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Teulioù  Naturalisation | enrolladenn kavet : 13

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Cote : 196 ARC 10

Salomon Coen est le grand-père (branche paternelle) de Claude Coen. Ce dossier contient des documents d'état civil : certificat de naturalisation française et un acte de décès (extrait) de Salomon Coen.

Archives Coen ; Etat civil ; Naturalisation ; Décès ; Oran, commune

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Cote : 1000 ARC 66

Dossier composé de reproductions de documents conservés aux Archives Nationales (Série BB) au sujet de la demande de naturalisation effectuée par Jacques Anton, collecteur des marchés à Sidi-bel-Abbès : lettres adressées au président de la République, au Ministre de la Justice (division des sceau), minute et extrait du registre des délibérations de la section de législation de la justice et des Affaires Etrangères, extrait de naissance, procès-verbaux d'enquête de la mairie de Sidi-Bel-Abbès, extrait de casier judiciaire...

Ce dossier contient également des pièces d'archives similaires concernant la demande de naturalisation de José Anton, cultivateur, demeurant à Bou-Asfer, Pascual Antonio, cultivateur à Aïn-Témouchent et Raphaël Orphila demeurant à Oued Zenati.

Les quatre personnes figurant dans ce dossier sont natifs d'Espagne.
Dossier composé de reproductions de documents conservés aux Archives Nationales (Série BB) au sujet de la demande de naturalisation effectuée par Jacques Anton, collecteur des marchés à Sidi-bel-Abbès : lettres adressées au président de la République, au Ministre de la Justice (division des sceau), minute et extrait du registre des délibérations de la section de législation de la justice et des Affaires Etrangères, extrait de naissance, ...

Archives Anton ; 19e siècle ; Emigration ; Espagnols ; Etat civil ; Naturalisation

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Cote : 1000 ARC 85

Dossier composé de documents d'état-civil (documents relatifs à la naturalisation algérienne) ainsi que des pièces militaires (relevé de munitions, état signalétiques et des services) de Morand Kneisky.

Archives Linoltier ; Légion étrangère ; Sidi Bel Abbès ( région) ; Archives militaires ; Service militaire ; Nationalité ; Naturalisation

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Cote : 238 ARC 06

Dossier contenant :
- Certificat de mariage de Abram Gaspard Magin et Céléstine Baechel, El-Kseur, 09/05/1895.
- Décret de naturalisation de Abram Gaspard Magin, Paris, 12/07/1892.

Archives Brigol ; Etat civil ; Mariage ; Cellule familiale ; Naturalisation ; Bougie, commune ; Constantine, département

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Cote : 1000 ARC 223

Dossier de naturalisation française de Robert Esteban, revendeur à Oran.

Archives Breton-Esteban ; Etat civil ; Nationalité ; Naturalisation

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Cote : 325 OUT-b

Titre entier :
- La nationalité française, la naturalisation des étrangers et l'accès des indigènes aux droits politiques en Algérie (1830 à 1938)
- La nationalité française et la naturalisation des étrangers au Maroc au temps du protectorat français (1912 - 1956)
- La nationalité française et la naturalisation des étrangers en Tunisie du protectorat français (1881 - 1956)
Sources : "La Nationalité Française" textes et documents publié par le Ministère de la Justice à "La Documentation Française"
Titre entier :
- La nationalité française, la naturalisation des étrangers et l'accès des indigènes aux droits politiques en Algérie (1830 à 1938)
- La nationalité française et la naturalisation des étrangers au Maroc au temps du protectorat français (1912 - 1956)
- La nationalité française et la naturalisation des étrangers en Tunisie du protectorat français (1881 - 1956)
Sources : "La Nationalité Française" textes et documents publié par le ...

Nationalité ; Naturalisation ; Maroc ; Algérie ; Tunisie

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