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Documents  Succession | enregistrements trouvés : 68

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Cote : 412 ARC 00

Généralités

412 ARC 01
Histoire des familles Maréchal-Pons-Rognon : récit et souvenirs dactylographiés écrit par Christine Marroc-Latour, née Rognon, en janvier 2012.
2012

Famille Maréchal

Louis Maréchal, né à Dompierre sur Veyle (Ain) le 7 décembre 1835, fils de François César Maréchal et Marianne Bourgeot, a quitté la France, accompagné de son épouse, Marie-Florentine Tanchou, née à Vienne (Isère) le 25 août 1837. Mariés à Lyon, le 12 janvier 1859. Louis Maréchal, négociant, décédé le 13 juillet 1885 à Cherchell et Marie-Florentine Tanchou, qui était tailleuse pour robes, le 30 août 1879 à Alger.
Leur fils, Claude Ernest, Maréchal est né à Lyon le 9 mai 1864 et est décédé à Alger le 12 septembre 1941. Il était marié à Jeanne Pauline Langlet, née en 1867 et décédée le 6 juillet 1940 à Alger. Ils possédaient une propriété d'exploitation à Tiaret. Ils ont eu 3 filles :
- Louis décédé bébé,
- Florentine décédée avant sa majorité,
- Gabrielle Maréchal, née le 8 avril 1891 à Tiaret et décédée le 18 avril 1941 à Alger. Elle était mariée à David Aimé Pons, né le 28 janvier 1886 à Tizi-Ouzou et décédé le 6 janvier 1932 à Constantine. De leur union est née Jeannine, Marie-Louise Pons, née le 28 avril 1916 à Alger et décédée le 3 février 1995 à Écully (Rhône). Elle-même était mariée à Robert Rognon, né le 17 mai 1914 à Rambervillers (Vosges) et décédé le 21 septembre 1986 à Montpellier. De leur union sont nés, tous à Alger, 5 enfants, Jean-Aimé, Marie-Gabrielle, Christine, Patrice et Francis.
- Jeanne Maréchal, née à Alger le 4 mars 1895. Elle était mariée à Édouard Pons, né en 1890 et décédé à Paris en 1973. De leur union est née Marie-Thérèse Pons, mariée à Olivier de Gaulle. De leur union sont né 5 enfants, à Alger : Thierry en 1954 et décédé en 1956, Sophie, Béatrice, Patrick et à Paris, Xavier..


François César Maréchal

Fils de Jean-Claude Maréchal et de Marie-Anne Bourges. Aubergiste à Dompierre sur Veyle (Ain). Époux de Marianne Bourgeot.

412 ARC 02
Documents d'état-civil : promesse de mariage, extrait d'acte de décès.
1882 - 1859

Louis Maréchal (1835-1885)

Né à Dompierre sur Veyle (Ain) le 7 décembre 1835. Fils de François César Maréchal et Marianne Bourgeot. Époux de Marie-Florentine Tanchou (1858). Négociant. Décédé le 13 juillet 1885 à Cherchell.

412 ARC 03
Papiers personnels : documents d'état-civil (naissance, mariage) ; contrat de mariage ; concession trentenaire au cimetière de Cherchell.
1859 - 1927

Claude Ernest Maréchal (1864-1941)

Né à Lyon le 9 mai 1864. Fils de Louis Maréchal et Marie-Florentine Tanchou. Époux de Jeanne Pauline Langlet. Décédé à Alger le 12 septembre 1941.

412 ARC 04
Avis de décès, extrait de Tiaret Agricole, 19 septembre 1941.
1941

Marie-Louise Florentine Maréchal (1864-1941)

Fille de Louis Maréchal et de Marie-Florentine Tanchou. Sœur de Claude, Ernest Maréchal. Épouse de Marius Edouard Jullien. Deux enfants sont nés de cette union : Ernest, Louis Jullien et Pauline, Henriette Jullien.

