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Documents  Droit | enregistrements trouvés : 207

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Cote : 211 ARC 08

Dossier contenant trois études réalisées par François Gaillard, ami de la famille Bourlier, dans le cadre de ses études de droit :
- Le phénomène Poher ou comment ne pas faire un président, Université des sciences sociales de Toulouse, Toulouse, 1971, 188 p.
- L'introduction du Vingtieme en Auvergne (1749 - 1763), Université de Clermont-Ferrand, 1973, 191 p.
- Le conseil économique et social, Université de Paris XIII, 1975, 333p..

Archives Bourlier ; Droit ; Organisation économique ; Politique économique ; Impôts ; Politique ; Politique et gouvernement

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Cote : 40 ARC 02

Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime législatif de l'Algérie, retranscritpion manuscrite d'un cours suivi par Jospeh Sarfati, à Alger, 1929 - 1930.
- Tableau des successions musulmanes, rappel synthétique des droits, annoté par Joseph Sarfaty.
Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime ...

Législation ; Archives Sarfati ; Droit ; Succession ; Enseignement ; Etude ; Cahier scolaire ; Droits civils et politiques ; Droit musulman

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Cote : 40 ARC 08

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Archives Sarfati ; Droit musulman ; Droit ; Islam ; Islam et politique ; Droit Pénal ; Organisation politique ; Organisation religieuse ; Organisation sociale

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Cote : 40 ARC 12

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 09

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Archives Sarfati ; Droit musulman ; Droit ; Propriété foncière ; Propriété ; Régime foncier ; Biens ; Droit Kabyle

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Cote : 40 ARC 10

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Succession ; Droit Kabyle ; Testament ; Législation

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Cote : 40 ARC 11

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 15

Dossier contenant 5 ouvrages de droit, utilisés et annotés par Jospeh Sarfati durant ses études de notaire, :
-F. et G. ROULOIS, Manuel mnémotechnique pour l'étude du droit et son application à la pratique notariale Tome II, Nevers : Imp. Fortin, 1950, 10e éd., Edition réservée aux Notaires, au Personnel des Etudes de Notaires et aux Elèves des Ecoles de Notariat, 57 p. imp.
-F. et G. ROULOIS, Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat, Anger : S.F.I.P., 6e éd., 537 p.
- L. MAGUET, Traité et formulaire à l'usage des aspirants au Notariat et pour la préparation aux examens, Tome I, Paris : Administration du journal des notaires et des avocats, 1925, 1098 p. imp.
- L. MAGUET, Traité et formulaire à l'usage des aspirants au Notariat et pour la préparation aux examens, Tome II, Paris : Administration du journal des notaires et des avocats, 1926, 1182 p. imp.
- O. DAIMBERT, Traité théorique et pratique de la purge des privilèges et hypothèques, Paris : Recueil Sirey, 1914, 474 p. imp.
- A. LAFORCE, Traité-Formulaire de la Purge et de l'Ordre, Beaugency : René Duguet &Cie, 1932, 236 p. imp.
- Coll., Précis du droit et de la pratique hypothécaires, Paris : Chambaz et Leblonc, 1940, 722 imp.
- Coll., Traité-Formulaire des hypothèques, Paris, 1925, 247 p. imp.
- A BOU BEKR ABDESSELAM, Usages de Droit Coutumier dans la région de Tlemcen, Alger : Société historique algérienne, 1936, 53 p. imp.
Dossier contenant 5 ouvrages de droit, utilisés et annotés par Jospeh Sarfati durant ses études de notaire, :
-F. et G. ROULOIS, Manuel mnémotechnique pour l'étude du droit et son application à la pratique notariale Tome II, Nevers : Imp. Fortin, 1950, 10e éd., Edition réservée aux Notaires, au Personnel des Etudes de Notaires et aux Elèves des Ecoles de Notariat, 57 p. imp.
-F. et G. ROULOIS, Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit ...

