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Documents  Avocat | enregistrements trouvés : 37

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Cote : 130 ARC 15

Grands feuillets annotés des intitulés des titres nominatifs au 4/09/1984 de la Société Marseillaise de Crédit.Les champs "intitulé" et "quantité"laisse apparaître les nom des actionnaires et leurs part dans l'entreprise.

Archives ENFIDA ; Archives d'entreprise ; Tunisie ; Protectorat de Tunisie ; Agriculture ; Enfidaville, commune ; Avocat

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Cote : 130 ARC 23

Dossier de pièces diverces: Conseils de prud'hommes, courriers , notes manuscrites...
Où les noms suivant apparaîssent: "Maître Paul Vence", "M. Le Batonnier", Affaire PETIT ET AUTRES", "Affaire MONTENAY", "Affaire STE ENGRAIS ET PRODUITS CHIMIQUES DE MEGRINE", "Affaire DIVERS EMPLOYE" presque tous apparaîssant sur des papiers à entête de Maître Paul Vence, docteur en droit au 55 rue Paradis.

Archives ENFIDA ; Archives d'entreprise ; Tunisie ; Protectorat de Tunisie ; Agriculture ; Enfidaville, commune ; Procès ; Avocat

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Cote : 130 ARC 24

Dossier de pièces diverces: Conseils de prud'hommes,, notes manuscrites mais surtot correspondances.
Où les noms suivant apparaîssent: "Maître Jean Loyrette", "M. de Bousquet", Affaire Bata", "Affaire Enfida", "M. Cazalet", "M. Pastorelli", "M. Jeddi", presque tous apparaîssant sur des papiers à entête de Maître Jean Loyrette, Avocat à la cour de Paris.

Archives ENFIDA ; Archives d'entreprise ; Tunisie ; Protectorat de Tunisie ; Agriculture ; Enfidaville, commune ; Procès ; Avocat

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Cote : 81 ARC 22

Protestation solenelle signé par la bâtonnier à la cour d'appel d'Oran.

Archives Chollet ; Avocat ; cour d'appel ; Attentat ; 1954-1962 ; Guerre d'Algérie

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Répertoire numérique du fonds Lalande | 1962 - 2003

Archives

V


Cote : 185 ARC 00

Archives personnelles de Pierre Lalande, avocat au barreau d'Alger de 1957 à 1962.

Pierre est né le 11 Janvier 1932 à Béni-Mered, un village à mi-chemin entre Boufarik et Blida, haut lieu des débuts de la colonisation. Son père y dirigeait une grande exploitation agricole, le domaine de Ben Dalibey. Après des études secondaires au lycée de Blida, il obtient sa licence en droit à la faculté d'Alger et devient avocat, après une hésitation vers la magistrature.
Libéré des obligations militaires en Avril 1957 après trente mois de service, il intègre le cabinet d'avocat de maître Marcel Kalflèche dont il devient le collaborateur avant d'être plus tard à Paris son associé.

Ensemble, à Alger, pendant plus de cinq ans, ils vont vivre tous les soubressauts qui vont secouer Alger dans la descente vers l'abandon de l'Algérie Française. Aux premières loges de ces évènements que seront : la fraternisation du 13 Mai 1958 et l'appel au général de Gaulle, la révolte de la semaine des Barricades, le putch des généraux, le blocage de Bab el Oued, la fusillade de la rue d'Isly, et l'exode, avec la fuite ou l'incarcération de tous ceux qui s' étaient révoltés contre l'abandon de l'Algérie soit par le putch, soit par l'adhésion à l'OAS. A tous ces gens, engagés dans la défense de l'Algérie Française, ils vont apporter chaque fois qu'ils en auront l'occasion leur soutien par une assistance juridique désintéressée.

Pierre Lalande est décédé le 1er Février 2014 à Paris.


