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Documents  Assurance sociale | enregistrements trouvés : 28

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Cote : 344 CAA-b

Copie sur papier thermique d'une correspondance envoyé à Monsieur le directeur du Collège [nom rayé]

Assurance sociale ; Retraité ; Caisse nationale des retraites

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Cote : 227 ARC 01

Dossier contenant un ensemble de documents administratifs et militaires ayant appartenu à Agapit Garcia :
- Documents relatifs à l'indemnisation des victimes pour réparation des dommages directs subis par suite des évènements d'Algérie en février 1961, 1962.
- Attestation de travail d'Agapit Garcia, délivrée par la société ACILOR, aciéries et laminoirs d'Oran, 09/1960.
- Citation à l'ordre du régiment mixte de Tirailleurs marocains et algériens, du 2e classe Agapit Garcia pour son sang-froid, Oran, 29/07/1944.
- Carte d'immatriculation de la caisse chirurgicale mutualiste de l'Algérie, 1955.
- Carte de membre participant à la Caisse Autonome de Solidarité de Prévoyance et de Retraites des Industries Métallurgiques Algériennes (CASPRIMA) à Alger, 1957 - 1958.
- Carte d'autorisation de transport attribuée par la Direction des constructions et armes navales de la zone industrielle de Mers-El-Kebir, 1962.
- Recepissé de la Caisse Algérienne d'Assurance Vieillesse, , 23/12/1957
- Carte d'immatriculation de la Caisse Sociale de l'Industrie de la région d'Oran, n.d.
- Carte d'immatriculation de la Caisse d'Assurances Sociales des Industries Métallurgiques et Connexes d'Algérie (CASIMCA), Alger, 01/04/1950.
- Carte d'allocataire de la Caisse Sociale de l'Industrie de la région d'Oran (CASIRO), 1960 - 1962.
- Carte de salarié de l'Association Inter-Entreprises de la Médecine du Travail de la Région d'Oran, 1959- 1961.
- Carte de la Médecine du Travail du Bâtiment et des Travaux Publics en Algérie et au Sahara, 1962.
Dossier contenant un ensemble de documents administratifs et militaires ayant appartenu à Agapit Garcia :
- Documents relatifs à l'indemnisation des victimes pour réparation des dommages directs subis par suite des évènements d'Algérie en février 1961, 1962.
- Attestation de travail d'Agapit Garcia, délivrée par la société ACILOR, aciéries et laminoirs d'Oran, 09/1960.
- Citation à l'ordre du régiment mixte de Tirailleurs marocains et algériens, ...

Archives A. Garcia ; Oran, commune ; Décoration ; Travail ; Transport ; Métallurgie ; Assurance ; Assurance sociale ; Médecine ; Industrie ; Travaux publics

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Cote : 344 CAI-b

Documents informatifs et résumés des statuts

Algérie ; Assurance sociale ; Statuts

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Répertoire numérique du fonds D. Brun | 1955 - 1982

Archives

V


Cote : 240 ARC 00

Fonds d’archives composé de dossiers d’Organica (Organisme de Prévoyance et de Solidarité Patronales de l’Industrie et du Commerce de l’Algérie), caisse de retraite des commerçants et artisans, avec notamment la complexe histoire de la dévolution des biens d’Organica vers la Cavicorg, la caisse métropolitaine qui a repris en 1962, avec l’aide de l’Etat, les engagements d’Organica envers les commerçants-artisans d’Algérie et qui continue encore aujourd’hui à verser quelques retraites complémentaires aux cotisants d’avant 1962.

" La création d’ORGANICA remonte à Juillet 1953, sous l'égide de la Confédération Générale du Patronat de l'Algérie, des différentes Fédérations Départementales, des Syndicats Commerciaux, elle naquit à Alger après de minutieuses enquêtes et études actuarielles. Il ne fait pas de doute que cette création répondait à un besoin et il n'est pour s'en convaincre que de se référer à la progression rapide des effectifs de la Caisse. C'est qu'il n'existait à l'époque aucun système officiel d'assurance vieillesse pour le Commerce et l'Industrie. Quelques Institutions privées couvraient partiellement certains secteurs professionnels (la métallurgie et les vins) sans que l'immense majorité des commerçants et industriels eussent la possibilité de s'assurer contre le risque vieillesse et les risques annexes.
C'est donc, dans ces conditions, que les plus hautes Autorités Economiques de l'Algérie donnèrent naissance à ce régime dont les perspectives de développement apparaissaient brillantes, compte tenu de la qualité de ses promoteurs, de son assise technique, de son recrutement parce qu’interprofessionnel, de ses perspectives d'avenir puisqu'il débouchait sur une masse d'assurables pratiquement illimitée, le pays étant alors en pleine expansion à la fois démographique et économique. Jusqu'en 1958, date de la création des Caisses obligatoires (CAVICS) l’organisme jouissant d'une situation de quasi monopole, avait la position de fait d'une Institution d'importance Nationale. "
[Extrait de l’Historique de la création et du fonctionnement d’Organica, Paris, 08/05/1964, 12 p. dactylo.]

