Documents  Justice - Procédure civile | enregistrements trouvés : 39

On trouve dans ce dossier 3 ouvrages dédicacés par leur auteur :
- F. DESSAIGNE, Jean Brune, Français d'Algérie, Paris : 1983, 261 p.
- M.-J. REY, Mémoires d'une écorchée vive, Editions de l'Altanthrope, Versailles : 1987, 459 p.
- G. DUBOUCHER, L'Algérie 1870 - 1930, Edition Milan, Toulouse : 1983, 211p.
A noter que deux de ces ouvrages sont dédicacés au Docteur Renée Antoine.

On trouve également dans ce dossier un ouvrage annoté par la donatrice :
- E. SERGENT, E. SERGENT, Histoire d'un marais algérien, Institut Pasteur d'Algérie, Alger : 1947, 293 p.

Contient en particulier :
- Demande d'augmentation de plusieurs ouvriers à MM. Lauvret et Zorcher, ingénieurs, Alger, 10/05/1939. Lettre accompagnée de la photographie d'un vieil homme sur un banc, sans précision. [document extrait de l'ouvrage de G. DUBOUCHER]

Né à Bugeaud en 1885, Louis Milliot prépare ses études de droit à Paris.

Il est mobilisé au Maroc durant la guerre de 1914-1918. Lyautey fait alors appel à lui au Maroc pour remplir la fonction de commissaire du gouvernement auprès du haut tribunal chérifien et comme adjoint au directeur des affaires civiles. Il lui confie la tâche de retranscrire les traditions jusqu'alors orale, de la jurisprudence marocaine. Ce travail abouti notamment à deux ouvrages : Démembrements Habous (1918) et La Jurisprudence chérifienne (trois volumes, 1920-1924).

En 1920, il obtient une chaire dédiée aux droits particuliers de l'Algérie, de la Tunisie et du Maroc, et à partir de 1933 au droit musulman en général à la faculté d'Alger.
A partir de 1930, il dirige avec Georges Rectenwald la refonte du Répertoire Tilloy. Répertoire alphabétique de jurisprudence, de doctrine et de législation algérienne, tunisienne et musulmane. Il collabore à la Revue des Etudes Islamiques pour laquelle il donne une synthèse sur « Les institutions kabyles » (1932) et, avec Augustin Bernard, une étude sur « Les qanouns kabyles dans l'ouvrage de Hanoteau-Letourneux » (1933).?
En 1934, il succède à Mirante à la direction des Affaires indigènes au gouvernement général de l'Algérie jusqu'à la refonte du service en 1940, époque à laquelle il retrouve son poste de professeur à la Faculté d'Alger. Philanthrope, il accepte en 1945, devant l'insistance de son ami René Cassin de coordonner les Croix-Rouge françaises de tous les territoires libérés, ce qui le ramène définitivement en métropole, à Paris. Il accepte également une chaire, déjà proposé en 1937 qu'il avait refusé alors pour continuer sa tâche de Directeur général des Affaires Indigène au Gouvernement général de l'Algérie.

Le professeur Milliot a consacré sa vie au droit musulman et il a été considéré comme l'un des plus grands spécialistes en cette matière. Ses publications sont nombreuses et remarquables : deux thèses sur la Femme musulmane au Maghreb (1910) et sur l'Association agricole chez les musulmans au Maghreb (1912), Démembrements Habous (1918), La Jurisprudence chérifienne (trois volumes, 1920-1924), Introduction à l'étude du droit musulman (1953). Il dirigeait également la Revue algérienne et les jurisclasseurs marocains et algérien, recueil de textes de droit privé et de droit public (Éditions techniques, 1955, 2 vol.).

[Fonds d'archives accompagné de plusieurs exemplaires du fascicule « Hommage à Louis Milliot : 1885-1961 » par René Cassin,... A. François-Poncet,... Gabriel Le Bras [et al.], Choisy-le-Roi, 1962.]

186 ARC 09 = COTE VACANTE

Papiers personnels de Louis Milliot

186 ARC 27
Correspondances personnelles diverses
1934 - 1947

186 ARC 28
Documents relatifs aux biens de L. Milliot
1922 - 1934

186 ARC 54
Diplôme de secouriste d'honneur de Louis Milliot
[n.d.]

Documents relatifs à la carrière de Louis Milliot

186 ARC 01
Dossier de consultations de droit musulman auprès du gouvernement marocain
1907 – 1932

186 ARC 02
Dossier de consultations de droit musulman auprès du gouvernement algérien et marocain
1911 – 1930

186 ARC 15
Dossier de consultations diverses de droit musulman 1
1907 - 1934

186 ARC 16
Dossier de consultations diverses de droit musulman 2
1928 - 1934

186 ARC 03
Archives de la Commission Interministérielle des Affaires Musulmanes
1935 - 1936

186 ARC 04
Archives du Haut Comité Méditerranéen et de l'Afrique du Nord
1935 - 1938

186 ARC 06
Direction des affaires indigènes et des territoires du sud : création et fonctionnement
1928 - 1940

186 ARC 07
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 1
1935 - 1936

186 ARC 08
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 2
1914 - 1940

186 ARC 10
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 3
1933 - 1940

186 ARC 11
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 4
1938 - 1942

186 ARC 12
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 5
1928 - 1940

186 ARC 13
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 6
1935 - 1940

186 ARC 14
Direction des Affaires Indigènes et des Territoires du Sud : Rapports adressés au Centre de renseignements 7
1936 - 1944

