m

Documents  Rapatriés | enregistrements trouvés : 1 165

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 313 COM-b

Compte rendu des réunions accompagné du courrier de Mr Gilbert Causse au général Aumeran.

Rapatriés ; Association ; Pieds-noirs ; Installation ; Politique et gouvernement ; Organisation sociale ; Indemnisation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

Amnistie Trape, Jean | 1975

Archives

V


Cote : 313 COM-b

Mémoire rédigé sur demande du Cabinet du président de la République.

Rapatriés ; Association ; Pieds-noirs ; Installation ; Politique et gouvernement ; Organisation sociale ; Amnistie ; Comité national d'action des rapatriés ; Indemnisation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 22

On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais égalemeny sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le rapatriement des archives algériennes
- Relations franco-algériennes
- Elections législatives de 1978
- Election de François Mitterand et ses engagements vis à vis des rapatriés.

Contient en particulier :
- P. Dimech, L'émigration Maltaise en Algérie, in Bulletin de l'Association France - Malte n° 24, Septembre 1978, Paris, 12 p. imp.
- Associations Nationales de rapatriés, Mémoire sur la situation actuelle et pour le règlement juste et définitf des problèmes des rapatriés et spoliés, Mai 1980, 35 p. imp.
- P. Baillet, Parfums d'Orient dans le faubourgs Montmartre, in Le Monde n° 9585, 15/11/1975, Paris.
On trouve dans ce dossier des articles (Le Monde), et des bulletins d'associations (Anfanoma, GNPI, MAFA, Comité de liaison des associations nationales de rapatriés) portant sur l'indemnisation et les retraites (régime d'assurances vieillesses et retraites complémentaires), les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés mais égalemeny sur les sujets suivants :
- la création par les rapatriés du village de Carnoux en Provence
- le r...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 12

On trouve dans ce dossier un ensemble de correspondances officielles, de notes, d'articles de presse, d'extraits de loi (15 juillet 1970), de journaux officiels, de circulaires, de rapports financiers, calcul et tableaux de données portant sur l'indemnisation, les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés et plus spécifiquement sur les sujets suivants :
- Mise en place de la commission consultative permanente sur les rapatriés
- Aide au logement en 1984
- Prêts de réinstallation et indemnisation des rapatriés
- Avantages financiers prévus en faveur des agriculteurs rapatriés pour leur reclassement
- Note sur le calcul de la valeur des patrimoines
- Indemnisation des conjoints survivants
- Aménagement des conditions de remboursements.
On trouve dans ce dossier un ensemble de correspondances officielles, de notes, d'articles de presse, d'extraits de loi (15 juillet 1970), de journaux officiels, de circulaires, de rapports financiers, calcul et tableaux de données portant sur l'indemnisation, les mesures d'accueil et de réinstallation des rapatriés et plus spécifiquement sur les sujets suivants :
- Mise en place de la commission consultative permanente sur les rapatriés
- Aide ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Politique économique ; Structure sociale ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Finance

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 11

Dossier contenant les documents relatifs à une étude menée par la Commission de concertation dite "Faussemagne" , rassemblant un ensemble d'associations de rapatriés, créée le 30 septembre 1974, et présidé par Mario Bernard. Cette étude porte sur les modifications et compléments à apporter à la loi de "contribution nationale à l'indemnisation" du 15 juillet 1970. On trouve ainsi dans ce dossier le résultat des travaux menés par diverses associations (union des amicales varoises des français rapatriés d'Outre-Mer, union des comités de défense des agriculteurs rapatriés, confédération d'associations de rapatriés, Anfanoma).
Contient en particulier :
- Note préliminaire datée du 8 novembre 1974 pour la réparation des dommages aux rapatriés présenté par les Associations Nationales de Rapatriés détaillant les changements à apporter article par article.
- Projet de financement et schema d'une solution financière pour l'indemnisation par l'Anfanoma, 1974 - 1977
Dossier contenant les documents relatifs à une étude menée par la Commission de concertation dite "Faussemagne" , rassemblant un ensemble d'associations de rapatriés, créée le 30 septembre 1974, et présidé par Mario Bernard. Cette étude porte sur les modifications et compléments à apporter à la loi de "contribution nationale à l'indemnisation" du 15 juillet 1970. On trouve ainsi dans ce dossier le résultat des travaux menés par diverses ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Rapatriés

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 23

On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (articles, numéro de l'Unité, hebdomadaire du parti socialiste, notes, correspondances, procès-verbaux de session de l'Assemblée Nationale) concernant la proposition de loi sur les rapatriés émise par le groupe parlementaire P.S. - M.R.G, et plus largement les mesures prises par François Mitterand.