412 ARC 05
Papiers personnels : bail d'exploitation d'un lot de terrains situé sur le territoire de Villeboug, commune mixte de Cherchell ; permis d'exhumation délivré par la commune de Gap ; correspondance active.
1901 - 1921

Gabrielle Albertine Louise Maréchal (1891-1941)
[Grand-mère maternelle de la donatrice]

Née à Tiaret le 8 avril 1891. Fille de Claude Ernest, Maréchal et Jeanne Pauline Langlet. Épouse de David, Aimé Pons. Décédée à Alger le 18 avril 1941. Un enfant est né de cette union : Jeannine, Marie-Louise Pons [mère de la donatrice].

412 ARC 06
Papiers personnels : documents d'état-civil (naissance, publication de mariage, livret de famille) ; correspondance active (commune avec sa sœur Jeanne).
1908-1941

Famille Tanchou

Marie-Florentine Tanchou (1837-1879)

Née à Vienne (Isère) le 25 août 1837. Fille de Jean-Baptiste Tanchou et Appoline Arraux. Épouse de Louis Maréchal. Décédée à Alger le 30 août 1879.

412 ARC 07
Document d'état-civil : extrait d'acte de décès.
1919

Famille Langlet

Jeanne Pauline Langlet (1867-1940)

Née en 1867. Épouse de Claude Ernest, Maréchal. Décédée à Alger le 6 juillet 1940

412 ARC 08
Correspondance active.
1874

Famille Jullien

Ernest Louis Jullien (1894-1973)

Né à Tiaret le 28 août 1894. Fils de Marie, Louise, Florentine Maréchal et Marius, Édouard Jullien. Veuf de Marie Thérèse Cortes. Époux de Louise Eugénie Volay (1903-?) en 1948. Employé de commerce à l’AIR LIQUIDE à Alger.

412 ARC 09
Documents d'état-civil : extrait d'acte de mariage, extrait d'acte de décès.
1948-1973

Pauline, Henriette Jullien (?-?)

Née à Gap (Hautes-Alpes) le 17 décembre 1897 et décédée le 1er mars 1991 à Aubagne (Bouches-du-Rhone). Célibataire. Après son rapatriement, elle a vécu, tout comme la donatrice qui s’est occupée d’elle, à Marseille jusqu’à sa disparition, à l’âge de 93 ans.

412 ARC 10
Souvenirs d'enfance
1955

Famille Pons

Jean-Claude Hunte né à Guenestroff (Moselle) en 1797, est décédé à Orléanville en 1842, seulement 2 ans après son arrivée en Algérie en 1840, avec son épouse, Marguerite née Morin, à Dieuze (Moselle) en 1797 et décédée à Constantine en 1868, ville où ils s'étaient fixés. Ils ont eu 8 enfants, dont Marguerite Hunte, mariée à Aimé Richard. De l’union de ces derniers est née Célestine Richard, décédée en 1919.

Alexandre Pons, né en 1846 et décédé le 1er août 1901, était mon arrière-arrière-grand-père. Il était marié à Clotilde Poupon et ils ont eu 6 enfants dont David Alexandre, [arrière-grand-père de la donatrice], époux de Célestine Richard, décédé en 1931 à à Bab-el-Oued. La famille Pons, était originaire de Castres.
De leur union sont nés 3 enfants :
- Marguerite, née en 1879, mariée à René Lamain. Ils avaient une propriété à Kerrata, près de Sétif. Ils ont eu une fille, Nelly, mariée à Roger Fournier, lesquels ont eu 4 enfants, Pierre, Jacques, Cécile qui aura une fille Anne-Marie [marraine de la donatrice] et Jean.
- David-Aimé Pons, marié à Gabrielle Maréchal évoqués plus haut [grands-parents maternels de la donatrice].
- Édouard Pons, marié à Jeanne Maréchal, évoqué aussi plus haut. Les deux frères avaient épousé les deux sœurs.


