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Documents  Situation administrative | enregistrements trouvés : 112

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Cote : 383 DIR-b

1ère partie : Administration générale
I - Budget
II - Personnel
III - Agence comptable des timbres-poste

2ème partie : La poste et les services financiers
I - Le service postal
II - Services financiers
III - Bâtiments
IV - Transports
V - Service social

3ème partie : Télécommunications
I - Réseaux
II - Dépôt central du matériel

La Poste (P.T.T.) ; Situation administrative ; Communication ; Réseau ; Personnel ; Situation financière

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V


Cote : 965.5 GGA-b

Document marqué "secret" détaillant la situation géographique, économique, politique et démocratique de l'Aurès.

Aurès ; Situation administrative ; Conditions économiques ; Démographie

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Répertoire numérique du fonds C. Poli | 1946 - 2010

Archives

V


Cote : 258 ARC 00

Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.


Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés réinstallés a été créé le 19 juillet 1994 par arrêté ministériel. Il se voit confier une mission de suivi et d'évaluation du dispositif d'aide aux rapatriés réinstallés.

258 ARC 01
Correspondance, comptes rendus de réunions.
1994 - 1996

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer

L'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM) a été créée par la loi n° 70-632 du 15 juillet 1970 relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France. Elle était un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de l'économie et des finances. Elle a procédé à la mise en œuvre des lois successives d'indemnisation des biens spoliés des rapatriés des territoires anciennement placés sous la souveraineté française. Elle a été supprimée par la loi de finances pour 2014 n° 2013-1278 du 29 décembre 2013.

Conseil d'administration

258 ARC 02
Nominations au conseil d'administration : Nominations de M. Poli au conseil d'administration et documentation sur l'ANIFOM (1996-1999, 2007).
1996 - 2007

Dossiers des conseils d'administrations

258 ARC 03
3 décembre 1996.
10 juin 1897.
9 décembre 1997.
9 juin 1998.
8 décembre 1998.
15 juin 1999.
7 décembre 1999.
20 juin 2000.
12 décembre 2000.
12 juin 2001.
11 décembre 2001.
11 juin 2002.
10 décembre 2002.
1996 - 2002

258 ARC 04
10 juin 2003.
2 décembre 2003.
8 juin 2004.
9 décembre 2004.
7 juin 2005.
6 décembre 2005.
23 mai 2006.
9 novembre 2006.
22 mai 2007.
22 novembre 2007.
21 mai 2008.
25 novembre 2008.
25 mai 2009.
17 novembre 2009.
20 avril 2010.
18 mai 2011.
6 mars 2012.
2003 - 2012

258 ARC 05
Activités diverses : Compte rendu d'activité du 1er décembre 2000 au 1er juin 2002 : Invitation à l'inauguration de l'exposition "Représenter le territoire" aux Archives nationales à Fontainebleau le 17 septembre 2010 (évocation à cette occasion du projet de transfert des archives de l'ANIFOM aux Archives nationales.)
2002 - 2010

258 ARC 06
Commission “AD HOC” (commission créée pour régler les dossiers les plus urgents et préparer la commission nationale de désendettement des rapatriés) : Correspondance (1998-1999) ; Procès-verbaux des réunions des 27 avril, 1 et 26 mai 1998 et 29 mars 1999.
1998 - 1999

Commission nationale de désendettement des rapatriés

La Commission nationale de désendettement des rapatriés a été instituée par décret nº 99-469 du 4 juin 1999. Elle a pour mission de statuer sur l’éligibilité des demandes de suspension des poursuites des rapatriés réinstallés dans une profession non salariée tout en préservant l’outil de travail et le toit familial, d’examiner le plan d’apurement du bénéficiaire et de se prononcer sur l’octroi éventuel d’une aide financière de l’Etat.

258 ARC 07
Correspondance et documentation.
1999 - 2007

258 ARC 08
Dossiers individuels nominatifs
1970 - 2007

Commission pour l'érection d'un mémorial de la guerre d'Algérie

258 ARC 09
Réunion du 9 mars 1999.
1999

Commission consultative des rapatriés

La commission consultative des rapatriés est créée par arrêté ministériel du 6 février 2001. Elle a pour objet de formuler au ministre chargé des rapatriés, à la demande de ce ministre ou de sa propre initiative, toutes propositions ou avis sur les mesures qui concernent les rapatriés.

258 ARC 10
Réunions plénières des 8 janvier et 7 février 2002 ; rapport (février 2002).
2002

Haut conseil des rapatriés (HCR)

Le Haut Conseil des rapatriés est créé par décret du Premier ministre le 20 décembre 2002 et installé en mars 2003. Il remplace à la fois la Commission consultative des rapatriés et le Comité national de suivi du plan d'action en faveur de harkis. Il formule, en liaison avec la Mission interministérielle aux rapatriés tout avis ou proposition sur les mesures qui concernent les rapatriés et les harkis, notamment dans le domaine de la mémoire de l’œuvre de la France d’outre-mer et des questions liées à l’insertion de ces populations. C’est aussi une instance permanente de débats, de suivi des mesures et des dispositions prises en faveur de la communauté rapatriée.

