivement composées d'indigènes, 2 p. dactylo. [en français avec traduction en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, 30 septembre [1906], 3 p. mss. [en français avec traduction en arabe]. Objet : Demande argumentée de la révision des décisions prises au sujet du remembrement de terrains. Document accompagné d'une lettre du 6 septembre 1906 dans laquelle est expliqué le différent entre deux propriétaires de terrains.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 03 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Sollicitation pour un emploi.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur, Douar Ouled-Aziz, 04 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Vol dans les réserves de grains.
- Certificat médical décrivant les blessures, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 21 septembre 1910. Objet : Plainte suite à un vol d’argent.
- Lettres adressées à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 10 et 16 novembre 1910, 2 p. mss. Objet : Plainte contre le Caïd Belkheir.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 01 décembre 1910, 1 p. ms.
- Note manuscrite sur l’origine de l’Ouled Zian Cheraga , 1910, 2 p. mss.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 6 septembre 1916, 3 p. dactylo. ms. Objet : Suite donnée à une plainte.
- Télégramme du Sous-préfet à l'Administrateur de Trézel, novembre 1918, 1 p. mss. Avec retranscription manuscrite. Au sujet d'une circulaire télégraphique.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 3 février 1919, 2 p. dactylo. Objet : Arrestation du nommé Lachabi Amar Ben Ahmed.
- Etat nominatif des femmes soumises à la visite, commune mixte du Djebel, exercice 1931, Trézel, avril 1931, 2 p. dactylo.
- Divers documents en arabe, non traduit, 1922.
- Correspondance entre l'agha au Caïd [Sidi ben Kaddour] au Caïd [Kharroubi], en arabe avec traduction, 6 p. mss. (Au sujet notamment du convoi et réquisition d'animaux).
Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador :
- Acte officiel pour maintien provisoire dans les lieux de Monsieur Moulin Germain, occupant de terrain dans la commune mixte de Djebel Nador, 16 avril 1903, 2 p. mss. Avec brouillon, 2 p. mss.
- Département d'Oran, Dénombrement de 1906, Bulletin individuel des indigènes vivant dans les agglomérations européennes ou des ...

Archives Besset-Lamoine ; Djebel-Nador ; Tiaret, commune ; Aflou, commune ; Trézel, commune ; Tribu ; Vie sociale ; Société ; Vie quotidienne ; Moeurs et coutumes ; Propriété rurale ; Situation politique ; Situation agricole ; Exploitation agricole ; Justice - Procédure civile ; Organisation sociale ; Organisation politique ; Justice ; Situation administrative ; Situation sociale

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Cote : 61 ARC 02

Document accompagné de la reproduction d'une carte de l'Algérie divisée par tribus par E. Carette et Auguste Warnier , avril 1846, avec tableau de correspondance des nouveaux et anciens toponymes.

Archives Besset-Lamoine ; Tiaret, commune ; Organisation administrative ; Tribu ; Agriculture ; Situation administrative ; Situation agricole ; Situation économique ; Situation financière ; Justice ; Commune Indigène

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Cote : 61 ARC 09

"Dossier composé de rapport des Caïds des douars de la commune mixte de Djebel Nador sur la vie quotidienne des tribus. Ce dossier traite des affaires Arabes de l’Oranais, par les autorités civiles et militaires.
Il se compose de courriers échangés entre les représentants de la population civile, Caïds et Administrateurs, et administrateurs et autorités militaires, ou entre militaires.
Il retrace à travers ces échanges la vie des communes.
Ces document sont rédigés en Arabe, traduits en Français, par un interprète agrée, et authentifiés par un ou deux tampons
Dans l’ensemble, ce courrier traite de vols de moutons, de rixes entre douars, de déplacements de tribus et d’individus, de sollicitation d’emplois, de disparitions de personnes.
Les Caïds sont parfois contestés, des plaintes qui entrainent leur révocation sont portées contre eux.
Les délimitations des terrains, le remembrement de ces derniers, les oppositions que cela peut entrainer sont évoquées.
Les ventes de terrains à un européen sont signalées. A noter le cas de l’occupation d’un terrain collectif par un européen qui entraine des poursuites, un rapport au Procureur de la République, un avis de poursuite par ce dernier, et une sommation pour occupation illégale.
Dans un tout autre ordre d’idées, se trouvent dans ce dossier un planning pour la répartition de l’eau, une organisation de la chasse aux criquets, et enfin un retour d’objets ayant participé à l’Exposition Universelle.
Les affaires militaires concernent surtout des réquisitions de chameaux et de mulets pour envois en convois, d’instructions données pour l’organisation et le paiement de ces dernières, d’ordres de route.
Des états nominatifs de convoyeurs par tribus sont dressés, ainsi que des tableaux d’indemnités pour animaux réquisitionnés, et ceux morts lors des opérations.
Nous trouvons également des rapports mensuels sur la situation politique, le budget de la commune, et un dossier concernant ce qu’il y aurait lieu de faire en cas d’insurrection.
Des demandes de permissions sont déposées pour un départ en pèlerinage, ou le dressage d’un faucon".[commentaire accompagnant le fonds]


La commune mixte de Djebel-Nador est créée par arrêté du 16 décembre 1905, à effet au 1er janvier 1906 (centres de Trézel, El Ousseukh et tribus issues de la commune indigène de Tiaret Aflou). Elle est supprimée par arrêté du 4 décembre 1956.