Généralités

412 ARC 11
Patrimoine de la famille Pons, vente, donation, succession : actes notariés divers.
1939-1941

412 ARC 12
Faire-part de décès.
[1901]

David Aimé Pons (1886-1932)

Né à Tizi Ouzou le 28 janvier 1886. Fils de David Alexandre Pons et Célestine Richard. Époux de Gabrielle Albertine Louise Maréchal. Officier interprète militaire. Décédé à Constantine le 06 janvier 1932

412 ARC 13
Papiers personnels : document d'état-civil (décès) ; livret de traitement de la Légion d'Honneur ; correspondance familiale.
1926-1933

412 ARC 14
Correspondance active adressée à son épouse, Gabrielle Albertine Louise Maréchal, depuis Marrakech, août-septembre 1914. Contient également un télégramme annonçant une permission.
1914-1917

Jeannine Marie Louise Pons (1916-1995)
[Mère de la donatrice]

Née à Alger le 28 avril 1916. Fille de David Aimé Pons et Gabrielle Albertine Louise Maréchal. Épouse le 15 juillet 1939 de Robert Rognon (né à Rambervilliers, 17/05/1914), fils du Colonel Robert Rognon. Divorcée en 1959. Conseillère municipale de Bron (1965-1971) et de Responsable départementale du Cercle National des Rapatriés à Lyon. Décédée à Lyon le 03 février 1995. Décédée en 1995 à Lyon. Décédée à Écully (69130) Lyon le 03 février 1995.

412 ARC 15
Papiers personnels : documents d'état-civil (naissance, livret de famille, cartes d'identité, carte d'électeur) ; scolarité (brevet de capacité) ; faire-part de mariage ; faire-part de décès ; comptabilité (garantie provisoire du Crédit Foncier d'Algérie et de Tunisie pour l'octroi d'un prêt personnel, demande de capital de reconversion au Ministère des Rapatriés).
1930-1995

412 ARC 16
Documents concernant l'activité de Responsable départementale du Cercle National des Rapatriés de Jeannine Pons : coupures de presse ; lettre ouverte.
1985-1990

Famille Rognon

Le 15 juillet 1939, Jeannine Marie Louise Pons, fille de David Aimé Pons et Gabrielle Albertine Louise Maréchal épouse Robert Rognon, fils du Colonel Robert Rognon. De cette union sont nés 5 enfants :
- Jean, Aimé, Édouard, Alexandre Rognon né à Alger le 06 juin 1940 et décédé à Montréal, 02 octobre 1982.
- Marie-Gabrielle, Jeanne, Célestine née à Alger le 29 avril 1942
- Christine, Marie, Josèphe, née à Alger le 29 novembre 1943, la donatrice de ce fonds d'archives.
- Patrice, André, Paul, Noël Rognon né à Alger le 25 décembre 1947 et décédé le 28 janvier 1997 à Marcy l’Étoile (Rhône).
- Francis, Philippe, Charles Rognon né à Alger le 06 février 1954.


Généralités

412 ARC 17
Patrimoine de la famille Rognon : actes notariés divers.
1951-1955

Robert Rognon (1916-1995)

Né à Rambervilliers (Vosges) le 17 mai 1914. Fils du Colonel Robert Rognon né à Rambervillers et de Jeanne Friant. Époux de Jeannine, Marie-Louise Pons (15 juillet 1939). Divorcé en 1959. Décédé le 21 septembre 1986 à Montpellier.

412 ARC 18
Récit personnel manuscrit (avec retranscription dactylographiée) adressé à Mme Pons.
1932

Jean, Aimé, Edouard, Alexandre Rognon (1940-1982)

Né à Alger le 06 juin 1940. Fils de Robert Rognon et Jeannine Marie Louise Pons. Décédé à Montréal, 02 octobre 1982.