258 ARC 11
Mise en place et activités : correspondance et documentation (2002-2004) ; rapports d'activité pour les périodes avril 2003-mars 2005, 2006, 2007 et 2008-2009.
2002 - 2009

258 ARC 12
Dossiers des réunions
2003 - 2010

Dossiers thématiques

Mémorial de l'outre-mer à Marseille

L'Association du centre culturel pour la conservation et le développement du patrimoine culturel de la mémoire des Français d'outre-mer, devenue le 24 juin 1991 L'Association du mémorial de l'outre-mer, a pour objet de définir le projet de centre culturel qui doit être implanté au Fort Saint-Jean à Marseille. Ce projet, porté par différentes associations, connaîtra plusieurs variantes et sera définitivement abandonné par la municipalité de Marseille en 2006.

258 ARC13
Projet du Fort Saint-Jean : Statuts de l'association « Mémorial de l'Outre-mer - L'œuvre française » (1991) et modifications (1992) ; Projet et rapport de synthèse sur le projet d'implantation au Fort Saint-Jean (1991) ; Compte-rendu de la conférence donnée le 19 novembre 1992 par M. Jacques Ribs, président de l'association (1992) ; Étude diagnostic (6 août 1996) ; Compte-rendu de la réunion du 16 janvier 1997 ; Correspondance diverse (1996-1998)
1991 - 1998

258 ARC14
Projet du silo à grains du quai d'Arenc : Visite du nouveau site envisagé : le silo à grains du quai d'Arenc au port autonome de Marseille (1999) ; Correspondance (1999-2000).
1999 - 2000

258 ARC15
Projet Boulevard Rabatau : Projet : correspondance et comptes rendus de réunions (2003-2005) ; Convention de partenariat Etat-Ville de Marseille (2004) ; Dossier technique (2004) ; Participation du Haut conseil des rapatriés (HCR) : correspondance, comptes rendus de réunion, conseil scientifique (2004).
2003 - 2005

Cimetières

258 ARC 16
Association pour la sauvegarde des cimetières d'Algérie (ASCA) : Dossier constitué par l'ASCA : assemblées générales (2003-2005), comptes rendus de visites (1990-2005), articles de presse (1988-2005).
1988 - 2005

258 ARC 17
Projet de regroupement de cimetières chrétiens et israélites : Réunion du 12 février 1993 au Secrétariat d’État à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés.
1993

258 ARC 18
Plan d'action gouvernemental pour les sépultures civiles en Algérie (plan d'action et de coopération relatif aux sépultures civiles françaises en Algérie, annoncé par la Président de la République à Alger le 3 mars 2003, ayant reçu l'accord des autorités algériennes le 8 septembre 2004) : Correspondance, comptes rendus de réunions (2004-2007) ; Missions d'évaluation (juillet 2003) ; Photographies (sans date).
2003 - 2007

258 ARC 19
État des cimetières chrétiens et juifs en Algérie : Correspondance et dossier « Nos cimetières » par le Comité de liaison des associations nationales de rapatriés (CLAN-R).
2009 - 2010

Loi du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

258 ARC 20
Suivi de l'élaboration du projet de loi.
2004 - 2005

Documentation et documents sans lien avec le fonds

258 ARC 21
Correspondance diverse et documentation : Correspondance de Pierre Hug, préfet honoraire [1991] ;Dossier sur le problème de l'indemnisation des rapatriés (1992-1993) ; Rapport de synthèse du groupe de travail sur la situation des Français musulmans rapatriés présidé par M. Loïc Rossignol, Conseiller Maître à la Cour des comptes [1994] ; Rapport à l'Assemblée nationale fait au nom de la commission des finances, annexe n° 21 « Emploi et solidarité Rapatriés » par M. Marc Laffineur, député (2001) ; Rapport au parlement sur la situation sociale des enfants d'anciens supplétifs (février 2006). A noter :Bulletin de liaison de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française, n° 35 de décembre 1990.
[1991] - 2006

258 ARC 22
Documents relatifs au domaine agricole de Saoula appartenant à Pierre Lubet : factures.
1946 - 1959
Claude Poli fut président de la Fédération nationale des rapatriés (FNR).
A ce titre, il fut appelé à participer à différents organismes et commissions.
Les documents qui font l'objet de ce don sont liés à ces participations,
soit directement, soit regroupés en dossiers thématiques.

Participation à divers organismes et commissions

Comité national consultatif des rapatriés réinstallés

Le comité national consultatif sur les rapatriés r...

Archives C. Poli ; Commémoration ; Mémoire ; Commission consultative des Rapatriés ; Indemnisation ; ANFANOMA ; Situation administrative ; Administration ; Situation sociale ; Situation financière ; Aide ; Haut Conseil des rapatriés ; Harki ; Archives Association du Mémorial de l'Outre-Mer ; Cimetière ; Exploitation agricole ; Comptabilité ; Saoula, commune

