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AVANT-PROPOS

I. SITUATION FINANCIERE

CHAPITRE PREMIER - SITUATION FINANCIERE DE L'ALGERIE
A. — Circulation fiduciaire 5
B. — Dépôts dans les banques et caisses publiques 5
Engagements bancaires.
C. — Trésor algérien 5
D. — Engagements, de l'Algérie 6
E. — Tableau comparatif des situations financières 1950 et 1951 7

CHAPITRE II - IMPOTS ET REVENUS

A. — Impôts directs 11
a) Législation 11
b) Produits 12
1. — Impôts sur les revenus 13
2. — Autres produits et taxes perçus au profit de l'Algérie 19
3. — Impôts spéciaux aux Territoires du Sud 20
4. Impositions et taxes perçues au profit de certains établissements publics et des collectivités locales 20
c) Contentieux 22

B. — Enregistrement, Domaines et Timbre 23
a) Législation 23
1. — Enregistrement et timbre 23
2, — Domaines 24
b) Produits 25
c) Plan d'extension et d'investissement des services financiers 32

C. - Taxes sur le chiffre d'affaires et impôts indirects 33
a) Législation 33
1. - Services des Taxes sur le chiffre d'affaires et des impôts
indirects .. 33
2. - Service de la perception 34
b) Taxes sur le chiffre d'affaires 35
1. - Taxe unique globale à la production 35
2. - Taxes locales 35
c) Impôts indirects 38
I. - Tabacs 38
2, - Alcools 40
3.- Vins 40
4, - Allumettes 40
5. - Droits de garantie sur les ouvrages en métaux précieux 41
- Droit intérieur sur les carburants 42
7. - Impôt sur les véhicules automobiles affectés aux transports routiers 42
d) Renseignements d'ordre économique 43
I. - Vins 43
2. - Alcools 45
3. - Mistelles 46
4. Moûts concentrés 47
5. Tabacs 47

D. Douanes 50
a) Législation 50
b) Répression de la contrebande 51
e) Recouvrements 52
E. - Comparaison générale des recouvrements de l'exercice 1950-51 avec
ceux de 1951-52 53
F, - Agence Judiciaire du Trésor

CHAPITRE III - SERVICES TECHNIQUES

A. - Service de la Topographie et de l'Organisation Foncière 59
a) Opérations topographiques 59
b) Opérations de délimitation et de répartition des groupes de propriétés prévues par 3e sénatus consulte- du 22 avril 1863 60
c) Opérations de constatation ou de constitution de la propriété individuelle . 60
1. - Enquêtes partielles 60
2. - Enquêtes d'ensemble 61
d) Transactions immobilières 67
1. - Immeubles ruraux 67
2. - Immeubles urbains 67

B. - Laboratoires des finances 76

C. - Service de la Statistique Générale de l'Algérie 73
a) Activités statistiques 78
1. - Démographie 78
2. - Statistiques économiques 82
b) Contrôles administratifs 86
1. Identification des personnes 86
2. Identification des établissements 87
3. Fichier électoral 87

D. - Centres mécanographique 95
1. - Administration des impôts directs 95
2. - Administration des contributions indirectes 97
3. - Caisse générale des retraites de l'Algérie 98
4. - Service de statistique générale 99
5. - Direction de l'Agriculture 100
6. - Travaux divers 100

Il - SITUATION ECONOMIQUE

CHAPITRE PREMIER - AGRICULTURE ET FORETS

AVANT-PROPOS . 105

Partie - La Production

A. - Les facteurs de la Production 119
a) La Climatologie 119
1. - Résumé climatologique 119
2. - Tableau de la pluviométrie 122
b) Les moyens de la production 124
1, - Main-d'Œuvre 124
2. - Machinisme 124
3. Ficelle lieuse 127
4. - Carburants et lubrifiants 127
5. - Engrais 128
c) Le crédit et la coopération agricole 130
1. - Le Crédit Agricole Mutuel 131
2. - Le Fonds Commun des S.IP. 139
3. La Caisse de Prêts Agricoles 142
4. - Coopération agricole 142
Equipement de l'Algérie en dokcs-silos et magasins à céréales. 146'

B. - LA PRODUCTION VEGETALE 149
a) Les Plantes annuelles 149
1, - Céréales d'hiver 149
2. - Céréales d'été 151
3. - Légumes secs 151
4. - Production fourragère 152
5. - Production maraîchère 153
6. - Cultures industrielles 154
b) Les Plantes Pérennes 157
1. - Vigne 157
2. - Production fruitière ' 158
c) Les Parasites des Cultures 164
1. - Sauterelles 164
2, - Rongeurs 165
3. - Oiseaux . 165
4. - Parasites des Céréales 166
5. - Parasites de la vigne 167
6. - Parasites des agrumes 167
7. - Parasites des arbres fruitiers à pépins et à noyaux 168
8. - Parasites des figueraies 169
9. - Parasites des cultures maraîchères 169
10. - Parasites des cultures fourragères et industrielles 169

C. - LA PRODUCTION ANIMALE 170
a) Importance 170
1. - Importance quantitative 170
2. - Etat sanitaire 170
b) Production animales 171
1. - Production équine, 171
2. - Production bovine • 172
3. - Production ovine 173
4. - Production porcine 174
5. - Production des animaux de basse-cour 174
c) Inspection sanitaire 176
1. - A l'importation 176
2. - A l'exportation 176
d) Encouragements financiers à la production animale 177