Documents  Politique sociale | enregistrements trouvés : 22

Dossier composé de correspondances, communiqué de presse, comptes-rendus d’assemblées générales et conseils d’administration abordant le fonctionnement et les démarches administratives entreprises par la Maison des Agriculteurs Français d’Algérie (et notamment dans ces relations avec l’association du Comité de Liaison des Associations Nationales de Rapatriés « CLAN-R » en 2006 - 2007) en faveur des rapatriés. On trouve également dans ce dossier des extraits de loi, décrets, et circulaire relatifs aux finances en faveur des rapatriés (prêt, retraites…)


Contient en particulier :
- Les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés, projet d’’avis présenté par Yves ZEHR, Paris, 05/12/2007.
- Note sur la mission de contrôle des comptes de la MAFA instaurée par le Conseil d’Administration du 27 octobre 2007.
- Réflexions sur le rôle et le fonctionnement de la MAFA, 1991.
- Demande de Jean-Louis JOURDAN d'inscription sur la liste professionnelle des métiers de l'agriculture, 1973.

On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais également sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le rapatriement des archives algériennes
- Relations franco-algériennes
- Elections législatives de 1978
- Election de François Mitterand et ses engagements vis à vis des rapatriés.

Contient en particulier :
- P. Dimech, L'émigration Maltaise en Algérie, in Bulletin de l'Association France - Malte n° 24, Septembre 1978, Paris, 12 p. imp.
- Associations Nationales de rapatriés, Mémoire sur la situation actuelle et pour le règlement juste et définitf des problèmes des rapatriés et spoliés, Mai 1980, 35 p. imp.
- P. Baillet, Parfums d'Orient dans le faubourgs Montmartre, in Le Monde n° 9585, 15/11/1975, Paris.

On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (brochures, tracts, publications, notes, correspondances, lettres ouvertes) concernant le projet de loi relatif à l'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédés de leur bien et plus largement ausujet des propositions de loi en faveur des rapatriés réalisées par le Rassemblement pour la République (RPR) sous la présidence de Jacques Chirac.

Contient en particulier :
- Des idées pour gagner : les rapatriés réconciliations et solidarité, Brochure du Rassemblement pour la république, n.d.
- Conclusions de la Missions Mario, 2 décembre 1974
- Financement de la proposition de loi du R.P.R. pour une indemnisation
- Var Présence journal d'information présenté par Mario Bénard, député du Var, Spécial Rapatriés, mars 1978.

M. Pierre Baillet, professeur au collège de Nogent-le-Roi, est l’auteur de nombreux articles et a notamment réalisé une thèse de géographie Les rapatriés d'Algérie en France. Le rapatriement soudain d'un million de personnes en France lors de l'indépendance de l'Algérie, a suscité en 1962 de vives craintes, notamment pour l'emploi et posé de sérieuses difficultés. M. Baillet présente ainsi dans ces travaux, les problèmes qui se sont posés suite aux rapatriements en France lors de l’indépendance de l’Algérie en 1962, les mesures prises, l'effort d'adaptation, les mécomptes subis et les réussites obtenues. Ce fonds est composé des archives et documents sur lesquels Pierre Baillet s’est appuyé lors de ses recherches.

Manuscrits et publications de Pierre Baille

149 ARC 01
Thèse de doctorat de Pierre Baillet, Les rapatriés d’Algérie en France
1974

149 ARC 02
Mémoire de Pierre Baillet, Muret : étude de la population
06/1971

149 ARC 03
Pierre Baillet, Les rapatriés à Muret, in Études géographiques sur le Sud-Ouest
1975

149 ARC 04
Pierre Baillet, Une population urbanisée : les rapatriés d’Algérie
1975

149 ARC 05
Pierre BAILLET, Les difficultés d’adaptation en France des réfugiés nationaux d’Afrique du Nord
1975

149 ARC 06
Pierre BAILLET, L’intégration des rapatriés d’Algérie en France
1975

Documents ayant servis aux recherches menées par Pierre Baillet

149 ARC 07
Dossier sur la retraite des rapatriés
1976 – 1978

149 ARC 08
Dossier sur la situation des fonctionnaires français en Algérie
05/1962

149 ARC 09
Documentation relative à l’application de la loi du 26 décembre 1961
1974 - 1977

149 ARC 10
Rapports de l’Assemblée Nationale sur la situation des rapatriés
1977 – 1985

149 ARC 11
Dossier de propositions de loi d’indemnisation des rapatriés d’Outre Mer par Les Associations Nationales de rapatriés
1974 – 1977

149 ARC 12
Divers documents sur les mesures mises en place pour les rapatriés après 1962
1974 - 1982

149 ARC 13
Dossier-Guide des Droits des Rapatriés
02/1983

149 ARC 14
Rapatriés et français musulmans : une politique de reconnaissance et d'insertione dans la communauté nationale
[1981 – 1982]

149 ARC 15
Rapatriés Juin 1981 - Juin 1982 : Les nouvelles mesures
1982

149 ARC 16
L'indemnisation : contrat de progrès ?
1970

149 ARC 17
Après la résignation, l'espoir
1986

149 ARC 18
Rapport de Mario Bernard à Monsieur le Ministre
1974

149 ARC 19
Charte des Français rapatriés et spoliés d'Outre-Mer
[n.d.]

149 ARC 20
Rapport à Monsieur le premier ministre sur les problèmes des rapatriés
1974

149 ARC 21
Indemnisation des français dépossédés Outre-Mer n°1364
1965 – 1984

149 ARC 22
Articles de presse et revues traitant des mesures mises en place pour les rapatriés après 1962
1976 - 1986

149 ARC 23
Dossier sur les relations entre le Parti Socialiste et les rapatriés
1977 - 1978

149 ARC 24
Dossier sur les relations entre le Rassemblement pour la République et les rapatriés
1974 – 1978

149 ARC 25
Dossier sur les relations entre Valéry Giscard d’Estaing et les rapatriés
1974