412 ARC 19
Document d'état-civil : extrait d'acte de naissance.
1946

Marie-Gabrielle, Jeanne, Célestine (1942-1982)

Née à Alger le 29 avril 1942. Fille de Robert Rognon et Jeannine Marie Louise Pons.

412 ARC 20
Document d'état-civil : extrait d'acte de naissance.
1946

Christine, Marie, Josèphe (1943)

Née à Alger le 29 novembre 1943. Fille de Robert Rognon et Jeannine Marie Louise Pons.

412 ARC 21
Papiers personnels : document d'état-civil (naissance) ; scolarité (brevet élémentaire de natation) ; diplôme de Profession de Foi.
1946-1953

Patrice, André, Paul, Noël Rognon (1947)

Né à Alger le 25 décembre 1947. Fils de Robert Rognon et Jeannine Marie Louise Pons. Époux de Jocelyne Hélène Micaux.Décédé le 28 janvier 1997 à Marcy l’Étoile (Rhône)

412 ARC 22
Fiche individuelle d'état-civil.
1995

Francis, Philippe, Charles Rognon (1954)

Né à Alger le 06 février 1954. Fils de Robert Rognon et Jeannine Marie Louise Pons.

412 ARC 23
Papiers personnels : document d'état-civil (naissance) ; Certificat de baptême.
1956-1961

Famille Volay

Gabriel Volay (?-?)

Gabriel Volay était le père de Louise Volay. Elle était mariée avec Ernest, Louis Jullien (qu’on appelait Louis) et ce dernier était le frère de Pauline, Henriette Jullien (qu’on appelait Henriette).

412 ARC 24
Arrêté de concession perpétuelle attribué par la mairie de la ville d'Alger.
1950

Documentation

412 ARC 25
Divers : images pieuses (Notre Dame d'Afrique, Eglise du Sacré Cœur d'Alger) ; paroles de la Marche des Parachutistes ; tract.
1949-1963
Généralités

412 ARC 01
Histoire des familles Maréchal-Pons-Rognon : récit et souvenirs dactylographiés écrit par Christine Marroc-Latour, née Rognon, en janvier 2012.
2012

Famille Maréchal

Louis Maréchal, né à Dompierre sur Veyle (Ain) le 7 décembre 1835, fils de François César Maréchal et Marianne Bourgeot, a quitté la France, accompagné de son épouse, Marie-Florentine Tanchou, née à Vienne (Isère) le 25 août 1837. Mariés à Lyon, le 12 jan...

Archives Maréchal - Pons - Rognon ; Archives personnelles/familiales ; Histoire familiale ; Etat civil ; Généalogie ; Archives notariales ; Propriété foncière ; Souvenir ; Succession ; Grande Guerre 1914-1918 ; Correspondance ; Vie quotidienne ; Mariage ; Alger, commune ; Tizi-Ouzou, commune ; Cherchell, commune ; Constantine, commune ; Marrakech ; Tiaret, commune

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à chaque ayant droit, et observation).
Acte notarié fait le 06/06/06, concernant la vente d'un terrain(douar Frikat, Commune mixte de Rirhas) entre la Famille Attard et la famille Chetouane.
Contient également un titre de propriété de la direction générale de l’enregistrement, des domaines et du timbres, Constantine, 06 mars 1906, signé Maguelonne. Avec tableaux désignation de chaque lot (nature, situation, contenance, limites, désignation des propriétaires et quotité revenant à ...

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Propriété foncière ; Vente ; Succession ; Propriété ; Agriculture ; Archives notariales ; Droit civil

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Cote : 207 ARC 02

Dossier rassemblant des documents relatifs aux biens mobiliers et immobiliers (en métropole, acquise financièrement ou en héritage) appartenant à Jean-Louis Jourdan et de Danielle Fonta épouse Jourdan :
- un dossier de demande de prêt aux banques allemandes par Danielle Jourdan 1993 - 1995 : correspondances, factures, attestations notariées, devis, extrait d'actes de naissances, ...
- un dossier "Médailler Franklin" relatifs à l'achat d'objets de collections :publicitaire, offre d'achat,...
- un dossier concernant un procès sur la vente (et droit de succession) d'un hôtel en Corse 1983 - 1993 : correspondances, actes notariés, reçus...