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V


Cote : 61 ARC 09

"Dossier composé de rapport des Caïds des douars de la commune mixte de Djebel Nador sur la vie quotidienne des tribus. Ce dossier traite des affaires Arabes de l’Oranais, par les autorités civiles et militaires.
Il se compose de courriers échangés entre les représentants de la population civile, Caïds et Administrateurs, et administrateurs et autorités militaires, ou entre militaires.
Il retrace à travers ces échanges la vie des communes.
Ces document sont rédigés en Arabe, traduits en Français, par un interprète agrée, et authentifiés par un ou deux tampons
Dans l’ensemble, ce courrier traite de vols de moutons, de rixes entre douars, de déplacements de tribus et d’individus, de sollicitation d’emplois, de disparitions de personnes.
Les Caïds sont parfois contestés, des plaintes qui entrainent leur révocation sont portées contre eux.
Les délimitations des terrains, le remembrement de ces derniers, les oppositions que cela peut entrainer sont évoquées.
Les ventes de terrains à un européen sont signalées. A noter le cas de l’occupation d’un terrain collectif par un européen qui entraine des poursuites, un rapport au Procureur de la République, un avis de poursuite par ce dernier, et une sommation pour occupation illégale.
Dans un tout autre ordre d’idées, se trouvent dans ce dossier un planning pour la répartition de l’eau, une organisation de la chasse aux criquets, et enfin un retour d’objets ayant participé à l’Exposition Universelle.
Les affaires militaires concernent surtout des réquisitions de chameaux et de mulets pour envois en convois, d’instructions données pour l’organisation et le paiement de ces dernières, d’ordres de route.
Des états nominatifs de convoyeurs par tribus sont dressés, ainsi que des tableaux d’indemnités pour animaux réquisitionnés, et ceux morts lors des opérations.
Nous trouvons également des rapports mensuels sur la situation politique, le budget de la commune, et un dossier concernant ce qu’il y aurait lieu de faire en cas d’insurrection.
Des demandes de permissions sont déposées pour un départ en pèlerinage, ou le dressage d’un faucon".[commentaire accompagnant le fonds]


La commune mixte de Djebel-Nador est créée par arrêté du 16 décembre 1905, à effet au 1er janvier 1906 (centres de Trézel, El Ousseukh et tribus issues de la commune indigène de Tiaret Aflou). Elle est supprimée par arrêté du 4 décembre 1956.

Chef-lieu : El Ousseukh puis Trézel.

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Kaalera :
- Rapport au sujet de l'abandon du domicile conjugal d’une épouse, 11 mars 1909, (revenue le 28 mars 1909), 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]

Commune mixte de Djebel-Nador, Douar Ouled Aziz :
- Rapport au sujet de la ligne télégraphique, 15 juin 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la chasse au criquet, 4 juillet 1908, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol d’un djellall (couverture de cheval), 8 janvier 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 50 moutons, 21 janvier 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de vol de bœufs, 05 février 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 18 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une personne mordue par un chien enragé, 21 février 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la délimitation d’un terrain, suite au dépôt d’une plainte, 12 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur les raisons de l’absence des membres pour juger de la délimitation d’un terrain, 13 mars 1910, 2 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’un européen labourant une terre qui appartient à la tribu, 17 mars 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition de Mme Fatma Ben Kouida, 03 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la répartition de l'eau de l’Oued Sousselem, suivant un planning établi par le Caïd, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un différend sur la propriété d'agneaux, 14 mai 1910, 3 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le gel des récoltes, 14 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la construction d’une maison sans permis, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de cultures endommagées par la grêle, 25 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du partage d’un terrain, 28 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 30 mai 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une recherche des personnes ayant abimé la route, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
-Rapport au sujet d'un différent pour un terrain, 3 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du refus de deux personnes inculpées de prêter serment, 4 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une attaque par armes à feu, 6 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d’une demande autorisation pour se rendre dans un autre douar, pour chercher une fiancée ainsi que sur une demande 2 kg de poudre pour fêter le mariage, 7 juin 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur la recherche d'une personne qui aurait gardée du bois coupé, 11 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe avec traduction française]. Réponse à la note n°788.
- Rapport au sujet d'un arrêt de travail, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe]. Avec certificat médical décrivant les blessures.
- Rapport au sujet de la plainte d’un particulier, non indemnisé, suite au décès de son cheval tué par ordre de l’administrateur, 14 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la visite vétérinaire d’un chien ayant mordu une personne au marché de Trézel, 20 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'une rixe entre deux personnes, 21 juin 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport de contestation sur les décisions du Caïd (vol, délimitation de terrains…), 27 juin 1910, 3 p. mss [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de personnes introuvables, 3 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française] Avec cachet officiel. Avec ordre de route adressé au garde champêtre au verso, 1 p. ms.
- Rapport au sujet du vol d'un mulet ayant appartenu à une personne assassinée, 24 juillet 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de deux personnes à présenter à l'administrateur, 2 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport sur le retrait de population pour une journée, suite à un entrainement militaire, 5 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapports au sujet d'un vol de mouton, 13 août 1910 – 15 août 1910, 4 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet du vol de 120 décalitres d'orge, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet de la vente de terrains à une Européenne, 20 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]
- Rapport au sujet d'un différend sur l’appartenance d’un chameau, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec formulaire en arabe adressé à l'administrateur, 1 p. dactylo.
- Rapport au sujet du vol d’une ânesse, confrontation des témoins, 27 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte pour agression par arme à feu, 28 août 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la construction de maison sans autorisation, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une personne recherchée, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la disparition d’un jardinier Marocain, supposé être parti en pèlerinage pour la Mecque, 30 août 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapports au sujet d'un vol de moutons, 4 septembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet- de renseignements sur Abdelkader Ben Kaddour,7 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d’un incendie survenu suite à des menaces (le différend porte sur une demande en mariage), 11 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de brebis, 17 septembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet du salaire d'un garde forestier et garde des eaux, 10 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de la vente d'une jument, 11 octobre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de gardes ordonnées par télégrammes, 3 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet de vêtements confiés non payés, 5 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un vol de mouton avec attaque armée, 6 novembre 1910, 2 p. mss. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'un certain Mohamed Ben Kaddour, et de ces homonymes, 15 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport au sujet d'une plainte contre le fils du Caïd pour la vente d’un terrain, 24 novembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la nomination d'un nouveau garde des eaux, 10 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
- Rapport sur la découverte d'un enfant égaré sur la route allant à Harméla, 19 décembre 1910, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Bourenane
- Rapport sur un achat de terrain, 13 janvier 1909, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Avec lettre datée du 14 janvier 1909, 1 p. ms.
Commune mixte de Djebel-Nador, Oulad-Zouaï :
- Rapport au sujet d'une plainte pour vol de moutons et brebis, 10 octobre 1922, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. [Plainte retirée le 20 novembre, affaire classée]
- Rapport au sujet d'une plainte concernant un vol de moutons, et une tentative d’extorsion de fonds, 15 octobre 1922, 2 p. mss.
Commune mixte de Djebel-Nador, Ouled-Khaled-Cheraga:
- Rapport sur le labour de terrains, 9 novembre 1906, 1p. ms. [en arabe avec traduction française].
Commune mixte de Djebel-Nador, Guenadza et Sahari-Cheraga, réunies dans le douar Sahari :
- Rapport au sujet d'une plainte déposée pour labour de terrains, 14 décembre 1914, 1 p. ms. [en arabe avec traduction française].
"Dossier composé de rapport des Caïds des douars de la commune mixte de Djebel Nador sur la vie quotidienne des tribus. Ce dossier traite des affaires Arabes de l’Oranais, par les autorités civiles et militaires.
Il se compose de courriers échangés entre les représentants de la population civile, Caïds et Administrateurs, et administrateurs et autorités militaires, ou entre militaires.
Il retrace à travers ces échanges la vie des commun...

