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Teulioù  Loi | enrolladenn kavet : 197

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Cote : 340 LOI-b

1- France's contribution to united Nations technical assistance programm. ambassade de France, Service de Presse et Information, New York, décembre 1955, document dactylographié, 4 p.
2- French Settlement in Algéria. ambassade de France, Service de Presse et d'information, New Yok, january, 1957, 12 p.
3- Projet de loi sur les institutions de l'Algérie n°9121/SG, Ministère de l'Algérie. Républoiique Française, janvier 1957. doc. dactylographié, 13 .
4- Discours sur la loi Cadre, Giscard d'Estaing, doc. dactylographié, 9. (1957)
5- The French "Loi-cadre" an analysis. The question of Algéria Background document. Twelfth session of the général assembly of the United Nations (1957)
6- Le texte rectifié et amendé projet de loi-cadre. article original tiré de "Le Monde", le 1er octobre 1957.
7- Note d'information sur la Loi-cadre et sur la loi électorale pour l'Algérie, 20 novembre 1957. 5 p.
8- Télégramme à l'arrivé'e de Paris, le 28 novembre 1957, de la représentation de la France aux Nations Unis à l'attention du Président Pineau, doc. dactylographié, 12 p.
1- France's contribution to united Nations technical assistance programm. ambassade de France, Service de Presse et Information, New York, décembre 1955, document dactylographié, 4 p.
2- French Settlement in Algéria. ambassade de France, Service de Presse et d'information, New Yok, january, 1957, 12 p.
3- Projet de loi sur les institutions de l'Algérie n°9121/SG, Ministère de l'Algérie. Républoiique Française, janvier 1957. doc. dactylographié, ...

Algérie ; France ; Guerre d'Algérie ; Indépendance ; Loi

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Cote : 350 ALZ-b

Algérie ; Statuts ; Loi ; Droit public

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Cote : 83 ARC 04

Dossier composé de coupure de presse sur des thèmes divers :
- "Rapatriés d'Algérie, leur enfants se souviennent" in La Croix, n°39217, 04/03/2012, 4 p. imp. ; 36*29 cm.*
- "Algérie, 18 mars 1962, quelle fin pour quelle guerre?" in La Croix, 07/03/2012, 1p. imp. 27*29 cm.
- Articles divers sur le Maréchal Juin, 12/1960 - 03/1962, 2 p. imp. (photocopies) ; 21*29,7 cm.
- "Hocine Aït Ahmed : "L'Algérie n'est plus ce qu'elle était"" par Chrisitne Clerc in Figaro Magazine, 24/02/1990, 4 p. imp. (photocopies) ; 30*24 cm.
- "L'Algérie française : quelques témoignages" par Georges Viala, 2p. imp. (photocopies) ; 21*29,7 cm.
- "Le véritable bilan humain de la guerre d'Algérie" par Frédéric Médard et René Mayer, 1p. dactylo.
- "Lettre à Monsieur Bouteflika" par André Savelli, in La voix du combattant, mai 2008, 2p. imp (photocopies), 21*29,7 cm.
- Retranscrition de divers discours du Général De Gaulle (26/03/1944 et 08/11/1942), 2p. imp. ; 21*29,7 cm.
- Photocopie de la Proposition de loi visant à établir la reconnaissance par la France des souffrances subies par les citoyens français d'Algérie, victimes de crimes contre l'Humanité du fait de leur appartenance ethnique, religieuse ou politiue, Assemblée Nationale, Constitution du 4 octbre 1958, 2p. imp. (photocopies) ; 21*29,7 cm.
Dossier composé de coupure de presse sur des thèmes divers :
- "Rapatriés d'Algérie, leur enfants se souviennent" in La Croix, n°39217, 04/03/2012, 4 p. imp. ; 36*29 cm.*
- "Algérie, 18 mars 1962, quelle fin pour quelle guerre?" in La Croix, 07/03/2012, 1p. imp. 27*29 cm.
- Articles divers sur le Maréchal Juin, 12/1960 - 03/1962, 2 p. imp. (photocopies) ; 21*29,7 cm.
- "Hocine Aït Ahmed : "L'Algérie n'est plus ce qu'elle était"" par Chrisitne ...