186 ARC 15
Dossier de consultations diverses de droit musulman 1
1907 - 1934

186 ARC 16
Dossier de consultations diverses de droit musulman 2
1928 - 1934

186 ARC 17
Réinstallation de la Croix-Rouge française à Paris après la guerre 1
1941 - 1947

186 ARC 18
Réinstallation de la Croix-Rouge française à Paris après la guerre 2
1945 - 1946

Cours de droit dispensés par Louis Milliot

186 ARC 20
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome I
[n.d.]

186 ARC 21
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome III
[n.d.]

186 ARC 22
Cours de Louis Milliot : Droit musulman, Tome II
[n.d.]

186 ARC 23
Préparation des cours de Droit Musulman dispensés par M. Milliot
[n.d.]

186 ARC 25
Législation Algérienne, Tunisienne et Marocaine par Giraut revue par Louis Milliot
[n.d.]

186 ARC 26
Cours de droit divers dispensés par Louis Milliot
1928 - 1960

186 ARC 33
Dossier relatif à la refonte du Répertoire Tilloy
1929 - 1939

186 ARC 34
Résumé de législation de l'Afrique du Nord
n.d.

186 ARC 36
Notes manuscrites et dactylographiés diverses
1932 - 1943

Travaux et recherches de Louis Milliot

186 ARC 19
Dossier sur les Kanouns kabyles
1924 - 1937

186 ARC 24
Consultation pour l'encyclopédie aux Editions Techniques Jurisprudence
1925 - 1942

186 ARC 29
Discours prononcés par Louis Milliot
1935 - 1951

186 ARC 30
Dossier sur la création d'un Ministère de l'Afrique du Nord
1931 - 1934

186 ARC 31
Dossier sur l'école de préapprentissage d'Alger
1936

186 ARC 32
Dossier sur les délibérations des Djemâa du Mzâb
1929 - 1930

186 ARC 35
Dossier sur le Statut Algérien
1933 - 1947

186 ARC 38
Dossier sur la création des Conseils de Préfectures interdépartementaux
1929 - 1932

Documentation

186 ARC 05
Documents sur le Maroc
1918 - 1925

186 ARC 37
Rapports et documents divers sur l'Algérie
1924 - 1940

186 ARC 39
Documentation diverse
1921 - 1948

Iconographie

186 ARC 40
Photographies de Marrakech
[n.d.]

186 ARC 41
2 Photographies de la réception d'avril 1939 en l'honneur des dirigeants du Congrès des Savants Religieux et Chefs de Zaouias
[n.d.]

186 ARC 42
Photographie du monument du Bastion de France à la Calle
1931

186 ARC 43
2 photographies de l'orphelinat indigène de Sidi-Mabrouk
1937

186 ARC 44
Portraits de Louis Milliot
1952 - 1957

186 ARC 45
Photographie des membres du Haut Comité Méditerranéen
1939

186 ARC 46
2 photographies de la remise au Bachaga Smati de la plaque du Grand officier de la Légion d'Honneur
1938

186 ARC 47
2 photographies du retour de pèlerinage de Ben Ali Cherif Allaoua à l'Azil, Akbou
1939

186 ARC 48
Portrait de Khalifa Si Djelloul ben Lakhdar Ferhat
[n.d.]

186 ARC 49
Portrait du Docteur Bendjelloul
[n.d.]

186 ARC 50
8 épreuves éditées à l'occasion de l'émission de timbres-poste algériens
1932

186 ARC 51
Album photo du pèlerinage à La Mecque en 1935 au sein du paquebot Sinaïa
1935

186 ARC 52
Cartes postales diverses
[n.d.]

186 ARC 53
Photographies diverses
[n.d.]

186 ARC 55
Portrait de M. Delahay
1960

"Dossier composé de rapport des Caïds des douars de la commune mixte de Djebel Nador sur la vie quotidienne des tribus. Ce dossier traite des affaires Arabes de l’Oranais, par les autorités civiles et militaires.
Il se compose de courriers échangés entre les représentants de la population civile, Caïds et Administrateurs, et administrateurs et autorités militaires, ou entre militaires.
Il retrace à travers ces échanges la vie des communes.
Ces document sont rédigés en Arabe, traduits en Français, par un interprète agrée, et authentifiés par un ou deux tampons
Dans l’ensemble, ce courrier traite de vols de moutons, de rixes entre douars, de déplacements de tribus et d’individus, de sollicitation d’emplois, de disparitions de personnes.
Les Caïds sont parfois contestés, des plaintes qui entrainent leur révocation sont portées contre eux.
Les délimitations des terrains, le remembrement de ces derniers, les oppositions que cela peut entrainer sont évoquées.
Les ventes de terrains à un européen sont signalées. A noter le cas de l’occupation d’un terrain collectif par un européen qui entraine des poursuites, un rapport au Procureur de la République, un avis de poursuite par ce dernier, et une sommation pour occupation illégale.
Dans un tout autre ordre d’idées, se trouvent dans ce dossier un planning pour la répartition de l’eau, une organisation de la chasse aux criquets, et enfin un retour d’objets ayant participé à l’Exposition Universelle.
Les affaires militaires concernent surtout des réquisitions de chameaux et de mulets pour envois en convois, d’instructions données pour l’organisation et le paiement de ces dernières, d’ordres de route.
Des états nominatifs de convoyeurs par tribus sont dressés, ainsi que des tableaux d’indemnités pour animaux réquisitionnés, et ceux morts lors des opérations.
Nous trouvons également des rapports mensuels sur la situation politique, le budget de la commune, et un dossier concernant ce qu’il y aurait lieu de faire en cas d’insurrection.
Des demandes de permissions sont déposées pour un départ en pèlerinage, ou le dressage d’un faucon".[commentaire accompagnant le fonds]

La commune mixte de Djebel-Nador est créée par arrêté du 16 décembre 1905, à effet au 1er janvier 1906 (centres de Trézel, El Ousseukh et tribus issues de la commune indigène de Tiaret Aflou). Elle est supprimée par arrêté du 4 décembre 1956.

