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Teulioù  Immobilier | enrolladenn kavet : 57

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Archives Sarfati - Affiches | 1938 - 1941

Archives

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Cote : 40 ARC 13

Dossier contenant :
- Trois affiches de ventes aux enchères publiques concernant les biens suivants : lots sis à Tlemcen ; fonds de commerce d'épicerie, mercerie et tissus exploité à Béni-Saf ; immeuble sis à Béni-Saf, 1938 - 1941
- Une affiche "Eclairage électronique, avis aux consommateurs", par le Comité du Syndicat de défense des abonnés à Tlemcen , 1 p. imp.

Algérie ; Tlemcen, commune ; Immobilier ; Beni-Saf, commune ; Vente ; Affiche ; Electricité

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Cote : 123 ARC 02

Dans ce registre comptable, sont mentionnées par ordre chronologique et nominatif, les opérations immobilières (rentes, ventes) concernant des biens (terrains et immeubles) sis à Alger appartenant à Frédéric Roux. Sont joints à ce document, des actes de ventes sous seing-privé, plans de terrain, facture et règlement de mitoyenneté pour construction immobilière, extrait de minutes...

Vente ; Archives notariales ; Propriété foncière ; Comptabilité ; Archives Roux ; Immobilier ; Alger, commune

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Cote : 01 ARC 29

10 quittances de loyer au nom de Mme Florence Williams pour un logement rue Auber à Alger, de septembre 1961 à juin 1962

Archives personnelles/familiales ; Archives Williams-Campa ; Alger, département ; Logement ; Immobilier ; Loyer

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient les comptes par trimestres des rentes, des recettes (loyers) et des dépenses concernant les biens immobiliers de la veuve de Jean Attard. Se trouvent également dans ce dossier des quittances de loyer ainsi que des reçus de paiement.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Situation financière ; Comptabilité ; Biens ; Immobilier ; Loyer

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient la correspondance de la veuve de Jean Attard concernant la vente ou l'échange de différentes parcelles de terre dans la, commune de Colbert.
Contient également :
- un croquis des parcelle de terre de la commune de Colbert, 1/10 000e, 20*50 cm. Avec les noms des différents propriétaire foncier.
- un carte du Douar Frikat, 1/20 000e, n.d., 46*50 cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Agriculture ; Archives d'entreprise ; Propriété foncière ; Situation financière ; Comptabilité ; Biens ; Immobilier ; Loyer

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Cote : 89 ARC 05

Plusieurs dossiers :
- Affaire Penet, vente immeubles de la coopérative agricole (huilerie coopérative) deMaillots, 1919 - 1931.
- Contentieux F. Chabert, Tlemcen, vente par M. Jullié à M. Cochet, Tlmencen, 20/06/1911.
- Etude de M. Garcia, notaire à Tlemcen : Vente par M. et MMe. Cocher Jean à la société industrielle de l'Afrique du Nord, 10/05/1946.
- Etude de M. Mathé, notaire : Vente par M. et M.elle Martignier à la société A. Corcelle et Cie, Tlemcen, 30/12/1918.
- Mandat de paiement de l'agence de Bougie de la Compagnie algérienne, agence de Bougie, Bougie, 28/02/1929.
- Etude de M. A. Garcia, notaire : Vente (et mise en propriété) de la société industrielle de l'Afrique du Nord à la société Etablissements Léopold Sicard, Tlemcen, 28/02/1952.
Plusieurs dossiers :
- Affaire Penet, vente immeubles de la coopérative agricole (huilerie coopérative) deMaillots, 1919 - 1931.
- Contentieux F. Chabert, Tlemcen, vente par M. Jullié à M. Cochet, Tlmencen, 20/06/1911.
- Etude de M. Garcia, notaire à Tlemcen : Vente par M. et MMe. Cocher Jean à la société industrielle de l'Afrique du Nord, 10/05/1946.
- Etude de M. Mathé, notaire : Vente par M. et M.elle Martignier à la société A. Corcelle et ...

Archives Bodeur ; Archives personnelles/familiales ; Vente ; Tlemcen, commune ; notaires ; Actes ; Immobilier

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Répertoire numérique du fonds Bernard | 1930 - 1962

Archives

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Cote : 65 ARC 00

Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala - Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré et Lucien
1950

65 ARC 04
Etude de Me Panzani : Quittance et mainlevée des biens des consorts Perez (Emilio) en faveur de M. Erdinger, Oran
1953

65 ARC 05
Etude de M.e Defillon, Donation à titre de partage anticipé par M. et Mme Bernard Julien à leurs trois enfants, Ain-Temouchent
1957

65 ARC 06
Etude de Me Benaioun : Notoriété après le décès de M. Marc Emile, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 07
Etude de Me Benaioun : Vente par M. et Mme Eugène Cathala à M. et Mme. Lucien Erdinger, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 08
Etude de Benaioun : Echange entre M. et Mme Lucien Erdinger et Mme Veuve Edouard Richier et Mme Lucien Severac, Ain-Temouchent
1962

Pièces isolées

65 ARC 09
Diplôme de brevet d’enseignement primaire supérieur attribué à Lucien Erdinger par l’Académie d’Alger
1930

65 ARC 10
Autorisations de détention d’armes à feu et de munitions, Sous-préfecture d’Ain-Temouchent
1955 - 1961

65 ARC 11
Certificat d'aide Médico-sociale de la Croix-rouge française décerné à Mlle Marcelle Argence
1941
Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala - Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Diplômes ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 01

Bien mis en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un document imprimés sur le déroulement de la séance de vente aux enchères publiques du bien,13/06/1934, à l'audience des criées du Tribunal civil d'Oran.
- un livret sur les clauses et conditions général de la vente, reliées à l'intérieur des minutes du greffe.

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 02

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour honoraires, adressé à Me Henri Félix Lévi-Provençal, notaire à Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour ...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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