Archives Besset-Lamoine ; Djebel-Nador ; Tiaret, commune ; Aflou, commune ; Trézel, commune ; Tribu ; Vie sociale ; Société ; Vie quotidienne ; Moeurs et coutumes ; Propriété rurale ; Situation politique ; Situation agricole ; Exploitation agricole ; Justice - Procédure civile ; Organisation sociale ; Organisation politique ; Justice ; Situation administrative ; Situation sociale

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V


Cote : 61 ARC 11

Dossier contenant un état des cotisations en argent et en nature à percevoir pendant l'exercice financier 1910-1911 pour la section des Oulad Bourenane, Tiaret, 27 juillet 1911.

Archives Besset-Lamoine ; Djebel-Nador ; Tiaret, commune ; Douar ; Situation administrative ; Situation économique ; Situation agricole ; Agriculture ; Sociétés Indigènes de Prévoyance, de Secours et de prêts mutuels ; Sociétés Agricoles de prévoyance ; Comptabilité

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V


Cote : 61 ARC 10

Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador :
- Acte officiel pour maintien provisoire dans les lieux de Monsieur Moulin Germain, occupant de terrain dans la commune mixte de Djebel Nador, 16 avril 1903, 2 p. mss. Avec brouillon, 2 p. mss.
- Département d'Oran, Dénombrement de 1906, Bulletin individuel des indigènes vivant dans les agglomérations européennes ou des agglomération de plus de 1000 habitants exclusivement composées d'indigènes, 2 p. dactylo. [en français avec traduction en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, 30 septembre [1906], 3 p. mss. [en français avec traduction en arabe]. Objet : Demande argumentée de la révision des décisions prises au sujet du remembrement de terrains. Document accompagné d'une lettre du 6 septembre 1906 dans laquelle est expliqué le différent entre deux propriétaires de terrains.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 03 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Sollicitation pour un emploi.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur, Douar Ouled-Aziz, 04 mars 1910, 1 p. ms. Objet : Vol dans les réserves de grains.
- Certificat médical décrivant les blessures, 13 juin 1910, 1 p. mss. [en arabe].
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 21 septembre 1910. Objet : Plainte suite à un vol d’argent.
- Lettres adressées à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 10 et 16 novembre 1910, 2 p. mss. Objet : Plainte contre le Caïd Belkheir.
- Lettre adressée à M. l'Administrateur de la commune mixte du Djebel-Nador, Tiaret, 01 décembre 1910, 1 p. ms.
- Note manuscrite sur l’origine de l’Ouled Zian Cheraga , 1910, 2 p. mss.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 6 septembre 1916, 3 p. dactylo. ms. Objet : Suite donnée à une plainte.
- Télégramme du Sous-préfet à l'Administrateur de Trézel, novembre 1918, 1 p. mss. Avec retranscription manuscrite. Au sujet d'une circulaire télégraphique.
- Lettre du Capitaine Cottanceau à l’administrateur du Djebel Nador, Aflou, 3 février 1919, 2 p. dactylo. Objet : Arrestation du nommé Lachabi Amar Ben Ahmed.
- Etat nominatif des femmes soumises à la visite, commune mixte du Djebel, exercice 1931, Trézel, avril 1931, 2 p. dactylo.
- Divers documents en arabe, non traduit, 1922.
- Correspondance entre l'agha au Caïd [Sidi ben Kaddour] au Caïd [Kharroubi], en arabe avec traduction, 6 p. mss. (Au sujet notamment du convoi et réquisition d'animaux).
Dossier contenant des correspondances diverses témoignant de la vie dans les tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador :
- Acte officiel pour maintien provisoire dans les lieux de Monsieur Moulin Germain, occupant de terrain dans la commune mixte de Djebel Nador, 16 avril 1903, 2 p. mss. Avec brouillon, 2 p. mss.
- Département d'Oran, Dénombrement de 1906, Bulletin individuel des indigènes vivant dans les agglomérations européennes ou des ...