Chef-lieu : El Ousseukh puis Trézel.

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Kaalera :
- Rapport au sujet de l'abandon du domicile conjugal d’une épouse, 11 mars 1909, (revenue le 28 mars 1909), 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Ouled Aziz :
- Rapport au sujet de la ligne télégraphique, 15 juin 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la chasse au criquet, 4 juillet 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol d’un djellall (couverture de cheval), 8 janvier 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 50 moutons, 21 janvier 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de vol de bœufs, 05 février 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 18 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 21 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la délimitation d’un terrain, suite au dépôt d’une plainte, 12 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur les raisons de l’absence des membres pour juger de la délimitation d’un terrain, 13 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’un européen labourant une terre qui appartient à la tribu, 17 mars 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition de Mme Fatma Ben Kouida, 03 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la répartition de l'eau de l’Oued Sousselem, suivant un planning établi par le Caïd, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un différend sur la propriété d'agneaux, 14 mai 1910, 3 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le gel des récoltes, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la construction d’une maison sans permis, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de cultures endommagées par la grêle, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du partage d’un terrain, 28 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 30 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une recherche des personnes ayant abimé la route, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du refus de deux personnes inculpées de prêter serment, 4 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une attaque par armes à feu, 6 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une demande autorisation pour se rendre dans un autre douar, pour chercher une fiancée ainsi que sur une demande 2 kg de poudre pour fêter le mariage, 7 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur la recherche d'une personne qui aurait gardée du bois coupé, 11 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Réponse à la note n°788.
- Rapport au sujet d'un arrêt de travail, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe]. Avec certificat médical décrivant les blessures.
- Rapport au sujet de la plainte d’un particulier, non indemnisé, suite au décès de son cheval tué par ordre de l’administrateur, 14 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la visite vétérinaire d’un chien ayant mordu une personne au marché de Trézel, 20 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une rixe entre deux personnes, 21 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport de contestation sur les décisions du Caïd (vol, délimitation de terrains…), 27 juin 1910, 3 p. mss [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de personnes introuvables, 3 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française] Avec cachet officiel. Avec ordre de route adressé au garde champêtre au verso, 1 p. ms.
- Rapport au sujet du vol d'un mulet ayant appartenu à une personne assassinée, 24 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de deux personnes à présenter à l'administrateur, 2 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le retrait de population pour une journée, suite à un entrainement militaire, 5 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un vol de mouton, 13 août 1910 – 15 août 1910, 4 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 120 décalitres d'orge, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la vente de terrains à une Européenne, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'un différend sur l’appartenance d’un chameau, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec formulaire en arabe adressé à l'administrateur, 1 p. dactylo.
- Rapport au sujet du vol d’une ânesse, confrontation des témoins, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte pour agression par arme à feu, 28 août 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la construction de maison sans autorisation, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une personne recherchée, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition d’un jardinier Marocain, supposé être parti en pèlerinage pour la Mecque, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapports au sujet d'un vol de moutons, 4 septembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet- de renseignements sur Abdelkader Ben Kaddour,7 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d’un incendie survenu suite à des menaces (le différend porte sur une demande en mariage), 11 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de brebis, 17 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet du salaire d'un garde forestier et garde des eaux, 10 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la vente d'une jument, 11 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de gardes ordonnées par télégrammes, 3 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de vêtements confiés non payés, 5 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de mouton avec attaque armée, 6 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un certain Mohamed Ben Kaddour, et de ces homonymes, 15 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte contre le fils du Caïd pour la vente d’un terrain, 24 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la nomination d'un nouveau garde des eaux, 10 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la découverte d'un enfant égaré sur la route allant à Harméla, 19 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Bourenane
- Rapport sur un achat de terrain, 13 janvier 1909, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec lettre datée du 14 janvier 1909, 1 p. ms.
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Zouaï :
- Rapport au sujet d'une plainte pour vol de moutons et brebis, 10 octobre 1922, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. [Plainte retirée le 20 novembre, affaire classée]
- Rapport au sujet d'une plainte concernant un vol de moutons, et une tentative d’extorsion de fonds, 15 octobre 1922, 2 p. mss.
Commune mixte de Djebel-Nador, Ouled-Khaled-Cheraga:
- Rapport sur le labour de terrains, 9 novembre 1906, 1p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Guenadza et Sahari-Cheraga, réunies dans le douar Sahari :
- Rapport au sujet d'une plainte déposée pour labour de terrains, 14 décembre 1914, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].

Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador :
- Acte officiel pour maintien provisoire dans les lieux de Monsieur Moulin Germain, occupant de terrain dans la commune mixte de Djebel Nador, 16 avril 1903, 2 p. mss. Avec brouillon, 2 p. mss.
- Département d'Oran, Dénombrement de 1906, Bulletin individuel des indigènes vivant dans les agglomérations européennes ou des agglomération de plus de 1000 habitants exclusivement composées d'indigènes, 2 p. dactylo. [en français avec traduction en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, 30 septembre [1906], 3 p. mss. [en français avec traduction en arabe]. Objet : Demande argumentée de la révision des décisions prises au sujet du remembrement de terrains. Document accompagné d'une lettre du 6 septembre 1906 dans laquelle est expliqué le différent entre deux propriétaires de terrains.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 03 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Sollicitation pour un emploi.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur, Douar Ouled-Aziz, 04 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Vol dans les réserves de grains.
- Certificat médical décrivant les blessures, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 21 septembre 1910. Objet : Plainte suite à un vol d’argent.
- Lettres adressées à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 10 et 16 novembre 1910, 2 p. mss. Objet : Plainte contre le Caïd Belkheir.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 01 décembre 1910, 1 p. ms.
- Note manuscrite sur l’origine de l’Ouled Zian Cheraga , 1910, 2 p. mss.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 6 septembre 1916, 3 p. dactylo. ms. Objet : Suite donnée à une plainte.
- Télégramme du Sous-préfet à l'Administrateur de Trézel, novembre 1918, 1 p. mss. Avec retranscription manuscrite. Au sujet d'une circulaire télégraphique.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 3 février 1919, 2 p. dactylo. Objet : Arrestation du nommé Lachabi Amar Ben Ahmed.
- Etat nominatif des femmes soumises à la visite, commune mixte du Djebel, exercice 1931, Trézel, avril 1931, 2 p. dactylo.
- Divers documents en arabe, non traduit, 1922.
- Correspondance entre l'agha au Caïd [Sidi ben Kaddour] au Caïd [Kharroubi], en arabe avec traduction, 6 p. mss. (Au sujet notamment du convoi et réquisition d'animaux).

Archives, documentation et iconographie réunies par Pierre Courbis

Pierre Courbis est né le 8 janvier 1951 à Bône. Fils de Lucien Antoine Courbis et de Simone Evêque son épouse. Le 22 juin 1962 toute la famille gagne la France et s’installe à Romans dans la Drôme. Pierre Courbis embrasse une carrière d’avocat, essentielle à Saint-Pierre (île de la Réunion) puis à Cannes dans les Alpes-Maritimes. Dès 1973, il s’engage dans diverses associations pieds-noires.


ARCHIVES


Dossiers d'affaires de Me Pierre Courbis

Mohamed Toualbia, Ahmed Chaïbi et Amar Boumaraf contre Noël Bergeroux, Philippe de Gaulle et la SA "Midi Libre"
Plainte pour diffamation envers les Harkis. Tribunal correctionnel puis Cour d'appel de Montpellier. Cour de cassation. Cour européenne des droits de l'homme.

456 ARC 01
Dossier 1
2001-2011

456 ARC 02
Dossier 2
2001-2006

456 ARC 03
Dossier 3
2001-2008

456 ARC 04
Dossier 4
2004-2008

456 ARC 05
Dossier 5
2005-2011

Nicole Mathilde Guiraud contre France 3, BFC Productions et Faouzia Fekiri
Plainte pour atteinte à la dignité de la personne humaine. Tribunal de grande instance puis Cour d'appel de Paris.

456 ARC 06
Dossier 1
2008-2011

456 ARC 07
Dossier 2. A noter : 1 dvd du film "Les porteuses de feu".
2008-2012

Archives personnelles de Pierre Courbis

456 ARC 08
Correspondance :
- Lettre reçue de P. Desforges, mai 2006.
- Correspondance échangée avec Georges Bailly, 2006-2007.
- Lettre reçue d'Eveline Caduc, 20 septembre 2019.
Articles :
- Photocopie de l'article « Le destin brisé d'un peuple de pionniers » in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n° 125, décembre 2004.
- Texte avec corrections « Les Pieds-Noirs en 2004 : bilan et perspectives », n.d.
- Texte de l'intervention au congrès Veritas du 27 juin 2009 « Le point des procédures judiciaires en cours sous l'égide de Veritas », 23 juin 2009.
2004-2019

Archives de Lucien Courbis
Né le 28 juin 1916 à Randon. Époux de Simone Évêque. Président de l'Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage.

456 ARC 09
Mandat donné à l'Agence de défense des biens et intérêts des rapatriés pour le représenter, 10 juin 1963.
Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de son épouse, 1969.
Récépissé de déclaration ANIFOM, 14 avril 1971.
Décisions d'indemnisation, 1980-1981.
Correspondance reçue, 1993-1999.
Carte d'adhésion au Cercle algérianiste Drôme-Ardèche, 1998.
Ultime annuaire de l'Amicale des Anciens Instituteurs en Algérie française exilés en 1962, 2000.
Cahier de préparation de cours de son épouse, n.d.
1963-2000

Familles diverses

456 ARC 10
Blanc : Testament de Caroline Rassier épouse Jacques Blanc, 11 mai 1917.
Dubois : Faire-part de mariage de Claire Olivères et Raymond Dubois, 22 juillet 1939.
Pochon :
- 3 cartes postales adressées aux époux Pochon, 1904, 1945, n.d.
- Factures de N. Camilleri, chirurgien-dentiste à Bône, pour madame Pochon, 1939.
Postigo : Livret de famille de Enrique Bienvenido Postigo et Marguerite Tinturé, 16 septembre 1961.
Siret : 3 cartes de visite de madame E. Siret à Philippeville.
Tindené :
- 1 plainte de mademoiselle Tindené au chef de la brigade de gendarmerie de Mondovi, 24 septembre 1949.
Vallée :
- Livret de famille de Jules Léon Vallée et Lucie Blanche Gillet, n.d.
- Carte d'identité de Lucie Blanche Gillet épouse Vallée, 12 avril 1954.
- Carte de membre de l'Association d'assistance française pour la conservation des sépultures de mademoiselle Vallée, 1969.
Vernède : Carte de vœux de madame Vernède, 31 décembre 1959.
1904-1969

Amicale des Rapatriés d'Afrique du Nord - Section de l'ANFANOMA de Romans et Bourg-de-Péage
Lucien Courbis en est le président.