Chef-lieu : El Ousseukh puis Trézel.

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Kaalera :
- Rapport au sujet de l'abandon du domicile conjugal d’une épouse, 11 mars 1909, (revenue le 28 mars 1909), 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Ouled Aziz :
- Rapport au sujet de la ligne télégraphique, 15 juin 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la chasse au criquet, 4 juillet 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol d’un djellall (couverture de cheval), 8 janvier 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 50 moutons, 21 janvier 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de vol de bœufs, 05 février 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 18 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 21 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la délimitation d’un terrain, suite au dépôt d’une plainte, 12 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur les raisons de l’absence des membres pour juger de la délimitation d’un terrain, 13 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’un européen labourant une terre qui appartient à la tribu, 17 mars 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition de Mme Fatma Ben Kouida, 03 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la répartition de l'eau de l’Oued Sousselem, suivant un planning établi par le Caïd, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un différend sur la propriété d'agneaux, 14 mai 1910, 3 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le gel des récoltes, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la construction d’une maison sans permis, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de cultures endommagées par la grêle, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du partage d’un terrain, 28 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 30 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une recherche des personnes ayant abimé la route, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du refus de deux personnes inculpées de prêter serment, 4 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une attaque par armes à feu, 6 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une demande autorisation pour se rendre dans un autre douar, pour chercher une fiancée ainsi que sur une demande 2 kg de poudre pour fêter le mariage, 7 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur la recherche d'une personne qui aurait gardée du bois coupé, 11 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Réponse à la note n°788.
- Rapport au sujet d'un arrêt de travail, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe]. Avec certificat médical décrivant les blessures.
- Rapport au sujet de la plainte d’un particulier, non indemnisé, suite au décès de son cheval tué par ordre de l’administrateur, 14 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la visite vétérinaire d’un chien ayant mordu une personne au marché de Trézel, 20 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une rixe entre deux personnes, 21 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport de contestation sur les décisions du Caïd (vol, délimitation de terrains…), 27 juin 1910, 3 p. mss [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de personnes introuvables, 3 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française] Avec cachet officiel. Avec ordre de route adressé au garde champêtre au verso, 1 p. ms.
- Rapport au sujet du vol d'un mulet ayant appartenu à une personne assassinée, 24 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de deux personnes à présenter à l'administrateur, 2 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le retrait de population pour une journée, suite à un entrainement militaire, 5 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un vol de mouton, 13 août 1910 - 15 août 1910, 4 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 120 décalitres d'orge, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la vente de terrains à une Européenne, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'un différend sur l’appartenance d’un chameau, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec formulaire en arabe adressé à l'administrateur, 1 p. dactylo.
- Rapport au sujet du vol d’une ânesse, confrontation des témoins, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte pour agression par arme à feu, 28 août 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la construction de maison sans autorisation, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une personne recherchée, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition d’un jardinier Marocain, supposé être parti en pèlerinage pour la Mecque, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapports au sujet d'un vol de moutons, 4 septembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet- de renseignements sur Abdelkader Ben Kaddour,7 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d’un incendie survenu suite à des menaces (le différend porte sur une demande en mariage), 11 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de brebis, 17 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet du salaire d'un garde forestier et garde des eaux, 10 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la vente d'une jument, 11 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de gardes ordonnées par télégrammes, 3 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de vêtements confiés non payés, 5 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de mouton avec attaque armée, 6 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un certain Mohamed Ben Kaddour, et de ces homonymes, 15 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte contre le fils du Caïd pour la vente d’un terrain, 24 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la nomination d'un nouveau garde des eaux, 10 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la découverte d'un enfant égaré sur la route allant à Harméla, 19 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Bourenane
- Rapport sur un achat de terrain, 13 janvier 1909, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec lettre datée du 14 janvier 1909, 1 p. ms.
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Zouaï :
- Rapport au sujet d'une plainte pour vol de moutons et brebis, 10 octobre 1922, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. [Plainte retirée le 20 novembre, affaire classée]
- Rapport au sujet d'une plainte concernant un vol de moutons, et une tentative d’extorsion de fonds, 15 octobre 1922, 2 p. mss.
Commune mixte de Djebel-Nador, Ouled-Khaled-Cheraga:
- Rapport sur le labour de terrains, 9 novembre 1906, 1p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Guenadza et Sahari-Cheraga, réunies dans le douar Sahari :
- Rapport au sujet d'une plainte déposée pour labour de terrains, 14 décembre 1914, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
"Dossier composé de rapport des Caïds des douars de la commune mixte de Djebel Nador sur la vie quotidienne des tribus. Ce dossier traite des affaires Arabes de l’Oranais, par les autorités civiles et militaires.
Il se compose de courriers échangés entre les représentants de la population civile, Caïds et Administrateurs, et administrateurs et autorités militaires, ou entre militaires.
Il retrace à travers ces échanges la vie des commun...