Archives Besset-Lamoine ; Djebel-Nador ; Tiaret, commune ; Aflou, commune ; Trézel, commune ; Tribu ; Vie sociale ; Société ; Vie quotidienne ; Moeurs et coutumes ; Propriété rurale ; Situation politique ; Situation agricole ; Exploitation agricole ; Justice - Procédure civile ; Organisation sociale ; Organisation politique ; Justice ; Situation administrative ; Situation sociale

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V


Cote : 61 ARC 02

Document accompagné de la reproduction d'une carte de l'Algérie divisée par tribus par E. Carette et Auguste Warnier , avril 1846, avec tableau de correspondance des nouveaux et anciens toponymes.

Archives Besset-Lamoine ; Tiaret, commune ; Organisation administrative ; Tribu ; Agriculture ; Situation administrative ; Situation agricole ; Situation économique ; Situation financière ; Justice ; Commune Indigène

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V


Cote : 61 ARC 05

Dossier contenant un ensemble de note, ordre de services et correspondances diverses :
- Section des affaires Indigènes, lettre du 26 novembre 1871, Oran, 2 p.mss. Objet : animaux réquisitionnés morts dans les convois à la suite des colonnes ; proposition d’indemnisation.
- Bureau Arabe de Tiaret, convoi dirigé sur Tafaroua, 19 mars 1882, 3 p. mss.
- Bureau Arabe de Tiaret, ordre de route, 25 mars 1882, 2 p. mss.
- Lettre de l'Agha des Harrar à M. le commandant supérieur de Tiaret, 06 avril, 1882, 2 p. mss [en arabe avec traduction française]. Retour de chameau.
- Subdivision de Mascara, cercle de Saïda, affaires Arabes, Bordereau d’envoi de l’état nominatif des convoyeurs du cercle de Tiaret, 23 avril 1882, 1 p.ms.
- Arrondissement de Mostaganem, commune mixte d’Inkerman, Ordre de mission pour réquisition de bêtes de convoi, 27 mai 1882, 1 p. ms.
- Commune mixte d’Inkermann, Liste des convoyeurs, 28 mai 1882, 3 p. mss. Avec état des réquisitions faites par l’administration d’Inkermann en date du 20 mai.
- Lettre du Caïd de Chaoura au Commandant Supérieur de Tiaret, 27 avril 1882, 1 p. ms. Objet : retour d’un chameau de Tafraoua [en arabe avec traduction française].
- Commune mixte de Cassaigne, Groupe de Renault, lettre à M. le Commandant, 27 mai 1882. Objet : Convois militaires, réquisition de mulets. Avec ordre de route [en arabe avec traduction française].
- Télégramme, 30 mai 1882, 1 p. ms.
- Bureau subdivisionnaire des affaires Arabes, confirmation d’un télégramme par le général Gand, 31 mai 1882, 1 p. ms. Avec état nominatif des convoyeurs, 31 mai 1882, 1 p. ms.
- Commune mixte de Zemmorah arrondissement de Mostaganem, Envois d’animaux de réquisition (mulets) et de convoyeurs, 31 mai 1882, 1 p. ms. Avec état des animaux et des convoyeurs, 1 p. ms. Et état des mulets de réquisition, reçu le 1er juin de la commune mixte de Zemmorah, 1 p. ms.
- Commune mixte de Tiaret, cabinet de l’Administrateur, liste de convoyeurs, Commune Mixte de Tiaret le 1er juin 1882, 1 p. ms. Avec lettres d'accompagnement, 2 p. mss.
- Télégramme du 1er juin concernant le transport d’animaux vers Méchéria, adressé au Commandant Supérieur de Tiaret, 1 p. ms.
- Tableau concernant les bêtes de réquisition de la Commune Mixte de Tiaret remises le 2 juin, 1 p. ms.
- Correspondance adressée au Capitaine pour l’état d’un convoi de 10 bêtes, Tiaret, 2 juin 1882, 2 p. mss.
- Lettre au Capitaine, Chef de Bureau, Aïn Saïd, 3 juin 1882, 1 p. ms. Objet : Renvoi de chameaux.
- Bureau Arabe de Tiaret, Ordre de route, 4 juin 1882.
- Ordre de route du 4 juin pour se rendre de Tiaret à Méchéria, en convoyant des animaux, 1 p. ms. Avec tampon du 53ème régiment d’infanterie de ligne.
- Bureau Arabe de Tiaret, Ordre de Route, 7 juin 1882.
Commune mixte de Zemmorah, arrondissement de Mostaganem, 22 juin 1882, 2 p. mss. Objet : Envoi de bêtes de réquisition, avec composantes du convoi du 24 juin 1882 et liste des propriétaires, 2 p. mss.
- Subdivision de Mascara, Méchéria, lettre du Général Gand au commandant supérieur du cercle de Tiaret, 15 juin 1882, 1 p. ms.
- Cercle de Tiaret, Lettre du chef de bataillon Donnier, 22 juin 1882, 2 p. mss. Objet : Mort d’un chameau.
- Ordre de route, Saïda, 28 juin 1882, 1 p. ms. Objet : Conduite de Chameaux par les Spahis
- Commune mixte de Tiaret, Courrier adressé au Commandant supérieur, 15 juillet 1882, 2 p. mss. Objet : réquisitions militaires.
- État des animaux réquisitionnés pour être remis à l’autorité militaire, 15 juillet 1882, 1 p. ms.
- État comptable des bêtes remises le 15 au soir, 1 p. ms.
- État de nouveaux animaux mis à la disposition des autorités militaires, 15 juillet 1882, 1 p. ms.
- Commune mixte de Tiaret, Courrier adressé au Commandant supérieur, 17 juillet 1882, 2 p. mss. Objet : réquisitions militaires.
- Commune de Zemmorah, Courrier adressé au Commandant supérieur, 17 juillet 1882, 2 p. mss. Objet : envoi de convoyeurs et d’animaux de réquisition. Avec tableau des tribus de convoyeurs, et des convoyeurs.
- Département d’Oran, commune mixte d’Ammi Moussa, ordre de route, 19 juillet 1882, 1 p. ms.
- Commune de Zemmorah, Courrier adressé au Commandant supérieur, 20 juillet 1882, 2 p. mss. Objet : réquisitions.
- Sous préfecture de Mostaganem, Courrier du 25 juillet 1882, 1 p. ms. Objet : réquisitions, au sujet des 26 bêtes de somme demandées.
- 3e Bataillon du 53e Régiment d’infanterie, état des renseignements concernant les convoyeurs, Tiaret, 5 Août 1882, 3 p. mss. Avec tableau récapitulatif des convoyeurs, des Propriétaires des bêtes, des communes mixtes auxquelles ils appartiennent.
- 53ème régiment d’infanterie, courrier concernant les animaux réquisitionnés, Tiaret, 10 août 1882, 2 p. mss.
- Commune Mixte de Cacherou, lettre adressée au Commandant Supérieur, au sujet d’une mule confiée à Mr Abdallah Ould Mohammed lors de réquisitions militaires, Palikao, 23 août 1882, 1 p. ms. Sont joint à cette lettre, un ensemble de document adressé au commandant supérieur :
Commune Mixte de Cacherou, lettre au sujet de réquisitions militaires, le 7 septembre 1882, 2 p. mss.