185 ARC 01
Dossier sur la fusillade de la rue d'Isly
1962 - 2003

185 ARC 02
Dossier sur le drame des harkis
2001

185 ARC 03
Dossier sur les disparus
2002 – 2007

185 ARC 04
Dossier sur la proposition d'adoption du 19 Mars comme date de célébration de la fin de la guerre d' Algérie
1997 – 2002

185 ARC 05
Dossier sur Marcel Kalflèche
1967 – 1997

185 ARC 06
Dossier sur l’indemnisation des rapatriés
1984 – 1988

185 ARC 07
Diverses coupures de presse
1996 – 2007

185 ARC 08
Iconographie
[n.d.]
Archives personnelles de Pierre Lalande, avocat au barreau d'Alger de 1957 à 1962.

Pierre est né le 11 Janvier 1932 à Béni-Mered, un village à mi-chemin entre Boufarik et Blida, haut lieu des débuts de la colonisation. Son père y dirigeait une grande exploitation agricole, le domaine de Ben Dalibey. Après des études secondaires au lycée de Blida, il obtient sa licence en droit à la faculté d'Alger et devient avocat, après une hésitation vers la...

Archives Lalande ; Blida, commune ; Avocat ; Fusillade de la rue d'Isly (26 mars 1962) ; Harki ; Disparus (les) ; Indemnisation

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V


Cote : 165 ARC 00

Ce fonds a été versé au CDHA par la soeur de Gaston Gandolphe dit "Gastonnet". Ce dernier, élève au Lycée Lamoricière d'Oran élève au Lycée d'Oran, président des jeunesses radicales et Radicales Socialistes, trouve la mort en essayant de sauver une de ses amies, Simone Muller, au cap falcon en juin 1946. Son père, Gaston Gandolphe bâtonnier à Oran, accablé par le chagrin, meurt un an plus tard. On trouve dans ce fonds un ensemble de pièces liées à la disparition de Gastonnet et de son père.

Documents relatifs à Gaston Gandolphe dit « Gastonnet »

Documents relatifs à la scolarité de Gaston Gandolphe dit « Gastonnet »

165 ARC 01
Cahiers scolaires
1943 - 1946

165 ARC 02
Photographies scolaires
1933 – 1946

Documents relatifs au décès de Gaston Gandolphe

165 ARC 03
Documents relatifs aux obsèques
1928 - 1947

165 ARC 04
Coupure de presse en hommage à Gaston Gandolphe
1946 – 1947

Documents relatifs à Gaston Gandolphe (père de « Gastonnet »), avocat à Oran

Œuvres de Gaston Gandolphe

165 ARC 05
Sonnets
1946

Presse

165 ARC 06
Articles sur les obsèques de Gaston Gandolphe, avocat à Oran
1947

Documentation

165 ARC 07
Recueil de textes et photographies d’Yvette Beaud-Gille
[n.d.]

Iconographie

165 ARC 08
Pellicules photographiques
[n.d.]

165 ARC 09
Tract pour l'élection de Gaston Gandolphe
[n.d.]
Ce fonds a été versé au CDHA par la soeur de Gaston Gandolphe dit "Gastonnet". Ce dernier, élève au Lycée Lamoricière d'Oran élève au Lycée d'Oran, président des jeunesses radicales et Radicales Socialistes, trouve la mort en essayant de sauver une de ses amies, Simone Muller, au cap falcon en juin 1946. Son père, Gaston Gandolphe bâtonnier à Oran, accablé par le chagrin, meurt un an plus tard. On trouve dans ce fonds un ensemble de pièces liée...

Archives Saurel-Gandolphe ; Cahier scolaire ; Scolarité ; Avocat ; Oran, commune ; Famille

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Répertoire numérique du fonds Courbis | 1904-2019

Archives

V


Cote : 456 ARC 00

Archives, documentation et iconographie réunies par Pierre Courbis

Pierre Courbis est né le 8 janvier 1951 à Bône. Fils de Lucien Antoine Courbis et de Simone Evêque son épouse. Le 22 juin 1962 toute la famille gagne la France et s’installe à Romans dans la Drôme. Pierre Courbis embrasse une carrière d’avocat, essentielle à Saint-Pierre (île de la Réunion) puis à Cannes dans les Alpes-Maritimes. Dès 1973, il s’engage dans diverses associations pieds-noires.


