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Documents  Circulaire | enregistrements trouvés : 15

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Cote : 124 ARC 02

Cahier contenant la retranscription manuscrite des circulaires adressées aux caïds sur des sujets divers : pension, impôts, santé, religion (pèlerinage), santé publique, affaires agricoles...Circulaire adressée aux Caïds des douars Gorbate, Siblimane, N'gaous, Seggana, Sefiane, Barika, Bitam, Berhoum, Magra, D'jezzar, Aïn Kelba, M doukal, et Metkaouakn.
[Document probablement récupéré de l'administrateur M. Ménétret.]

Archives Lebert ; Douar ; Caïd ; Commune mixte ; Ouled-Djellal, commune mixte ; Biskra, commune ; Circulaire ; Administratif

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1952-1955 et table des concordances des suppléments 1952-1955.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1949-1951 et table des concordances des suppléments 1949-1951.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1946-1948 et table des concordances des suppléments 1946-1948.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1943-1945 et table des concordances des suppléments 1943-1945.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1940-1942 et table des concordances des suppléments 1940-1942.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie de 1916 à 1938. Suppléments années 1939-1940 et table des concordances des suppléments 1939-1940.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie. Suppléments années 1935-1938 et table des concordances des suppléments 1935-1938.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie. Suppléments années 1929-1934 et table des concordances des suppléments 1929-1934.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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Cote : 340 EST

Recueil chronologique des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne en vigueur. Publiés par les soins d'une Commission instituée par le Gouverneur Général de l'Algérie. Suppléments années 1923-1928 et table des concordances des suppléments 1923-1928.

Code ; Loi ; Ordonnance ; Décret ; Arrêté ; Circulaire

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