Note sur les mesures prises au sujet de diverses bêtes de réquisition reconnues hors d’état, Tiaret, 30 septembre 1882, 2 p. mss
Note sur les bêtes retournées hors d’état, Tiaret, 30 septembre 1882, 2 p. mss.
Commune Mixte de Cacherou, lettre au Commandant Supérieur, 20 septembre 1882, 2 p. mss. Objet : Doutes sur le décès d’une mule réquisitionnée.
Commune Mixte de Cacherou, lettre au Commandant Supérieur, 5 novembre 1882, 1 p. ms. Objet : réquisitions militaires, au sujet d’un nommé, El Habib Ould Kada.
Lettre adressée par le Caïd au Commandant supérieur de Tiaret, n.d., 1 p. ms. [en arabe avec traduction française]. Objet : retour d’un chameau chez son propriétaire.
Note de service, n.d., 2 p. mss.
- Subdivision de Mascara, Cercle de Tiaret, Composition du convoi de chameaux dirigé sur le Khreider, 12 septembre 1882, 15 p. mss.
- Subdivision de Mascara, Tableau de Réquisitions Militaires, Palikao, 19 septembre 1882, 1 p. ms.
- Subdivision de Mascara, Affaires Arabes, lettre du Général de Brigade Gand au Commandant Supérieur de Tiaret, 21 septembre 1882, 2 p. mss. Objet : Au sujet d’une mule.
- Commune mixte de Frendah, lettre adressée au Commandant Supérieur, Frendah, 23 septembre 1882, 1 p. ms.. Objet : Réquisition militaire / Envoi de bêtes de somme pour le 53e bataillon en 2e ligne de Tiaret. Avec état nominatif des propriétaires de bêtes de sommes désignées pour le convoi du bataillon du 53ème de ligne de Tiaret, état récapitulatif des chameaux morts [en arabe avec traduction française], 5 p. mss.
- Commune mixte de Saïda, lettre adressée au Commandant du détachement du 53e bataillon en 2e ligne de Tiaret, 24 septembre 1882, 2 p. mss. Objet : Mise à disposition d’animaux.
- Commune mixte de Frendah, lettre adressée au Commandant Supérieur, Frendah, 6 octobre 1882, 1 p. mss. Objet : réquisition militaire / envoi de deux bêtes de somme destinées au convoi du bataillon du 53ème d’infanterie à Tiaret.
- Commune mixte de Cacherou, lettre adressée au Commandant Supérieur, Palikao, 7 octobre 1882, 1 p. ms. Objet : réquisition militaire.
- Colonel de Négrier, Ordre de licenciement de bêtes adressé au colonel commandant les postes du Sud Place de Méchéria, 10 novembre 1882, 2 p. mss.
- Rapport sur l’emploi du chameau dans les convois, décembre 1882, 8 p. mss.
- Instructions pour la réception et la conduite des chameaux affectés à une colonne, Mascara, 31 décembre 1882, 8 p. mss.
- Ordre de licenciement, Méchéria, 9 mars 1883, 1 p. mss.
- Colonne de Macharia, Ordre de route, 13 mars 1883 , 1 p. ms.
- Corps d’armée d’Oran, état major 1ère section, lettre du Général Detrie, commandant la division d'Oran à M. le Directeur des Affaires Arabes, Marscara, 28 juillet 1885, 2 p. mss. Objet : Formation de quatre colonnes mobiles dans la division d’Oran, en cas d’insurrection.
- Lettre du Général Detrie, commandant la division d'Oran à M. le Directeur des Affaires Arabes, Marscara, 1er août 1885, 3 p. mss. Objet : Organisation des convois à attacher en cas de mobilisation (insurrection).
- Subdivision de Mascara, bureau Arabe, lettre du Général de Brigade Lespican au commandant Supérieur de Tiaret, Mascara, 4 août 1885, 1 p. ms. Objet : Organisation des convois à attacher en cas de mobilisation (insurrection).
- Lettre du Ministre de la Guerre à M. le Général commandant le 19e corps d'armée, Mascara, 24 décembre 1886, 4 p. mss. Objet : Transports et indemnités de route / Réquisition d’animaux de bat en Algérie (sud Oranais).
- Affaires Arabes division d’Oran, Mascara, 23 janvier 1887, 1 p. mss. Objet : Comptabilité à tenir pour justifier l’emploi des chameaux des convois permanents.
- Lettre du Général Detrie, Oran, 30 août 1888, 2 p. mss. Confirmation des tarifs d’indemnités pour les Indigènes non naturalisés.
- Réquisitions militaires : Projet de tarifs d’indemnités, département d’Oran, 30 août 1888, 11 p. mss. Avec tableau des prix proposés par région.
- Bureau des affaires Arabes, lettre du Général Ruyssen, Mascara, 2 octobre 1894. Objet : Formation de convois de colonnes mobiles.
- Subdivision de Mascara, cercle de Tiaret, Affaires Arabes, réponse du Capitaine Pansard au courrier du Général commandant la subdivision de Mascara, Tiaret, 23 octobre 1894, 6 p. mss. Objet : Affaire suivie de la formation des convois des colonnes mobiles. Avec 1er cas envisagé : Mobilisation Générale ; Tableau de répartition des tribus, en cas de mobilisation générale ; Tableau du convoi de ravitaillement, en cas de mobilisation générale (photocopie de document) ; 2ème cas envisagé : Insurrection : tableau du convoi de marche, et répartition des tribus ; Tableau du convoi de ravitaillement en cas d’insurrection.
- 19ème corps d’armée, division d’Oran, lettre du service intendance, Mascara, 20 octobre 1900, 1 p. ms. Objet : Paiement des réquisitions relatives au convoi n°2.
- Corps d’armée d’Oran, Service intendance de Mascara, lettre adressée à Monsieur le Commandant supérieur du Cercle de Tiaret, 18 novembre 1900, 3 p. mss. Objet : Paiement du 2ème convoi de réquisition.
- Section des affaires Indigènes, état major division d’Oran, lettre du Général Risbourgau Général commandant la subdivision de Mascara, Oran, 17 mai 1901, 2 p. mss. Objet : Projet d’instruction sur la conduite des convois en Algérie.
- Section des affaires Indigènes, état major division d’Oran, lettre du Gouverneur Général de l'Algérie au Général commandant la division d'Oran, Alger, mai 1901, 4 p. mss. Objet : Projet d’instruction sur la conduite des convois en Algérie.
Dossier contenant un ensemble de note, ordre de services et correspondances diverses :
- Section des affaires Indigènes, lettre du 26 novembre 1871, Oran, 2 p.mss. Objet : animaux réquisitionnés morts dans les convois à la suite des colonnes ; proposition d’indemnisation.
- Bureau Arabe de Tiaret, convoi dirigé sur Tafaroua, 19 mars 1882, 3 p. mss.
- Bureau Arabe de Tiaret, ordre de route, 25 mars 1882, 2 p. mss.
- Lettre de l'Agha des Harrar ...