ARCHIVES


Dossiers d'affaires de Me Pierre Courbis

Mohamed Toualbia, Ahmed Chaïbi et Amar Boumaraf contre Noël Bergeroux, Philippe de Gaulle et la SA "Midi Libre"
Plainte pour diffamation envers les Harkis. Tribunal correctionnel puis Cour d'appel de Montpellier. Cour de cassation. Cour européenne des droits de l'homme.

456 ARC 01
Dossier 1
2001-2011

456 ARC 02
Dossier 2
2001-2006

456 ARC 03
Dossier 3
2001-2008

456 ARC 04
Dossier 4
2004-2008

456 ARC 05
Dossier 5
2005-2011

Nicole Mathilde Guiraud contre France 3, BFC Productions et Faouzia Fekiri
Plainte pour atteinte à la dignité de la personne humaine. Tribunal de grande instance puis Cour d'appel de Paris.

456 ARC 06
Dossier 1
2008-2011

456 ARC 07
Dossier 2. A noter : 1 dvd du film "Les porteuses de feu".
2008-2012

Archives personnelles de Pierre Courbis

456 ARC 08
Correspondance :
- Lettre reçue de P. Desforges, mai 2006.
- Correspondance échangée avec Georges Bailly, 2006-2007.
- Lettre reçue d'Eveline Caduc, 20 septembre 2019.
Articles :
- Photocopie de l'article « Le destin brisé d'un peuple de pionniers » in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n° 125, décembre 2004.
- Texte avec corrections « Les Pieds-Noirs en 2004 : bilan et perspectives », n.d.
- Texte de l'intervention au congrès Veritas du 27 juin 2009 « Le point des procédures judiciaires en cours sous l'égide de Veritas », 23 juin 2009.
2004-2019

Archives de Lucien Courbis
Né le 28 juin 1916 à Randon. Époux de Simone Évêque. Président de l'Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage.

456 ARC 09
Mandat donné à l'Agence de défense des biens et intérêts des rapatriés pour le représenter, 10 juin 1963.
Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de son épouse, 1969.
Récépissé de déclaration ANIFOM, 14 avril 1971.
Décisions d'indemnisation, 1980-1981.
Correspondance reçue, 1993-1999.
Carte d'adhésion au Cercle algérianiste Drôme-Ardèche, 1998.
Ultime annuaire de l'Amicale des Anciens Instituteurs en Algérie française exilés en 1962, 2000.
Cahier de préparation de cours de son épouse, n.d.
1963-2000

Familles diverses

456 ARC 10
Blanc : Testament de Caroline Rassier épouse Jacques Blanc, 11 mai 1917.
Dubois : Faire-part de mariage de Claire Olivères et Raymond Dubois, 22 juillet 1939.
Pochon :
- 3 cartes postales adressées aux époux Pochon, 1904, 1945, n.d.
- Factures de N. Camilleri, chirurgien-dentiste à Bône, pour madame Pochon, 1939.
Postigo : Livret de famille de Enrique Bienvenido Postigo et Marguerite Tinturé, 16 septembre 1961.
Siret : 3 cartes de visite de madame E. Siret à Philippeville.
Tindené :
- 1 plainte de mademoiselle Tindené au chef de la brigade de gendarmerie de Mondovi, 24 septembre 1949.
Vallée :
- Livret de famille de Jules Léon Vallée et Lucie Blanche Gillet, n.d.
- Carte d'identité de Lucie Blanche Gillet épouse Vallée, 12 avril 1954.
- Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de mademoiselle Vallée, 1969.
Vernède : Carte de vœux de madame Vernède, 31 décembre 1959.
1904-1969

Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage
Lucien Courbis en est le président.