456 ARC 11
Registre des procès-verbaux des assemblées générales et des réunions, 1968-1976.
Répertoire alphabétique des membres de l'amicale, n.d..
1968-1976

Archives diverses

456 ARC 12
Plan de « Jemmapes 1920-1940 » avec noms des rues et des habitants de chaque immeuble,n.d.
Interview d'Hélie Denoix de Saint Marc par Christian Felter, n.d.
Texte de J. Deyme « Réminiscence », n.d. : Évocation de la vie de sa grand-mère, née le 28 septembre 1873 à Constantine et décédée en 1972.
Manifeste « Pont symbolique » d'Eric Wagner et Marie Claude San Juan, avec lettre d'envoi de Nicole Guiraud, 2006.
Cartons d'invitation au vernissage de l'exposition « artiste-plasticiens Pieds-Noirs » à la villa Aurélienne à Fréjus, n.d.
Power Point sur CD-ROM de la chanson « » par Claude Barzotti, [2010].
2006-2010


DOCUMENTATION ET ICONOGRAPHIE


Mouvements Pieds-Noirs

Mouvement "Pieds-Noirs pour l'Algérie" (PNPA)
Association créée en 1983.

456 ARC 13
- Manifeste, 1982.
- Plaquette « P.N.P.A. Mouvement Pieds-Noirs pour l'Algérie », n.d.
- Dossier de presse, 1983-1990.
1982-1990

Mouvement "Pied-Noir 2e génération" (PN2G)
Mouvement constitué en 1983 sur le concept identité, culture, racines. Le président en est Christian Schembré.

456 ARC 14
- Coupures de presse et photocopies, 1987-1997.
- Statuts, 2 mai 1990.
- Plaquette « Plate-forme du mouvement Pied-Noir 2e génération », n.d.
- Rapport adressé au gouvernement algérien, 30 avril 1992.
- Dossier de presse « Référendum de Maastricht », 1992.
- Projets et actions pour 1994.
- Communiqués et coupures de presse, 1994-1995.
- Ateliers de réflexion sur l'identité, 1995.
- Plaquette « Plate-forme Programme de la communauté Pied-Noire », 2 exemplaires, [1997].
1987-[1997]

Comité Pied-Noir pour les Européennes (CPNPE)
Comité constitué le 13 novembre 1998 à Marseille de cinq membres actifs : Christian Schembré, Pierre Courbis, Robert Boineau, Jacques Villard et Jean Yves Clément. Son objectif est la constitution d'une liste pied-noire et harkie pour les élections européennes du 13 juin 1999.

456 ARC 15
Bons de soutien, affiche "La parole du sud", programme synthétique des revendications de la communauté pied-noire présenté par le Comité Pied-Noir pour les Européennes, 1999.
Dossier de presse, 2 exemplaires, 1998-1999.
1998-1999

Parti Pied-Noir
Parti créé le 15 septembre 1999 à Marseille. Déclaré à la préfecture de police de Paris le 5 novembre 1999. Parution au Journal Officiel n° 2008 le 11 décembre 1999. Le président est Christian Schembré et le secrétaire général Pierre Courbis. Il a pour objet « d'organiser la participation des Européens d'Afrique du Nord de toutes origines à la vie politique française et européenne sous toutes ses formes, y compris électorales, dans la défense de l'existence, des intérêts et de la place de cette communauté et dans le respect des institutions et des lois en vigueur. »

456 ARC 16
Dossier de presse et documentation :
- Dossier de presse, 1999-2000.
- Coupures de presse et documentation, 1999-2002.
1999-2002

456 ARC 17
Communication :
- Texte « Pour la communauté Pied-Noir, communauté sans territoire », n.d.
- Plaquette de présentation « En quelques mots... », 2000.
- Héritage et création du parti Pied-Noir, 2001.
- Plaquette « Convictions et propositions », 2001.
- Analyses, réflexions et propositions, 2001-2009.
- Appel à adhésion et abonnement, 2003, 2009.
- Tribune libre « 42 ans après l'exode, les Pieds-Noirs toujours bafoués » de Christian Schembré, président du parti in Pieds-Noirs d'hier et d'aujourd'hui n°126, janvier 2005.
- Tribune libre « Un monde de minorités et de communautés » de Pierre Courbis, secrétaire général du parti, n.d.
2000-2009

456 ARC 18
Élections cantonales de 2001 :
- Tracts, 2001.
- Canton Cannes-Est [Candidat Pierre Courbis.] : affiches, tracts, coupure de presse, 2001.
- Canton Cagnes-sur-Mer Ouest [Candidate Maryse Sayag-Peiffer.] : projet d'affiche.
- Analyse des résultats et commentaires, 13 mars 2001.
2001

456 ARC 19
Élections législatives des 9 et 16 juin 2002 [Candidat Pierre Courbis.] : Bulletins de vote.
2002

Rassemblement des Rapatriés d'Afrique du Nord en Hexagone (RRANH)

456 ARC 20
Photocopies de correspondance et de coupures de presse.
2001-2002

D'Algérie-Djezaïr

456 ARC 21
Texte fondateur et historique du mouvement.
2011, n.d.

Peuple Pied-Noir
Tous droits déposés à l'INPI le 9 août 2016 sous le n° 4292606. Fondateurs officiels : Pierre Courbis et Christian Schembré.

