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Documents  Impôts | enregistrements trouvés : 47

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Cote : 211 ARC 08

Dossier contenant trois études réalisées par François Gaillard, ami de la famille Bourlier, dans le cadre de ses études de droit :
- Le phénomène Poher ou comment ne pas faire un président, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1971, 188 p.
- L'introduction du Vingtieme en Auvergne (1749 - 1763), Université de Clermont-Ferrand, 1973, 191 p.
- Le conseil économique et social, Université de Paris XIII, 1975, 333p..

Archives Bourlier ; Droit ; Organisation économique ; Politique économique ; Impôts ; Politique ; Politique et gouvernement

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Cote : 45 ARC 01

Dossier contenant deux états d'imposition de Mme Charles Amar (née Costesec).

Archives Amar ; Impôts ; Finance

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Cote : 112 ARC 02

Formulaire de déclaration des revenus de l'année 1960 rempli et signé par M. Riera.

Archives Riera ; Archives personnelles/familiales ; Administratif ; Rio Salado, commune ; Impôts

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Cote : 01 ARC 28

2 fiches d'impositions, année 1960 et année 1961, au nom de Mme Williams Florence, 4p. dactylo., 15*42cm.
1 accusé de réception de déclarations des Impôts directs d'Alger, 2p. dactylo. 11*14cm.
2 fiches pour le paiement de la taxe mobilière, juin et octobre 1960, 4p. dactylo. 16*25cm.

Archives personnelles/familiales ; Archives Williams-Campa ; Alger, département ; Travail ; Impôts

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Cote : 253 ARC 00

Archives de Jean-Marie Gallois, père de la donatrice, nommé Trésorier-payeur général de l'Algérie à la date du 1er août 1961 par décret du Premier Ministre, jusqu’au 31 décembre 1962. Ce fonds d’archives témoigne de la période de transition et de mise en place de l’institution du Trésor algérien, suite à l’indépendance, ainsi que de l’organisation de la passation entre Services du Trésor français et Services du Trésor algérien.

Documents relatifs à la carrière de Jean-Marie Gallois, trésorier-payeur général de l'Algérie

253 ARC 01
Délégation de pouvoirs : correspondances et notes de service au sujet de la distribution des pouvoirs et habilitations des agents des Services du Trésor par Jean-Marie Gallois suite à sa prise de poste le 1er août 1961
Août 1961 – août 1962

253 ARC 02
Correspondances actives de Jean-Marie Gallois, trésorier général de l’Algérie au sujet de l’organisation et la préparation de la séparation des Services du Trésor français et des Services du Trésor Algérien : transfert de fonds ; ouverture de nouveaux comptes du Trésor algérien ; mutations, affectations et indemnisation du personnel fonctionnaire en Algérie ; règlement, calcul des soldes, comptes et situation statistique demandés aux receveurs principaux des finances de différentes villes en Algérie ; compte-rendu de fait et situation au Ministère des finances à Paris.
En particulier : situation de détournement d'argent ; liquidation des produits extraordinaires du poste, années 1958 à 1960 ; fonctionnement de l'atelier mécanographique.
Juin 1961 - décembre 1962

253 ARC 03
Correspondances passive de Jean-Marie Gallois, trésorier général de l’Algérie au sujet du personnel de la Trésorerie Générale : motion, circulaires, décrets et notes de service ; situation des effectifs ; instruction concernant le reclassement des fonctionnaires français. En particulier : liste des agents de la trésorerie d’Algérie dont le conjoint, les descendants, les porches parents ou eux-mêmes ont été victimes d’un attentat terroriste, accompagnée de coupures de presse, n.d.
Mars 1962 – septembre 1962

253 ARC 04
Correspondances actives du Ministère des Finances de la république algérienne démocratique et populaire : modalité d'exécution des opérations des Trésors Algériens et Français ; protocole du 28 août 1962 et conséquences réglant, à titre provisoire, les modalités d'exécution des opérations financières algériennes et françaises ; note de service sur la préparation du projet de budget de 1963 par le ministère des finances de la république algérienne démocratique et populaire ; questions pouvant se poser à l'occasion de la passation des services le 31 décembre 1962 ; instructions concernant le Trésor algérien ; rapports avec les Autorités algériennes.
Août 1962 – décembre 1962

