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Répertoire numérique du fonds C. Poli | 1946 - 2010

Archives

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Cote : 258 ARC 00

Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.


Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés réinstallés a été créé le 19 juillet 1994 par arrêté ministériel. Il se voit confier une mission de suivi et d'évaluation du dispositif d'aide aux rapatriés réinstallés.

258 ARC 01
Correspondance, comptes rendus de réunions.
1994 - 1996

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer

L'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM) a été créée par la loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France. Elle était un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'économie et des finances. Elle a procédé à la mise en œuvre des lois successives d'indemnisation des biens spoliés des rapatriés des territoires anciennement placés sous la souveraineté française. Elle a été supprimée par la loi de finances pour 2014 n° 2013-1278 du 29 décembre 2013.

Conseil d'administration

258 ARC 02
Nominations au conseil d'administration : Nominations de M. Poli au conseil d'administration et documentation sur l'ANIFOM (1996-1999, 2007).
1996 - 2007

Dossiers des conseils d'administrations

258 ARC 03
3 décembre 1996.
10 juin 1897.
9 décembre 1997.
9 juin 1998.
8 décembre 1998.
15 juin 1999.
7 décembre 1999.
20 juin 2000.
12 décembre 2000.
12 juin 2001.
11 décembre 2001.
11 juin 2002.
10 décembre 2002.
1996 - 2002

258 ARC 04
10 juin 2003.
2 décembre 2003.
8 juin 2004.
9 décembre 2004.
7 juin 2005.
6 décembre 2005.
23 mai 2006.
9 novembre 2006.
22 mai 2007.
22 novembre 2007.
21 mai 2008.
25 novembre 2008.
25 mai 2009.
17 novembre 2009.
20 avril 2010.
18 mai 2011.
6 mars 2012.
2003 - 2012

258 ARC 05
Activités diverses : Compte rendu d'activité du 1er décembre 2000 au 1er juin 2002 : Invitation à l'inauguration de l'exposition "Représenter le territoire" aux Archives nationales à Fontainebleau le 17 septembre 2010 (évocation à cette occasion du projet de transfert des archives de l'ANIFOM aux Archives nationales.)
2002 - 2010

258 ARC 06
Commission “AD HOC” (commission créée pour régler les dossiers les plus urgents et préparer la commission nationale de désendettement des rapatriés) : Correspondance (1998-1999) ; Procès-verbaux des réunions des 27 avril, 1 et 26 mai 1998 et 29 mars 1999.
1998 - 1999

Commission nationale de désendettement des rapatriés

La Commission nationale de désendettement des rapatriés a été instituée par décret nº 99-469 du 4 juin 1999. Elle a pour mission de statuer sur l’éligibilité des demandes de suspension des poursuites des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée tout en préservant l’outil de travail et le toit familial, d’examiner le plan d’apurement du bénéficiaire et de se prononcer sur l’octroi éventuel d’une aide financière de l’Etat.

258 ARC 07
Correspondance et documentation.
1999 - 2007

258 ARC 08
Dossiers individuels nominatifs
1970 - 2007

Commission pour l'érection d'un mémorial de la guerre d'Algérie

258 ARC 09
Réunion du 9 mars 1999.
1999

Commission consultative des rapatriés

La commission consultative des rapatriés est créée par arrêté ministériel du 6 février 2001. Elle a pour objet de formuler au ministre chargé des rapatriés, à la demande de ce ministre ou de sa propre initiative, toutes propositions ou avis sur les mesures qui concernent les rapatriés.

258 ARC 10
Réunions plénières des 8 janvier et 7 février 2002 ; rapport (février 2002).
2002

Haut conseil des rapatriés (HCR)

Le Haut Conseil des rapatriés est créé par décret du Premier ministre le 20 décembre 2002 et installé en mars 2003. Il remplace à la fois la Commission consultative des rapatriés et le Comité national de suivi du plan d'action en faveur de harkis. Il formule, en liaison avec la Mission interministérielle aux rapatriés tout avis ou proposition sur les mesures qui concernent les rapatriés et les harkis, notamment dans le domaine de la mémoire de l’œuvre de la France d’outre-mer et des questions liées à l’insertion de ces populations. C’est aussi une instance permanente de débats, de suivi des mesures et des dispositions prises en faveur de la communauté rapatriée.