Daniel BRUN qui était un des dirigeants d’Organica à Oran s’est retrouvé ainsi Président de la Cavicorg dans les années 70.


240 ARC 01
Création et fonctionnement d’Organica : statuts ; communiqué et convention adhérents ; parutions au JO ; procès-verbaux de compte-rendu de conseils d’administration, de réunions diverses.
1953 - 1979

240 ARC 02
Travaux de la Commissions des Rapatriés ayant abouti à l’institution de l’indemnisation Organica : rapports divers ; correspondances diverses (et notamment concernant le calcul du dédommagement) ; répartitions des tranches annuelles des indemnisations des adhérents d’Organica ; tableau comparatifs d’indemnisation ; notes manuscrites (transcription d’entretien, compte-rendu de réunions, projets de lettre, feuilles de calculs). A noter : Historique détaillé de la création et du fonctionnement d’Organica, 1953 - 1964, 12 p. dactylo. [Accompagné d’un ensemble de documents sur le fonctionnement et les mesures prises par cet organisme jusqu’en 1974]. Rapport de la commission permanente de concertation à partir du rapport de la commission Doguet, [1975] 5 p. dactylo. Au sujet de l’aide au rachat de cotisation dans les régimes de bases, des retraites complémentaires des salariés, du problème de la prise en charge des adhérents Organica après l’indépendance.
1970 - 1980

240 ARC 03
Lancement et exécution de l’" indemnisation ORGANICA " (clôture de l’opération de dédommagement des anciens adhérents / liquidation définitive de l’association) : fiche de comptage des indemnisations ; situation de la liquidation ; courrier d’adhérents ; correspondances entre l’organisme et M. Le Ministre ; dossier de déblocage des crédits annuels (correspondances, titre de perceptions, documents comptables) ; correspondances de la commissions de concertation des rapatriés ; notes manuscrites (transcription d’entretien, compte-rendu de réunions, projets de lettre, feuilles de calculs). A noter : Note sur l’affectation du fonds de réserve de gestion de l’indemnisation Organica, Paris, décembre 1982, 3 p. dactylo. Convention entre ORGANIC, représentée par M. de Lagarde, par décision du 18 janvier 1983 et ORGANICA, représentée par son président M. MELEY, Alger, 28/02/1963, 3 p. imp.
1963 - 1992

240 ARC 04
Indemnisation - Bordereaux de paiements tranches 1 à 7 (classement chronologique)
1976 - 1978

240 ARC 05
État alphabétique final, 31/10/1982 : Liste nominative des adhérents indemnisés par Organica avec date de naissances et droits.
1982
Fonds d’archives composé de dossiers d’Organica (Organisme de Prévoyance et de Solidarité Patronales de l’Industrie et du Commerce de l’Algérie), caisse de retraite des commerçants et artisans, avec notamment la complexe histoire de la dévolution des biens d’Organica vers la Cavicorg, la caisse métropolitaine qui a repris en 1962, avec l’aide de l’Etat, les engagements d’Organica envers les commerçants-artisans d’Algérie et qui continue enc...

Archives D. Brun ; Caisse nationale des retraites ; Assurance sociale ; Assurance ; Rapatriés ; Indemnisation ; Indémnités ; Industrie ; Commerce

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V


Cote : 01 ARC 00

Introduction


Les archives de ce fonds ont été léguées en 2000 par Mme Nicole Campa, fille de Florence Williams (mariée Campa), elle-même fille de William Williams, né en Angleterre. Intérêt historique de certains documents : photos du début du siècle (grand-père avec un costume de zouave, cérémonies religieuses anglicanes). Les documents pourraient être utilisés dans l'étude de la vie du début du siècle à Alger et plus particulièrement dans le milieu européen d'origine britannique et anglican, mais aussi durant tout le début du siècle jusque dans les années 60 avec les nombreux documents administratifs ; à noter les Cartes de contrôle en 1962 suivie de l'attestation de rapatriement en 1967.