Ces documents sont accompagnés d'articles sur les lois de successions et le droit pénal concernant les dettes.
Dossier rassemblant des documents relatifs aux biens mobiliers et immobiliers (en métropole, acquise financièrement ou en héritage) appartenant à Jean-Louis Jourdan et de Danielle Fonta épouse Jourdan :
- un dossier de demande de prêt aux banques allemandes par Danielle Jourdan 1993 - 1995 : correspondances, factures, attestations notariées, devis, extrait d'actes de naissances, ...
- un dossier "Médailler Franklin" relatifs à l'achat d'objets ...

Archives Jourdan ; Biens ; Immobilier ; Vente ; Succession ; Situation financière ; Banque

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Cote : 196 ARC 05

Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de l'Agence Nationale pour l'Indemnisation des Français d'Outre-Mer, titres et certificats d'indemnisation, documentation diverse (et notamment arrêté de modification de la loi de la contribution nationale du 15 juillet 1970, notice explicative du décompte d'attribution d'indemnité et de liquidation)...
On trouve également dans ce dossier l'acte de notoriété après le décès de Madame Coen née Berheim (mère de Claude Coen), par Me Plantelin, 30/10/1981.
Ce dossier est composé de documents relatifs à l'indemnisation de Claude Coen pour un ensemble de biens immobiliers situés à Oran et Alger ainsi que pour une entreprise industrielle et commerciale (vente de matériaux de construction et fabrication de produits en ciment "Hugues Coen") : courriers du service d'indemnisation des rapatriés et de l'IRA (Paierie générale du trésor), formulaires de déclarations de bien,questionnaires et courriers de ...

Archives Coen ; Succession ; Biens ; Immobilier ; Propriété foncière ; Indémnités ; Indemnisation ; ANFANOMA

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Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.
Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (a...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

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Cote : ARC 24 ATT

Acte notarié fait le 28/03/1933 : décharge d'un legs de cinq mille francs suite à la mort de M. Clément Camezuli.
Est joint à cette étude, la correspondance entre Mme Lassus (née Mangani) à la Veuve de Jean Attard, septembre 1932 - avril 1933, 6p. mss. 2 p. dactylo.

Archives personnelles/familiales ; Archives Attard ; Archives notariales ; Succession ; Droit civil

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Cote : 40 ARC 12

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 10

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Succession ; Droit Kabyle ; Testament ; Législation

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Cote : 40 ARC 11

Cours dispensé par M. Morand à la Faculté de Droit d'Alger, pendant l'année scolaire 1929 - 1930.

Droit ; Droit musulman ; Archives Sarfati ; Droit judiciaire ; Droit Kabyle ; Succession ; Propriété foncière ; Propriété ; Biens ; Législation ; Religion

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Cote : 40 ARC 02

Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime législatif de l'Algérie, retranscritpion manuscrite d'un cours suivi par Jospeh Sarfati, à Alger, 1929 - 1930.
- Tableau des successions musulmanes, rappel synthétique des droits, annoté par Joseph Sarfaty.
Dossier contenant trois cahiers de notes manuscrites de Joseph Sarfati durant ses études de droit et notamment en capacité en droit (1er et 2eme année) et en législation algérienne. Le troisième cahier concerne probablement le service militaire de Joseph Sarfati puisqu'il s'agit d'enseignement de maitre-pointeur par le groupe d'Artillerie de campagne d'Afrique.

Ce dossier contient également des annotations et supports de cours :
- Le régime ...

Législation ; Archives Sarfati ; Droit ; Succession ; Enseignement ; Etude ; Cahier scolaire ; Droits civils et politiques ; Droit musulman

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