258 ARC 11
Mise en place et activités : correspondance et documentation (2002-2004) ; rapports d'activité pour les périodes avril 2003-mars 2005, 2006, 2007 et 2008-2009.
2002 - 2009

258 ARC 12
Dossiers des réunions
2003 - 2010

Dossiers thématiques

Mémorial de l'outre-mer à Marseille

L'Association du centre culturel pour la conservation et le développement du patrimoine culturel de la mémoire des Français d'outre-mer, devenue le 24 juin 1991 L'Association du mémorial de l'outre-mer, a pour objet de définir le projet de centre culturel qui doit être implanté au Fort Saint-Jean à Marseille. Ce projet, porté par différentes associations, connaîtra plusieurs variantes et sera définitivement abandonné par la municipalité de Marseille en 2006.

258 ARC13
Projet du Fort Saint-Jean : Statuts de l'association " Mémorial de l'Outre-mer - L'œuvre française " (1991) et modifications (1992) ; Projet et rapport de synthèse sur le projet d'implantation au Fort Saint-Jean (1991) ; Compte-rendu de la conférence donnée le 19 novembre 1992 par M. Jacques Ribs, président de l'association (1992) ; Étude diagnostic (6 août 1996) ; Compte-rendu de la réunion du 16 janvier 1997 ; Correspondance diverse (1996-1998)
1991 - 1998

258 ARC14
Projet du silo à grains du quai d'Arenc : Visite du nouveau site envisagé : le silo à grains du quai d'Arenc au port autonome de Marseille (1999) ; Correspondance (1999-2000).
1999 - 2000

258 ARC15
Projet Boulevard Rabatau : Projet : correspondance et comptes rendus de réunions (2003-2005) ; Convention de partenariat Etat-Ville de Marseille (2004) ; Dossier technique (2004) ; Participation du Haut conseil des rapatriés (HCR) : correspondance, comptes rendus de réunion, conseil scientifique (2004).
2003 - 2005

Cimetières

258 ARC 16
Association pour la sauvegarde des cimetières d'Algérie (ASCA) : Dossier constitué par l'ASCA : assemblées générales (2003-2005), comptes rendus de visites (1990-2005), articles de presse (1988-2005).
1988 - 2005

258 ARC 17
Projet de regroupement de cimetières chrétiens et israélites : Réunion du 12 février 1993 au Secrétariat d’État à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés.
1993

258 ARC 18
Plan d'action gouvernemental pour les sépultures civiles en Algérie (plan d'action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie, annoncé par la Président de la République à Alger le 3 mars 2003, ayant reçu l'accord des autorités algériennes le 8 septembre 2004) : Correspondance, comptes rendus de réunions (2004-2007) ; Missions d'évaluation (juillet 2003) ; Photographies (sans date).
2003 - 2007

258 ARC 19
État des cimetières chrétiens et juifs en Algérie : Correspondance et dossier " Nos cimetières " par le Comité de liaison des associations nationales de rapatriés (CLAN-R).
2009 - 2010

Loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

258 ARC 20
Suivi de l'élaboration du projet de loi.
2004 - 2005

Documentation et documents sans lien avec le fonds

258 ARC 21
Correspondance diverse et documentation : Correspondance de Pierre Hug, préfet honoraire [1991] ;Dossier sur le problème de l'indemnisation des rapatriés (1992-1993) ; Rapport de synthèse du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés présidé par M. Loïc Rossignol, Conseiller Maître à la Cour des comptes [1994] ; Rapport à l'Assemblée nationale fait au nom de la commission des finances, annexe n° 21 " Emploi et solidarité Rapatriés " par M. Marc Laffineur, député (2001) ; Rapport au parlement sur la situation sociale des enfants d'anciens supplétifs (février 2006). A noter :Bulletin de liaison de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française, n° 35 de décembre 1990.
[1991] - 2006

258 ARC 22
Documents relatifs au domaine agricole de Saoula appartenant à Pierre Lubet : factures.
1946 - 1959
Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.

Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés r...

Archives C. Poli ; Commémoration ; Mémoire ; Commission consultative des Rapatriés ; Indemnisation ; ANFANOMA ; Situation administrative ; Administration ; Situation sociale ; Situation financière ; Aide ; Haut Conseil des rapatriés ; Harki ; Archives Association du Mémorial de l'Outre-Mer ; Cimetière ; Exploitation agricole ; Comptabilité ; Saoula, commune

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V


Cote : 115 ARC 04

Dossier composé d'un ensemble de pièces comptables relatives à l'organisation du Grand Gala 1949 des Zouaves : factures, reçus, quittance de droit d'auteur de M. Rashen, liste des comptes. On trouve également dans ce dossier, des lettres d'invitation, de désistement, de renseignement sur le déroulement des festivités, et plus largement pour l'organisation de l'évènement (subventions, listes des lots, locations d'orchestre, transports,). Certains documents renvoient à d'autres manifestation commémoratives organisées par l'amicale : pélérinage annuel au Monument des Zouaves de Coxyde et le congrès National des Anciens Zouaves.

Ce dossier contient également certains documents sur l'association elle-même (courrier de création, statuts de l'Union des Amicales Réglementaires de Zouaves fondée en 1928).
Dossier composé d'un ensemble de pièces comptables relatives à l'organisation du Grand Gala 1949 des Zouaves : factures, reçus, quittance de droit d'auteur de M. Rashen, liste des comptes. On trouve également dans ce dossier, des lettres d'invitation, de désistement, de renseignement sur le déroulement des festivités, et plus largement pour l'organisation de l'évènement (subventions, listes des lots, locations d'orchestre, transports,). ...

Archives Sudry ; Zouave ; Régiment du 9e zouaves ; Comptabilité ; Correspondance ; Association ; Division d'occupation d'Afrique ; Commémoration

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V


Cote : 115 ARC 06

Dossier contenant des documents relatifs à l'organisation d'un pelerinnage sur les lieux d'opération militaire de la 87e DIA durant la campagne de france en commémoration à la bataille du 5 juin 1940 : correspondances (demande de tarifs préférentiels, invitations, , notes manuscrites sur les tarifs et horraires des transports, sur l'itinéraires, ...
On trouve dans ce dossier également un ensemble de liste de colis expédié aux prisonniers du 9e régiments ainsi qu'une liste nominative des familles résidant à Alger et ayant perdu n des leurs au cours de la campagne 1939 - 1940.
Dossier contenant des documents relatifs à l'organisation d'un pelerinnage sur les lieux d'opération militaire de la 87e DIA durant la campagne de france en commémoration à la bataille du 5 juin 1940 : correspondances (demande de tarifs préférentiels, invitations, , notes manuscrites sur les tarifs et horraires des transports, sur l'itinéraires, ...
On trouve dans ce dossier également un ensemble de liste de colis expédié aux prisonniers du 9e ...

Archives Sudry ; Commémoration ; Régiment du 9e zouaves ; Division d'occupation d'Afrique ; Mémoire

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V


Cote : 11 ARC 32

-Menus : Repas du jeudi 26 Janvier 1950,2p. ill n&b, 15*19cm. Au dos une reproduction de la Veuve Clicquot-Ponsardin).

-Menu : Centenaires des Zouaves le 15/06/1952,1p. avec ill en coul11*20cm avec carton d'emplacement de table de Monsieur Saladini, 11*7cm, ill. en coul.