253 ARC 05
Dossier personnel de Jean-Marie, fin de ses fonctions de Trésorier Général de l’Algérie : procès-verbaux
29 décembre 1962

Dossiers thématiques

253 ARC 06
Organisation et fonctionnement du Trésor en Algérie du temps de l'Algérie française : rapports et notes de présentation.
1958 – 1960

253 ARC 07
« Mostaganem : un exemple de la situation en Algérie pendant la période qui a précédé l'indépendance » : correspondances entre le Trésorier général de l’Algérie et le Receveur Principal des Finances de Mostaganem.
Juillet 1962 – août 1962

Archives de Jean-Marie Gallois, père de la donatrice, nommé Trésorier-payeur général de l'Algérie à la date du 1er août 1961 par décret du Premier Ministre, jusqu’au 31 décembre 1962. Ce fonds d’archives témoigne de la période de transition et de mise en place de l’institution du Trésor algérien, suite à l’indépendance, ainsi que de l’organisation de la passation entre Services du Trésor français et Services du Trésor algérien.

Documen...

Archives Gallois-Colomb ; Situation financière ; Indépendance ; Impôts ; Législation financière ; Finance ; Organisation administrative ; Fonctionnaire ; Fonction publique ; Administration

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Cote : 03 ARC 46

Livre de compte émanant de l'administration des contributions diverses, Service des Impôts Indirects et des Taxes sur le Chiffre d'Affaires.

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Viniculture ; Production agricole ; Commerce ; Comptabilité ; Rio Salado, commune ; Facture ; Vins d'Algérie ; Fiscalité ; Impôts ; Aïn-Temouchent, arrondissement

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Cote : ARC 24 ATT

Ce dossier contient des documents sur les dépenses effectuées par André Attard : factures(essence, matériel agricole), relevé de compte personnel (notes manuscrites), bons de livraison, feuilles d’imposition ainsi que des quittance de gaz et d’electricité et des relevés pour les impôts fonciers.

Entreprises citéés :
"Automobile Simca", Louis Pacce, concessionnaire à Sétif
Comptoir Agricole Nord-Africain, Alger
Vidal, Manégat et Compagnie
Agence Renault, Collet Frères, Sétif
Société Shell d'Algérie
Distributeur des prdiots Beryl, R. Haas, Sétif
Comptoirs Numidiens, Sétif
Entreprise Louis Billiard
Electricité et Gaz d'Algérie
DIAC Algérienne (Diffusion Industrielle Automobile agricole par le Crédit en Algérie)
Ce dossier contient des documents sur les dépenses effectuées par André Attard : factures(essence, matériel agricole), relevé de compte personnel (notes manuscrites), bons de livraison, feuilles d’imposition ainsi que des quittance de gaz et d’electricité et des relevés pour les impôts fonciers.

Entreprises citéés :
"Automobile Simca", Louis Pacce, concessionnaire à Sétif
Comptoir Agricole Nord-Africain, Alger
Vidal, Manégat et Compag...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Comptabilité ; Propriété foncière ; Agriculture ; Impôts ; Facture ; Matériel agricole

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Cote : 03 ARC 35

-6 relevés de compte du Crédit Lyonnais de Joseph Viruega, Oran, 12 p. dactylo. Un des extraits de compte, non daté [1962 ?], est adressé également Madame Viruega à Cros de Cagnes.
-1 avis de crédit « de titres amortis et remboursés » du Crédit Lyonnais au nom de Joseph Viruega, 01/10/1959, 1p. dactylo. Un reçu (bon d'acquisition) du Crédit Lyonnais du même montant accompagne l'avis de crédit.

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Fiscalité ; Banque ; Finance ; Impôts ; Crédit ; Crédit Lyonnais