Archives Besset-Lamoine ; Tiaret, commune ; Organisation administrative ; Tribu ; Caïd ; Agriculture ; Situation agricole ; Situation économique ; Situation administrative ; Organisation militaire ; Inkermann, commune ; Mostaganem, commune ; Cassaigne, arrondissement ; Zemmorah, commune ; Mécheria ; Saïda, commune ; Palikao, commune ; Cacherou, commune mixte ; Frenda, commune ; Mascara, commune

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V


Cote : 61 ARC 04

Ces rapports traitent de la situation politique, des nouvelles agricoles, commerciales et administratifs de la région de Tiaret. Ils signalent également les faits divers et les campements de tribus nomades.

Archives Besset-Lamoine ; Douar ; Tiaret, commune ; Organisation administrative ; Tribu ; Caïd ; Agriculture ; Situation agricole ; Situation économique ; Situation administrative ; Situation politique ; Commune mixte ; Organisation politique ; Organisation sociale

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Répertoire numérique du fonds Besset | 1843 - 1992

Archives

V


Cote : 61 ARC 00

Roger Besset, né le 26 juin 1910, était inspecteur de l’éducation nationale. C’est vraisemblablement vers la fin des années 1930 qu’il découvrit le sud saharien et qu’il fit la connaissance de Georges Hirtz, alors administrateur de la commune mixte d’Aflou et avec qui il noua de solides liens amicaux.