Archives M. Oddou ; Presse ; Algérie ; Alger, commune ; Homme politique ; Personnalités ; Maréchal Juin, Alphonse ; Loi ; Guerre d'Algérie ; Gaulle, Charles de (1890-1970)

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Cote : 149 ARC 07

Dossier constitué par Pierre Baillet sur la retraite des rapatriés . On trouve dans ce dossier :
- deux numéros de "Actualités Service", revue du service d'information et de diffusion du Premier Ministre, décembre 1976 et février 1978. Ce documents traitent des mesures décidées par le gouvernement et par les partenaires sociaux, du calcul de la subvention, du complément d'indemnisation et de l'aménagement de la dette des rapatriés.
- Le Rapport Doguet (Sous-Directeur de l'Assurance Vieillesse et des Prestations Familiales) sur la situation des Rapatriés au regard des avantages de retraite, 27 p. dactylo (reproduction) avec annexes. Le rapport abordent les sujets suivants : l'aide au rachat de cotisations d'assurances vieillesse, le systeme mis en place, les demandes présentées par les rapatriés, les retraites complémentaires de salariés, le problème spécifique posé par l'ORGANICA (organisme de prévoyance et de solidarité patronale de l'industrie et du commerce d'Algérie). En annexe de ce document, on trouve : la liste des membres de la commission, la description du barème applicable en matière d'aide au rachat de cotisations d'assurance-vieillesse, calcul de la subvention d'aide au rachat suivant les différentes formules proposées, et une note sur l'incidence des mesures proposées en mtière d'aide au rachat.
Dossier constitué par Pierre Baillet sur la retraite des rapatriés . On trouve dans ce dossier :
- deux numéros de "Actualités Service", revue du service d'information et de diffusion du Premier Ministre, décembre 1976 et février 1978. Ce documents traitent des mesures décidées par le gouvernement et par les partenaires sociaux, du calcul de la subvention, du complément d'indemnisation et de l'aménagement de la dette des rapatriés.
- Le Rapport ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale

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Cote : 149 ARC 08

Dossier constitué par Pierre Baillet sur la situation des fonctionnaires français en Algérie.
On trouve dans ce dossier :
- Circulaire du Service des affaires générales et du personnel sur les demandes d'affectation en métropole, Alger, 21/05/1962, 7 p. dactylo. Cette notea pour objet de préciser les modalités suivant lesquelles les demandes seront présentées et intstruite par les administrations en Algérie.
- Communiqué du haut commissariat de la république sur la situation des fonctionnaires français en Algérie, 8/05/1962, 4 p. dactylo (reproduction). Rapport sur le statut des fonctionnaires dans l'éventualité de l'indépendance.
Dossier constitué par Pierre Baillet sur la situation des fonctionnaires français en Algérie.
On trouve dans ce dossier :
- Circulaire du Service des affaires générales et du personnel sur les demandes d'affectation en métropole, Alger, 21/05/1962, 7 p. dactylo. Cette notea pour objet de préciser les modalités suivant lesquelles les demandes seront présentées et intstruite par les administrations en Algérie.
- Communiqué du haut commissariat de ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale

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Cote : 149 ARC 09

Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 décembre pour les rapatriés venant des Comores, avec élèments de réponse.
- Circulaire sur les musulmans d'Algérie demandeurs de la qualité de rapatrié, Paris, 29/05/1964.
- Textes règlementaires, champs d'application et tableaux des dépenses effectuées par années pour : les prestations de retour (allocation de départ, frais de transport de personnes et indemnité forfaitaire de déménagement) prestations de subsistance, aide au logement, subvention d'installation, prestation de reclassement aux actifs, subventions pour rachat de cotisations d'assurance vieillesse, indemnités particulières, capitale de reconversion, inscription sur les listes professionnelles, prêts et subventions complémentaires de reclassement (non agriculteur et agriculteur).
- Note relative aux prêts de reclassement dans l'agriculture métropolitaine accordés par le commission économique centrale agricole, 04/1974.
Dossier contenant un ensemble de documents émanant du service centre des rapatriés sur l'application de la loi du 26 décembre 1961 relative à l'accueil et à la réinstallation des Français d'outre-mer.
Contient en particulier :
- Courrier adressé aux préfets de région sur l'amélioration des conditions de logements des familles Française de souche islamisque, rapatriées d'Afrique du Nord, 14 mars 1977.
- Note sur l'application de la loi du 26 ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Retraité ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement

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Cote : 149 ARC 10

Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, 21/10/1982.
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel portant amélioration des retraites des rapatriés, 02/10/1985, 07/10/1985.