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Cote : 03 ARC 34

-2 tickets de comptes, s.n., Rio Salado, n.d., 2p. petit format.
1 lettre de Joseph Viruega au directeur du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, 19/10/1956, 1p dactylo. Concernant divers mouvements bancaires. Les noms suivants apparaissent : Sala, Amat Jean, Sanchez Jean, Anton Sébastien.
-6 bons d'acquisition (warrant) de Joseph Viruega au Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, de Août à Novembre 1956, 10 p. Les bons sont timbrées (timbres de 2, 3 et 5 francs).
-17 Récépissés du Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie de divers envoie bancaire de Joseph Viruega, Rio – Salado,de Septembre 1956 à Juillet 1957, 17p. mss petit format. Deux de ces reçus sont au nom de Mr Amat Jean.
-2 relevés du calcul des intérêts du compte courant de Joseph Viruega au Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie : 3e trimestre 1956 et 2e trimestre 1957, 4 p. grand format (A3)
-1 contrat pour emprunt : Warrant agricole du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisieà Joseph Viruega, Rio Salado, 10/11/1959, 4 p.
-4 Accusés de réception pour remise de chèques du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie à Joseph Viruega, Rio Salado, de Septembre 1956 à Juin 1961, 4p.
-2 tickets de comptes, s.n., Rio Salado, n.d., 2p. petit format.
1 lettre de Joseph Viruega au directeur du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, 19/10/1956, 1p dactylo. Concernant divers mouvements bancaires. Les noms suivants apparaissent : Sala, Amat Jean, Sanchez Jean, Anton Sébastien.
-6 bons d'acquisition (warrant) de Joseph Viruega au Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie, Rio Salado, de Août à Novembre 1956, 10 p. Les ...

Archives Viruega ; Archives d'entreprise ; Agriculture ; Viniculture ; Production agricole ; Economie ; Commerce ; Comptabilité ; Oran, commune ; Rio Salado, commune ; Vinification ; Facture ; Vins d'Algérie ; Fiscalité ; Banque ; Finance ; Impôts ; Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie

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Type
Date de parution
Descripteurs

Impôts [47]

Finance [15]

Comptabilité [14]

Agriculture [10]

Commerce [10]

Fiscalité [8]

Production agricole [8]

Rio Salado, commune [8]

Archives d'entreprise [7]

Archives Viruega [7]

Facture [7]

Vins d'Algérie [7]

Algérie [6]

Banque [6]

Economie [6]

Politique et gouvernement [6]

Viniculture [6]

Vinification [6]

Archives personnelles/familiales [5]

Oran, commune [5]

Port [4]

Situation financière [4]

19e siècle [3]

Administration [3]

Annuaire [3]

Crédit [3]

Crédit foncier d'Algérie et de Tunisie [3]

Douanes [3]

Gouvernement général de l'Algérie [3]

Industrie [3]

Mines [3]

Population indigène [3]

Radio [3]

Tourisme [3]

Transport maritime [3]

Viticulture [3]

Afrique du Nord [2]

Afrique Occidentale Française [2]

Alger, commune [2]

Archives Amar [2]

Archives Attard [2]

Archives Bourlier [2]

Archives Riera [2]

Assurance [2]

Berbère [2]

Carrière [2]

Chemin de fer [2]

Colonisation [2]

Crédit Lyonnais [2]

Droit [2]

Hôpital [2]

Indemnisation [2]

Indigène [2]

Oranie [2]

Organisation administrative [2]

Politique [2]

Propriété foncière [2]

Réparation [2]

Sociéte Génerale [2]

Succession [2]

Vente [2]

1830-1870 [1]

Administratif [1]

Affaires Indigènes [1]

Agricole [1]

Aïn-Temouchent, arrondissement [1]

Aïn-Témouchent, commune [1]

Alger, département [1]

Anciens combattants [1]

Arabe [1]

Architecture islamique [1]

Archives B. Baudru [1]

Archives Fabiani [1]

Archives Feldmann [1]

Archives Gallois-Colomb [1]

Archives Janier [1]

Archives Leblanc-Astier [1]

Archives Roy - Gibergues [1]

Archives Sarfati [1]

Archives Scotto di Vettimo [1]

Archives Williams-Campa [1]

Artiste [1]

Assemblée générale [1]

Assistance sociale [1]

Assurance agricole [1]

Bab-el-Oued, quartier [1]

Barberousse [1]

Bâtiment d'habitation [1]

Beni-Saf, commune [1]

Bibliothèque [1]

Bilan [1]

Bourguiba, Habib (1903-2000) [1]

Caïd [1]

Campagne [1]

Casbah [1]

Céréaliculture [1]

Cimetière [1]

Colonies agricoles [1]

Colonisation militaire [1]

Correspondance [1]

Culture agricole [1]

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