Fonds du cercle de Tiaret

Généralités

61 ARC 01
Mémoire sur le cercle de Tiaret, son organisation politique, sa topographie générale et les ressources qu'il présente
[1885]

61 ARC 02
Notice descriptive et statistique
[1902].

Rapports périodiques

61 ARC 03
Rapports hebdomadaires, mensuels, trimestriels et annuels
1843 - 1864

61 ARC 04
Rapports hebdomadaires, mensuels, trimestriels et annuels
1871 - 1878

Correspondances

61 ARC 05
Convois d'approvisionnement
1871 - 1901

61 ARC 06
Etats des frais d'hébergement des hôtes arabes à imputer au budget de la commune indigène de Tiaret
1875 - 1885

61 ARC 07
Correspondances diverses
1852 - 1909

61 ARC 08
Cartes diverses
1886 - 1896


Fonds de la commune mixte du Dejebl-Nador, 1905-1935

61 ARC 09
Rapports des caïds des tribus de la commune mixte du Dejebl-Nador
1906 - 1922

61 ARC 10
Correspondances diverses
1905 - 1931

61 ARC 11
Société indigène de prévoyance, de secours et de prêts mutuels
1911

61 ARC 12
Divers
1929 - 1935


Archives personnelles de Roger Besset, 1928-1998

61 ARC 13
Correspondance avec Georges Hirtz
1989-1992

Travaux d'érudit

61 ARC 14
Dactylogramme Textes du Sud-Algérien 1843-1878 réécrits par Roger Besset
1993

61 ARC 15
Dactylogrammes reliés et illustrés
1995 - 1997

Documentation et iconographie

61 ARC 16
Publications diverses
1952 - 1994

61ARC 17
Photographies et cartes postales
1928 - 1991

61 ARC 18
Ouvrages de Georges Hirtz dédicacés à Roger Besset et son épouse
1989 - 1998

L'Algérie nomade et ksourienne, Éditions Paul Tacussel, Marseille, 1989.
Islam-Occident, les voies du respect, de l'entente, de la concorde, PSR éditions, La Roche-Rigault, 1998.
Roger Besset, né le 26 juin 1910, était inspecteur de l’éducation nationale. C’est vraisemblablement vers la fin des années 1930 qu’il découvrit le sud saharien et qu’il fit la connaissance de Georges Hirtz, alors administrateur de la commune mixte d’Aflou et avec qui il noua de solides liens amicaux.

Fonds du cercle de Tiaret

Généralités

61 ARC 01
Mémoire sur le cercle de Tiaret, son organisation politique, sa topographie générale et les r...

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Type
Date de parution
Descripteurs

Situation administrative [112]

Politique et gouvernement [39]

Situation économique [38]

Colonisation [27]

1830-1848 [16]

Colonisation militaire [16]

1830-1870 [15]

Conquête [15]

Colonies agricoles [13]

Situation agricole [13]

19e siècle [12]

Situation financière [12]

Situation sociale [12]

Algérie [10]

Archives Besset-Lamoine [8]

Armée [8]

Conseil Général [8]

Tiaret, commune [8]

1830 (Expédition française) [7]

Agriculture [7]

Population indigène [7]

Tribu [7]

Alger, département [6]

Constantine, département [6]

Gouverneur général de l'Algérie [6]

Guerre d'Algérie [6]

Organisation administrative [6]

Situation politique [6]

Administration [5]

Caïd [5]

Gouvernement général de l'Algérie [5]

Organisation politique [5]

Organisation sociale [5]

Abd el-Kader (1808-1883) [4]

Afrique du Nord [4]

Alger, commune [4]

Armée d'Afrique [4]

Bugeaud Thomas-Robert, marquis de la Piconnerie, Duc d'Isly (1784-1849) [4]

Djebel-Nador [4]

Enseignement [4]

Justice [4]

Militaire [4]

Moeurs et coutumes [4]

Pacification [4]

Tourisme [4]

Transport - Communication [4]

Aflou, commune [3]

Chemin de fer [3]

Clauzel Bertrand, comte (1772-1842) [3]

Démographie [3]

Douar [3]

Exploitation agricole [3]

Harki [3]

Histoire [3]

Hôpital [3]

Hygiène [3]

Justice - Procédure civile [3]

Nationalisme -- Algérie -- 1945-1970 [3]

Régence d'Alger [3]

Statistique [3]

Trézel, commune [3]

Vie quotidienne [3]

1830 [2]

1830-1930 [2]

1962 [2]

administration civile [2]

Archives Bourlier [2]

Bourmont Louis de Chaisne, comte de (1773-1846) [2]

Cacherou, commune mixte [2]

Cassaigne, arrondissement [2]

Commerce [2]

Comptabilité [2]

Conditions économiques [2]

Droit [2]

Entre deux guerres [2]

Etude historique [2]

Frenda, commune [2]

Industrialisation [2]

Inkermann, commune [2]

Juridiction [2]

Juridique [2]

Législation [2]

Mascara, commune [2]

Mécheria [2]

Modernisation [2]

Moghazni [2]

Monographie [2]

Mostaganem, commune [2]

Organisation militaire [2]

Palikao, commune [2]

Politique [2]

Population musulmane [2]

Port [2]

Procès [2]

Procès-verbaux [2]

Propagande [2]

Propriété [2]

Propriété rurale [2]

Protectorat de Tunisie [2]

Saïda, commune [2]

Santé publique [2]

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