456 ARC 22
Dossier de presse.
[2016]

Organisation des émigrés algériens (CAR)

456 ARC 23
Plaquette « Avant-projet de charte – Algérie ».
[n.d.]

Associations diverses

456 ARC 24
Association du Mémorial de Notre-Dame d'Afrique : compte rendu de l'assemblée générale et programme du pèlerinage, 2005.
Programme du colloque « Disparus en Algérie (1954/1963) » à Nice, 12 juin 2009.
Association « Fidèles de Saint-Augustin » : programme 2010-2011 et appel à cotisation, 2010.
2005-2010

Bône

456 ARC 25
Photocopies (2 exemplaires) d'une plaquette sur l'historique de l'ASB.
Photocopies d'extraits d'une lettre de Michel Sébastiani à son père Albin sur l'ASB.
Photocopies (2 exemplaires) d'un hommage à Saint-Augustin.
Annuaire des enfants de Bône réalisé et édité par Pierre Borg.
[n.d.]

Sports

456 ARC 26
Coupures de presse, photocopies, etc.
1961-1998

Poèmes et chansons

456 ARC 27
Poèmes et chansons
1960-1988

Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier

456 ARC 28
Attribution de la mention "Mort pour la France" à Henri et Paul Couturier
1962-2011

Coupures de presse et photocopies

456 ARC 29
Coupures de presse et photocopies
1948-2011

Iconographie

456 ARC 30
Photographies diverses et souvenirs de première communion.
1909-1961

Ouvrages dédicacés

456 ARC 31
Ouvrages dédicacés à Pierre Courbis
Dates diverses

Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les communes du Cercle de Tiaret :
- Subdivision de Médéah, lettre du général Gand, 8 juillet 1852, 1 p. mss.
- Expédition authentique de l'acte de décès de Brahim Ben Messoum dressé pendant un voyage en mer sur le brick le « Louis Félix », Alexandrie, 29 juillet 1852, 2p. mss. Avec indication sur le rôle d'équipage.
- Lettre du général commandant la province d'Oran au commandant supérieur de Tiaret, Ain Krechab, 21 décembre 1852, 1 p. mss. Lettre annonçant son arrivée à Tiaret, avec indication sur le convoi nécessaire.
- Lettre du colonel du 2e spahis, commandant la subdivision de Mascara, au commandant supérieur de Tiaret, Geryville, 24 avril 1853, 4 p. mss. Objet : Limite entre les Oulad-ben-Affan et les Oulad-Khallafa.
- Lettre du colonel du 2e spahis, commandant la subdivision de Mascara, au commandant supérieur de Tiaret, Mascara, 10 juillet 1853, 3 p. mss. Au sujet des Oulad-Yacoub.
- Lettre du colonel commandant la subdivision de Mascara, au commandant supérieur de Tiaret, Mascara, 14 juillet 1853, 2 p. mss. Objet : Observation sur les rapports mensuels.
- Poste de Lagouath, lettre adressée au commandant [Niqueux] du cercle de Tiaret, 22 février 1854, 1 p. ms. Objet : Vol et réclamation de Bel Hadj Mohamed.
- Poste de Lagouath, état des objets pris par les gens du Djebel Amour à Hadj Mohamed, n.d., 1 p. ms.
- Bureau Arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Mascara, 4 juin 1854, 1 p. ms. Objet : Réclamation d’un Mozabite d’Alger.
- Lettre du Général du Barail au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Lagouath, 25 mars 1854, 2 p. mss. Objet : Affaires de brigandages.
- Mémoire de proposition pour la révocation du Caïd du Oulad Naceur, Kaddour Ahmed, (djebel Amour), 26 septembre 1856, 3 p. mss.
- État approuvé de proposition pour la nomination à l’emploi de Caïd dans le cercle de Tiaret pour la tribu des Oulad-Mimoun, 4 janvier 1861, 3 p. mss.
- État approuvé de proposition de nomination de caïds pour la tribu Oulad-Yacoub, 4 janvier 1861, 3 p. mss.
Rapport en arabe, 23 novembre 1863, 3 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Objet : Partage de terre.
- Rapport sur la situation politique, administrative, morale, économique et matérielle pour le 3e trimestre 1866, 10 septembre 1866, 3 p. mss.
- Dépêche télégraphique adressée aux commandants supérieurs de Tiaret et Saïda, 17 octobre 1868, 2p. mss. Au sujet d'une possible agression.
- Réclamation adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Mascara, 18 septembre octobre 1869, 8 p. mss.
- Mesures à prendre dans le Sud adressées au Colonel commandant la subdivision de Mascara, Oran, 4 janvier 1871, 3 p. mss.
- Section des affaires indigènes, pièces à fournir par les bureaux des Affaires indigènes, Oran, 24 janvier 1871, 3 p. mss.
- Gouvernement général de l'Algérie, Circulaire sur les conditions à imposer aux tribus révoltées, Alger, 20 mai 1871, 3 p. mss.
- Gouvernement général de l'Algérie, Contributions de guerre et prises sur l'ennemi, 27 mai 1871, 4 p. mss.
- Lettre adressée au Colonel commandant la subdivision de Mascara, Oran, 9 juin 1871, 3 p. mss. Objet : Situation des dissidents.
- Section des affaires indigènes, lettres du Général De Mézange, Oran, 11 – 24 juin 1871, 5 p. mss. Objets : Nouvelles du Sud.
- Section des affaires indigènes, circulaire, Oran, 23 juillet 1871, 2 p. mss. Objet : Impôt Achour, législation.
- Section des affaires indigènes, circulaire, Oran, 11 août 1871, 3 p. mss. Objet : Dégrèvement sur l’impôt Achour.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Laghouat, 19 juillet 1874, 3 p. mss. Objet : Décès de l'Agha Djelloul.
- Affaire indigène, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 11 décembre 1874, 2 p. mss. Objet : Envoi d'une autorisation de remonte.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur de Tiaret, Mascara, 03 avril 1877, 2 p. mss. Objet : Réparations au bordj d'Aflou. Avec avis du chef du Génie au sujet du double de projet du Bordj Aflou, Oran, 30 mars 1877, 3 p. mss.
- Circulaire de la préfecture d'Oran, adressée à l'administrateur de la commune indigène de Tiaret, Oran, 15 juin 1877, 1 p. ms. Objet : Admission des indigènes dans les comices agricoles.
- Affaires civiles de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, Aflou, 4 février 1879, 2 p. mss. Objet : Responsabilité collective.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, Aflou, 18 avril 1879, 2 p. mss. Objet : Tribus de l'annexe d'Aflou qui sont allées au Harrar sans autorisation sans autorisation.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, demandes d'autorisation de pâturage adressées au Commandant Supérieur de Tiaret par les Ouled Sidi Hamza, Aflou, 3, 23 mai, 24 juin 1879.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, Aflou, 25 mai 1879, 2 p. mss. Objet : Tapis et objets divers revenant de l'exposition universelle.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 24 juin 1879, 3 p. mss. Objet : Déplacement des Ouled-Sidi-Chikh.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 8, 11 juillet 1879, 3 p. mss. Surveillance sur la circulation de deux européens d'origine espagnole qui sont passés à Aflou.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 1e septembre 1879, 2p. mss. Objet : Rixe entre deux douars.
