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Documents  notaires | enregistrements trouvés : 31

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Répertoire numérique du fonds Jourdan | 1980 - 2014

Archives

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Cote : 207 ARC 00

Issu d’une longue lignée de pionniers et de maires d’Affreville, Jean-Louis Jourdan naît en 1943 à Mostaganem. Rentré en métropole, il réussi son diplôme de l’école de notariat à Marseille en 1969, l’examen de premier clerc en 1971 et celui de notaire en 1973. Il ensuite divers fonctions dans plusieurs offices de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Parallèlement il entreprend des études juridiques à la faculté de droit et de sciences politiques d’Aix-en-Provence. Il obtient son doctorat d’histoire Contemporaine en 1974, celui de Science Politique (Droit médical et de Santé Publique) l’année suivante, et son doctorat de droit en 1977. Très actif dans le milieu universitaire d’Aix-Marseille dès le début des années 1980, il est l’auteur de plusieurs publications, essais, cours et conférences. Il s’investi également dans le monde politique et associatif pieds-noir : il est notamment vice président de la section 13 de l’ANFANOMA, administrateur de la MAFA, vice président fondateur de la Maison du Rapatrié de Marseille, vice président de l’associations des anciens de Mostaganem… On trouve ainsi dans ce fonds d’archives de nombreux documents relatifs aux démarches entreprises par les nombreuses associations et partis au sein desquels Jean-Louis Jourdan est membre.
Pour plus de précisions, consulter le curriculum vitae de Jean-Louis Jourdan 207 ARC 01]


Archives personnelles de Jean-Louis Jourdan

207 ARC 01
Papiers personnels de Jean-Louis Jourdan
1809 – 1987

207 ARC 02
Documents relatifs aux biens de Jean-Louis Jourdan
1983 - 1995

Thèse et publications de Jean-Louis Jourdan

207 ARC 03
Histoire de l'Armée d'Afrique 1870 à 1920
[1974]

207 ARC 04
La prise de Mostaganem par les Français
[n.d.]

207 ARC 05
Vie, action et idées politiques de Jacques Doriot
1977

Documents relatifs aux activités de Jean-Louis Jourdan au sein d’associations pieds-noires

207 ARC 06
Dossier sur la MAFA
1989 - 2013

207 ARC 07
Dossier sur l’ANFANOMA / l’ANIFOM
1997 - 2014

207 ARC 08
Dossier sur le GNPI (Groupement national pour l’indemnisation des biens spoliés ou perdus outre-mer)

207 ARC 09
Dossier sur l’Amicale Nationale des enfants de l’Algérois
2006 – 2008

207 ARC 10
Dossier sur le C.D.H.A.
1983 – 2006

207 ARC 11
Dossier sur la Maison des Rapatriés de Marseille
1999 – 2007

207 ARC 12
Dossier sur Comité de Liaison des Associations Nationales de Rapatriés
1988 - 2007

207 ARC 13
Dossier sur la Commission consultative des Rapatriés
2001 – 2002

207 ARC 14
Dossier sur diverses associations Pieds-Noirs
1980 – 2007

Iconographie

207 ARC 15
Iconographie diverse
n.d.

Objet

207 ARC 16
Fanion de la Sépia
[1983]

207 ARC 17
Blason de la ville de Carnoux en Provence
[1983 – 2001]

Documentation

207 ARC 18
Bernard Dietrich, vieil administrateur indigne
[n.d.]

207 ARC 19
Le terrorisme et les attentats du FLN
[1957]

207 ARC 20
Documents du Secrétariat d’état à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
1991 – 1992

207 ARC 21
Coupures de presse diverses
[1980 - 2010]

Pièces isolées

207 ARC 22
Correspondance entre Jean Brune et Joseph Ortiz
1962 - 1973
Issu d’une longue lignée de pionniers et de maires d’Affreville, Jean-Louis Jourdan naît en 1943 à Mostaganem. Rentré en métropole, il réussi son diplôme de l’école de notariat à Marseille en 1969, l’examen de premier clerc en 1971 et celui de notaire en 1973. Il ensuite divers fonctions dans plusieurs offices de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Parallèlement il entreprend des études juridiques à la faculté de droit et de sciences poli...

