m

Teulioù  Judiciaire | enrolladenn kavet : 14

O

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 1000 ARC 13

On trouve essentiellement dans ce dossier, les papiers relatifs à la carrière d’Henri Dargacha Sablé, chef de la sécurité publique de Tizi-Ouzou (grande Kabylie), chef de la circonscription de police de Dellys : feuilles de renseignements (et notice signalétique), correspondances administratifs, arrêté de nomination, demande de mutation, fiche de paie et déclaration de revenu, demande de congé… Février 1954 - Mai 1957

Ce dossier témoigne également du fonctionnement du commissariat de Dellys. Il contient ainsi : des pièces judiciaires et correspondances administratives, arrêtés, circulaires (Gouvernement général, direction de la sécurité concernant les congés) à propos de la mobilisation, des congés et du comportement des fonctionnaires de polices (surtout en cette période de guerre), une circulaire du syndicat national indépendant des commissaires de police et des fonctionnaires supérieurs de la sûreté nationale et de l’union française, des notes de service diverses, la liste des fonctionnaires électeurs pour les élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires de la Sureté nationale, une demande de mutation du personnel (Alfred Serrano)…
On trouve également un inventaire des documents, de l’armement, des locaux et de l’ameublement du commissariat de Dellys suite à la prise en charge par M. Théophile Furno. Décembre 1954 - Mai 1957

Certains documents concernent également les affaires traitées par le commissariat de police (tentative d’homicide, incendie, et brutalité sur mineur de 1954 à 1956) et les témoignages de satisfactions du commissariat à certains caïds (nommés dans les dossiers) .

Enfin, on trouve dans ce dossier un ensemble de coupure de presse traitant d'affaires judiciaires et du commissariat de Dellys et un document émanant du FLN concernant les élections pour le renouvellement de l’Assemblée Nationale Française le 2 Janvier 1956 (traduction arabe au verso)
On trouve essentiellement dans ce dossier, les papiers relatifs à la carrière d’Henri Dargacha Sablé, chef de la sécurité publique de Tizi-Ouzou (grande Kabylie), chef de la circonscription de police de Dellys : feuilles de renseignements (et notice signalétique), correspondances administratifs, arrêté de nomination, demande de mutation, fiche de paie et déclaration de revenu, demande de congé… Février 1954 - Mai 1957

Ce dossier témoigne ...

Archives ; Dellys, commune ; Police ; Sécurité ; Judiciaire ; Justice

... Lenn [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V


Cote : 136 ARC 15

Dossier contenant les pièces d'état civil de Françoise Feldmann : extrait d'acte de naissance des registres de l'état civil, carte d'identité émanant de la Société Nationale des Chemins de Fer Français, extrait du casier judiciaire. On trouve également la coupure de presse de l'avis de naissance de Françoise Feldmann.

Archives Feldmann ; Etat civil ; Identité ; Judiciaire

... Lenn [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : CAR - 917. 1 VRI (3)

Avec les limites des cantons judiciaires en rouge. Loi du 4 février 1958.

Alger, commune ; Alger, département ; Judiciaire ; Limites judiciaires

... Lenn [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
UV


Cote : 350 CUR

Police ; Judiciaire

... Lenn [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
0
Z