Dossier Campa Divers - Répertoire numérique


Photographies


Scène de famille


01 ARC 01
- 35 photographies n&b différents formats à caractère familial (football Marceau Campa, photos. de classe, Mr William en Zouave, tennis des Tagarins-Alger, Comité Salut Public-ERSA, dont 3 sur un pic-nic avec la colonie anglaise aux gorges de Sakamodi en 1952)
[1940-1950]

01 ARC 02
- 23 photographies n&b différents formats, à caractère familial : Dar el Hakem, Timgad, 1901
1901


Evénement


01 ARC 03
-Funérailles de Sir Donald Stewart : 17 photographies n&b différents formats, sur les Funérailles de Sir Donald Stewart, 26 mars 1900, Alger. Au dos de l'une d'elles est collée une succinte notice biographique.
1900

01 ARC 04
-Service funèbre en mémoire de la Reine Victoria : 4 photographies n&b 23,5x17,5, sur le Service funèbre en mémoire de la Reine Victoria, Holy Trinity Church (anglican), 2 février 1901, Alger
1901

01 ARC 05
-Jour de consécration de l'Eglise Anglicane :13 photographies n&b 13,5x8,5, sur le Jour de consécration de l'église anglicane [Holy Trinity Church] en présence de la princesse de Batenburg Béatrice, fille de la Reine Victoria, [1900, Alger]. Avec négatifs+ 12 retirages noir et blanc.
[1900]




Dossier Famille William Ashford Williams - Répertoire numérique


Document d'état civil


01 ARC 06
Documents relatifs à la naissance

01 ARC 07
Documents relatifs au mariage

01 ARC 08
Documents relatifs au décès
1909-1953

01 ARC 09
Documents relatifs à la famille
1937

01 ARC 10
Document d'identité, passeports
1925-1946

01 ARC 11
Divers
- 1 certificat de communion solennelle de William Ashford Williams, 1924, by the Bishop of Gibraltar into the Church of the Holy Trinity, Algiers
- 1 feuillet " National Anthem "
[1924]


Documents relatifs aux biens de la personne


01 ARC 12
Comptabilité et fiscalité (registre de compte, livret d'épargne, imposition)
1944

01 ARC 13
Titres de propriété
[n.d.]


Dossier Famille Florence Williams - Répertoire numérique


Document d'état civil


01 ARC 14
Documents relatifs à la naissance
1903-1939

01 ARC 15
Documents relatifs au mariage
1933-1943

01 ARC 16
Documents relatifs au décès
1953

01 ARC 17
Document d'identité, passeports
1925-1960

01 ARC 18
Divers
[1921]-1954

Document relatif à la scolarité

01 ARC 19
Certificats, ...
1916-1917

01 ARC 20
Diplôme
1949


Divers


01 ARC 21
Dossier Médical
1954-1961

01 ARC 22
Divers documents administratifs (allocation, caisse d'assurance...)
1951-1963

01 ARC 23
Divers documents personnels
- 1 recette sur papier "The English Library, Mustapha, Algiers"
-2 cartes de contrôle de Florence Williams et Nicole Campa. Port d'embarquement : Alger. Port de débarquement : Marseille. Navire : Cap Capet. 19 juin 1962
-1 attestation de rapatriement, Préfecture des Alpes-Maritimes, Direction des rapatriés, Bureau de l'accueil et des affaires sociales, au nom de Florence Williams, "a été rapatriée d'Algérie et qu'il (elle) est arrivé en France le 21 juin 1962", délivrée le 12 janvier 1967,1p.
-1 poème en anglais, manuscrit sur un napperon, 2p. (petit format)
-1 certificat de participation à l'emprunt de défense nationale (sans date), 1p. ill.
1962-1967

01 ARC 31
Fascicules de prière en anglais édités par l'Eglise anglicane britannique à Alger
[n.d.]

01 ARC 32
Carte postale de Sidi-Bou-Said
1950

Carrière, document relatif au travail

01 ARC 24
Diplôme
1959 [RANGER DANS GRAND FORMAT]


01 ARC 25
Certificats de travail
1925-1957

01 ARC 26
Document concernant le rapatriement
1962-1967


Documents relatifs aux biens de la personne


Comptabilité et fiscalité (registre de compte, livret d'épargne, imposition)


01 ARC 27
Fiches de paie
1962

01 ARC 28
Impôts
1960-1962

01 ARC 29
Loyer
1962

01 ARC 30
Factures
-4 factures EGA (Électricité et Gaz d'Algérie) au nom de Mme Florence Williams pour un logement rue Auber à Alger, décembre 1959, octobre et décembre 1961 et février 1962
1961-1962
Introduction

Les archives de ce fonds ont été léguées en 2000 par Mme Nicole Campa, fille de Florence Williams (mariée Campa), elle-même fille de William Williams, né en Angleterre. Intérêt historique de certains documents : photos du début du siècle (grand-père avec un costume de zouave, cérémonies religieuses anglicanes). Les documents pourraient être utilisés dans l'étude de la vie du début du siècle à Alger et plus particulièrement...

Archives personnelles/familiales ; Archives Williams-Campa ; Alger, commune ; Royaume Uni ; Mustapha ; Timgad ; Rapatriement ; Rapatriés ; Religion ; Protestant ; Etat civil ; Décès ; Mariage ; Naissance ; Comptabilité ; Diplômes ; Allocations Familiales ; Assurance sociale ; Emploi

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UV


Cote : 344 GOI-b

2e exemplaire annoté pour "corrections ultérieures"

Assurance sociale ; Algérie ; France ; sécurité sociale

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