Archives Besset-Lamoine ; Djebel-Nador ; Tiaret, commune ; Aflou, commune ; Trézel, commune ; Tribu ; Vie sociale ; Société ; Vie quotidienne ; Moeurs et coutumes ; Propriété rurale ; Situation politique ; Situation agricole ; Exploitation agricole ; Justice - Procédure civile ; Organisation sociale ; Organisation politique ; Justice ; Situation administrative ; Situation sociale

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Cote : 61 ARC 03

Ces rapports traitent de la situation politique, des nouvelles agricoles, commerciales et administratifs de la région de Tiaret. Ils signalent également les faits divers et les affaires de justice.

Archives Besset-Lamoine ; Douar ; Tiaret, commune ; Organisation administrative ; Tribu ; Caïd ; Agriculture ; Situation administrative ; Situation agricole ; Situation économique ; Situation financière ; Justice ; Situation politique ; Organisation sociale ; Organisation politique

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Cote : 1000 ARC 13

On trouve essentiellement dans ce dossier, les papiers relatifs à la carrière d’Henri Dargacha Sablé, chef de la sécurité publique de Tizi-Ouzou (grande Kabylie), chef de la circonscription de police de Dellys : feuilles de renseignements (et notice signalétique), correspondances administratifs, arrêté de nomination, demande de mutation, fiche de paie et déclaration de revenu, demande de congé… Février 1954 - Mai 1957

Ce dossier témoigne également du fonctionnement du commissariat de Dellys. Il contient ainsi : des pièces judiciaires et correspondances administratives, arrêtés, circulaires (Gouvernement général, direction de la sécurité concernant les congés) à propos de la mobilisation, des congés et du comportement des fonctionnaires de polices (surtout en cette période de guerre), une circulaire du syndicat national indépendant des commissaires de police et des fonctionnaires supérieurs de la sûreté nationale et de l’union française, des notes de service diverses, la liste des fonctionnaires électeurs pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Sureté nationale, une demande de mutation du personnel (Alfred Serrano)…
On trouve également un inventaire des documents, de l’armement, des locaux et de l’ameublement du commissariat de Dellys suite à la prise en charge par M. Théophile Furno. Décembre 1954 - Mai 1957

Certains documents concernent également les affaires traitées par le commissariat de police (tentative d’homicide, incendie, et brutalité sur mineur de 1954 à 1956) et les témoignages de satisfactions du commissariat à certains caïds (nommés dans les dossiers) .

Enfin, on trouve dans ce dossier un ensemble de coupure de presse traitant d'affaires judiciaires et du commissariat de Dellys et un document émanant du FLN concernant les élections pour le renouvellement de l’Assemblée Nationale Française le 2 Janvier 1956 (traduction arabe au verso)
On trouve essentiellement dans ce dossier, les papiers relatifs à la carrière d’Henri Dargacha Sablé, chef de la sécurité publique de Tizi-Ouzou (grande Kabylie), chef de la circonscription de police de Dellys : feuilles de renseignements (et notice signalétique), correspondances administratifs, arrêté de nomination, demande de mutation, fiche de paie et déclaration de revenu, demande de congé… Février 1954 - Mai 1957

Ce dossier témoigne ...

Archives ; Dellys, commune ; Police ; Sécurité ; Judiciaire ; Justice

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Cote : 98 ARC 03

Citation à comparaître envoyé par B. Dreyer-Deufer, Paris à la requête du lieutenant Colonel Jean-Marie Bastien-Thiry et du lieutenant Alain Bougrenet de la Tocnaye.

Archives Molto ; Archives personnelles/familiales ; Attentat du Petit Clamart ; Justice

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Cote : 211 ARC 25

Discours sur la sécurité en Algérie, et plus particulièrement sur le budget alloué au Service de la sûreté générale et de la force publique en Algérie, prononcés dans les séances des 17 novembre 1890, 6 février et 6 juillet 1893.

Archives Bourlier ; Sécurité ; Alger, commune ; Budget ; Police ; Sûreté nationale ; Armée ; Criminalité ; Justice ; Droit criminel

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Cote : 1000 ARC 207

Dossier composé de lettres de félicitations envoyées par des musulmans à Pierre Couranjou, père de la donatrice, lors de son mariage. On trouve également dans ce dossier une lettre d'Albert Camus envoyée à Pierre Couranjou, 26/11/1951. Au sujet de l'attaque à mains armées de la Poste d'Oran que M. Couranjou, juge de paix à Dra El Mizan, devait juger.

Archives Plasteig-Couranjou ; Blida, commune ; Dra-el-Mizan ; Justice ; Ben Bella, Ahmed ; Relations Algériens - Pieds-Noirs ; Mariage ; Correspondance

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