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Documents  notaires | enregistrements trouvés : 31

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Cote : 1000 ARC 120

Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier relatif au partage de la succesion d'Edmond Fabre (litige avec Mme Granier, son épouse).
Dossier composé de correspondances administratives entre les héritiers Fabre et divers représentants juridiques : Me Pierre Laporte, avocat à Casablanca et Maitre Duquesnoy à Maison - Carrée. On trouve également dans ce dossier des éléments de généalogie (familles Fabre, Granier et Bougerel), des actes notariés ainsi que des extraits de registres d'état-civil.
Ces documents ont probablement été rassemblés pour la constitution d'un dossier ...

Archives Allegret ; Acte ; notaires ; Propriété foncière ; Succession ; Casablanca ; Juridique

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Cote : 85 ARC 01

Etude de Me Didier, notaire à paris.
Vente de deux lots de terre se situant sur la commune de Blad Guitoun. Est joint à ce document un état des inscriptions sur le registre des hypothèques d'Alger (inscriptions hypothécaires). Ainsi qu'un extrait des registre d'Etat civil.

Actes ; notaires ; Alger, arrondissement ; Vente ; Propriété foncière ; Université d'Alger

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Cote : 45 ARC 05

Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune d'Oran à M. Guilhaume, 1896, avec plan,
- un contrat de livraison d'eau pour la propriété, 13/03/1914.
Dossier contenant l'acte notarié de vente de la propriété sur laquelle se trouvent lieu d'habitation de M. Amar située à l'angle des rues Jasseron et des arènes, à Oran (vente par M. et Mme Martinez à M. Guilhaume, étude de Me Pottier, notaire à Oran, 07/03/1895)
Contient en particulier :
- de nombreux plans des parcelles, de la rue et des locaux (rez de chaussée, et cave, premier étage)
- un dossier sur la vente d'une parcelle par la commune ...

Archives Amar ; Propriété foncière ; Vente ; Actes ; notaires ; Archives notariales ; Biens

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Cote : 65 ARC 08

Echange de parcelles de terre situées sur le territoire de Sidi - Bakhti, commune de Turgot.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 06


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 07

Bien en vente : trois parcelles de terre (El matmora, "Dar Boubekr" et "El Mehara" lieu dit Boudermane) situées sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de turgot, canton et arrondissement d'Ain-Temouchent.


Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 03

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain et une parcelle de terre sur le territoire de la commune de Sidi Ben Adda.

Se trouve également dans ce dossier, un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 26/12/1950.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux act...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 05

Biens en vente :
- une parcelle de terre située sur le terrain de la commune de Sidi Ben Adda au lieu dit "Plage de Camérata" avec un cabanon,
- une propriété rurale située sur le territoire de Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent (avec vignes) tout le matériel et équipement nécessaire à la viticulture
- une propriété rurale située sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de Turgot avec vigne et terres de culture.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un plan en quatre exemplaire d'une parcelle à planter en vigne, propriété de Lucien Erdinger, commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/09/1961.
- un plan de divers lots du douar de Sidi-Bakhti, µService topographique du département d'Oran, Oran, 12/05/1923.
- un plan de partage des lots n°1098 et 1101, douar de Sidi Bakti, Ain-Temouchent, 27/12/1928.
- un plan d'échange des propriétés Severac et Erdinger, douar de Sidi Bakti,commune de Turgot, Ain-Temouchent, 15/05/1960
- cinq formulaire de déclaration de plantation (dont quatre, vierges), Ain-Temouchent, 09/01/1957.
- un reçu pour honoraires, adressé à la chambre des notaires de la Cour d'Appel d'Oran, 31/12/1957.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Biens en vente :
- une parcelle de terre située sur le terrain de la commune de Sidi Ben Adda au lieu dit "Plage de Camérata" avec un cabanon,
- une propriété rurale située sur le territoire de Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent (avec vignes) tout le matériel et équipement nécessaire à la viticulture
- une propriété rurale située sur le territoire de Sidi Bakhti, commune de Turgot avec vigne et terres de culture.

Se trouvent également ...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 02

Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour honoraires, adressé à Me Henri Félix Lévi-Provençal, notaire à Ain-Temouchent.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."
Bien en vente : une maison d'habitation située à Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent, avec terrain.

Se trouvent également dans ce dossier :
- un certificat négatif d'inscription, saisie, transcription et mention sur transcription, par la conservation des hypothèques d'Oran, 24/05/1941.
- un courrier d'estimation des immeubles, vétusté déduite, par les architectes du gouvernement général, Bohé Frères, µOran, 23/06/1952
- un reçu pour ...

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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Cote : 65 ARC 04

Bien en vente : un lots de jardins situé sur la commune des Trois-Marabouts, canton d'Ain-Temouchent.

Se trouve également dans ce dossier une note de frais concernant l'adjudication au profit de L. Erdinger, n.d.

Cet acte se trouvait à l'origine dans une pochette cartonnée intitulée "Vieux actes. Dossier appartement n° 30 / Batiment A2."

Archives Bernard ; Archives notariales ; Vente ; Immobilier ; Aïn-Témouchent, commune ; Oran, commune ; notaires

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