- Affaire arabe, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 10 novembre 1879, 1 p. ms. Objet : Départ des Chambaâ.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, Aflou, 14 novembre 1879, 1 p. ms. Objet : Réclamation au sujet du paiement du zekkat.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, Aflou, 12 décembre 1879, 2 p. mss. Objet : Accident arrivé à un indigène lors d'une fantasia.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au Commandant Supérieur de Tiaret, 18 décembre 1879, 1 p. ms. Objet : Indigènes des Oulad-Mimoun qui désirent se rendre sur le territoire de la smala.
- Affaire arabe, lettres adressées au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Aflou, 17 janvier – 14 août 1879, 17 p. mss. Objet : Nouvelles du Sud. Avec dépêches télégraphiques émises de Frendah et Laghouat. A noter : Dépêche télégraphique du 21 juin 1879 du bureau de Tiaret adressée de Laghouat au Cercle de Tiaret au sujet de manifestations contre l’installation d’un nouveau Caïd.
- Lettre du caïd des Ouled-Bou-Renane au commandant supérieur du cercle de Tiaret, 11 octobre 1883. A propos de réclamations sur des indemnités suites à des réquisitions.
- Rapport sur la situation politique des divisions d'Alger et de Constantine, [1881 ?], 4 p. mss.
- Lettre d’accompagnement de personnes, dont la présence a été réclamée par le bureau de Tiaret, 4 mai 1882, 1 p. ms [en arabe avec traduction française]
- Procès-verbaux sur commission rogatoire pour vol de bœufs, [1882], 4 p. dactylo.
- Affaires indigènes de la subdivision de Médéa, Annexe de Chellala, lettre adressée au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Chellalla, 7 mai 1883, 1 p. ms. Objet : Vol d'une montre.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettres adressées au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Mascara, 8, 26 juin 1883. Objet : Réclamation formulée par le Spahis Ghalem Allah Talmani.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettre adressée au commandant supérieur de Tiaret, Mascara, 6 septembre 1883, 2 p. mss. Objet : Plainte d'une femme (Zohra bent Kouider ebn Dahman) pour voir été dépouillée.
- Lettre du caïd des Ouled-Bou-Renane sur les raisons du retard apporté à une demande de renseignement, 11 octobre 1883, 1 p. ms.
- Affaires arabes de la subdivision de Mascara, lettres adressées au commandant supérieur du cercle de Tiaret, Mascara, 22 octobre 1883, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française] Objet : Réclamation de Rouider Ben El Mahal.
Proposition pour l'établissement des tarifs des indemnités à payer pour les journées de personnel et d'animaux requis et pour toutes les prestations que les indigènes non naturalisés sont tenus de fournir à l'armée dans les conditions prévues par la loi du 3 juillet 1877, les décrets du 2 août 1877 et du 8 août 1885 et l’arrêté gouvernemental du 4 novembre 1886, par les affaires arabes, Oran, 9 mars 1887 (copie conforme du 30 août 1888), 7p. mss.
- 19e corps d'armée, le Général Plessis, commandant la division d'Oran au Général commandant le subdivision de Mascara, Instruction pour la conduite des colonnes en Algérie, Oran, 25 juillet 1890, 4 p. mss. Avec bordereau d'envoi, 7 août 1890.
Commune mixte de Frendah, lettre adressée au commandant supérieur de Tiaret, 7 juin 1893, 2 p. mss. Objet : Plainte contre une femme refusant de réintégrer le domicile conjugal.
Cercle de Tiaret, tribu des Oulad Sidi Khaled Cheraga, Demande de permission pour un individu susceptible de dresser des faucons, 25 novembre 1893, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Arrondissement d’Orléansville, commune mixte de l’Ouarsenis, demande de pâturage fournie par le Caïd Oulad Del Hoceïm Bordj-Beni-Indel, 16 juillet 1895, 71 p. mss.
- Plainte pour enlèvement d'une femme, Sahari Cheraga, 6 août 1895, 1 p. ms [en arabe avec traduction française].
- Lettre de doléance envoyée par Boudjerma El Kamel, Tiaret, 28 août 1895, 2 p. mss. Objet : détournement de succession.
- Croquis d'ensemble des plantations à créer dans et autour du village d'Aflou, 1er mars 1896.
- Document en Arabe et Français Cercle de Tiaret tribu de Oulad Sidi Khaled, le 17 novembre 1896 : épouse qui a quitté son domicile conjugal, pour se réfugier dans un autre douar.
Cercle de Tiaret, tribu des Oulad Sidi Khaled Cheraga, - Signalement de l'abandon d'une femme du domicile conjugal, Tiaret, 16 mai 1896, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Signalement par le Cadi des Oulad [Zaumai] de filles mineures remises à leurs maris, 17 octobre 1896, 1 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Avec tampon.
- Pièces justificatives concernant un contentieux de terrains, Tiaret, 17 mai 1888, 5 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Avec cachets officiels.
- Division d’Oran, subdivision de Mascara, bureau divisionnaire des Affaires Indigènes, 19ème Corps d’Armée, Général Bertrand, bordereau d’envoi, 22 février 1901, 1 p. mss.
- Demande d'autorisation de pèlerinage, 2 février 1901, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Avec cachet officiel. Traduction de l'arabe par un interprète militaire.
- Cercle de Tiaret, Rapport mensuel du 21 avril au 20 mai 1905, 8 p. mss. Avec situation politique, nouvelles diverses en circulation, administration en général ; Nouvelles agricoles et commerciales; Travaux en cours, plaintes en conseil de guerre ; - Tableau des amendes infligées (noms des intéressés, tribus, motifs, autorité qui a infligé l’amende) ; Tableau Indigènes punis disciplinairement (noms des intéressés, tribus, motifs, autorité qui a infligé la peine); Opérations concernent la tribu Oulad Sahari.
- Bureau Arabe de Tiaret, plainte adressée par Sahraoui ban Mohammed, caïd des Oulad Sidi Khaled Cheraga, pour usurpation de terrain, 13 novembre 1905, 1 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Avec cachet officiel.
- Annexe d'Afflou, permis de voyage d'un membre de la tribu des Oulad Mimoun, 21 juin 1909, 1 p. ms.