Archives Jourdan ; Carrière ; Indemnisation ; Curriculum Vitae ; Souvenir ; Mostaganem, commune ; notaires ; Association ; Amicale

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Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 06


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 04

Bien en vente : un lots de jardins situé sur la commune des Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent.

Se trouve également dans ce dossier une note de frais concernant l'adjudication au profit de L. Erdinger, n.d.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 02

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour honoraires, adressé à Me Henri Félix Lévi-Provençal, notaire à Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour h...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 01

Bien mis en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un document imprimés sur le déroulement de la séance de vente aux enchères publiques du bien,13/06/1934, à l'audience des criées du Tribunal civil d'Oran.
- un livret sur les clauses et conditions général de la vente, reliées à l'intérieur des minutes du greffe.

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 71 ARC 15

Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (attestation immobilière de succession après décès des époux Darbéda-Warrot et Bonniffay, extrait de déclaration de succession, actes de vente, analyse de l’origine de propriété, extrait de matrice cadastrale), des contrats de bail, projet de bail de terrain, des plans (plans de la propriété, plan de morcellement des propriétés d’Aïn-Taya et plans de situation) ainsi qu’un ensemble de documents comptables divers. Ces dossiers ont certainement été constitués pour la mise en vente des biens après l’indépendance ainsi que le rachat des terrains par la commune d’Aïn Taya.
Dossier composé de documents concernant un lot de terrains à bâtir et des constructions (villa « Marquès » notamment) situés à Aïn-Beïda (ancien Suffren). On trouve notamment dans ce dossier des correspondances avec le service départemental de l’Habitat de Rouïba et avec la sous-direction des affaires domaniales de la conservation foncière et des expertises domaniales (fiche d’évaluation du biens entre autres), des documents notariés (a...

Propriété foncière ; Actes ; Archives Darbéda ; Biens ; Immobilier ; Suffren, commune ; Succession ; Indépendance ; notaires

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Répertoire numérique du fonds Bernard | 1930 - 1962

Archives

V


Cote : 65 ARC 00

Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala – Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré et Lucien
1950

65 ARC 04
Etude de Me Panzani : Quittance et mainlevée des biens des consorts Perez (Emilio) en faveur de M. Erdinger, Oran
1953

65 ARC 05
Etude de M.e Defillon, Donation à titre de partage anticipé par M. et Mme Bernard Julien à leurs trois enfants, Ain-Temouchent
1957

65 ARC 06
Etude de Me Benaioun : Notoriété après le décès de M. Marc Emile, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 07
Etude de Me Benaioun : Vente par M. et Mme Eugène Cathala à M. et Mme. Lucien Erdinger, Ain-Temouchent
1962

65 ARC 08
Etude de Benaioun : Echange entre M. et Mme Lucien Erdinger et Mme Veuve Edouard Richier et Mme Lucien Severac, Ain-Temouchent
1962

Pièces isolées

65 ARC 09
Diplôme de brevet d’enseignement primaire supérieur attribué à Lucien Erdinger par l’Académie d’Alger
1930

65 ARC 10
Autorisations de détention d’armes à feu et de munitions, Sous-préfecture d’Ain-Temouchent
1955 – 1961

65 ARC 11
Certificat d'aide Médico-sociale de la Croix-rouge française décerné à Mlle Marcelle Argence
1941
Actes notariés

65 ARC 01
Etude de Me Vialle : Jugement d’adjudication des biens ayant appartenu à M. Baridon à M. Cathala, Oran
1934

65 ARC 02
Etude de Me Lévi-Provençal : Vente des biens ayant appartenu à M. et Mme Eugène Cathala – Arnaud à M. Lucien Erdinger, Oran
1941

65 ARC 03
Etude de Me Chaumard, notaire successeur de Me Lévi-Provençal : Donation à titre de partage anticipé par Mme Veuve Erdinger née Molinier, à MM. Erdinger Honéré...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Diplômes ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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