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement ; Parti socialiste ; Législation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 24

On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (brochures, tracts, publications, notes, correspondances, lettres ouvertes) concernant le projet de loi relatif à l'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédés de leur bien et plus largement ausujet des propositions de loi en faveur des rapatriés réalisées par le Rassemblement pour la République (RPR) sous la présidence de Jacques Chirac.

Contient en particulier :
- Des idées pour gagner : les rapatriés réconciliations et solidarité, Brochure du Rassemblement pour la république, n.d.
- Conclusions de la Missions Mario, 2 décembre 1974
- Financement de la proposition de loi du R.P.R. pour une indemnisation
- Var Présence journal d'information présenté par Mario Bénard, député du Var, Spécial Rapatriés, mars 1978.
On trouve dans ce dossier un ensemble de documents (brochures, tracts, publications, notes, correspondances, lettres ouvertes) concernant le projet de loi relatif à l'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédés de leur bien et plus largement ausujet des propositions de loi en faveur des rapatriés réalisées par le Rassemblement pour la République (RPR) sous la présidence de Jacques Chirac.

Contient en particulier :
- Des idées ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement ; Législation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 25

On trouve dans ce dossier des documents relatifs à la campagne présidentielle de Valérie Giscard d'Estaing (programme) mais également les correspondances de Valérie Giscard d'Estaing avec les associations de rapatriés en avril et mai 1974 au sujet de ses engagements en faveur des rapatriés.

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Installation ; Logement ; Rapatriés ; Politique sociale ; Politique et gouvernement

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 149 ARC 10

Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, 21/10/1982.
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel portant amélioration des retraites des rapatriés, 02/10/1985, 07/10/1985.

On trouve également dans ce dossier les projets de loi de finances (rapport budgétaire consacré aux rapatriés) pour les années 1982, 1983, 1984, 1985.
Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement ; Rapatriés

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 122 ARC 17

Dossier composé essentiellement de coupure de presse relatives aux sujets suivants :
- la guerre d'Algérie et les Harkis
- les Accords d'Evian
- la bataille de Bir Hakeim
- l'exode
- La colonisation en Algérie
- le F.L.N.
- l'armée d'Afrique
- l'Islamisme en France
- l'Algérie après 1962 : économie, politique et faits de société.

On trouve également dans ce dossier des notes manuscrites de Maurice Eisenchteter : bibliographie, citations, notes biographiques et généalogiques, recherches historiques (essentiellement sur l'Islam et le Maghreb)...

Contient en particulier :
- Organigramme nominatif sur l'organisation rebelle d'Alger, et celle du F.L.N. au 27 août 1957.
- CUAU, 30 ans après l'indépendance : France - Algérie, la guerre est-elle finie ?, dossier in L'express, 23/01/1992.
- Dossier et document : l'Algérie depuis 1945, in Le Monde n°203, 10/1992
Dossier composé essentiellement de coupure de presse relatives aux sujets suivants :
- la guerre d'Algérie et les Harkis
- les Accords d'Evian
- la bataille de Bir Hakeim
- l'exode
- La colonisation en Algérie
- le F.L.N.
- l'armée d'Afrique
- l'Islamisme en France
- l'Algérie après 1962 : économie, politique et faits de société.

On trouve également dans ce dossier des notes manuscrites de Maurice Eisenchteter : bibliographie, citations, notes ...

Archives Eisenchteter ; Birkadem, commune ; Armée d'Afrique ; Rapatriés ; Rapatriement ; Exode ; Colonisation

... Lire [+]

0
Z