456 ARC 11
Registre des procès-verbaux des assemblées générales et des réunions, 1968-1976.
Répertoire alphabétique des membres de l'amicale, n.d..
1968-1976

Archives diverses

456 ARC 12
Plan de « Jemmapes 1920-1940 » avec noms des rues et des habitants de chaque immeuble,n.d.
Interview d'Hélie Denoix de Saint Marc par Christian Felter, n.d.
Texte de J. Deyme « Réminiscence », n.d. : Évocation de la vie de sa grand-mère, née le 28 septembre 1873 à Constantine et décédée en 1972.
Manifeste « Pont symbolique » d'Eric Wagner et Marie Claude San Juan, avec lettre d'envoi de Nicole Guiraud, 2006.
Cartons d'invitation au vernissage de l'exposition « artiste-plasticiens Pieds-Noirs » à la villa Aurélienne à Fréjus, n.d.
Power Point sur CD-ROM de la chanson « » par Claude Barzotti, [2010].
2006-2010


DOCUMENTATION ET ICONOGRAPHIE


Mouvements Pieds-Noirs

Mouvement "Pieds-Noirs pour l'Algérie" (PNPA)
Association créée en 1983.

456 ARC 13
- Manifeste, 1982.
- Plaquette « P.N.P.A. Mouvement Pieds-Noirs pour l'Algérie », n.d.
- Dossier de presse, 1983-1990.
1982-1990

Mouvement "Pied-Noir 2e génération" (PN2G)
Mouvement constitué en 1983 sur le concept identité, culture, racines. Le président en est Christian Schembré.

456 ARC 14
- Coupures de presse et photocopies, 1987-1997.
- Statuts, 2 mai 1990.
- Plaquette « Plate-forme du mouvement Pied-Noir 2e génération », n.d.
- Rapport adressé au gouvernement algérien, 30 avril 1992.
- Dossier de presse « Référendum de Maastricht », 1992.
- Projets et actions pour 1994.
- Communiqués et coupures de presse, 1994-1995.
- Ateliers de réflexion sur l'identité, 1995.
- Plaquette « Plate-forme Programme de la communauté Pied-Noire », 2 exemplaires, [1997].
1987-[1997]

Comité Pied-Noir pour les Européennes (CPNPE)
Comité constitué le 13 novembre 1998 à Marseille de cinq membres actifs : Christian Schembré, Pierre Courbis, Robert Boineau, Jacques Villard et Jean Yves Clément. Son objectif est la constitution d'une liste pied-noire et harkie pour les élections européennes du 13 juin 1999.

456 ARC 15
Bons de soutien, affiche "La parole du sud", programme synthétique des revendications de la communauté pied-noire présenté par le Comité Pied-Noir pour les Européennes, 1999.
Dossier de presse, 2 exemplaires, 1998-1999.
1998-1999

Parti Pied-Noir
Parti créé le 15 septembre 1999 à Marseille. Déclaré à la préfecture de police de Paris le 5 novembre 1999. Parution au Journal Officiel n° 2008 le 11 décembre 1999. Le président est Christian Schembré et le secrétaire général Pierre Courbis. Il a pour objet « d'organiser la participation des Européens d'Afrique du Nord de toutes origines à la vie politique française et européenne sous toutes ses formes, y compris électorales, dans la défense de l'existence, des intérêts et de la place de cette communauté et dans le respect des institutions et des lois en vigueur. »

456 ARC 16
Dossier de presse et documentation :
- Dossier de presse, 1999-2000.
- Coupures de presse et documentation, 1999-2002.
1999-2002

456 ARC 17
Communication :
- Texte « Pour la communauté Pied-Noir, communauté sans territoire », n.d.
- Plaquette de présentation « En quelques mots... », 2000.
- Héritage et création du parti Pied-Noir, 2001.
- Plaquette « Convictions et propositions », 2001.
- Analyses, réflexions et propositions, 2001-2009.
- Appel à adhésion et abonnement, 2003, 2009.
- Tribune libre « 42 ans après l'exode, les Pieds-Noirs toujours bafoués » de Christian Schembré, président du parti in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n°126, janvier 2005.
- Tribune libre « Un monde de minorités et de communautés » de Pierre Courbis, secrétaire général du parti, n.d.
2000-2009