On trouve également dans ce dossier les projets de loi de finances (rapport budgétaire consacré aux rapatriés) pour les années 1982, 1983, 1984, 1985.
Dossier contenant les rapports et avis des séances de l'Assemblée Nationale relatives au sujets suivants :
- L'indemnisation des Français rapatriés d'Outre-Mer dépossédes de leurs biens, 24/11/1977.
- Projet de loi portant diverses dispositions relatives à la réinstallation des rapatriés, 26/11/1981
- Projet de loi et compte-rendu analytique officiel relatif au règlement de certaines conséquences des événements d'Afrique du Nord, 12/10/1982, ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Assurance ; Caisse nationale des retraites ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Structure sociale ; Installation ; Logement ; Rapatriés

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Cote : 149 ARC 11

Dossier contenant les documents relatifs à une étude menée par la Commission de concertation dite "Faussemagne" , rassemblant un ensemble d'associations de rapatriés, créée le 30 septembre 1974, et présidé par Mario Bernard. Cette étude porte sur les modifications et compléments à apporter à la loi de "contribution nationale à l'indemnisation" du 15 juillet 1970. On trouve ainsi dans ce dossier le résultat des travaux menés par diverses associations (union des amicales varoises des français rapatriés d'Outre-Mer, union des comités de défense des agriculteurs rapatriés, confédération d'associations de rapatriés, Anfanoma).
Contient en particulier :
- Note préliminaire datée du 8 novembre 1974 pour la réparation des dommages aux rapatriés présenté par les Associations Nationales de Rapatriés détaillant les changements à apporter article par article.
- Projet de financement et schema d'une solution financière pour l'indemnisation par l'Anfanoma, 1974 - 1977
Dossier contenant les documents relatifs à une étude menée par la Commission de concertation dite "Faussemagne" , rassemblant un ensemble d'associations de rapatriés, créée le 30 septembre 1974, et présidé par Mario Bernard. Cette étude porte sur les modifications et compléments à apporter à la loi de "contribution nationale à l'indemnisation" du 15 juillet 1970. On trouve ainsi dans ce dossier le résultat des travaux menés par diverses ...

Archives Baillet ; Indémnités ; Indemnisation ; Politique économique ; Loi ; Rapatriés

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Cote : 122 ARC 16

Dossier composé de correspondances de Maurice Eisenchteter concernant les activités et démarches mémorielles qu'il a réalisé en 2003 en relation avec les associations Recours France (Rassemblement et Coordination des Rapatriés et Spoliés d'Outre-Mer), et Mémoire de la France d'Outre-Mer.

On trouve notamment dans ce dossier des lettres en réaction à l'actualité politique, aux articles parus dans les journaux et plus largement dans les médias français :
[sous dossier n°1]
- Guerre d'Algérie : Rapport Favier "dans quelques semaines", in Le Figaro, 28/01/2003.
- H. BOURGES, De mémoire d'éléphant, Paris : Grasset, 10/2000.
- H. BOURGES, A. FERRARI, Un parcours algérien : Naissance d'une nation 1956 - 1962, Flash Film, 2003.
- T. OBERLE, Retrouvailles apaisées entre Alger et Paris, in Le Figaro, 17/01/2003.
- P. TESSON, Une lecture du colonialisme au goût du jour, in Le Figaro littéraire, 06/02/2003. Recension de l'ouvrage de M. FERRO, Le livre noir du colonialisme, Paris : Robert Laffont, 2003.
- M. EISENCHTETER, La France et l'Algérie : le difficile chemin de l'harmonie, 12/2002.
- A. SANDERS, L'Année de l'Algérie fellouze en France : les porteurs de valises s'installent sur les écrans de télévision, in Présent, 08/01/2003.
- M. EISENCHTETER, 2003, année de l'Algérie en France : un marché de dupes, in Le Bien Public, 24/01/2003.
- M. Bernard Stasi, médiateur de la République : je suis confiant en la réussite de l'Année de l'Algérie en France, in El Moudjahid, 09/01/2003.
-H. AMOUROUX, O. MICHEL, A. MARCHAL, Harkis : l'hommage et la reconnaissance, in Figaro magazine, 22/09/2001.
- B. BAUDIN, Le terrorisme au quotidien en Algérie, in Le Figaro, 08/01/2003.
- J. VEIL, L'Algérie des voix boulversante, n.d.
- P. DOUSTE BLAZY, Harkis : le devoir de vérité, in Le Figaro, 25/09/2002.
- Les médailles musulmanes de la Monnaie, in Revue du Club Français de la Médaille, 2003.
[sous dossier n°2]
- S. KOLTROWITZ, Mémoire à la dérive, le spectacle de Slimane Benaïssa soulève la question de la torture pendant la guerre d'Algérie, in Le Bien Public, 07/03/2003.
- G. JEANNETEAU, Le canon de 75 de montagne dans la campagne de Tunisie 1942 - 1943, in La Charte, 02/2003.
- M. G. THEVENIN-COPIN, Les équipes médico-sociales itinérantes (EMSI) pendant la guerre d'Algérie, in La Charte, 02/2003.
- A. BESANCON, Contre la vision accusatrice et policière du passé, in Le Figaro, 15/04/2003. Recension de l'ouvrage de J. SEVILLA, Historiquement correct, Perrin, 2003.
- G.T., L'assassinat de Jacques Roseau pèse toujours sur les rapatriés, in Midi Libre, 05/03/2003.
- RFO, Frantz Fanon, l'Algérien, téléfilm diffusé à l'Institut du Monde Arabe, 05/2003.
- FNACA, pas de 5 décembre, in Le Bien Public, 06/10/2003.
- L'Algérie : devoir de mémoire, acte de solidarité, colloque, Institut du Monde Arabe, 11/2003.
- R. DES NAURIERS, Un harki décoré en butte aux représailles, n.d.

