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Documents  Assemblée algérienne | enregistrements trouvés : 12

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Assemblée algérienne

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Bureau d'organisation des ensembles industriels africains
Séance privée d'informations du vendredi 3 juillet 1953 Assemblée algérienne | Imprimerie officielle 1953

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Cote : B00622

Assemblée algérienne ; Organisation économique ; Industrialisation ; Sahara

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Étude sur le remembrement du Sahara
Supplément au bulletin d'information n° de Juin 1953 Assemblée algérienne | République française. Assemblée algérienne 1953

Monographie

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Cote : B00524

Sahara ; Sud algérien ; Territoires du Sud ; Etude géographique ; Organisation administrative

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Le régime législatif de l'Algérie : textes, documents officiels et étude juridique Assemblée algérienne ; Ettori, Charles | République française. Assemblée algérienne 1949

Monographie

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Cote : 340 ASS

Algérie ; Droit français algérien ; Droit ; 1940-1953 ; Politique ; Administration ; Lettre ; Loi ; Articles

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Réforme des impositions directes perçues au profit des collectivités locales : textes de base et d'application Assemblée algérienne | Imp. Officielle 1954

Monographie

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Cote : 340 ASS-b

Finance ; Législation ; Droit

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Bureau d’Organisation des ensembles industriels Africains (Séance privée d'information du vendredi 3 juillet 1953) Assemblée algérienne | Imprimerie officielle 1953

Monographie

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Cote : 622 ASS-b

Industrialisation ; Sahara ; Chemin de fer ; Développement économique

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Monographie de l'Arrondissement de Médéa Assemblée algérienne | Imprimerie officielle 1953

Monographie

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Cote : 917.3 MON-b

Médéa, commune

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Rapport général sur le projet de budget 1953-1954, présenté au nom de la Commission des finances par M. Narbonne Assemblée algérienne | Imp. Officielle 1953

Monographie

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Cote : 332 ASS-b

Finance

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Bulletin d'information Assemblée algérienne | Imp. Officielle 1953

Monographie

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Cote : 340 ASS-b

Information

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Projet de règlement adopté par la Commission du Règlement, 12 mai 1948 Assemblée algérienne | Imp. Officielle

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Cote : 340 ASS-b

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Statut organique de l'Algérie : loi n°47-1853 du 20 septembre 1947 Assemblée algérienne | Imp. Officielle

Monographie

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Cote : 340 ASS-b

Texte extrait du Journal Officiel de la République Française

Algérie ; Droit ; Loi

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