456 ARC 18
Élections cantonales de 2001 :
- Tracts, 2001.
- Canton Cannes-Est [Candidat Pierre Courbis.] : affiches, tracts, coupure de presse, 2001.
- Canton Cagnes-sur-Mer Ouest [Candidate Maryse Sayag-Peiffer.] : projet d'affiche.
- Analyse des résultats et commentaires, 13 mars 2001.
2001

456 ARC 19
Élections législatives des 9 et 16 juin 2002 [Candidat Pierre Courbis.] : Bulletins de vote.
2002

Rassemblement des Rapatriés d'Afrique du Nord en Hexagone (RRANH)

456 ARC 20
Photocopies de correspondance et de coupures de presse.
2001-2002

D'Algérie-Djezaïr

456 ARC 21
Texte fondateur et historique du mouvement.
2011, n.d.

Peuple Pied-Noir
Tous droits déposés à l'INPI le 9 août 2016 sous le n° 4292606. Fondateurs officiels : Pierre Courbis et Christian Schembré.

456 ARC 22
Dossier de presse.
[2016]

Organisation des émigrés algériens (CAR)

456 ARC 23
Plaquette « Avant-projet de charte – Algérie ».
[n.d.]

Associations diverses

456 ARC 24
Association du Mémorial de Notre-Dame d'Afrique : compte rendu de l'assemblée générale et programme du pèlerinage, 2005.
Programme du colloque « Disparus en Algérie (1954/1963) » à Nice, 12 juin 2009.
Association « Fidèles de Saint-Augustin » : programme 2010-2011 et appel à cotisation, 2010.
2005-2010

Bône

456 ARC 25
Photocopies (2 exemplaires) d'une plaquette sur l'historique de l'ASB.
Photocopies d'extraits d'une lettre de Michel Sébastiani à son père Albin sur l'ASB.
Photocopies (2 exemplaires) d'un hommage à Saint-Augustin.
Annuaire des enfants de Bône réalisé et édité par Pierre Borg.
[n.d.]

Sports

456 ARC 26
Coupures de presse, photocopies, etc.
1961-1998

Poèmes et chansons

456 ARC 27
Poèmes et chansons
1960-1988

Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier

456 ARC 28
Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier
1962-2011

Coupures de presse et photocopies

456 ARC 29
Coupures de presse et photocopies
1948-2011

Iconographie

456 ARC 30
Photographies diverses et souvenirs de première communion.
1909-1961

Ouvrages dédicacés

456 ARC 31
Ouvrages dédicacés à Pierre Courbis
Dates diverses
Archives, documentation et iconographie réunies par Pierre Courbis

Pierre Courbis est né le 8 janvier 1951 à Bône. Fils de Lucien Antoine Courbis et de Simone Evêque son épouse. Le 22 juin 1962 toute la famille gagne la France et s’installe à Romans dans la Drôme. Pierre Courbis embrasse une carrière d’avocat, essentielle à Saint-Pierre (île de la Réunion) puis à Cannes dans les Alpes-Maritimes. Dès 1973, il s’engage dans diverses associatio...

Archives Courbis ; Droit ; Droit civil ; Droits civils et politiques ; Avocat ; Droits de l'homme ; Harki ; Justice - Procédure civile ; ANFANOMA ; Archives ANFANOMA ; Indemnisation ; Association ; Vie associative ; Mémoire ; Politique mémorielle ; Pieds-noirs ; Bône, commune

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V


Cote : 185 ARC 05

En avril 1957, Pierre Lalande intègre le cabinet d'avocat de maître Marcel Kalflèche dont il devient le collaborateur avant d'être plus tard à Paris son associé.
Maître Kalflèche est, l'avocat de Sapin-Lignère le commandant des unités territoriales directement impliqué dans le procès des barricades.. Mais c'est surtout après leur départ d'Alger et leur installation à Paris qu'avec Pierre Lalande, ils aideront beaucoup de victimes : blessés ou mutilés par un attentat, enlevés et disparus, assassinés, dépossédés ou incarcérés, tels sont, entre autre, les cas qu'ils ont défendu.