-Menu du 10eme anniversaire du Garigliano, Alger, 11/05/1954, 4p. en coul., 13*13cm.

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Association ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Commémoration ; Cérémonial ; Menus ; Zouave ; Iconographie

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Cote : 11 ARC 33

-Carte de vœux des membres du bureau de l'Amicale du 9e régiment de zouaves, signé Chevallet,Paris, n.d., 1p. imp. 11*14cm.
-Carte des sous officiers du 9e bataillon de Zouaves, Alger, n.d., 1p. imp ill en coul, 11*14cm.
-Carte de vœux non datée non signée sur un carton.
-Carte du Lieutenant Colonel Boissarie, (12*16cm). Carte illustrée en couleur, dessin d'une sergent de zouaves en 1846.
-Cartes de vœux du Colonel Tasse, 07/01/50, Paris, 1p. mss avec ill en coul., 14*21cm.
-Carte de vœux de H. Martin, 03/01/51, Paris, 1p. mss;11*14cm. .
-Carte de vœux non signée, 09/01/52.
-Carte de vœux du colonel Tasse, 12/01/52, Paris, 2p. mss 14*21cm.Avec en tête de l'association pour le developpement des oeuvres d'entr'aide dans l'armée.
-Carte de vœux du General henry Martin, 29/01/52, sur une carte de visite petit format
-Carte de vœux de R. Verbist adressée à Beni Messous , 22/12/52.
-Lettre du Colonel Tasse adressée à Mr Saladini, 08/01/1953, Paris, 1p. mss, 14*21 cm.
-Lettre du Général Henri Martin adressée à Mr saladini, 08/01/1953, Paris, 1p. mss, 11*14cm.
-Lettre du Colonel Tasse adressée à Monsieur Saladini, Paris, 16/01/1954, 1p. mss.
-Lettre sans nom, avec intitulé de l'assemblée national, 19/01/54, Paris, 1p mss, 14*21 cm.
-3 cartes de vœux du Général Henry Martin : 26/01/54; 04/01/54 et n.d. ; 3p. mss, 11*14cm.
-Carte illustrée en couleur de R. Verbist, 1953, 2p.; 9*13 cm.
-2 lettres de Mr Aumeran (26/02/53 et 12/02/54), 2p. mss.
-Lettre du Colonel Tasse adressée aux " vieux du neuf " , Paris, 02/01/1955, 1p. mss.
-Lettre de Mr Aumeran adressée à Monsieur Saladini, Paris, 04/01/1955, 1p. mss.
-Lettre du Président de l'Amicale "Les vieux du Neuf" adressée à la maison du combattant, Paris , 10/01/1957, 1p. Dactylog.
-Lettre de Mr Aumeran, Alger, 02/01/1957, 1p. mss.
-Lettre de Monsieur Aumeran, Alger, 07/01/1960, 1p. mss.
-Carte de vœux des membres du bureau de l'Amicale du 9e régiment de zouaves, signé Chevallet,Paris, n.d., 1p. imp. 11*14cm.
-Carte des sous officiers du 9e bataillon de Zouaves, Alger, n.d., 1p. imp ill en coul, 11*14cm.
-Carte de vœux non datée non signée sur un carton.
-Carte du Lieutenant Colonel Boissarie, (12*16cm). Carte illustrée en couleur, dessin d'une sergent de zouaves en 1846.
-Cartes de vœux du Colonel Tasse, 07/01/50, Paris, 1p. ...

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Association ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Commémoration ; Cérémonial ; Menus ; Zouave ; Iconographie

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V


Cote : 11 ARC 34

-Lettre non datée non signée (joint version manuscrite) :Invitation aux obsèques de l'Adjudant Perrucaud, 1p. Dactylo. + 1p. mss.

-Invitation du commandant Bono Lieutenant par le Colonel Fredet, 27 novembr, 1p. imp. ; ,11*14cm.