Roger Besset, né le 26 juin 1910, était inspecteur de l’éducation nationale. C’est vraisemblablement vers la fin des années 1930 qu’il découvrit le sud saharien et qu’il fit la connaissance de Georges Hirtz, alors administrateur de la commune mixte d’Aflou et avec qui il noua de solides liens amicaux.

Fonds du cercle de Tiaret

Généralités

61 ARC 01
Mémoire sur le cercle de Tiaret, son organisation politique, sa topographie générale et les ressources qu'il présente
[1885]

61 ARC 02
Notice descriptive et statistique
[1902].

Rapports périodiques

61 ARC 03
Rapports hebdomadaires, mensuels, trimestriels et annuels
1843 - 1864

61 ARC 04
Rapports hebdomadaires, mensuels, trimestriels et annuels
1871 - 1878

Correspondances

61 ARC 05
Convois d'approvisionnement
1871 - 1901

61 ARC 06
Etats des frais d'hébergement des hôtes arabes à imputer au budget de la commune indigène de Tiaret
1875 - 1885

61 ARC 07
Correspondances diverses
1852 - 1909

61 ARC 08
Cartes diverses
1886 - 1896


Fonds de la commune mixte du Dejebl-Nador, 1905-1935

61 ARC 09
Rapports des caïds des tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador
1906 - 1922

61 ARC 10
Correspondances diverses
1905 - 1931

61 ARC 11
Société indigène de prévoyance, de secours et de prêts mutuels
1911

61 ARC 12
Divers
1929 - 1935


Archives personnelles de Roger Besset, 1928-1998

61 ARC 13
Correspondance avec Georges Hirtz
1989-1992

Travaux d'érudit

61 ARC 14
Dactylogramme Textes du Sud-Algérien 1843-1878 réécrits par Roger Besset
1993

61 ARC 15
Dactylogrammes reliés et illustrés
1995 - 1997

Documentation et iconographie

61 ARC 16
Publications diverses
1952 - 1994

61ARC 17
Photographies et cartes postales
1928 - 1991

61 ARC 18
Ouvrages de Georges Hirtz dédicacés à Roger Besset et son épouse
1989 - 1998

L'Algérie nomade et ksourienne, Éditions Paul Tacussel, Marseille, 1989.
Islam-Occident, les voies du respect, de l'entente, de la concorde, PSR éditions, La Roche-Rigault, 1998.