Législation ; Archives Sarfati ; Droit ; Enseignement supérieur ; Etude ; Manuel ; notaires

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Cote : 331 CON-b

Arrété du 29 septembre 1951 portant extension de la Convention collective algérienne de Retraites et de Prévoyance des Cadres en Algérie

Algérie ; Travail ; Syndicat patronal ; Droit

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Cote : 122 ARC 00

Le fonds est composé des correspondances entre le donateur et divers partis, organismes ou personnalités politiques en réaction à des sujets d'actualités sur l'Algérie française et les pieds -noirs ; correspondances liées au titre de président de l'association "Défense et illustration de l'oeuvre de la France Outre Mer" de Maurice Eisenchteter. On trouve également dans ce fonds, une partie des archives de cette association dont le but est "d'illustrer et promouvoir la mémoire de l'oeuvre de la France et des Français outre-mer, en restaurer la fierté nationale et la défendre contre les dévoiements dont son histoire pourrait faire l'objet ; étudier et mettre en oeuvre tous moyens visant à obtenir une juste réparation des atteintes morales et des pertes matérielles dont les Français hors métropole pourraient avoir été victimes". De nombreux dossier recencent également les activités et démarches mémorielles réalisées par Maurice Eisenchteter en relation avec les associations Recours France (Rassemblement et Coordination des Rapatriés et Spoliés d'Outre-Mer), et Mémoire de la France d'Outre-Mer.

Correspondances de M. Eisenchteter

122 ARC 01
Correspondance entre M. Eisenchteter et divers représentants de l'UMP
2003 - 2007

122 ARC 02
Correspondance entre M. Eisenchteter et Bernard Stasi
2003 - 2004

122 ARC 03
Correspondance entre M. Eisenchteter et M. Dubourdieu,
2004

122 ARC 04
Correspondances entre M. Eisenchteter et divers représentants d'associations de rapatriés et politiques autour de la création de la fondation "Défense et illustration de l'oeuvres de la France Outre Mer"
2004

122 ARC 05
Dossier de défense de la reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés
2005

Papiers personnels de Maurice Eisenchteter

122 ARC 19
Archives de l'année 1989
1989

122 ARC 17
Archives de l'année 1992
1992

122 ARC 09
Archives de l'année 1994
1994 - 1995

122 ARC 18
Archives de l'année 1995
1993 - 1995

122 ARC 10
Archives de l'année 1997
1997

122 ARC 11
Archives de l'année 1998
1997 - 1998

122 ARC 12
Archives de l'année 1999
1999

122 ARC 13
Archives de l'année 2000
1999 - 2000

122 ARC 14
Archives de l'année 2001
2001

122 ARC 15
Archives de l'année 2002
2001 - 2002

122 ARC 16
Archives de l'année 2003
2001 - 2003

122 ARC 20
Archives de l'année 2014
2014

122 ARC 23
Retranscriptions dactylographiées des conférences de Maurice Eisenchteter
2003 - 2008

Documents divers

122 ARC 06
Dossier sur le projet de "Mémorial Rapatrié" de Marseille
2004

122 ARC 07
Documents sur diverses associations pieds-noirs
1991 - 2003

122 ARC 08
Bulletins d'information du GNPI
2004 - 2007

122 ARC 21
Dossier sur la fusillade de la rue d'Isly du 26 mars 1962
[1992]

Iconographie

122 ARC 22
Publicité du domaine vinicole d'Henri Borgeaud à Staouëli
[n.d.]

122 ARC 24
Photographie du Maréchal Juin à N'Gaous
1935
Le fonds est composé des correspondances entre le donateur et divers partis, organismes ou personnalités politiques en réaction à des sujets d'actualités sur l'Algérie française et les pieds -noirs ; correspondances liées au titre de président de l'association "Défense et illustration de l'oeuvre de la France Outre Mer" de Maurice Eisenchteter. On trouve également dans ce fonds, une partie des archives de cette association dont le but est "d'...

Archives Eisenchteter ; Association ; Rapatriés ; Législation ; Droit ; Mémoire ; Colonialisme

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