- Invitation par le chef de Bataillon Bargue, à la prise de commandement du Lieutenant Colonel Fredet le 17/10, n.d., 2p. dactylo. ill en coul., 2p. dactylo. : 11*14cm.

-Invitation, avec enveloppe du gouverneur général de l'Algérie et de Mme Pierre Bordes le 16/06, 1p. imp. 11*14cm.

-Lettre adressée à Monsieur le Président de l'Amicale régimentaire du 1e Zouaves : Convocation à la réunion mensuelle de l'amicale du 1e zouaves, Alger, 06/10/1942, 1p. Dactylo.

-Lettre de Mr Aumeran avec en entête "assemblée nationale" adressée au général Horeau, Paris, 30/05/1950, 1p. mss.

-Note de service du 1 Juin 1950 : Inauguration de l'avenue du 9e Zouaves avec plan, par la Xe Région Militaire, division d'Alger, 01/06/1950, Alger, 4p. dactylo.

-Invitation à l'occasion de la remise de la fourragère aux jeunes zouaves du contingent 50/2 le 03/02/51, 31/01/1951, 1p. dactylo.; 11*14cm.

-Lettre du chef de Bataillon Bargues adressée à Monsieur le Président de l'amicale des vieux du neuf : organisation de la cérémonie du centenaire de la création des 1er et 3eme Zouaves, Alger, 29/03/1951, 1p. Dactylo.

-Invitation à l'occassion de la remise de la fourragère aux jeunes recrues le 02/02/52, s.n. (en-tête "9e bataillon du Zouaves),n.d., 1p. imp (avec annotations mss); 10*14cm.

-Lettre de L. Saladini adressée à Mr Aimé Joffrin : Invitation à une réunion à la veille de la commémoration de l'armistice du 8 Mai 1945, Alger, 20/04/1953, 1p. Dactylo.

-Lettre d’A. Legendre (Ministère des anciens combattants et des victimes de guerre, délégation départementale d'Alger) adressée à Monsieur le Commandant Robert Bono :
Invitation à l'occasion de la venue du gouverneur Général de l'Algérie avec programmation, 09/05/1953, 1p. Dactylo.

-Lettre de Aimé Gardès adressée à Monsieur Saladini : cérémonie du 1 novembre, Constantine, 04/01/1954, 2p. mss.

-Lettres du Lieutenant-colonel Fredet adressées à Monsieur le président des "Vieux du neuf" : Invitation à la cérémonie de remise de fourragère des soldats du contingent 54/2 (lettre du 21/10/1954), des soldats du contingent 53/2 (lettre du 06/02/54), des soldats du contingent 54/1 (lettre du 29/06/54),Alger, 2p. Dactylo.

-Lettre de L. Saladini adressée à l'amicale régimentaire du 9e zouaves : Invitation, réunion de l'amicale, Alger, 20/10/1954, 1p. Dactylo.

-Lettre de Mr Saladini : Invitation, à l'occasion de la venue du lieutenant-colonel Boisserie, 1955, 1p. Dactylo.

-Lettre de Mr Saladini commençant par "Cher Camarade" : Invitation (avec timbre), à l'occasion de la venue du président d'honneur Aumeran, 09/04/1955, 1p. Dactylo.

-Lettre de Mr Saladini commençant par "Cher Camarade" : Invitation à l'occasion de la venue du président d'honneur Aumeran, 09/04/1955, 1p. Dactylo.

-Lettre du Lieutenant-colonel Boisserie adressée à Monsieur le Capitaine Saladini : Invitation à la prise de commandement du Lieutenant Colonel Barjaud, Alger, 23/01/1957, 1p. Dactylo.

- Lettre adressée à Monsieur le Président de l'Amicale régimentaire du 1e Zouaves : Convocation à la réunion mensuelle de l'amicale du 1e zouaves, Alger, 06/10/1942, 1p. Dactylog.
-Lettre non datée non signée (joint version manuscrite) :Invitation aux obsèques de l'Adjudant Perrucaud, 1p. Dactylo. + 1p. mss.