Contient en particulier :
- Ensemble de lettres et articles concernant la proposition de la date du 5 décembre comme date de commémoration de la guerre d'Algérie, et celle du 19 mars 1962 : discours de M. Jacques Chirac à l'occasion de l'inauguration du mémorial national de la guerre d'Algérie, des combats du Maroc et de la Tunisie le 5 décembre ;
- Documents relatifs aux missions de la MIR (mission interministérielle aux Rapatriés) ainsi qu'à sa composition en 2003.
- Répertition géographique des rapatriés par département en 2002.
- Ensemble de lettres et programmes envoyés au sujet des rapatriés et harkis dans le cadre des élections de 2002.
- Ensemble de lettres pour l'organisation de l'année de l'Algérie en 2003.
- Ensemble de documents pour la reconnaissance officielle de la responsabilité de la Ve république dans le massacre de 150 000 harkis et la disparition de 25 000 pieds-noirs après le 19 mars en Algérie : Retranscription de l'allocution au congrès du Comité National de Liaison Harkis à Perpignan au sujet du 19 mars 1962, 09/03/2002 ;
- Lettres sur le voyage de Jacques Chirac en Algérie et sur sa rencontre avec Abdelaziz Bouteflika, Yacef Saadi et Zorah Driff..
- Lettres sur l'attribution de la dénomination "place du 19 mars 1962" à une place du XIIe arrondissement de Paris.
- Note de synthèse de la réunion du Haut Conseil aux Rapatriés européen du 17 décembre 2003.
- Retranscription de l'interview de P. Nouvion par J-P. Elkabbach diffusée sur Europe 1, 03/03/2003.
- Interview de P. Nouvion, in La Voix, 04/2003.
- Lettre sur la proposition de loi de MM; Leonetti et Douste-Blazy visant à la reconnaissance de l'oeuvre positive de l'ensemble de nos concitoyens qui ont vécu en Algérie pendant la période de la présence française, en juin 2003.
- Dossier de Recours FRANCE, sur les problèmes matériels et mémoriels interressants les rapatriés, avril 2003.
Dossier composé de correspondances de Maurice Eisenchteter concernant les activités et démarches mémorielles qu'il a réalisé en 2003 en relation avec les associations Recours France (Rassemblement et Coordination des Rapatriés et Spoliés d'Outre-Mer), et Mémoire de la France d'Outre-Mer.

On trouve notamment dans ce dossier des lettres en réaction à l'actualité politique, aux articles parus dans les journaux et plus largement dans les médias ...

Archives Eisenchteter ; Mémoire ; Commémoration ; Défense et illustrations de l'œuvre de la France Outre Mer ; Rapatriés ; Journée nationale du 19 mars ; Harki ; 17 octobre 1961 ; Repentance ; Rapatriement ; Exode ; Religion ; Aide ; Loi ; Colonialisme

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