Ce dossier contient en particulier :
- un hommage à Marcel Kalflèche (avec biographie) dans le discours prononcé par M. le batonnier Bernard Baudelot à la séance solennelle de rentré de la conférence des avocats à la cours de Paris et aux cérémonies du souvenir, 1972.
- une retranscription dactylographiée de la déposition du Commandant Thomas, au procès dit des "Commandos d'El Biar", 1962.
- un extrait des minutes du greffe de la Cours d'Appel de Paris pour plaintes contre X pour homicides volantaires, et tentatives d'homicides volantaires de 16 personnes, 14/02/1967.
En avril 1957, Pierre Lalande intègre le cabinet d'avocat de maître Marcel Kalflèche dont il devient le collaborateur avant d'être plus tard à Paris son associé.
Maître Kalflèche est, l'avocat de Sapin-Lignère le commandant des unités territoriales directement impliqué dans le procès des barricades.. Mais c'est surtout après leur départ d'Alger et leur installation à Paris qu'avec Pierre Lalande, ils aideront beaucoup de victimes : blessés ou m...

Archives Lalande ; Procès ; FLN ; Avocat ; Droit Pénal

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UV


Cote : Fi - 347 CON

Avocat ; Alger, commune ; Juridique

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UV


Cote : 347 CON-b

Avocat ; Alger, commune

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Type
Date de parution
Descripteurs

Avocat [37]

Alger, commune [18]

Justice - Procédure civile [12]

Cours d'Appel [10]

Archives Serna [8]

Droit [4]

Protectorat de Tunisie [4]

Tunisie [4]

Agriculture [3]

Archives d'entreprise [3]

Archives ENFIDA [3]

Enfidaville, commune [3]

Procès [3]

1954-1962 [2]

Algérie [2]

Archives Lalande [2]

Attentat [2]

cour d'appel [2]

FLN [2]

Guerre d'Algérie [2]

Harki [2]

Homme politique [2]

Indemnisation [2]

Juridique [2]

Oran, commune [2]

Administration [1]

Afrique du Nord [1]

Agronomie [1]

Agrumes [1]

Algérien [1]

Alimentation [1]

ANFANOMA [1]

Annuaire [1]

Arboriculture [1]

Archives [1]

Archives Amizet [1]

Archives ANFANOMA [1]

Archives Chollet [1]

Archives Courbis [1]

Archives Saurel-Gandolphe [1]

Assimilation [1]

Association [1]

Barreau d'Alger [1]

Biographie [1]

Blida, commune [1]

Bône, commune [1]

Botanique [1]

Boufarik, commune [1]

Cahier scolaire [1]

Campagne [1]

Conférence [1]

Consommation [1]

Culture agricole [1]

Dattes [1]

Décret Crémieux [1]

Discours [1]

Disparus (les) [1]

Droit civil [1]

Droit Pénal [1]

Droits civils et politiques [1]

Droits de l'homme [1]

Economie [1]

Emigration [1]

Etats-Unis [1]

Etude sociologique [1]

Famille [1]

Figue [1]

Franc-maçonnerie [1]

France [1]

Fruit [1]

Fusillade de la rue d'Isly (26 mars 1962) [1]

Gastronomie [1]

Guerre [1]

Histoire [1]

Horticulture [1]

Institut agricole [1]

Institution [1]

Irrigation [1]

Jardin [1]

Juifs d'Algérie [1]

Justice [1]

Légumes [1]

Maladie [1]

Mémoire [1]

Métropole [1]

Militaire [1]

Olives [1]

Oran, département [1]

Oranges [1]

Parasites [1]

Paysans [1]

Pêche [1]

Pieds-noirs [1]

Plantes [1]

Politique [1]

Politique et gouvernement [1]

Politique mémorielle [1]

Pollinisation [1]

Population rurale [1]

Primeurs [1]

Prison [1]

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