-Invitation du commandant Bono Lieutenant par le Colonel Fredet, 27 novembr, 1p. imp. ; ,11*14cm.

- Invitation par le chef de Bataillon Bargue, à la prise de commandement du Lieutenant Colonel Fredet le 17/10, n.d., 2p. dactylo. ill en coul., 2p. dactylo. : 11*14cm.

-Invitation, avec enveloppe du gouverneur général ...

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Association ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Commémoration ; Cérémonial ; Menus ; Zouave ; Iconographie

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V


Cote : 11 ARC 38

Aucun nom d’expéditeur apparent.

Lettre adressée au Général Martin : Demande de photo (pour décorer le nouveau local de l'amicale des anciens du 9e zouaves), Alger, 23/04/1942 , 1p. Dactylog.

Lettre adressée au Général de Montsabert : Demande de photo (pour décorer un nouveau local de l'amicale des anciens du 9e zouaves), Alger, 23/04/1942, 1p. Dactylog.

Lettre adressée au lieutenant colonel Tasse : Demande de photo ( pour décorer un nouveau local de l'amicale des anciens du 9e zouaves), Alger, 23/04/1942, 2p. Dactylog. Avec la réponse négative du Colonel Tasse, 02/05/42, 1p. mss.
Aucun nom d’expéditeur apparent.

Lettre adressée au Général Martin : Demande de photo (pour décorer le nouveau local de l'amicale des anciens du 9e zouaves), Alger, 23/04/1942 , 1p. Dactylog.

Lettre adressée au Général de Montsabert : Demande de photo (pour décorer un nouveau local de l'amicale des anciens du 9e zouaves), Alger, 23/04/1942, 1p. Dactylog.

Lettre adressée au lieutenant colonel Tasse : Demande de photo ( pour décorer un nouveau ...

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Association ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Commémoration ; Zouave ; Iconographie

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Cote : 11 ARC 45

Discours prononcé en l'hommage des hommes de la 87e division Nord-Africaine morts lors de la bataille de l'Ailette.

Archives Aumeran ; Régiment ; Régiment du 9e zouaves ; Amicale ; Anciens combattants ; Prisonnier ; Zouave ; Discours ; Soldats ; Commémoration ; Témoignage

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Cote : 143 ARC 01

Dossier contenant :
- une correspondance entre Emile Azoulay, alors président de l'assocaition et le Fonds National Juif, au sujet d'un projet de commémoration des juifs de Mostaganem à Safed, Jérusalem, 1979, 2 p. dactylo. Contient également une lettre de l'association de coopération économique France-Israël, au sujet de la subvention de ce projet, n.d., 2p. dactylo.
- Une lettre de Raymond Barre à Roger Fenech, député du Rhone, concernen l'attribution et l'installation du monument aux morts de la ville de Mostaganem rapatrié à Montpellier, PAris, 30/11/1979, 1p. dactylo.
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Dossier contenant :
- une correspondance entre Emile Azoulay, alors président de l'assocaition et le Fonds National Juif, au sujet d'un projet de commémoration des juifs de Mostaganem à Safed, Jérusalem, 1979, 2 p. dactylo. Contient également une lettre de l'association de coopération économique France-Israël, au sujet de la subvention de ce projet, n.d., 2p. dactylo.
- Une lettre de Raymond Barre à Roger Fenech, député du Rhone, concernen ...

Archives des Amis de Mostaganem ; Association ; Mostaganem, commune ; Israël ; Juif ; Commémoration ; Monument aux Morts ; Mémoire

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Cote : 143 ARC 02

Dossier contenant un ensemble de documents liés aux manifestations (bal, pique-nique) organisées par l'Association des Amis de Mostaganem.

Archives des Amis de Mostaganem ; Association ; Mostaganem, commune ; Commémoration ; Mémoire

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